Procès verbal du 21 janvier 2016

Question n° 01 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur l’ensemble du territoire communal

Question n° 02 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Délégation du droit de Préemption Urbain renforcé à l’Établissement Public Territorial Plaine Commune sur le périmètre de l’opération du Marcreux

Question n° 03 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Délégation du droit de Préemption Urbain renforcé à l’Établissement Public Territorial Plaine Commune sur le secteur d’aménagement Port Chemin Vert

Question n° 04 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale relative à la gestion locative et l’accompagnement social sur la structure d’hébergement temporaire du 52, rue Saint-Denis pour les années 2016 à 2019. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 05 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant l’accompagnement des ménages de la structure de logements transitoires sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers.

Question n° 06 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Fixation des prix des actes et vaccins réalisés dans le cadre de la consultation du voyage

Conseil municipal extraordinaire

Question n° 07 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Election du Maire

Question n° 08 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Fixation du nombre d’Adjoints au Maire devant être élus

Question n° 008-1 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Fixation du nombre d’Adjoints de quartier devant être élus

Question n° 09 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Election des adjoints au Maire

Question n° 009-1 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Election des adjoints chargés d’un ou plusieurs quartiers

Question n° 10 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Délégation d’attribution au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Question n° 11 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux à compter du 22 janvier 2016