Question n° 014 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 janvier 2017.

Question n° 015 Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d’Orientation Budgétaire 2017.

Question n° 016 Jean-François MONINO
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable (débat d’orientation budgétaire - budget primitif 2017 - commune d’Aubervilliers).

Question n° 017 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification de la dénomination d’une partie de la rue des Cités, comprise entre la rue Léopold Réchossière et l’avenue de la République.

Question n° 018 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Communication au Conseil municipal des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France portant sur la gestion de la Commune d’Aubervilliers concernant les exercices de 2007 et suivants ainsi que la réponse qui a été apportée par la Maire.
http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Commune-d-Aubervilliers-93

Question n° 019 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d’une garantie d’emprunt à la société anonyme France Habitation à hauteur de 100 % dans le cadre de l’opération de restructuration de l’ancienne Clinique de l’Orangerie en Maison d’accueil spécialisée.

Question n° 020 Rapporteur Anthony DAGUET
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour la mise en œuvre d’actions en faveur de la santé publique. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n° 021 Rapporteur Anthony DAGUET
Maison de jeunes du Landy. Dépôt d’une demande d’urbanisme. Approbation du plan de financement prévisionnel et des demandes de subventions, notamment au titre de la réserve parlementaire 2017. Autorisation de signature.

Question n° 022 Rapporteur Anthony DAGUET
Subvention de la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis relative à la création d’un espace famille. Approbation des nouveaux plans de financements prévisionnels. Autorisation de signature.

Question n° 023 Rapporteur Soizig NEDELEC
Avenant à la convention "Un toit pour elle" entre la Ville d’Aubervilliers, les associations "SOS FEMMES 93" et "L’AMICALE DU NID 93" et l’OPH d’Aubervilliers.