Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

Administration générale

Question n°182 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 9 novembre et du 17 novembre 2023.

Périscolaire

Question n°183 Rapporteur Guillaume GODIN
Prévention du harcèlement entre enfants.

Finances

Question n°184 Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de régies du budget principal de la Ville.

Question n°185 Rapporteur José LESERRE
Admission en non valeur présentée sur l’exercice 2023.

Question n°186 Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2024 du Budget Principal.

Question n°187 Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2024.

Cimetière

Question n°188 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal et des droits d’occupation dans le caveau provisoire.

Patrimoine

Question n°189 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Exonération de loyers des étudiants de la résidence universitaire - dite Me CASTEL SOLERE - sis 1 allée Denis Papin 56610 ARRADON en raison de l’indisponibilité des logements par mesure de sécurité.

Question n°190 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Autorisation d’acquisition amiable par la Ville d’un bail commercial sis 26 rue Moutier à la SASU Cabinet WMK.

Question n°191 Rapporteur Damien BIDAL
Dénomination des parkings dits Poisson et Pesqué.

Urbanisme

Question n°192 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Renouvellement du dispositif incitatif pour accompagner les propriétaires mettant en œuvre des travaux de ravalement de façade d’immeuble-subvention municipale pour 2024 et 2025.

Ressources humaines

Question n°193 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’emplois.

Emploi

Question n°194 Rapporteur Guillaume GODIN
Adhésion au Réseau National des Missions Emploi.

Question n°195 Rapporteur Guillaume GODIN
Attribution d’une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l’Entrepreneuriat des Femmes.

Social

Question n°196 Rapporteur Damien BIDAL
Approbation de la convention cadre entre la ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) d’Aubervilliers pour la période 2024/2026.

Santé

Question n°197 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre l’Assurance Maladie et la ville d’Aubervilliers en prévention d’éducation et d’informations sanitaires FNPEIS 2023/2024 : prévention bucco dentaire en classe de cp en rep+.

Question n°198 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre l’IUT de Bobigny, l’université Paris 13 et la ville d’Aubervilliers pour le développement des actions de sensibilisation et de prévention sur le territoire communal.

Animation sociale

Question n°199 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Règlement intérieur des Maisons pour tous d’Aubervilliers.

Culture

Question n°200 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Poussières.

Commerce

Question n°201 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l’année 2024.

Sport

Question n°202 Rapporteur Pierre SACK
Approbation de la prorogation d’une année de plusieurs conventions d’objectifs et de moyens conclues entre la ville d’Aubervilliers et des associations sportives.

Question n°203 Rapporteur Pierre SACK
Dénomination de la future piscine olympique du Fort d’Aubervilliers : Centre aquatique Camille MUFFAT.

Education/Jeunesse

Question n°204 Rapporteur Karine FRANCLET
Création du Conseil municipal des adolescents d’Aubervilliers.

Question n°205 Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour l’année scolaire 2023-2024.

Question n°206 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°207 Rapporteur Pierre SACK
Modification du périmètre de la carte scolaire 2024-2025, pour une mise en application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2024.

Séniors

Question n°208 Rapporteur Marie Pascale REMY
Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés.

Rapports annuels d’activité

Question n°209 Rapporteur José LESERRE
Communication du rapport d’activité 2022 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP).

Question n°210 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Communication du rapport d’activité 2022 de la SEM Plaine Commune développement pour l’exercice 2022.

Question n°211 Rapporteur Samuel MARTIN
Communication du rapport d’activité 2022
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile de France (SIGEIF).

Question n°2 12 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Communication du rapport d’activité 2022 pour la SPL Plaine Commune développement.

Question n°213 Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n°214 Rapporteur Ling LENZI
Communication du rapport d’activité 2022 du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC).