Ordre du jour

Question n° 001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016.

Question n° 002 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier et de jouets pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2017-2020. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n° 003 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2016 par la Commune d’Aubervilliers.

REPORTEE
Question n° 004 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Echange foncier avec l’Etablissement Foncier d’Ile-de-France - Acquisition des biens situés 201 boulevard Félix faure (parcelles cadastrées L 14 et L15) et 25 bis rue du Clos Bénard (parcelles cadastrées AX 209 et AX 207) - Cession des biens situés 130 boulevard Félix Faure (parcelle cadastrée M28), 102 et 104 rue Heurtault (parcelles cadastrées I1 et I2) et 14 rue Guyard Delalain (parcelle cadastrée AY 113)

Question n° 005 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°116 du 23 juin 2016 - Acquisition auprès de la succession JACOB des lots n°18 et 31 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50 -

Question n° 005-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°168 du 15 septembre 2016 - Acquisition auprès de M. ZOUAOUI des lots n°58 et 69 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50

Question n° 006 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 31 logements située ZAC Auvry-Barbusse (32-34, 38-42 et 46 rue Auvry) menée par Immobilière 3 F.

Question n° 007 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 35 logements située 14-30 rue Lécuyer menée par la SA d’HLM Logirep.

Question n° 008 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 30 logements située ZAC Canal îlot A 22 menée par l’OPH d’Aubervilliers.

Question n° 009 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention avec l’association Aubervilliers escrime club.

Question n° 010 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : signature d’une convention pour l’organisation des commissions de sélection professionnelle avec le centre de gestion interdépartemental de gestion de la petite couronne pour le compte de la commune.

Question n° 011 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire pour l’année 2017.

Question n° 012 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Demande de subvention relative à la convention ASLL pour l’année 2017.

Question n° 013 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Fort d’Aubervilliers : convention d’adhésion à l’appel à projets "inventons la Métropole du Grand Paris".