Vidéo du conseil municipal

Les grandes décisions du conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 9 mars 2023

ADMINISTRATION GENERALE - OUVERTURE DE SEANCE

Question n°22- Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 2 février 2023

FINANCES

Question n°23- Rapporteur José LESERRE
Budget primitif 2023 du Budget principal

Question n°24- Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023

Question n°25- Rapporteur José LESERRE
Budget primitif 2023 du Centre Municipal de Santé

Question n°26- Rapporteur José LESERRE
Attribution de subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2023

Question n°27- Rapporteur José LESERRE
Attribution de subventions d’investissement aux associations au titre de l’année 2023

Question n°28- Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2023 de la régie autonome du Programme de Réussite Educative

PATRIMOINE

Question n°29- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Autorisation de la rétrocession du Restaurant d’Aubervilliers sis 1 rue du Docteur Pesqué / 3 rue du Moutier à Aubervilliers

Question n°30- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition du fonds de commerce (Kebab) situé 5 rue de la Commune de Paris à AUBERVILLIERS

Question n°31- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession des parcelles communales cadastrées section F n°61 et 63, sises quai Adrien Agnès à Aubervilliers à la Société du Grand Paris (SGP) dans le cadre du projet de la ligne 15 Est du Grand Paris Express

Question n°32- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation de la convention de transfert de gestion du secteur de la Gare Mairie d’Aubervilliers à la Société du Grand Paris

Question n°33- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Mise à disposition gracieuse d’un espace de 558 m² par la société ICADE pour l’installation de la Digitale Académie de la ville d’Aubervilliers

SENIORS

Question n°34- Rapporteur Marie Pascale REMY
Avenant à la convention du 9 juillet 2002 portant modification des conditions tarifaires de la prestation de l’évaluation médico sociale au titre de l’allocation départementale personnalisée d’autonomie

Question n°35- Rapporteur Marie Pascale REMY
Avenant à la convention de partenariat relative au financement d’évaluations médico sociales précoces de personnes âgées fragilisées

SANTÉ

Question n°36- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d’une convention de partenariat avec Checkpoint

Question n°37- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Subventions aux actions de prévention jeunes et de parentalité (Mosaïque) au titre de l’année 2022

CULTURE

Question n°38- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et la S.A.R.L Zingaro d’Aubervilliers fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement

Question n°39- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association "La Villa mais d’ici fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°40- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association Les Laboratoires d’Aubervilliers fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°41- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’association "Villes des Musiques du Monde" fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°42- Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2023 de l’enveloppe cible du contrat de ville

ASSEMBLÉES

Question n°43- Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de Madame Mizgin OZHAN à la représentation de la Ville au sein d’Aubermécénat

LOGEMENT - HABITAT

Question n°44- Rapporteur Philippe ALAIN
Approbation du projet "Plan Partenarial de Gestion de la demande et d’information des demandeurs et de la mise en œuvre de la cotation intercommunale de la demande de logement social"

Question n°45- Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l’opération de réhabilitation menée par Antin
Résidences de 21 logements sociaux situés au 96 avenue Victor Hugo à Aubervilliers

COMMERCE

Question n°46- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Approbation de l’appel à candidature visant la revitalisation du commerce Albertivillarien

RAPPORT

Question n°47- Rapporteur Karine FRANCLET
Communication du rapport d’activité des services municipaux en 2021

Question n°48- Rapporteur Sofienne KARROUMI
Vœu proposé le Groupe "L’Alternative Citoyenne !"- Contre une réforme des retraites injuste et inégalitaire