Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2015.

Procès verbal (format pdf - 130.7 ko - 29/09/2015)

Question n° 170 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 juin 2015.

Question n° 171 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Dénomination de la place Marco ROSSI au sein du Square Stalingrad.

Question n° 172 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Dénomination de la place Robert TAILLADE située devant le carrefour de la rue Hélène Cochennec, de la rue Elisée Reclus et du boulevard Edouard Vaillant.

Question n°173 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Création d’une mosquée à Aubervilliers. Approbation de la promesse de bail emphytéotique pour la mosquée.

Question n°173-1 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Création d’un centre culturel à Aubervilliers. Approbation de promesse de bail emphytéotique administratif pour la mise à disposition du foncier

Question n°174 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Dénomination de l’école du Landy.

Question n°175 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau pour la mise à disposition d’une classe maternelle supplémentaire à Robert Doisneau.

Question n°176 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Refonte des conventions entre la ville de Saint-Denis et la ville d’Aubervilliers concernant l’accueil des enfants Albertivillariens sur le Groupe Scolaire Intercommunal Maria Casarès-Robert Doisneau-Convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès et Robert Doisneau.

Question n°176-1 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention d’accueil des enfants de l’école élémentaire Malala Yousafzai pour les activités périscolaires et pour les activités sportives en temps scolaires du groupe scolaire Maria Casarès-Robert Doisneau.

Question n°176-2 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention d’accueil des enfants non scolarisés au groupe scolaire Maria Casarès-Robert Doisneau au sein de l’accueil de loisirs Robert Doisneau.

Question n°177 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Avenant N°4 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès-Robert Doisneau entre la Commune de Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers.

Question n°178 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées.

Question n°179 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession du bien en totalité situé 4 rue Charron au profit des Consorts BENAMAOUCHE.

Question n°180 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour une durée de cinq ans formulées dans le cadre du Périmètre d’Usage de Consommation Exceptionnel. REPORTEE

Question n°181 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN et Fathi TLILI
Révision annuelle des droits de place des marchés du Centre, du Montfort et des Quatre Chemins.

Question n°182 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la fourniture d’abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2016 - 2017. Approbation du projet de marché.

Question n°183 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Vente de biens réformés par courtage aux enchères sur internet.

Question n°184 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2016 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°185 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture pour l’entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2016 à 2019.

Question n°186 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de subvention spécifique du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2015 concernant les actions "jeunes-police. Signature de la convention d’attribution.

Question n°187 :
Rapporteur Jean-François MONINO Convention partenariale relative à la mise à disposition d’un travailleur social au commissariat d’Aubervilliers.

Question n°188 :
Rapporteur Laurence GRARE
Avenants aux conventions d’objectifs et de financement sur l’Accès et l’usage du Portail caf partenaires" pour l’ensemble des établissements d’accueils du jeune enfant entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales.

Question n°189 :
Rapporteur Laurence GRARE
Abrogation de la délibération n°79 sur les tarifs journée CLM et approbation des nouveaux tarifs à la journée des Centres de Loisirs Maternels pour l’année scolaire 2015/2016.

Question n°190 :
Rapporteur Laurence GRARE
Tarifs des Centres de Loisirs du GSI Robert Doisneau / Maria Casarès pour l’année scolaire 2015/2016.

Question n°191 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) n° 15-027P entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis, au titre de l’année 2015.

Question n°192 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous Albrecht.

Question n°193 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion de la Maison pour Tous Roser, à la Fédération départementale des centres sociaux de Seine Saint Denis.

Question n°194 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous H. Roser.

Question n°195 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Présentation et signature du volet stratégique du contrat de ville de Plaine Commune 2015-2020.

Question n°196 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Révision de la tarification et de l’organisation du service de repas à domicile et dans les clubs.

Question n°197 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association les Seniors d’Aubervilliers.

Question n°198 :
Rapporteur Marie Akoua KOUAME
Plan Local de Prévention et Lutte contre les Discriminations et Plan d’actions pour une politique de promotion des droits des femmes.

Question n°199 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Accueil d’une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l’année scolaire 2015/2016.

Question n°200 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention avec le Musée de la Poste.

Question n°201 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association CMA Athlétisme.

Question n°202 :
Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Centre-Moutier : avenant n°2 à la convention tripartite.

Question n°203 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
VŒU : contre la fermeture de 18 points d’accueil de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis.