Décisions 2025

Approbation et signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise en oeuvre d’une expérimentation d’un service de vélo à assistance électrique en libre service

(PDF - 460.9 ko)

d25 2 approbation et signature de la convention de mise a disposition du local bien sis 12 rue paul bert a aubervilliers au profit de l association le souffle des oliviers a titre gratuit

(PDF - 176.9 ko)

d25 6 convention de mise a disposition d un bureau de permanence au 6 rue charron a l association cpts 64 bis rue de la commune de paris 93300 aubervilliers

(PDF - 172.8 ko)

d25 8 approbation et signature de la convention d occupation temporaire iris ville d aubervilliers pour les besoins des travaux de l ouvrage annexe 6501 sur la ligne 15 est du grand paris express

(PDF - 1.1 Mo)

d25 9 convention 24 054a du 1er agrement d objectifs et de financement des dispositifs animation globale et coordination et animation collective familles entre la commune d aubervilliers

(PDF - 191.4 ko)

d25 11 convention de renouvellement d agrements d objectifs et de financement des dispositifs animation globale et coordination et animation collective maison pour tous henri roser

(PDF - 191.5 ko)

d25 13 convention programme bourse solidarite bsv entre la commune d aubervilliers maison pour tous et l agence nationale pour les cheques vacances ancv a compter du 1er janvier 2024 renouvelable tacitement

(PDF - 174.3 ko)

d25 14 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l oph d aubervilliers pour la mise a disposition du gymnase guy moquet le jeudi 16 janvier 2025 de 08h a 20h

(PDF - 175.2 ko)

d25 16 autorisation d occupation et signature de l avenant no1 de la convention entre la ville et l association top forme pour la mise a disposition du gymnase robespierre et du dojo henri wallon

(PDF - 178.7 ko)

d25 19 creation d une sous regie d avances r305 pour le sejour de ski en savoie du 15 au 22 fevrier 2025

(PDF - 176.4 ko)

d25 7 avenant au bail derogatoire conclu entre la commune d aubervilliers et la societe keurina glob traiteur geree par madame medina ina niang barbet portant sur le local commercial situe au 13 rue charron a aubervilliers

(PDF - 230 ko)

d25 26 convention de location entre la ville et l oph d aubervilliers portant sur un local sis 93 rue heurtault a aubervilliers

(PDF - 536.3 ko)

d24 363 convention commune d aubervilliers et les laboratoires d aubervilliers de mise a disposition a titre gratuit des locaux sis 41 rue lecuyer a aubervilliers

(PDF - 343.8 ko)

d24 362 convention entre la commune d aubervilliers et la maison des langues et des cultures d aubervilliers pour la mise a disposition des locaux situes au 46 rue charles tillon a aubervilliers

(PDF - 392.4 ko)

d24 360 convention entre la commune d aubervilliers et l association le centre d arts plastiques camille claudel capa

(PDF - 169 ko)

d25 14 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l oph d aubervilliers pour la mise a disposition du gymnase guy moquet le jeudi 16 janvier 2025 de 08h a 20h 3

(PDF - 175.2 ko)

d25 7 bail derogatoire conclu entre la commune d aubervilliers et la societe keurina glob traiteur geree par madame medina ina niang barbet

(PDF - 230 ko)

d25 30 demande de subventions au titre du fonds vert 2025

(PDF - 305.2 ko)

d25 31 demande de subventions au titre de la dotation de soutien a l investissement local dsil 2025

(PDF - 308.6 ko)

d25 32 demande de subventions au titre de la dotation politique de la ville dpv

(PDF - 322.5 ko)

d25 46 designation de maitre martin sale moniaux pour representer les interets de la ville devant le tribunal judiciaire de bobigny dans le cadre de l affaire studios de france

(PDF - 374.7 ko)

d25 52 sous regie de recettes de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje modification

(PDF - 626.9 ko)

d25 53 sous regie de recettes r10102 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje ethel rosenberg

(PDF - 640.8 ko)

d25 54 sous regie de recettes r10103 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje bruno munari

(PDF - 628.8 ko)

d25 55 sous regie de recettes r10104 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje la maisonnee

(PDF - 633.8 ko)

d25 56 sous regie de recettes r10105 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje la maladrerie

(PDF - 630.9 ko)

d25 57 sous regie de recettes r10106 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje lecuyer

(PDF - 626.9 ko)

d25 58 sous regie de recettes r10107 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje la pirouette

(PDF - 627.6 ko)

d25 59 sous regie de recettes r10108 de l etablissement d accueil du jeune enfant eaje henri roser

(PDF - 631.1 ko)

d25 60 suppression de la sous regie de recettes de la creche annike kelebe

(PDF - 321.3 ko)

d25 61 approbation et signature du contrat de location de bureaux entre la ville et chadefaux lecoq s a s mandataire de mme florence prevoteau portant sur les locaux sis 35 37 rue du moutier a aubervilliers

(PDF - 432.5 ko)

d25 65 demande de subventions au titre du fonds vert 2025

(PDF - 338.7 ko)

d25 4 convention d autorisation d occupation temporaire de l espace public sur l esplanade de la station aime cesaire aux abords de la ligne 12 2

(PDF - 386.5 ko)

d25 17 mise a disposition d une boite aux lettres dans le cadre de la domiciliation postale et sociale de l association encormele

(PDF - 269.8 ko)

d25 20 designation du cabinet boukheloua avocats

(PDF - 418.2 ko)

d25 25 convention de mise a disposition au profit de l association epiceas

(PDF - 366 ko)

d25 27 convention de mise a disposition au profit de l association des marocains en france

(PDF - 369.9 ko)

d25 29 approbation et signature d une convention relative a la mise a disposition du local sis 93 rue heurtault a l association positiv

(PDF - 445.8 ko)

d25 34 sous regie de recettes r143 du centre nautique camille muffat

(PDF - 507.5 ko)

d25 35 suppression de la regie d avances r173 pour les depenses relatives aux fetes et ceremonies et remboursement des frais de reception des elus

(PDF - 317.2 ko)

d25 36 creation d une sous regie d avances r306 pour le sejour du printemps du 12 au 28 avril 2025

(PDF - 394.3 ko)

d25 41 convention entre la commune d aubervilliers et l association pihbs pour la mise a disposition des ecoles elementaires du groupe scolaire hugo et balzac

(PDF - 311.4 ko)

d25 42 creation de la regie de recettes r306 aupres de la direction des affaires culturelles

(PDF - 519.6 ko)

d25 43 approbation et signature de la convention d autorisation d occupation temporaire de l espace public rue de la commune de paris aux abords de la ligne 12

(PDF - 370.9 ko)

d25 44 autorisation d occupation du centre aquatique camille muffat et signature d une convention entre la ville et le college jean jaures a pantin

(PDF - 341 ko)

d25 49 regie de recettes prolongee r101 reussite educative

(PDF - 803.9 ko)

d25 50 suppression de la regie de recettes r106 au service de la petite enfance

(PDF - 303 ko)

d25 40 designation des membres du jury relatif au marche global de performance pour la conception la construction et l exploitation et la maintenance d une ecole primaire au sein de la zac du fort d aubervil

(PDF - 407.4 ko)

d25 69 demande de subventions aupres de la metropole du grand paris au titre du fonds d investissement metropolitain

(PDF - 387 ko)

d25 72 demande de subventions aupres de la metropole du grand paris au titre du fonds d investissement metropolitain

(PDF - 321 ko)

D25-81 Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’association Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers (OMJA) mise à disposition de la halle Jean Mou

(PDF - 428.9 ko)

D25-82 Autorisation d’occupation et signature d’une convention entre la Ville et l’association Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers (OMJA) mise à disposition du stade Auguste Del

(PDF - 433.3 ko)

d25 84 acceptation par la commune d aubervilliers d un don de mobiliers 20 armoires sans charge de la direction du controle fiscal idf dircofi idf 1

(PDF - 294.4 ko)

d24 244 mise a disposition de l embarcadere pour l association culturelle serbe izvor

(PDF - 263.5 ko)

d24 344 mise a disposition de l embarcadere pour l association generation diabete 93

(PDF - 267.1 ko)

d24 356 mise a disposition de l embarcadere pour l association extrem sports

(PDF - 262.8 ko)

d24 289 mise a disposition de l embarcadere pour l association barco a vela

(PDF - 888.7 ko)

d24 290 mise a disposition de l embarcadere pour l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers

(PDF - 967.1 ko)

d24 357 encaissement flair production bureau des tournages

(PDF - 307.8 ko)

d24 370 encaissement alef two bureau des tournages

(PDF - 288.2 ko)

d24 372 encaissement bureau des tournages societe de production bojana momirovic

(PDF - 298.9 ko)

d24 373 encaissement bureau des tournages societe de production pitchipoi productions

(PDF - 294.3 ko)

d25 33 conventions entre la commune d aubervilliers et l association amasco pour la mise a disposition de locaux au sein de l ecole paul bert

(PDF - 999 ko)

d25 39 convention entre la ville et l association cm aikido cma pour la mise a disposition de la salle du montfort le samedi 8 mars 2025 de 16h a 00h00

(PDF - 956.7 ko)

d25 64 rectification d une erreur materielle dans la decision n 360 du 17 fevrier 2025 portant mise a disposition entre la ville et le centre d arts plastiques camille claudel capa pour la mi

(PDF - 351.7 ko)

d25 67 convention de mise a disposition des locaux au profit de l association arpente a titre gratuit

(PDF - 952.2 ko)

d25 68 convention de mise a disposition des locaux situes 35 rue alexandre dumas a aubervilliers au profit de l association commune libre du montfort a titre gratuit

(PDF - 953.2 ko)

d25 70 convention de mise a disposition des locaux situes 35 rue cochennec a aubervilliers au profit de l association rires d enfants a titre gratuit

(PDF - 931.8 ko)

d25 71 convention de mise a disposition des locaux du gymnase robespierre situes 21 rue danielle casanova a aubervilliers au profit de l association de tous coeurs

(PDF - 968.2 ko)

d25 73 convention de mise a disposition des locaux situes 4 rue edgar quinet a aubervilliers au profit de l association tazmalt association de france taf

(PDF - 956.7 ko)

d25 74 convention de mise a disposition des locaux situes 135 153 rue danielle casanova a aubervilliers au profit de l association cirque fier e s

(PDF - 964 ko)

d25 83 convention entre la commune d aubervilliers et le cinema le studio pour la mise a disposition des locaux situes au 2 rue edouard poisson a aubervilliers

(PDF - 333.8 ko)

d25 85 avenant n 2 a la convention d occupation du domaine public pour la mise en oeuvre d une experimentation d un service de velos a assistance electrique en libre service

(PDF - 851.5 ko)

d25 87 protocole d accord transactionnel avec la societe atdb estate tendant a mettre un terme definitif au litige opposant ladite societe a la commune devant le tribunal administratif de montr

(PDF - 524.9 ko)

d25 89 venant n 1 a la convention de mise a disposition du 21 mars 2025 conclue entre la ville et l association les laboratoires et portant sur le bien sis 41 rue lecuyer a aubervilliers

(PDF - 342.7 ko)

d25 90 convention de mise a disposition entre la ville et l ept plaine commune portant sur un bien sis 35 37 rue du moutier

(PDF - 435.2 ko)

d25 91 convention entre la ville et l association sporting club universitaire de france pour la mise a disposition du centre aquatique camille muffat

(PDF - 1.2 Mo)

d25 93 convention de mise a disposition de la salle sise 35 rue alexandre dumas a aubervilliers au profit de l association casa mana ivonne

(PDF - 1 Mo)

d25 94 convention de mise a disposition de la salle polyvalente de la maison des services mahsa amini au profit de l association phenix action solidaire internationale

(PDF - 1.3 Mo)

d25 95 convention de mise a disposition de la salle sise 111 rue andre karman a aubervilliers au profit de l association ufc que choisir

(PDF - 1.1 Mo)

d25 98 convention entre la ville et l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja pour la mise a disposition du stade auguste delaune

(PDF - 1.3 Mo)

d25 99 convention entre la ville et l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja pour la mise a disposition du stade auguste delaune le 8 mai 2025 de 8h a 18h

(PDF - 1.3 Mo)

d25 100 approbation et signature bail commercial entre monsieur chen bailleur et la ville d aubervilliers preneur portant sur un local commercial situe au 14 rue charon 93300 aubervilliers

(PDF - 4.6 Mo)

d25 92 preemption du bien sis 12 rue du moutier

(PDF - 599.3 ko)

d24 290 mise a disposition de l embarcadere pour l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers 3

(PDF - 967.1 ko)

d24 357 encaissement flair production bureau des tournages 2

(PDF - 307.8 ko)

d24 370 encaissement alef two bureau des tournages 2

(PDF - 288.2 ko)

d24 372 encaissement bureau des tournages societe de production bojana momirovic 2

(PDF - 298.9 ko)

d24 373 encaissement bureau des tournages societe de production pitchipoi productions 2

(PDF - 294.3 ko)

d25 33 conventions entre la commune d aubervilliers et l association amasco pour la mise a disposition de locaux au sein de l ecole paul bert 2

(PDF - 999 ko)

d25 39 convention entre la ville et l association cm aikido cma pour la mise a disposition de la salle du montfort le samedi 8 mars 2025 de 16h a 00h00 2

(PDF - 956.7 ko)

d25 64 rectification d une erreur materielle dans la decision n 360 du 17 fevrier 2025 portant mise a disposition entre la ville et le centre d arts plastiques camille claudel capa pour la mi 2

(PDF - 351.7 ko)

d25 68 convention de mise a disposition des locaux situes 35 rue alexandre dumas a aubervilliers au profit de l association commune libre du montfort a titre gratuit 2

(PDF - 953.2 ko)

d25 67 convention de mise a disposition des locaux au profit de l association arpente a titre gratuit 2

(PDF - 952.2 ko)

d25 70 convention de mise a disposition des locaux situes 35 rue cochennec a aubervilliers au profit de l association rires d enfants a titre gratuit 2

(PDF - 931.8 ko)

d25 71 convention de mise a disposition des locaux du gymnase robespierre situes 21 rue danielle casanova a aubervilliers au profit de l association de tous coeurs 2

(PDF - 968.2 ko)

d25 73 convention de mise a disposition des locaux situes 4 rue edgar quinet a aubervilliers au profit de l association tazmalt association de france taf 2

(PDF - 956.7 ko)

d25 74 convention de mise a disposition des locaux situes 135 153 rue danielle casanova a aubervilliers au profit de l association cirque fier e s 2

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d25 83 convention entre la commune d aubervilliers et le cinema le studio pour la mise a disposition des locaux situes au 2 rue edouard poisson a aubervilliers 2

(PDF - 333.8 ko)

d25 85 avenant n 2 a la convention d occupation du domaine public pour la mise en oeuvre d une experimentation d un service de velos a assistance electrique en libre service 2

(PDF - 851.5 ko)

d25 87 protocole d accord transactionnel avec la societe atdb estate tendant a mettre un terme definitif au litige opposant ladite societe a la commune devant le tribunal administratif de montr 2

(PDF - 524.9 ko)

d25 89 venant n 1 a la convention de mise a disposition du 21 mars 2025 conclue entre la ville et l association les laboratoires et portant sur le bien sis 41 rue lecuyer a aubervilliers 2

(PDF - 342.7 ko)

d25 90 convention de mise a disposition entre la ville et l ept plaine commune portant sur un bien sis 35 37 rue du moutier 2

(PDF - 435.2 ko)

d25 91 convention entre la ville et l association sporting club universitaire de france pour la mise a disposition du centre aquatique camille muffat 2

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d25 93 convention de mise a disposition de la salle sise 35 rue alexandre dumas a aubervilliers au profit de l association casa mana ivonne 2

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d25 94 convention de mise a disposition de la salle polyvalente de la maison des services mahsa amini au profit de l association phenix action solidaire internationale 2

(PDF - 1.3 Mo)

d25 95 convention de mise a disposition de la salle sise 111 rue andre karman a aubervilliers au profit de l association ufc que choisir 2

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d25 98 convention entre la ville et l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja pour la mise a disposition du stade auguste delaune 2

(PDF - 1.3 Mo)

d25 99 convention entre la ville et l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja pour la mise a disposition du stade auguste delaune le 8 mai 2025 de 8h a 18h 2

(PDF - 1.3 Mo)

d25 100 approbation et signature bail commercial entre monsieur chen bailleur et la ville d aubervilliers preneur portant sur un local commercial situe au 14 rue charon 93300 aubervilliers 2

(PDF - 4.6 Mo)

d24 383 approbation de la convention d objectif et de financement subvention accueil adolescents complement inclusif

(PDF - 294.1 ko)

d24 402 approbation de la convention portant subvention fonds publics et territoires axe 6 innovations 1

(PDF - 310.2 ko)

d24 405 approbation de la convention portant subvention d un etablissement d accueil du jeune enfant cc ethel et rosenberg

(PDF - 347 ko)

d25 103 modification des dates de sejour mer en vendee pour l accueil des enfants de 46 ans pendant la periode estivale

(PDF - 266.6 ko)

d25 106 convention d occupation precaire entre la fbt et la ville d aubervilliers des locaux sis 111 avenue victor hugo a aubervilliers 2

(PDF - 1002.3 ko)

d25 108 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association omja pour la mise a disposition du stade

(PDF - 1.4 Mo)

d24 381 approbation de la convention d objectifs et de financement subvention alsh periscolaire aide specifique rythmes educatifs asre bonification plan mercredi bonus territoire ctg

(PDF - 382.2 ko)

d25 107 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers athletisme cma athletisme pour la mise a disposition du stade

(PDF - 1.3 Mo)

d25 78 demande de subvention asll pour la periode 2025 1 2

(PDF - 2.3 Mo)

d25 117 demande de subvention aupres de la mgp innover dans la ville 1

(PDF - 569.6 ko)

d24 419 convention de financement fonds publics territoires axe 2 acces des familles fragiles aux modes d accueils de la petite enfance

(PDF - 1.1 Mo)

d25 110 renouvellement adhesion a l association bruitparif pour 2025

(PDF - 2.6 Mo)

d25 114 attribution de subventions de la dotation politique de la ville pour l annee 2025

(PDF - 210.7 ko)

d25 116 convention entre le 19m et la commune d aubervilliers pour la mise a disposition de la parcelle du 19m situee au 2 place skanderberg 75019 paris dans le cadre du festival alors on danse

(PDF - 302.2 ko)

d25 118 convention entre la ville et l association meliades pour la mise a disposition du centre aquatique camille muffat a aubervilliers

(PDF - 312.8 ko)

d25 119 regie d avances r299 aupres du service des centres de vacances et classes de decouverte

(PDF - 223 ko)

d25 120 renouvellement de l adhesion au centre hubertine auclert reseau territoires franciliens pour l egalite femmes hommes tfe pour l annee 2025

(PDF - 173.3 ko)

d25 06 25 convention de coordination entre la police nationale et la police municipale d aubervilliers et de la convention de pret gracieux de materiel automobile

(PDF - 3 Mo)

d25 135 mise a disposition du crr 93 et de l embarcadere pour la region ile de france

(PDF - 1.3 Mo)

decision ism interpretariat 1 1 3 2

(PDF - 207.2 ko)

ar convention ism interpretariat

(PDF - 1.2 Mo)

d25 86 convention de pret d un badge et d une cle pour l acces au parvis de la maison des services masha amini a la boucherie porte de la villette dans le cadre de la gestion de ses dechets

(PDF - 169 ko)

d25 105 renouvellement de l adhesion a l association profession banlieue pour l annee 2025

(PDF - 166.5 ko)

d25 115 convention d occupation du domaine public a titre gratuit au profit de l agence pour l education par le sport apels

(PDF - 1.5 Mo)

d25 121 designation du cabinet garrigues beaulac pour representer les interets de la ville devant la cour administrative d appel de paris dans le cadre du contentieux

(PDF - 292.9 ko)

d25 122 suppression de la regie de recettes r111 pour l encaissement des produits resultant de la mise a disposition de salles communales au public

(PDF - 289 ko)

d25 124 designation et prise en charge des frais de justice de maitre myriam driouch dans le cadre de la protection fonctionnelle qui lui a ete accordee par arrete du 12 mai 2025

(PDF - 198.4 ko)

d25 126 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association ligue d ile de de france de sauvetage et de secourisme

(PDF - 173.1 ko)

d25 127 autorisation d occupation et signature de l avenant no1 de la convention entre la ville et l association la 7 eme apnee

(PDF - 168.1 ko)

d25 128 autorisation d occupation et signature de l avenant no1 de la convention entre la ville et l association educative et sportive de france

(PDF - 171.2 ko)

d25 129 avenant no1 de la convention entre la ville et l association l aprs

(PDF - 166.8 ko)

d25 130 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers natation cma natation pour la mise a disposition de 2 lignes d eau

(PDF - 173 ko)

d25 131 convention entre la ville et la brigade des sapeurs pompiers de paris pour la mise a disposition d 1 ligne d eau au bassin de competition 50 m au centre aquatique camille muffat

(PDF - 172.3 ko)

d25 132 avenant d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers activites subaquatiques cma activites subaquatiques pour la mise a disposition de 2 lignes d eau au

(PDF - 172.2 ko)

d25 133 avenant a une convention conclue entre la ville et l association 2 mondes 1 meme droit a la culture pour la mise a disposition d 1 ligne d eau au bassin de competition 50 m et 1 ligne d e

(PDF - 172.8 ko)

d25 101 bail de location entre la commune et la sas 2 ter moutier sur un local situe 2 ter rue du moutier

(PDF - 349.1 ko)

d25 51 convention entre la commune d aubervilliers le college miriam makeba et le departement de la seine saint denis pour la mise a disposition du mur d escalade du college miriam mak

(PDF - 3.8 Mo)

d25 125 mise a disposition de l embarcadere pour l association xtrem sport

(PDF - 495.8 ko)

d25 137 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association filiere de formation professionnelle

(PDF - 273 ko)

d25 140 mise a disposition de l embarcadere pour les chemins du coeur

(PDF - 696.6 ko)

d25 141 mise a disposition de l embarcadere pour le lycee d alembert

(PDF - 2 Mo)

d25 143 mise a disposition de l embarcadere pour l association xtrem sports

(PDF - 2.2 Mo)

d25 144 mise a disposition de l embarcadere pour l association colibri des iles

(PDF - 2.1 Mo)

d25 145 mise a disposition de l embarcadere pour l institution scolaire chne or

(PDF - 313.3 ko)

d25 146 mise a disposition de l embarcadere pour le lycee d alembert

(PDF - 340 ko)

d25 147 mise a disposition de l embarcadere pour l association prosvjeta

(PDF - 2.2 Mo)

d25 149 mise a disposition de l embarcadere pour l association xtrem sports

(PDF - 2.3 Mo)

d25 150 mise a disposition de l embarcadere pour l etablissement scolaire notre dames des vertus

(PDF - 3 Mo)

d25 151 mise a disposition de l embarcadere pour l etablissement scolaire notre dame des vertus

(PDF - 1.1 Mo)

d25 152 mise a disposition de l embarcadere pour l association xtrem sports

(PDF - 575.5 ko)

d25 153 autorisation d occupation du centre aquatique camille muffat et signature d une convention entre la ville et l association 2 mondes 1 meme droit a la culture

(PDF - 265.6 ko)

d25 154 autorisation d occupation du centre aquatique camille muffat et signature d une convention entre la ville et l association parisienne de rugby subaquatique

(PDF - 267.2 ko)

d25 138 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association la brigade de sapeurs pompiers de paris

(PDF - 271.4 ko)

d25 157 demande de subvention aupres de l agence nationale du sport au titre du plan 5000 equipements generation 2024

(PDF - 223.6 ko)

d25 158 regie d avances r299 aupres du service des centres de vacances et classes de decouverte modification du montant maximum de l avance a consentir au regisseur

(PDF - 197.5 ko)

d25 139 mise a disposition d une boite aux lettres dans le cadre de la domiciliation postale et sociale de l association societe des jardins ouvriers des vertus

(PDF - 172.8 ko)

d25 142 mise a disposition d une boite aux lettres dans le cadre de la domiciliation postale et sociale de l association kialucera

(PDF - 296.3 ko)

d25 155 signature de la convention pluriannuelle entre la caisse nationale d assurance vieillesse cnav et la commune d aubervilliers maison pour tous berty albrecht

(PDF - 1.2 Mo)

d25 159 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association amicale antillaise d aubervilliers colibri des iles pour la mise a disposition de la sa

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d25 160 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association association sportive de la jeunesse d aubervilliers asja pour la mise a disposition du

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d25 161 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association association culturelle et sportive bambas acsb pour la mise a disposition de la salle m

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d25 162 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association association o2c production o2c pour la mise a disposition de la salle polyvalente manou

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d25 163 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association association culturelle artistique sociale acas pour la mise a disposition de la salle

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d25 164 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association auberbad abad pour la mise a disposition du gymnase henri wallon situe au 139 rue henr

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d25 166 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association avenir aubervilliers basket ball aabb pour la mise a disposition du gymnase manouchian

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d25 167 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association aurore pour la mise a disposition du gymnase robespierre situe au 19 rue danielle casan

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d25 168 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association boxing beats pour la mise a disposition de la salle de boxe jean martin situee au 39 rue

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d25 169 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association kung fu boxing clu kfbc la mise a disposition du dojo jean pierre timbaud situe au 103

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d25 170 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association karate club d aubervilliers pour la mise a disposition du dojo jean pierre timbaud situe

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d25 171 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers echecs cma echecs pour la mise a disposition de la salle

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d25 172 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club multisports aubervillers plein air cma plein air pour la mise a disposition du mur

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d25 173 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association union iles de france de roller pour la mise a disposition du gymnase henri wallon situe a

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d25 174 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club indans cite pour la mise a disposition de la maison de la danse situee au 13 rue le

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d25 175 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal aubervilliers bridge cma bridge pour la mise a disposition de la salle d

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d25 176 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association federation sportive gymnique du travail 93 fsgt 93 pour la mise a disposition du stade

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d25 177 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association le relais creole sport et loisirs aubervilliers rca pour la mise a disposition stade au

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d25 178 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association totof muay thai tma pour la mise a disposition du dojo andre karman situe au 1519 rue

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d25 179 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cse rvd voelia football pour la mise a disposition du stade andre karman situe au 1519 r

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d25 180 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipale d aubervilliers gymnastique cma gym pour la mise a disposition du gymna

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d25 181 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cma foot fsgt pour la mise a disposition stade auguste delaune situe au 35 rue helene co

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d25 182 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association global equilibre pour la mise a disposition de la salle shiva kahlo situee au 2 4 rue d

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d25 183 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers tennis de table cma tt pour la mise a disposition du gym

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d25 184 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association yoga et bien etre pour la mise a disposition de l espace partage jean moulin situe au 76

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d25 185 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association krav maga esprit libre aubervilliers kmel pour la mise a disposition du gymnase rosa lu

(PDF - 255.9 ko)

d25 186 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association taekwondo aubervilliers genius spirit 93 tags 93 pour la mise a disposition du dojo man

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d25 187 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association flash boxing d aubers fba pour la mise a disposition du gymnase jean moulin situe au 76

(PDF - 256.8 ko)

d25 188 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aikido cma pour la mise a disposition du dojo manouchian situe au 41

(PDF - 255.9 ko)

d25 190 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association volley detente aubervilliers vda pour la mise a disposition du gymnase gisele halimi si

(PDF - 257.1 ko)

d25 191 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cma qwankido cma qkd pour la mise a disposition de la salle shiva kahlo situee au 2 4

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d25 192 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers tennis cma tennis pour la mise a disposition du tennis a

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d25 193 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja pour la mise a disposition

(PDF - 261.6 ko)

d25 194 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association xtremsports 93 xts 93 pour la mise a disposition le dojo andre karman situe au 1519 ru

(PDF - 254.9 ko)

d25 195 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association top forme pour la mise a disposition du gymnase robespierre situe au 19 rue danielle ca

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d25 196 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cyclisme municipal d aubervilliers cma 93 pour la mise a de locaux bureaux stockages

(PDF - 256.3 ko)

d25 197 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers boules lyonnaises pour la mise a disposition du foyer et

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d25 198 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers petanque du theatre pour la mise a disposition du foyer

(PDF - 242.6 ko)

d25 199 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association hua yi tennis de table pour la mise a disposition de la salle polyvalente manouchian situ

(PDF - 256.1 ko)

d25 200 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association le grand paris foot lgpf pour la mise a disposition du stade andre karman

(PDF - 241.9 ko)

d25 202 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association club municipal d aubervilliers handball cma hb pour la mise a disposition du gymnase h

(PDF - 258.6 ko)

d25 203 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cma atletisme cmaa pour la mise a disposition de la piste du stade andre karman sauto

(PDF - 257.4 ko)

d25 204 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cma judo ju jit su pour la mise a disposition du dojo manouchian du dojo malala yousafza

(PDF - 257.8 ko)

d25 205 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association fcm aubervilliers fcma pour la mise a disposition du stade karman stade delaune du g

(PDF - 258.2 ko)

d25 156 signature de la convention pluriannuelle entre la caisse nationale d assurance vieillesse cnav et la commune d aubervilliers maison pour tous henri roser

(PDF - 1.3 Mo)

d25 165 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association auberfit pour la mise a disposition de la halle jean moulin situee au 76 rue henri barbusse 93300

(PDF - 940.7 ko)

d25 210 don d une torche olympique et paralympique a la ville d aubervilliers

(PDF - 546.9 ko)

d25 211 approbation et signature de la convention d occupation temporaire du domaine public entre la ville d aubervilliers et le groupement iris pour la pose d un mat d auscultation au 11 rue du

(PDF - 173.9 ko)

d25 212 approbation convention de location entre l oph d aubervilliers et la mairie d aubervilliers espace renaudie sis 30 rue lopez et jules martin

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d25 214 approbation et signature de la convention d occupation du domaine public des parcelles cadastrees d0045 et d0046 situees 11 rue du chemin vert et 14 rue nicolas rayer

(PDF - 248.1 ko)

d25 215 convention de mise a disposition de locaux entre l association fort pop et la ville d aubervilliers

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d25 216 convention entre la commune d aubervilliers et le lycee jean pierre timbaud pour la mise a disposition du dojo timbaud

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d25 217 signature d un convention avec l ars portant sur un programme de soutien familles et parentalite 0 3 ans

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d25 218 signature d une convention avec l ars portant sur le developpement sur la ville d un programme pilou et filou

(PDF - 529.1 ko)

d25 219 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association cma activites subaquatiques

(PDF - 268.3 ko)

d25 123 convention relative a la mise a disposition par la societe icade d un site de manoeuvre au profit de la police municipale

(PDF - 275.9 ko)

d25 79 convention d occupation temporaire des ecoles elementaires de la ville dans le cadre du dispositif sran

(PDF - 248.5 ko)

d25 136 conventions entre la commune d aubervilliers et la direction des services departementaux de l education nationale de la circonscription d aubervilliers et dont le siege et domicilie au

(PDF - 258.9 ko)

d25 208 convention entre la commune d aubervilliers et l association lacim pour la mise a disposition de locaux de la maison pour tous berty albrecht sis 46 rue danielle casanova a aubervilliers

(PDF - 227.1 ko)

d25 209 decision pret locaux concernant le bureau des tournages

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d25 221 convention entre la ville et l association association etoiles d auber pour la mise a disposition du stade dr pieyre et le stade auguste delaune

(PDF - 260.6 ko)

d25 224 autorisation d occupation et signature convention et le college jean jaures de pantin mise a disposition du centre aquatique camille muffat

(PDF - 173.1 ko)

d25 228 convention entre la ville et l association association paris roller derby pour la mise a disposition du gymnase henri wallon 139 rue henri barbusse 93300 aubervilliers et le gymnase cas

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d25 226 approbation et signature de la convention de mise a disposition du local bien sis ecoles honore de balzacstendhal 2 rue louis fourrier a aubervilliers au profit de l association pihbs a

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d25 201 approbation et signature de la convention de mise a disposition du local bien sis ecole robespierre rue adrien huzard a aubervilliers au profit de l association de tous coeurs a titre

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d25 222 approbation et signature de la convention de mise a disposition du local bien sis ecoles honore de balzac et stendhal 15 rue louis fourrier a aubervilliers au profit de l association

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d25 225 approbation et signature convention de mise a disposition du local sis ecole jean jaures 57 rue paul bert au profit de l association les ateliers amesco

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d25 231 convention de mise a disposition du local bien sis jean mace 46 rue henri barbusse condorcet 44 rue henri barbusse jules valles et eugene varlin 5 rue hemet a aubervilliers au profit d

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d25 230 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l association volley detente aubervilliers vda pour la mise a disposition du gymnase gisele halimi situe au 45

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d25 236 autorisation d occupation et signature avenant no1 de la convention entre la ville et association ligue ile de france de sauvetage et de secourisme

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d25 237 autorisation occupation et signature convention entre la ville et association cma 93 pour la mise a disposition du centre aquatique camille muffat salle oasis situe au 176 a

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d25 238 autorisation occupation et signature convention entre la ville et association cma natation

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d25 239 autorisation occupation et signature convention entre la ville association esperance d auber pour la mise a disposition du gymnase robespierre situe 21 rue dani

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d25 242 autorisation occupation et signature convention entre la ville association gambian union pour la mise a disposition gymnase robespierre 21 rue danielle casanov

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d25 241 mise a disposition d une boite aux lettres dans le cadre de la domiciliation postale et sociale de l association l art est dans l air

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d25 244 autorisation d occupation et signature une convention entre la ville et association association volley detente aubervillies vda pour la mise a disposition du gymnase gisele halimi

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d25 245 autorisation occupation et signature convention entre la ville et association association club handi loisirs et handisport aubervilliers chha pour la mise a disposition du gy

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d25 235 nomination et approbation du devis du cabinet garrigues beaulac pour representer les interets de la ville devant la cour administrative appel de paris dans le cadre du contentieux op

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d25 240 designation de maitre boutet pour representer les interets de la ville devant conseil d etat dans le cadre de

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d25 243 convention relative a la realisation de la mise sous pli de la propagande electorale sur la commune d aubervilliers

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d25 247 approbation et signature de la convention de mise a disposition du local bien sis 25 rue du moutier a aubervilliers au profit de l association migrations sante france a titre gratui

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d25 250 avenant 2025 de la convention triennale de cooperation culturelle et patrimoniale 2023 2025 entre la commune aubervilliers et le departement de la seine saint denis

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d25 251 autorisation occupation et signature convention entre la ville et l association association aubervilliers avenir basket ball aabb pour la mise a disposition du gymnase robespie

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d25 252 autorisation occupation et signature convention entre la ville et association club municipal d aubervilliers gymnastique cma gym pour la mise a disposition du gym

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d25 253 autorisation occupation et signature convention entre la ville et association club municipal d aubervilliers echecs cma echecs pour la mise a disposition du gymna

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d25 254 autorisation occupation et signature convention entre la ville et association association auberbad abad pour la mise a disposition du gymnase gisele halimi 45 rue sadi carn

(PDF - 2 Mo)

d25 255 convention entre la commune d aubervilliers et l association les petites recrees pour la mise a disposition de la salle de la maison pour tous henri roser sis 38 rue gaetan lamy a auberv

(PDF - 2 Mo)

d25 38 autorisation occupation et signature contrat entre la ville et la societe top sec equipement pour installation et la gestion de distributeur automatique d accessoires de pisci

(PDF - 2 Mo)

d25 48 avenant au contrat de mise a disposition du distributeur automatique d articles de natation

(PDF - 2 Mo)

d25 246 demande de subvention relative au projet de renaturation du cimetiere de la ville aubervilliers au titre du feder

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