Question n°181 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2021

POLITIQUE - ELECTION

Question n°182 - Rapporteur Karine FRANCLET
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Madame Princesse GRANVORKA

Question n°183 - Rapporteur Karine FRANCLET
Élection d’un adjoint au Maire suite à la démission de Madame Princesse GRANVORKA

Question n°184 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants au Conseil d’Administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d’Aubervilliers-la Courneuve

Question n°185 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du conseil municipal auprès du Centre
d’Arts Plastiques d’Aubervilliers Camille CLAUDEL (C.A.P.A).

Question n°186 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du Conseil municipal au sein de l’association Cinéma "LE STUDIO"

Question n°187 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal auprès du conseil d’administration de l’association Ville des musiques du Monde

Question n°188 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants de la commune au sein du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers-La Courneuve-Seine-Saint-Denis-Ile-de-France.

Question n°189 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d’école de l’école maternelle Jacques Prévert

Question n°190 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants de la Ville aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement

Question n°191 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal ation des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal de Santé (CMS) de Santé (CMS)

Question n°192 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants au sein de l’association ’Élus Locaux Contre le Sida (ELCS)’

Question n°193 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du Comité des Œuvres Sociales (COS) des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers

Question n°194 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des membres du conseil municipal siégeant à la Commission n°5

Question n°195 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du Syndicat Mixte d’Énergie Calorique (SMIREC)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°196 - Rapporteur Karine FRANCLET
La mise en place des 1607 heures au sein de la commune d’Aubervilliers

Question n°197 - Rapporteur Karine FRANCLET
Réduction(s) du temps de travail en lien avec la pénibilité et les sujétions particulières au sein de la commune d’Aubervilliers

Question n°198 - Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux cadres d’emplois éligibles

Question n°199 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d’emplois

FINANCES

Question n°200 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2022 du budget principal

Question n°201 - Rapporteur José LESERRE
Créances éteintes exercice 2021

Question n°202 - Rapporteur José LESERRE
Créances prescrites exercice 2021

Question n°203 - Rapporteur José LESERRE
Admission en non valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du Centre municipal de santé (CMS) exercice 2021

Question n°204 - Rapporteur José LESERRE
Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à l’OMJA et au GIP
Aubermédiation pour l’année 2021

Question n°205 - Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2022

Question n°206 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 101 - Restauration scolaire

Question n°207 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 103 - Régie Centre nautique Marlène Peratou

Question n°208 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 126 - Stationnement payant

Question n°209 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 128 - Centre municipal de santé

Question n°210 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 140 - Embarcadère

Question n°211 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation des Recettes perçues avant émission de titres Budget du Centre Municipal de santé - Compte P503

JEUNESSE

Question n°212 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Valorisation de la réussite des jeunes lauréats du Baccalauréat 2021

Question n°213 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prorogation d’une année à la convention triennale d’objectifs et de moyens conclue entre la ville d’Aubervilliers et l’Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers

Question n°214 - Rapporteur José LESERRE
Signature de l’avenant de prolongation de la convention entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse des écoles pour l’année 2022

ENSEIGNEMENT

Question n°215 - Rapporteur Karine FRANCLET
Deuxième phase d’attribution de subventions aux projets retenus dans le cadre du Programme de la Cité Éducativ e d’Aubervilliers

Question n°216 - Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation d’un avenant de prorogation pour l’année 2022 de la convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’association Aubervacances loisirs du 1 janvier 2022 au 1 septembre 2022

Question n°217 - Rapporteur José LESERRE
Création d’une régie autonome dotée de la seule autonomie financière à compter du 1er janvier 2022 portant transfert des activités du Programme de Réussite Éducative (PRE) d’Aubervilliers rattachées initialement à la Caisse des écoles

Question n°218 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d’emplois permanents suite à la création de la régie autonome du dispositif de réussite éducative d’Aubervilliers

Question n°219 - Rapporteur José LESERRE
Nomination du directeur de la régie autonome en charge de porter le Dispositif de la Réussite éducative d’Aubervilliers à compter du 1er janvier 2022.

Question n°220 - Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2021/2022

Question n°221 - Rapporteur Pierre SACK
Création d’un nouveau périmètre de la carte scolaire 2022/2023 pour une mise en application sur le secteur de l’école primaire Malala Yousafzai à compter de la rentrée scolaire de septembre 2022.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°222 - Rapporteur Pierre SACK
Signature de conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et les associations CMA JUDO / CMA NATATION / CMA HAND BALL.

Question n°223 - Rapporteur Sandrine DESIR
Renouvellement de la convention annuel le entre l’association La Maison des langues et des cultures d’Aubervilliers et la Commune d’Aubervilliers

Question n°224 - Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association "Rires d’enfants" pour l’année 2021.

Question n°225 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature des conventions d’objectifs et de moyens 2022-2024 entre la Commune d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°226 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens 2022 2024 entre la Commune d’Aubervilliers et l’association ’ Les antennes de la relève ’.

URBANISME AMENAGEMENT

Question n°227 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Approbation de la Convention de coordination de projet : secteur Villette Quatre Chemins

Question n°228 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Approbation de la charte d’insertion du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain du territoire de Plaine Commune

Question n°229 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Approbation du protocole d’organisation des différentes maîtrises d’ouvrage pour la conduite des études et des travaux du secteur de la gare Fort d’Aubervilliers

Question n°230 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Mise en place d’un dispositif incitatif pour accompagner les propriétaires mettant en œuvre des travaux de ravalement de façade d’immeuble subvention municipale

PATRIMOINE

Question n°231 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition du fonds de commerce situé 1er, rue Achille Domart

Question n°232 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition par la Ville de la pleine propriété de la parcelle située 95, bd Félix Faure, à Aubervilliers, cadastrée S006

Question n°233 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession au profit du Groupe Pichet par la Ville de la parcelle située 95,
boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers, cadastrée S006

ENVIRONNEMENT

Question n°234 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adhésion à la compétence "Infrastructures de charge" du SIPPEREC

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°235 - Rapporteur Dominque DANDRIEUX
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Bouzeguene Europe au titre de l’année 2021.

SANTE SOCIAL

Question n°236 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de coopération "Investissement et Mixité" Modalités d’intervention du dispositif Digneo de l’Association Foncière Logement contribuant à la réalisation de la Stratégie de Lutte contre l’Habitat Indigne

Question n°237 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de labellisation du Centre municipal de santé du Docteur Pesqué en Centre Municipal de Santé pluri professionnel Universitaire

Question n°238 - Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat relative au financement d’évaluations médico
sociales précoces de personnes âgées fragilisées

DEMOCRATIE LOCALE

Question n°239 - Rapporteur Miguel MONTEIRO
Signature de la Convention de Partenariat entre la commune d’Aubervilliers et la Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

COMMERCE

Question n°240 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l’année 2022

LOGEMENT

Question n°241 - Rapporteur Philippe ALAIN
Convention dispositif départemental ’ Un toit pour elle ’ relogement femmes victimes de violences

Question n°242 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Approbation de la convention attributive de subvention 2022 entre l’Etat et la Ville, relative à la MOUS pour l’accompagnement social des ménages accueillis au sein de la structure d’hébergement municipal située 52 rue Saint Denis

RAPPORTS D’ACTIVITE

Question n°243 - Rapporteur José LESERRE
Communication du rapport d’activité 2020 du SIFUREP

Question n°244 - Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d’activité 2020 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)