Vidéo du conseil municipal du 17 décembre

Les délibérations

Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2021 (format pdf - 279 ko - 27/01/2021)

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2020

Question n°002 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la délibération n°90 du Conseil municipal du 20 juillet 2020 et élection d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’EHPAD Constance Mazier

Question n°003 Rapporteur Karine FRANCLET
Évolution du tableau des effectifs

Question n°004 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification du tableau fixant les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers municipaux délégués et des Conseillers municipaux

Question n°005 Rapporteur Pierre SACK
Dénomination de l’école primaire du Landy - sis 40 rue Gaëtan Lamy

Question n°006 Rapporteur Pierre SACK
Signature de la convention partenariale « dispositif 1000 jeunes aux sports d’hiver » entre la commune d’aubervilliers et l’association ucpa sport vacances

Question n°007 Rapporteur Pierre SACK
Adaptation des tarifs de la restauration scolaire appliqués aux familles des élèves du Groupe Scolaire Intercommunal et de l’école Malala Yousafzai au regard des mouvements sociaux de la Ville de Saint Denis et de la crise sanitaire

Question n°008 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Signature de l’avenant n°5 à la convention tripartite entre la Commune d’Aubervilliers, Plaine Commune et l’aménageur de la ZAC Centre Moutier

Question n°009-1 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Signature de la convention de renouvellement d’agrément d’objectifs et de financement du dispositif Animation Globale entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2020 au 31 aout 2024.

Question n°009-2 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Signature de la convention de renouvellement d’agrément d’objectifs et de financement du dispositif Animation Collective Familles entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2020 au 31 aout 2024.

Question n°010 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Autorisation de sollicitation du Préfet de Seine-Saint-Denis pour l’inscription sur la liste préfectorale des communes autorisées à enjoindre aux propriétaires de ravaler leur façade d’immeuble

Question n°011 Rapporteur Samuel MARTIN
Déclassement du passage Henri Alleg du domaine public

Question n°012 Rapporteur Samuel MARTIN
Cession de véhicules à titre gratuit appartenant à la Commune

Question n°013 Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public des marches du Montfort et des Quatre-Chemins à Aubervilliers. Approbation du projet d’avenant n°1 prorogeant la durée initiale.

Question n°014 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Avenant de prolongation jusqu’en 2022 de la convention cadre annexée au contrat de ville pour l’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de Plaine Commune et de prolongation de la convention de gestion urbaine de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville d’Aubervilliers 2017-2020

Question n°015 Rapporteur Philippe ALLAIN
Approbation de la convention attributive de subvention 2021 entre l’État et la Ville, relative à la gestion du dispositif d’hébergement municipal situé 52 rue Saint-Denis

Question n°016 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conférence Intercommunale du Logement : adoption et signature de la convention Intercommunale d’Attribution et de son annexe, la charte territoriale de relogement NPNRU

Question n°017 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 15 logements sociaux neufs située 36 rue Ferragus (ZAC Centre-ville - Moutier, PNRQAD d’Aubervilliers) menée par Immobilière 3F à Aubervilliers

Question n°018 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 16 logements sociaux menée par l’OPH d’Aubervilliers située dans l’îlot E de la RHI du Landy au 56/58/60 rue du Landy à Aubervilliers