Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°049 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du Procès
Verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 9 mars 2023

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°50- Rapporteur Karine FRANCLET
Abrogation de la délibération n°039 du 20 juillet 2020 et élection des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Question n°51- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Question n°52- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des représentants de la commune au Syndicat des Eaux d’Ile
de France (SEDIF)

Question n°53- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des membres au sein des commissions municipales

Question n°54- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la liste des représentants de la Commune au sein des instances de la Société d’Économie Mixte et de la S ociété publique Locale, Plaine Commune développement (SEM et SPL)

Question n°55- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la désignation des représentants de la Commune au Conseil d’administration du collège G. Peri

Question n°56- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des représentants de la Ville au sein des Conseils d’école : Jean Macé et Jules Guesde

Question n°57- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour du représentant du Conseil municipal pour siéger au sein du Comité stratégique de la Société du G rand Paris

Question n°58- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la liste des représentants auprès de l’association Maison du Commerce et de l’Artisanat

Question n°59- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la composition du Conseil du quartier de
Le Monfort : Robespierre Cochennec Péri

Question n°60- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des représentants de la Ville au sein du conseil d’administration de la Maison des langues et des cultures d’Aubervilliers.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°61- Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonniers d’activité

Question n°62- Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d’emplois

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°063 Rapporteur José LESERRE
Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune ayant pour objet la passation d’un accord cadre relatif à l’achat de papier pour le fonctionnement des services administratifs et des ateliers d’imprimerie, de reprographie et de cartographie.

Question n°64- Rapporteur José LESERRE
Résiliation de la convention de mandat entre la ville et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement relative à la construction d’une école sur la ZAC du Fort d’Aubervilliers

Question n°65- Rapporteur Samuel MARTIN
Extension de l’objet social de la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

PATRIMOINE

Question n°66- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession foncière Parcelles I22 à I26, sises 76 rue des Noyers à 80 rue Heurtault auprè s de la SA Immobilière Moulin Vert

AMENAGEMENT URBAIN HABITAT

Question n°67- Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain d’Aubervilliers (NPNRU)

Question n°68- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Approbation de la convention tripartite entre la Ville, la SOREQA et Plaine Commune ayant pour objet l’opération d’aménagement pour le traitement d’ilots d’habitat privé dans le cadre du NPNRU
d’Aubervilliers

SANTE ENVIRONNEMENTALE

Question n°69- Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Adhésion de la ville d’Aubervilliers à l’association ’ Bruitparif ’et désignation d’un représentant titulaire et suppléant au sein de l’assemblée générale de l’association

COMMERCE

Question n°70- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Adhésion à la Fédération des Boutiques à l’Essai

Question n°71- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Approbation du fonds de rénovation des devantures commerciales du centre
ville d’Aubervilliers dans le cadre du contrat métropolitain de développement ’ Centre s Villes Vivants ’

INSERTION PROFESSIONNELLE

Question n°72- Rapporteur Guillaume GODIN
Convention autorisant la commune d’Aubervilliers à attribuer des aides sur le fondement des régimes d’aides "Politique de soutien à l’entrepreneuriat et au développe ment des TPE PME" et "Prix" définis et mis en place par la Région

ENVIRONNEMENT

Question n°73- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Instauration d’une aide à l’achat d’un vélo mécanique

CULTURE

Question n°74- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation du principe et des modalités du dépôt d’une demande de labellisation au Patrimoine régional du bâtiment situé au 1 rue Sadi Carnot.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°75- Rapporteur Kourtoum SACKHO
Adhésion à l’association "Profession Banlieue" sur l’année 2023 pour un montant de 4892 € TTC

Question n°76- Rapporteur Sandrine DESIR
Approbation des conventions d’engagement entre la Ville et les associations albertivillariennes pour l’année 2023

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°77- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association reconnue d’utilité publique "Secours Populaire" dans le cadre de son action en faveur des populations sinistrées en Turquie et en Syrie à la suite des séismes du 6 février 2023

ENFANCE JEUNESSE

Question n°78- Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

RAPPORTS ANNUELS

Question n°79- Rapporteur Ling LENZI
Syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) Rapport d’activité pour l’année 2021, édité en 2022 et présenté aux collectivités membres en 2023

Question n°80- Rapporteur Samuel MARTIN
Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île de France (S.I.G.E.I.F.) Rapport d’activité 2021