ORDRE DU JOUR

deliberation n°109 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 mai 2017.

deliberation n°110 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de l’association Cinéma "Le Studio".

deliberation n°111 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre municipal de Santé suite à un ou plusieurs vols sans effraction constaté le 03 janvier 2017.

deliberation n°112-1 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 29 septembre 2016.

deliberation n°112-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 16 novembre 2016.

deliberation n°112-3 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 28 décembre 2016.

deliberation n°112-4 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 8 février 2017

deliberation n°113 Rapporteur Anthony DAGUET
Indemnité de conseil attribuée au Trésorier municipal pour l’année 2017.

deliberation n°114 Rapporteur Anthony DAGUET
Commande publique : Guide interne des marchés à procédure adaptée -modification n°5.

deliberation n°115 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation des demandes de subventions dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain 2017 relatives au programme d’économies d’énergies et à l’acquisition de véhicules propres. Approbation des plans de financement prévisionnels. Autorisation de signature.

deliberation n°116 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de programmation en vue de la réalisation d’un centre aquatique à Aubervilliers. Approbation de l’opération, du projet de marché et du plan de financement.

deliberation n°117 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture d’abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2018 - 2019. Approbation du projet d’accord-cadre.

deliberation n°118 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de véhicules pour la ville d’Aubervilliers pour l’année 2017. Approbation du projet d’accord-cadre.

deliberation n°119 Rapporteur Anthony DAGUET
Règlement intérieur concernant les conditions d’utilisation des véhicules communaux.

deliberation n°120-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Echange foncier avec l’Etablissement Foncier d’Ile-de-France - Acquisition auprès de l’EPFIF des biens situés 201 boulevard Félix Faure (parcelles L 14 et L15) et 25 bis rue du Clos Bénard (parcelles AX 209 et AX 207).

deliberation n°120-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement du domaine public du bien situé 14 rue Guyard-Delalain (parcelle AY 113).

deliberation n°120-3 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de l’EPFIF des biens situés 130 boulevard Félix Faure (parcelle M28), 102 et 104 rue Heurtault (parcelles cadastrées I1 et I2) et 14 rue Guyard-Delalain (parcelle AY 113).

deliberation n°121 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la SCI DU PONT BLANC du lot n° 2 sis 46 rue Charles Tillon à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AO n° 179.

Question n°122 : RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

deliberation n°123-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC du Marcreux - Abrogation de la délibération n°114 du 23 juin 2016 - Déclassement du bien situé 1 rue Claude Bernard à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée H 219.

deliberation n°123-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la SOREQA des biens situés 1 rue Claude Bernard et 34 rue du Port à Aubervilliers, sur les parcelle cadastrées H 219 et H 110.

deliberation n°124-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Emile Dubois : Déclassement du domaine public d’une partie de l’impasse Jean Jaurès à Aubervilliers d’une superficie de 30 m².

deliberation n°124-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession d’une partie de l’impasse Jean Jaurès à Aubervilliers d’une superficie de 30 m², au profit de la SEQUANO.

deliberation n°125 Rapporteur Magali CHERET
Modification exceptionnelle de la tarification des spectacles programmés par la direction des affaires culturelles dans le cadre d’un partenariat avec le théâtre La Commune - CDN d’Aubervilliers.

deliberation n°126 Rapporteur Leila TLILI
Signature des conventions d’objectifs et de financement concernant 2 Lieux d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) : Berthy Albrecht (n°17-002P) et Gérard Philipe (n°17-003P) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint- Denis pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020.

deliberation n°127 Rapporteur Fethi CHOUDER
Signature d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association Cités Unies France concernant le projet ’Appui à la gouvernance locale concertée et renforcement de capacités des autorités locales algériennes en matière de politique publique locale de jeunesse ’, soutenu par l’Union Européenne et versement d’une subvention.

deliberation n°128 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre la commune d’Aubervilliers et l’Association Institut d’Éducation et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil Doubidou, sis au 61, rue de la commune de Paris 93300-AUBERVILLIERS (2017-2019).

deliberation n°129 Rapporteur Jean-François MONINO
Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) d’Ile-de-France pour la période 2017 à 2020.

deliberation n°130 Rapporteur Jean-François MONINO
Transfert de la compétence de location de vélos en libre-service et adhésion à la compétence optionnelle "Vélib" du Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole.

deliberation n°131 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion à l’association ’ Vacances ouvertes ’ et dépôt d’un dossier de demande de subvention dans le cadre de leur dispositif ’ projets vacances 2017 ’.

deliberation n°132 Rapporteur Danièle MARINO
Créations et suppressions d’emplois - modification du tableau des effectifs.

deliberation n°133 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Classes de neige : Année scolaire 2017/2018 : participations familiales aux frais de séjour.

deliberation n°134 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Restaurants Scolaires : approbation des nouveaux des nouveaux tarifs concernant les enseignants et les hôtes de passage.

deliberation n°135 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Approbation des forfaits des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 4 septembre 2017.

deliberation n°136 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention relative à l’organisation des classes de neige 2018 entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers.

deliberation n°137 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

deliberation n°138 Rapporteur Soizig NEDELEC
Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement en Copropriétés (POPAC) sur la copropriété sise 60-62 rue Sadi Carnot.

deliberation n°139 Rapporteur Soizig NEDELEC
Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés en Centre-ville.

deliberation n°140 Rapporteur Salah CHIBAH
Revalorisation des tarifs des différents dispositifs (TONUS, école municipale des sports) proposés par la Direction des Sports en direction des jeunes albertivillariens à compter du 1er septembre 2017.

deliberation n°141 Rapporteur Salah CHIBAH
Revalorisation des tarifs d’entrée, des activités aquatiques et de location des bassins du centre nautique d’Aubervilliers à compter du 1er septembre 2017.

deliberation n°142 Rapporteur Nourredine KADDOURI
Convention pluriannuelle fixant les relations de coopération entre la Commune d’Aubervilliers et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes 93 Ouest.

deliberation n°143 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation au Festival international de Beit Jala pour la paix en septembre 2017.

deliberation n°144 Rapporteur Silvère ROZENBERG
"ZAC du Fort d’Aubervilliers - Avis sur le dossier de réalisation partiel et sur le programme des équipements publics de la tranche 1".

deliberation n°145 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d’un Adjoint à la Maire à un voyage d’étude à Barcelone portant sur les enjeux de politiques urbaines.