Question n°216 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 octobre 2018

Question n°217 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2018/2019.

Question n°218 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du Budget supplémentaire 2018 du Réseau de chaleur de la ZAC Canal

Question n°219 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour la Bienfaisance et l’Aide aux Pauvres et Orphelins (ABAPO).

Question n°220 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Approbation de l’acquisition auprès de l’EPFIF de l’usufruit pour une durée de deux ans sur le terrain et les bâtiments situés 95 boulevard Félix Faure à Aubervilliers

Question n°221 ANNULEE

Question n°222 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et le pôle d’enseignement supérieur de la musique Seine-Saint-Denis Ile-de-France, dit ’ Pôle Sup’93 ’ relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d’Aubervilliers au cours de la saison culturelle 2018-2019.

Question n°223 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Signature du protocole d’engagement pour la finalisation du Campus Condorcet sur son site d’Aubervilliers

Question n°224 Rapporteur Leila TLILI
Avenant n°1 à la Convention de Prestation de Service Relais Assitant(e)s Materne(le)s entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n°225 Rapporteur Danielle MARINO
Evolution du tableau des effectifs de la collectivité.

Question n°226 Rapporteur Danielle MARINO
Recrutement des agents pour le recensement 2019 et fixation de leur indemnité

Question n°227 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°228 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention pour l’accompagnement social des ménages accueillis sur le site d’hébergement transitoire du 52, rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°229 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Présentation du rapport d’activité 2017 du Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO).

Question n°230 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d’une subvention à l’association Cités Unis France dans le cadre de la convention de partenariat avec la Ville d’Aubervilliers.

Question n°231 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d’urgence de la question n°232

Question n°232 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Association de promotion de la ligne 15 Est du Grand Paris Express – adhésion – désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant.