Question n° 032
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2016

Question n° 033
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Représentation de la commune au sein de diverses instances, commissions et associations.

Question n° 034
Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d’orientation budgétaire 2016 - Délibération soumise au vote du Conseil Municipal.

Question n° 035
Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux d’imposition 2016.

Question n° 036
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 de la commune (budget principal).

Question n° 037
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 du Centre municipal de santé (budget annexe).

Question n° 038
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 du Service des soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (budget annexe).

Question n° 039
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 du Réseau provisoire de chaleur de la ZAC Canal (budget annexe).

Question n° 040
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché d’exploitation du réseau de chaleur de la ZAC Canal, P1/P2 (MC). Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n° 041
Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2016

Question n° 042
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°2 au marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2014 à 2016. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n° 043
Rapporteur Anthony DAGUET
Prestation de garde d’enfants pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Annicke Kélébé » sis 15/15 bis avenue de la République. Approbation du lancement de la procédure de passation du marché et autorisation de signature.

Question n° 044
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Création d’une mosquée à Aubervillers – Approbation de la promesse de bail emphytéotique pour la mise à disposition du foncier – abrogation de la délibération n°173-1 du 9 juillet 2016

Question n° 044-1
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Création d’un centre culturel à Aubervilliers - Approbation des promesses de baux emphytéotiques pour la mise à disposition du foncier - Abrogation de la délibération n°173 du 9 juillet 2015.

Question n° 045
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement du bien situé 114 boulevard Félix Faure sur la parcelle cadastrée U13 -

Question n° 045-1
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de l’Association des Musulmans d’Aubervilliers (AMA) des biens situés 112 et 114 boulevard Félix Faure sur les parcelles cadastrées U13 et U14.

Question n° 046
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert des lots n°3 et 23 situés 65 avenue de la République à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AY 50.

Question n° 047
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2015 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 048
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention d’intervention de la 33ème édition du festival Banlieues bleues "concerts et actions musicales 2016" entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues.

Question n° 049
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour la « Médiation Sociale Partagée » entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n° 050
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour la « Médiation Sociale Partagée » entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Berty Albrecht) et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n° 051
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Dénomination du groupe scolaire "Port Chemin Vert".

Question n° 052
Rapporteur Salah CHIBAH
CMA TENNIS : avenant n°1 à la convention triennale de partenariat.

Question n° 053
Rapporteur Salah CHIBAH
Conventions de parrainage sportif dans le cadre du Tournoi International de tennis de Roland Garros entre le CMA TENNIS, la commune d’Aubervilliers, FEDERAL EXPRESS et BNP PARIBAS.