Revoir le conseil municipal du mardi 9 juillet 2024.

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Ordre du jour

ASSEMBLÉES

Question n°082 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 16 mai 2024

FINANCES

Question n°083 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal

Question n°084 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°085 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2023 du budget principal

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget principal

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget principal

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2024 du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France pour l’année 2023

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la ville d’Aubervilliers pour le Programme de Réussite Éducative

Question n°093 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de la ville d’Aubervilliers du Programme de Réussite Éducative

RESSOURCES HUMAINES

Question n°094 Rapporteur Karine FRANCLET
Rémunération des agents encadrant les séjours organisés par la Ville

Question n°095 Rapporteur Karine FRANCLET
Actualisation du tableau des emplois

Question n°096 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la grille tarifaire de la salle de spectacle l’Embarcadère au profit des agents de la Ville

PATRIMOINE

Question n°097 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Déclassement d’un bout de trottoir sis 65 rue du Port à Aubervilliers (93300)

Question n°098 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
La cession à l’euro symbolique à la société publique locale (SPL) Plaine Commune dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Port-chemin vert

SPORTS

Question n°099 Rapporteur Pierre SACK
Actualisation des tarifs centre nautique Marlène Pératou et tarification du centre aquatique Camille Muffat à compter du 1er septembre 2024.

Question n°100 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du règlement intérieur du Centre Aquatique Camille MUFFAT

Question n°101 Rapporteur Pierre SACK
Avenant à la convention triennale d’objectifs et de moyens entre la commune d’Aubervilliers et l’association CMA HAND BALL

AMÉNAGEMENT

Question n°102 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Révision du protocole local de Relogement du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain d’Aubervilliers

Question n°103 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Convention tripartite financière et foncière pour l’opération Emile Dubois dans le cadre du NPNRU Émile Dubois Maladrerie

AFFAIRES SOCIALES

Question n°104 Rapporteur Damien BIDAL
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association UNRPA pour la mise en place d’un partenariat avec la Direction du Développement de l’Action Sociale dans le cadre du projet de Lutte contre la Fracture Numérique pour l’Accès aux droits en 2024.

Question n°105 Rapporteur Damien BIDAL
Versement d’une subvention à l’association "VRAC - Plaine Commune"

SANTÉ

Question n°106 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d’une convention de partenariat sur une action de prévention bucco-dentaire avec la CPAM et la CPTS

BÂTIMENTS PUBLICS

Question n°107 Rapporteur Samuel MARTIN
Approbation de la convention d’engagement au titre de la mise en place d’un outil métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics.

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf

CULTURE

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°110 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2024 de l’enveloppe cible du contrat de ville

Question n°111 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Nouvelle génération de contrat de ville intitulée Contrat d’Engagements 2030 - Approbation de l’annexe

LOGEMENT

Question n°112 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conventions tripartites définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville d’Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc des bailleurs CDC HABITAT, ANTIN RESIDENCES et ERIGERE

Question n°113 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d’une opération de 47
logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue Bernard et Mazoyer à Aubervilliers

Question n°114 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d’une opération de 40 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 63 avenue de la République à Aubervilliers

INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI

Question n°115 Rapporteur Guillaume GODIN
Signature de la convention de partenariat avec l’association « Fais-nous-rêver », l’Agence pour l’Education par le Sport (APELS) dans le cadre du projet d’Ecole d’inclusion par le sport à Aubervilliers pour l’année 2024-2025

PÉRISCOLAIRE

Question n°116 Rapporteur Guillaume GODIN
Règlement intérieur des centres de vacances