Ordre du jour

deliberation n°037 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 février 2018.

deliberation n°038 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d’un (e) représentant (e) au Comité Syndical Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’électricité et les Réseaux de Communication. (SIPPEREC).

deliberation n°039 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d’un.e représentant.e de la Commune d’Aubervilliers pour siéger au sein du conseil d’administration de l’établissement public "Campus Condorcet".

deliberation n°040 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Retrait de la Commune d’Aubervilliers du syndicat mixte Forum Métropolitain du Grand Paris

deliberation n°041 Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux de fiscalité directe locale 2018

deliberation n°042 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2018 du budget principal de la Ville d’Aubervilliers

deliberation n°043 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2018 du budget annexe du Centre municipal de santé

deliberation n°044 Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

deliberation n°045 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2018 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

deliberation n°046 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du bilan de clôture du contrat de mandat public conclu entre la Ville d’Aubervilliers et la SPL Plaine Commune Développement pour la réalisation d’un Réseau de chaleur provisoire à la ZAC Canal

Délibération N°047 Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2018

deliberation n°048 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature de la convention entre la Commune et l’association ADVDC portant attribution d’une subvention d’équipement pour la réalisation de leur projet.

deliberation n°049 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d’une garantie d’emprunt à la société d’économie mixte Plaine Commune Développement dans le cadre de l’opération "ZAC Port Chemin Vert"

deliberation n°050 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance ainsi que des prestations de sécurité incendie dans les bâtiments communaux et pour l’ensemble des manifestations organisées et/ou autorisées sur la ville d’Aubervilliers. Approbation et autorisation de signature.

deliberation n°051 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de la convention entre la Commune, le SIPPEREC et le SIGEIF relatif aux Certificats d’Economies et d’Energie.

deliberation n°052 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour l’entretien, la création et le contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols.
Approbation de la convention constitutive, approbation de la désignation de l’E.P.T Plaine Commune comme coordonnateur et approbation de la CAO en tant que CAO du groupement de commandes.

deliberation n°053 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du versement d’une subvention d’investissement liée à la relance du marché relatif aux services du portail Maximilien

deliberation n°054 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°4 du 17 janvier 2018 - Signature d’un ace rectificatif relatif à l’acquisition en VEFA auprès de la société Bouygues Immobilier de locaux situés 39 à 43 rue Henri Barbusse à Aubervilliers en vue de la réalisation de salles de classe

deliberation n°055 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°5 du 26 janvier 2017 - Acquisition auprès de M. ZOUAOUI des lots n°58 et 69 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50

deliberation n°056 Rapporteur Magali CHERET
Désignation du représentant de la Commune d’Aubervilliers et de son suppléant pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

deliberation n°057 Rapporteur Magali CHERET
Désignation des personnalités qualifiées au Conseil d’Administration du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

deliberation n°058 Rapporteur Magali CHERET
Signatures d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens 2018/2020 fixant le montant de la subvention pour l’exercice 2018.

deliberation n°059 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville d’Aubervilliers et l’association Les Poussières.

deliberation n°060 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Aubercail concernant les prémices et les concerts dans le cadre du festival Aubercail.

deliberation n°061 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et le théâtre d’Aubervilliers dénommé le théâtre de la Commune concernant deux spectacles L’après-midi d’un foehn et F(l)ammes dans le cadre de la saison culturelle 2017/2018.

deliberation n°062 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la ville d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues dans le cadre de la 35ème édition du festival Banlieues bleues.

deliberation n°063Rapporteur Leila TLILI
Signature de l’avenant n° 2017 - 01 au Contrat Enfance Jeunesse entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis conclu le 7 décembre 2016

deliberation n°064 Rapporteur Jean-François MONINO
Convention entre la Ville et l’Institut de Victimologie de Paris concernant les consultations de psychautromatalogie

deliberation n°065 Rapporteur Laurence GRARE
Signature de la convention d’objectifs et de financement n°17-067 J "Publics et Territoires - Axe 1 : Renforcer l’accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements d’Accueil du Jeune Enfant et les accueils de loisirs sans hébergement ’ entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période 2013 - 2017.

deliberation n°066 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation de postes au cabinet de la Maire

deliberation n°067 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Création d’un emploi d’orthodontiste et autorisation de recruter pour trois ans.

deliberation n°068 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation de poste au service communal d’hygiène et de santé

deliberation n°069 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation de poste au sein de la Direction des Sports

deliberation n°070 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Création de trois postes d’agent de proximité dans les boutiques de quartiers et d’un agent d’accueil à la maison pour tous Berty Albrecht

deliberation n°071 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : suppression et création d’emplois au Centre Communal d’Action Sociale

deliberation n°072 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Redéploiement des professeurs de dispositif de contrat local d’accompagnement scolaire (CLAS) sur le budget de la ville

deliberation n°073 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et le Cyclisme Municipal d’Aubervilliers 93, l’Association Sportive de la Jeunesse d’Aubervilliers, le Football Club Municipal d’Aubervilliers, Indans’Cité, le Club Municipal d’Aubervilliers Escrime et Aubervilliers Escrime Club (années 2018 - 2019 - 2020).

deliberation n°074 Rapporteur Salah CHIBAH
Mise à jour des tarifs d’entrées, des activités aquatiques et de location des bassins du centre nautique d’Aubervilliers à compter du 1er avril 2018.

deliberation n°075 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Dernier versement de la bourse d’étude pour l’année scolaire 2017/2018 destinée à l’accueil de l’élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers-La Courneuve

deliberation n°076 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu portant sur la défense des services publics

deliberation n°077 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu en faveur d’une politique migratoire digne de la France, pays des droits humains