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Conseil municipal du 4 mai 2016

Ordre du jour

Question n° 054
Rapporteur Mériem DERKAOUI

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.

Procès verbal du 24 mars 2016

Question n°055 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Représentation de la commune au sein de diverses instances, commissions et associations.

Question n°056 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Dénomination d’une plaque commémorative en hommage de la traite et de l’esclavage.

Question n° 057 Rapporteur Anthony DAGUET

Groupement de commandes sur le territoire de Plaine Commune pour la passation d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur la co-construction du nouveau projet de rénovation urbaine Emile Dubois Maladrerie à Aubervilliers. Approbation de la convention constitutive et autorisation de signature. Lancement de la procédure de passation du marché.

Question n° 058 Rapporteur Anthony DAGUET

Groupement de commandes sur le territoire de Plaine Commune pour la passation d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur la co-construction du nouveau projet de rénovation urbaine Villette Quatre Chemins à Aubervilliers. Approbation de la convention constitutive et autorisation de signature. Lancement de la procédure de passation du marché.

Question n°059 Rapporteur Anthony DAGUET

Soutien à l’Investissement Public Local pour l’année 2016. Autorisation de demande de subvention. Approbation de l’enveloppe prévisionnelle pour l’année 2016 et approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n°060 Rapporteur Anthony DAGUET

Demande de subvention relative à la réserve parlementaire 2016 portant sur trois opérations de travaux à destination des groupes scolaires VALLES-VARLIN et HUGO-BALZAC ainsi que du gymnase MOQUET de la Ville. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°061 Rapporteur Anthony DAGUET

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2017.

Question n°062 Rapporteur Anthony DAGUET

Indemnité de conseil attribuée au Trésorier municipal.

Question n°063 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Cession au profit de la Société I3F du bien en totalité situé au 18 rue Bernard Palissy et 31 chemin du Haut Saint-Denis à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée A 67.

Question n°064 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Déclassement de l’immeuble et de son terrain d’assiette situés 36 rue Charron à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AX 71. -

Question n°064-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Cession de l’immeuble et de son terrain d’assiette situés 36 rue Charron à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AX 71, au profit de l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France.

Question n°065 Rapporteur Magali CHERET

Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers, l’Institut National du Patrimoine et l’école du Louvre en vue d’un chantier-école des élèves conservateurs, restaurateurs et régisseurs aux Archives municipales.

Question n°066 Rapporteur Magali CHERET

Acceptation du don d’archives privées de Monsieur Naulet.

Question n°067 Rapporteur Leïla TLILI

Conventions d’objectifs et de financement sur la prestation de service unique (PSU)"établissements d’accueils de jeunes enfants 0-6 ans" pour l’ensemble des structures.

Question n°068 Rapporteur Leïla TLILI

Demande de subvention complémentaire pour l’association "Rires d’Enfants".

Question n°069 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Convention de partenariat avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances dans le cadre du programme « Bourse Solidarité Vacances ».

Question n°070 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.

Question n°071 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un(e) Responsable de l’administration générale à compter du 20 juin 2016.

Question n°072 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un(e) Directeur des Ressources Humaines à compter du 7 juin 2016.

Question n°073 Annulée

Question n°074 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Convention réglant les relations entre le Service des Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les infirmiers libéraux diplômés d’Etat.

Question n°075 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2016/2017 : restaurant scolaire, goûters et Centres de Loisirs Maternels.
Question reportée

Question n°076 Rapporteur Sofienne KAROUMI

Sectorisation scolaire 2016/2017 et moyens mis en œuvre pour scolariser tous les élèves albertivillariens de maternelle et élémentaire.

Question n°077 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG

Modification des prix des actes et vaccins réalisés dans le cadre de la consultation du voyage.

Question n°078 Rapporteur Silvère ROZENBERG

ZAC Emile Dubois - Signature de l’avenant n°14 au traité de concession.

Question n°079 Rapporteur Silvère ROZENBERG

ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2013.

Question n°080 Rapporteur Silvère ROZENBERG

ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2014.

Question n°081 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI

Convention de partenariat local pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de 2016 à 2018.

Question n°082 Rapporteur Nourredine KADDOURI

Renoncement par la Ville d’Aubervilliers à sa créance liée à la mise à disposition d’un agent communal d’un montant de 60 200,91€, à l’égard de l’AIVS d’Aubervilliers.

Question n°083 Rapporteur Jean-François MONINO

Vœu : La commune d’Aubervilliers hors « Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l’Investissement » (PTCI ou TTIP ou TAFTA).

Question n°084 Rapporteur Soizig NEDELEC

Vœu : pour le maintien des subventions régionales à la construction de logements sociaux à Aubervilliers.