Vidéo en direct du conseil municipal

Ordre du jour

OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°085 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 25 mai 2023

FINANCES

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget principal

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre Municipal de
Santé (CMS)

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget principal

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre
Municipal de Santé

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du budget principal

Question n°093 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du Centre Municipal de Santé

Question n°094 Rapporteur José LESERRE
Créances éteintes - EXERCICE 2023

Question n°095 Rapporteur José LESERRE
Mise à jour du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la nomenclature
comptable M57

Question n°096 Rapporteur José LESERRE
Approbation de l’apurement du compte 1069 suite au passage en M57

Question n°097 Rapporteur José LESERRE
Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région
d’Ile de France pour l’année 2022

Question n°098 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Programme de Réussite
Éducative (PRE)

Question n°099 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville d’Aubervilliers du
Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°100 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville
d’Aubervilliers du Programme de Réussite Educative (PRE)

Question n°101 Rapporteur José LESERRE
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2024

COMMERCE

Question n°102 Rapporteur José LESERRE
Institution de la taxe annuelle sur la vacance commerciale

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°103 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune
Développement en vue de la restructuration du Stade Delaune.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d’emplois

PATRIMOINE

Question n°105 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des opérations immobilières par la commune d’Aubervilliers depuis le précédent
compte administratif

AMENAGEMENT URBAIN - HABITAT

Question n°106 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Prise de participation dans la SPL Séquano Grand Paris - Acquisition d’actions auprès du
Département de la Seine-Saint-Denis

STATIONNEMENT

Question n°107 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de la convention de mandat pour l’encaissement des recettes de stationnement
sur voirie

CULTURE

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des
Musiques du Monde fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement
exceptionnelle.

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Conservatoire à
Rayonnement Régional d’Aubervilliers-La Courneuve Jack RALITE et transmission de son
patrimoine

Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Création d’un Établissement public de coopération culturelle à caractère administratif pour
le Conservatoire à Rayonnement régional d’Aubervilliers-La Courneuve (CRR93) Jack
Ralite après abrogation de la délibération n°98 du 7 juillet 2022

Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Mise en œuvre de la compétence enseignement artistique du Conservatoire à
Rayonnement Régional (CRR93) Jack Ralite

Question n°112 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de mise à disposition de personnel par la commune d’Aubervilliers auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers/La Courneuve Jack RALITE.

SPORTS ET AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°113 Rapporteur Pierre SACK
Subvention à un projet pédagogique d’une école élémentaire pour l’année scolaire 2022-2023

Question n°114 Rapporteur Pierre SACK
Actualisation des tarifs d’entrée, des activités aquatiques et de location des bassins du Centre nautique Marlène Peratou.

Question n°115 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Club Municipal d’Aubervilliers (CMA) de Judo-Jujitsu.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations au titre du Fonds d’Initiatives Associatives
(FIA)

Question n°117 Rapporteur Sandrine DESIR
Conventions de mise à disposition de personnel communal auprès de différentes
associations et versement de subventions supplémentaires

SECURITE ET PREVENTION

Question n°118 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la Convention relative à la sécurité et à la prévention de la délinquance et de
la radicalisation dans le logement social en Seine-Saint-Denis

SANTE ENVIRONNEMENTALE

Question n°119 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Projet de Charte "chantiers à faibles nuisances" de la ville d’Aubervilliers

ENFANCE-JEUNESSE

Question n°120 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes
(A.P.J)

RESTAURATION

Question n°121 Rapporteur Guillaume GODIN
Partenariat entre la ville d’Aubervilliers et les Restaurants du Coeur