Délibérations du Conseil municipal du 8 juillet 2021

Question n°113- Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2021

Ressources humaines

Question n°114 - Rapporteur Karine FRANCLET
Réorganisation des services municipaux

Question n°115 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint

Question n°116 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création de cinq emplois permanents au sein de la Police Municipale

Question n°117 - Rapporteur Karine FRANCLET
Personnel communal : création de quatre emplois permanents de journalistes-pigistes

Question n°118 - Rapporteur Karine FRANCLET
Personnel communal : autorisation de recrutement de journalistes-pigistes vacataires

Question n°119 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppression des emplois d’assistantes maternelles

Question n°120- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du télétravail

Education

Question n°121 - Rapporteur Karine FRANCLET
Labellisation d’une cité éducative à Aubervilliers

Domaine-urbanisme

Question n°122 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Retrait de la délibération numéro 55 du 15 Avril 2021, portant sur la vente du terrain situé au 85 rue Heurtault à l’entreprise MARATIER

Question n°123 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Terrain sis 85 rue Heurtault -désaffectation et déclassement du domaine public avant cession

Question n°124 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Convention de longue durée pour la location de places de stationnement au parking Grosperrin

Question n°125- Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation du protocole foncier relatif au centre aquatique entre la Ville d’Aubervilliers et Grand Paris Aménagement

Commande publique

Question n°126 - Rapporteur Jose LESERRE
Rénovation des vestiaires du Centre Nautique Marlène Pératou. Approbation du projet de marché.

Question n°127- Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à la gestion des parkings Poisson et Pesqué. Approbation du projet.

Question n°128 - Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à la gestion du futur centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet

Question n°129- Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à l’exploitation des marchés du Montfort et des Quatre-Chemins. Approbation du projet.

Question n°130 - Rapporteur Jose LESERRE
Accord cadre relatif à la distribution des différents produits de la communication institutionnelle et du journal municipal. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°131- Rapporteur Jose LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale, et la Caisse des écoles relatif à la fourni ture et la gestion centralisée des abonnements destinés aux services municipaux. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°132 - Rapporteur Jose LESERRE
Travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle. Approbation de l’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°133- Rapporteur Jose LESERRE
Accord cadre relatif à la fourniture de consommables paramédicaux, d’instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2022 et 2025. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°134 - Rapporteur Jose LESERRE
Groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la Caisse des écoles pour l’accord cadre relatif à la location de copieurs pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°135 - Rapporteur Jose LESERRE
Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif à la fourniture de matériels de nettoyage et d’entretien des équipements et des bâtiments communaux. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature.

Question n°136 - Rapporteur Jose LESERRE
Accord cadre relatif aux travaux de câblage réseau. Approbation du projet d’acc ord cadre et autorisation de signature.

Question n°137 - Rapporteur Jose LESERRE
Marché de travaux relatif à la mise en place d’un restaurant municipal pour l’accueil du personnel communal de la ville d’Aubervilliers ainsi qu’au personnel de Plaine commune localisé dans les locaux municipaux. Approbation du projet de marché.

Question n°138 - Rapporteur Jose LESERRE
Marché public global de performances (MPGP) pour la construction d’une école primaire 52 rue Gaëtan Lamy. Approbation du projet d’avenant n°3 visa nt à la réalisation de travaux supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat.
supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat.

Santé

Question n°139- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Partenariat avec un/des organisme(s)mutualiste(s) visant à la mise en place d’une complémentaire santé pour le s Albertivillariennes et Albertivillariens et les salariés travaillant sur le territoire de la commune. Approbation du projet et autorisation de signature avec le(s) partenaire(s).

Finances

Question n°140- Rapporteur Jose LESERRE
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile de France au titre de l’exercice 2020

Question n°141- Rapporteur Jose LESERRE
Limitation de l’exonération temporaire de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties aux seuls logements financés au moyen de prêts conventionnés ou de prêts aidés par l’Etat pour un montant inférieur ou égal à 50% de leur coût, ou de prêts à taux zéro.

Culture

Question n°142- Rapporteur Princesse GRANVORKA
Grille tarifaire des salles de spectacles Embarcadère et Espace Renaudie

Question n°143- Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention d’objectif et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2021.

Vie associative

Question n°144- Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions de fonctionnement à 6 associations au titre de l’année 2021.

Enfance

Question n°145 - Rapporteur Guillaume GODIN
Séjour pour les familles avec enfants en situation de handicap

Question n°146- Rapporteur Guillaume GODIN
Avenant à la convention numéro 2018-01 relative à la mise en place d’un Projet Éducatif de Territoire

Petite enfance

Question n°147 - Rapporteur Patricia LOE
Signature des avenants aux conventions liant la ville à l’IEPC,
ENVOLUDIA, AVL et l’OMJA, actant le versement des subventions de la Caisse d’Allocations Familiales "Bonus territoire" aux gestionnaires avec ajustement de la subvention municipale.