Ordre du jour

deliberation n°063 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23
mars 2017.

deliberation n°064 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Dénomination d’une plaque commémorative.

deliberation n°065 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l’année 2017. Autorisation de demande de subvention et approbation de l’enveloppe prévisionnelle pour l’année 2017. Approbation du plan de financement prévisionnel.

deliberation n°066 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit des consorts JAAFARI-LAHLALI du terrain situé 5 impasse du Puits Civot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AN 30.

Question n° 067 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers : Déclassement du domaine public d’une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 486 m² - Cession d’une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 486 m², au profit de la SEM Plaine Commune Développement. REPORTEE

Question n° 068 RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

deliberation n°069 Rapporteur Magali CHERET
Demande de licence d’entrepreneur de spectacles.

deliberation n°070 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre le jeu de Paume, le cinéma Le Studio
et la ville d’Aubervilliers dans le cadre du parcours « Entre document et création :
Représentations de la ville au XX° siècle »

deliberation n°071 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2017.

deliberation n°072 Rapporteur Danielle MARINO
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du cadre d’emploi des administrateurs territoriaux -

deliberation n°072-1 Rapporteur Danielle MARINO
Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du cadre d’emploi des attachés territoriaux.

deliberation n°073 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Sectorisation scolaire 2017/2018 et moyens mis en œuvre pour scolariser tous les élèves albertivillariens de maternelle et d’élémentaire.

deliberation n°074 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

deliberation n°075 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Protocole d’accord transactionnel pour le remboursement de frais médicaux.

deliberation n°076 Rapporteur Marc RUER
Troisième phase du plan local de stationnement et réforme de la dépénalisation du stationnement.

deliberation n°077 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Charte de participation dans le cadre du Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier Emile Dubois – Maladrerie.