Ordre du jour

Question n° 024 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017.
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Question n° 025 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections présidentielles (23 avril et 03 mai 2017) et législatives (11 et 18 juin 2017).

Question n° 026 Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux d’imposition 2017.

Question n° 027 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2017 du budget principal de la Ville d’Aubervilliers.

Question n° 028 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2017 du budget annexe du Centre municipal de santé.

Question n° 029 Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Question n° 030 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Question n° 031 Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2017.

Question n° 032 Rapporteur Anthony DAGUET
Abrogation de la délibération n° 237 du 15 décembre 2016 - Remise gracieuse en faveur du régisseuse de la régie de recettes du Centre municipal de Santé.

Question n° 033 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d’une garantie d’emprunt à la Régie de quartier de la Maladrerie - Emile Dubois.

Question n° 034 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d’avenant n° 2 au marché d’exploitation des installations thermiques MTI (P1 - P2 - P3) et autorisation de signature.

Question n° 035-1 Rapporteur Anthony DAGUET
Soutien à l’Investissement Public Local pour l’année 2017. Autorisation de demande de subvention et approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n° 035-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Soutien à l’Investissement Public Local pour l’année 2017. Approbation de l’attribution de subventions concernant deux opérations et autorisation de signature.

Question n° 036 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux relevés, à la numérisation et aux prestations topographiques pour les années 2017 à 2019. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n° 037 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention d’objectifs et de subvention entre la Bourse du travail et la commune d’Aubervilliers.

Question n° 038 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit des consorts MEFIDANE du bien situé 6 rue Paul Bert à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AZ 26.

Question n° 039 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société EURASIA GROUPE des lots n°39, 42 et 50 situés 19 rue des Gardinoux à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée Q12.

Question n° 040-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers/Saint-Denis - Acquisition auprès de la Société C&L Clichy des terrains situés 8-10 rue du Pilier à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées P18, P 19 et P 20.

Question n° 040-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers/Saint-Denis - Acquisition auprès de la Société ICADE du terrain situé rue du Pilier à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée P130.

Question n° 041 RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

Question n° 042 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention cadre pluripartite d’objectifs 2017-2018 entre la Ville d’Aubervilliers, l’Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l’association les Laboratoires d’Aubervilliers.

Question n° 043 Rapporteur Magali CHERET
Signatures d’avenants à la convention d’objectifs triennale 2015/2017 fixant le montant de la subvention pour l’exercice 2017.

Question n° 044 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la commune d’Aubervilliers et le Théâtre Equestre Zingaro ainsi que l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle pour l’aménagement scénique de la future création du spectacle.

Question n° 045 Rapporteur Magali CHERET
Modifications de la tarification des spectacles programmés par la Direction des Affaires culturelles votée en 2016.

Question n° 046 Rapporteur Laurence GRARE
Signature du Contrat Enfance Jeunesse entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis.

Question n° 047 Rapporteur Laurence GRARE
Subvention 2017 à l’association Aubervacances - Loisirs dans le cadre de la convention triennale 2015/2017.

Question n° 048 Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : présentation du tableau des effectifs.

Question n° 049 Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : Création de 2 postes d’agents d’accueil en établissement de santé à compter du 1er avril 2017

Question n° 050 Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : Création de 2 postes de médecins généralistes et autorisation de recrutement sur la base de 3 ans à compter du 1er avril 2017.

Question n° 051 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Approbation des tarifs : Restauration scolaire, Goûters et Centres de Loisirs Maternels.

Question n° 051 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Fixation des tarifs en application pour les animations séniors.

Question n° 053 Rapporteur Fethi CHOUDER
Présentation des rapports d’activités de l’année 2015 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre, Montfort et Quatre-Chemins).

Question n° 054 Rapporteur Soizig Nedelec
Rattachement de l’OPH d’Aubervilliers à l’EPT Plaine Commune.

Question n° 055 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Boxer Inside Club.

Question n° 056 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention avec l’association Aubervilliers escrime club.

Question n° 057 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adoption d’une tarification pour 5 actes orthodontiques.

Question n° 058 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Subvention pluriannuelle (2016-2017-2018) de l’ARS dans le cadre de la reconduction du volet contribution de l’Atelier Santé Ville à la coordination du Contrat.

Question n° 059 Rapporteur Silvère ROZENBERG
EMGP : Protocole d’accord Plaine Commune/ Icade/ Ville de Saint Denis/ Ville d’Aubervilliers.

Question n° 060 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC du Fort d’Aubervilliers : Exonération de la part communale de la taxe d’aménagement portant sur les constructions et aménagements réalisés dans la zone d’aménagement concerté de l’Eco quartier du Fort d’Aubervilliers.

Question n° 061 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers : Protocole d’accord Plaine Commune/Conseil Départemental 93/Commune d’Aubervilliers/OPH d’Aubervilliers relatif à l’immeuble situé 30 avenue Victor Hugo à Aubervilliers.

Question n° 062 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accueil d’une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l’année scolaire 2016/2017.