Revoir le conseil municipal du jeudi 7 mars 2024.

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Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°025 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 8 février 2024

FINANCES

Question n°026 Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2024 du Budget Principal

Question n°027 Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Question n°028 Rapporteur José LESERRE
Budget primitif 2024 du Centre Municipal de Santé

Question n°029 Rapporteur José LESERRE
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2024
Question n°030 Rapporteur José LESERRE
Subventions d’investissement aux associatio ns au titre de l’année 2024

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°0 31 Rapporteur José LESERRE
Budget 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)

CULTURE

Question n°032 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Big Immersive Production fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°033 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers
et l’association Décor sonore fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°034 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association EncorMêlé fixant les modalités de versem ent d’une subvention d’équipement.

Question n°035 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Frichti Concept fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.
Question n°036 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Gyntiana fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°037 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la com
mune d’Aubervilliers et l’association La Villa Mais d’Ici
fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°038 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°039 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d’une subvention d’investissement en faveur l’association Les Poussières et approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Les Poussières
fixant les modalités de versement de la dite subvention

Question n°040 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Programme de développement métropolitain des tiers
lieux :
 demande de soutien financier auprès de la Métropole du Grand P aris au bénéfice de l’association ’ Les Poussières ’ au titre du fonds ’ Innover dans la ville ’.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°041 Rapporteur Sandrine DÉSIR
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et le Collectif Rebonds fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.
Question n°042 Rapporteur Sandrine DÉSIR
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Auberbabel fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Question n°043 Rapporteur Sandrine DÉSIR
Approbation d’une convention entre la commune d’Aubervilliers et l’association Les Verts de Terre fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°044 Rapporteur José LESERRE
Modification relative au mode de gestion du centre aquatique à dimension olympique Camille Muffat (Abrogation de la délibération n°128 du 8 juillet 2021)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°045 Rapporteur Karine FRANCLET
Modalité de versement d’une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux desanté

FONCIER PATRIMOINE

Question n°046 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation de la convention tripartite de transfert de gestion du secteur de la Gare Mairie d’Aubervilliers à la Société des Grands Projets (SGP) entre la Ville, l’EPT Plaine Commune et la SGP

SECURITE

Question n°047 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du correspondant Incendie et Secours de la ville d’Aubervilliers

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n°048 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l’achat d’un vélo mécanique d’occasion ou neuf

NOUVELLES TECHNOLOGIES

Question n°049 Rapporteur Ling LENZI
Autorisation de l’usage de l’API Particulier et de l’API Impôt Particulier

ENFANCE PERISCOLAIRE

Question n°050 Rapporteur Guillaume GODIN
Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires municipales
Question n°051 Rapporteur Guillaume GODIN
Mise en place du paiement par chèque ANCV péri et extrascolaires municipales

RAPPORT ANNUEL

Question n°052 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Syndicat Mixte des Réseaux d’Énergie Calorifique (SMIREC) - Rapport d’activité Année 2022

INSTITUTIONNEL

Mise en place du paiement par chèque NCV péri et extrascolaires municipales
Question n°053 Rapporteur Karine FRANCLET
Déplacements accomplis par les élus de la ville d’Aubervilliers dans l’exercice de leurs fonctions modalités de prise en charge

QUESTION ORALE Groupe « Ensemble Pour Aubervilliers »

Rapporteur Massinissa Hocine, Président de groupe.
Agir pour une solution durable de tranquillité publique aux abords du Millénaire puis pour un cadre de vie apaisé des habitants et commerçants.

QUESTION ORALE Groupe « Alternative Citoyenne »

Rapporteur Sofienne KARROUMI, Président de groupe.
Uniforme