Question n°084 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Envoi d’une délégation au Festival international pour la Paix

Question n°085 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subvention de soutien au projet des classes de 5ème du collège Denis Diderot à Aubervilliers

Question n°086 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subvention de soutien au projet ’ Auber à la mer ’ du lycée Henri Wallon à Aubervilliers

Question n°087 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal

Question n°088 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2018 du budget principal

Question n°089 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°090 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°091 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2018 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°092 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°093 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°094 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France au titre de l’exercice 2018

Question n°095 Rapporteur Anthony DAGUET
Programmation Pluriannuelle des Investissements 2019-2023

Question n°096 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention d’investissement à l’association "Mouvement ATD Quart Monde"

Question n°097 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’un bâtiment destiné à accueillir l’Usine à espoirs. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°098 Rapporteur Anthony DAGUET
Vérification, maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2019-2021. Approbation du marché.

Question n°099 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux relevés, à la numérisation et aux prestations topographiques pour les années 2019 à 2021. Approbation du projet d’accord-cadre

Question n°100 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2020 à 2023. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°101 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à l’acquisition d’un car de 55 places pour la Ville d’Aubervilliers. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°102 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du renouvellement de sa garantie suite au réaménagement d’un emprunt accordé à la Société Anonyme d’Habitat HLM ’ France Habitation ’

Question n°103 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition par la Commune du terrain bâti 95 boulevard Félix Faure sur la parcelle cadastrée S6 auprès de l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France

Question n°104 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant à la convention d’intervention foncière conclue entre la Commune d’Aubervilliers et l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF).

Question n°105 Rapporteur Magali CHERET
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers, la Commune de Saint-Denis, l’office du tourisme de Plaine Commune, la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2019

Question n°106 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Attribution d’une subvention de 10 000 euros au profit de l’association Mémoires Croisées pour la réalisation du projet sur les transformations urbaines et la vie quotidienne des habitant.e.s intitulé ’ regards croisés entre passé et avenir ’.

Question n°107 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Appel à projets pour l’occupation transitoire et l’animation de la Friche Lécuyer

Question n°108 Rapporteur Danielle MARINO
Modification du tableau des effectifs

Question n°109 Rapporteur Danielle MARINO
Recrutement des agents pour le recensement 2020 et fixation de leur indemnité

Question n°110 Rapporteur Danielle MARINO
Réparation de préjudices causés à un agent municipal - autorisation de conclure un protocole transactionnel

Question n°111 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°112 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et l’association SOLIHA Est Parisien relative au financement par la Ville de l’accompagnement social pour son contingent dans la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière pour l’exercice 2019

Question n°113 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention de gestion du contingent entre l’Établissement Public Territorial Plaine Commune et la Ville d’Aubervilliers pour la maison-relais de 29 logements (gestion de 6 logements) située 7 Boulevard Edouard Vaillant à Aubervilliers suite au transfert de la garantie d’emprunt au profit d’ADOMA.

Question n°114 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention pluriannuelle 2019-2022 de coopération entre la Commune d’Aubervilliers et SOLIHA Agence Immobilière Sociale Ile-de-France

Question n°115 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu pour le maintien de la mission de service public du groupe ADP (ex. Aéroports de Paris).

Question n°116 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu sur la réforme de la fonction publique.

Question n°117 Rapporteur Mériem DERKAOUI
RETIRÉE DE L’ORDRE DU JOUR

Question n°118 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2019 REPORTÉE A LA SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2019

Question n°119 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections municipales (mars 2020)

Question n°120 Rapporteur Mériem DERKAOUII
Dénomination du Parc des Berges Josette et Maurice Audin

Question n°121 Rapporteur Anthony DAGUETI
Construction d’une école primaire rue Gaétan Lamy. Désignation du lauréat du Marché Public Global de Performances (MPGP), approbation du marché, autorisation de signature du marché et habilitation à déposer la demande de permis de construire associée à l’opération

Question n°122 Rapporteur Anthony DAGUETI
Accord-cadre relatif aux missions relevant de la maîtrise d’ouvrage pour les années 2020 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature

Question n°123 Rapporteur Anthony DAGUETI
Accord-cadre pour la fourniture d’articles de bureau, enveloppes, agendas et calendriers pour les années 2019 à 2021. Approbation et autorisation de signature

Question n°124 Rapporteur Anthony DAGUETI
Accord-cadre relatif à la fourniture de consommables pour les cabinets dentaires du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers pour les années 2020 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°125 Rapporteur Anthony DAGUETI
Fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l’activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour les années 2020 et 2021. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°126 Rapporteur Anthony DAGUETI
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale et la Caisse des écoles. Approbation de la convention constitutive.

Question n°127 Rapporteur Anthony DAGUETI
Révision des conventions de mutualisation entre la Ville d’Aubervilliers et l’Établissement Public Territorial Plaine Commune

Question n°128 Rapporteur Jean-Jacques KARMANI
Acquisition auprès de l’EPFIF de l’usufruit pour une durée de deux ans sur le bien en totalité situé 76 avenue de la République à Aubervilliers

Question n°129 Rapporteur Jean-Jacques KARMANI
Acquisition par la Ville des parcelles AL 29, 30, 31, 32, 33, 35a et 173 situées 1, 11, 15, 17 et 19 impasse Jean Jaurès et 215 avenue Jean Jaurès situées dans la ZAC Emile Dubois auprès de la SEQUANO

Question n°130 Rapporteur Jean-Jacques KARMANI
Cession au profit du Groupe PICHET par la Ville du terrain situé au 95 bd Félix Faure sur la parcelle cadastrée S6.

Question n°131 Rapporteur Magali CHERETI
Signature de l’avenant à la convention de Location-Gérance entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Collectif 2Ter.

Question n°132 Rapporteur Magali CHERETI
Signature de la convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde et attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement d’un chapiteau au Fort d’Aubervilliers.

Question n°134 Rapporteur Magali CHERETI
Attribution d’une subvention en faveur de l’association Collectif Universel dans le cadre de la manifestation Auber’Jazz Day.

Question n°135 Rapporteur Danielle MARINOI
Modification du tableau des effectifs

Question n°136 Rapporteur Sandrine LEMOINEI
Convention entre la Ville d’Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis relative à la mise à disposition des locaux et de prestations de restauration pour le collège Gisèle HALIMI à Aubervilliers