Contenu
Conseil municipal du 2 mai 2018
Ordre du jour
deliberation n°078 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2018.
deliberation n°079 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Dénomination de la rue Fantani Touré.
deliberation n°080 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d’un élu afin de participer à l’Assemblée Générale du Forum européen pour la sécurité urbaine du 14 au 15 mai 2018 à Liège (Belgique).
deliberation n°081 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Election des représentants du conseil municipal au sein de la commission d’appel d’offres
deliberation n°082 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution exceptionnelle d’une subvention en faveur de l’association "Entraide et solidarité aux salariés et leur famille de la Seine-Saint-Denis" .
deliberation n°083 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture et à la pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville d’Aubervilliers pour les années 2018 à 2020. Approbation et autorisation de signature.
deliberation n°084 Rapporteur Anthony DAGUET
Construction d’une école primaire rue Gaétan Lamy. Approbation de l’opération, du projet de Marché Global de performance sur dialogue compétitif ainsi que du montant de la prime versée aux candidats admis à dialoguer.
deliberation n°085 Rapporteur Anthony DAGUET
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2019
deliberation n°086 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l’année 2018.
deliberation n°087 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre pour l’achat de papier pour le fonctionnement des services administratifs et des ateliers d’imprimerie, de reprographie et de cartographie
Approbation de la convention constitutive - désignation de l’E.P.T Plaine Commune comme coordonnateur, de sa CAO comme CAO du groupement. Autorisation donnée à la Maire de signer ladite convention et de prendre toute mesure d’exécution des accords- cadres.
deliberation n°088 Rapporteur Magali CHERET
Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’association Voix publique concernant le deuxième volet du projet ’ Guevara dans le souffle de l’histoire ’.
deliberation n°089-1 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Centre arts plastiques Camille Claudel.
deliberation n°089-2 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Aubervilliers et le syndicat intercommunal Conservatoire à rayonnement régional Aubervilliers-La Courneuve.
deliberation n°090 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Moov’n Aktion relative au spectacle ’ Ma classe Hip Hop ’ à Aubervilliers dans le cadre du festival de danse Hiphop Tanz.
deliberation n°091 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2018.
deliberation n°092 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association banlieue bleue relative au concert ’ Love and Revenge ’ dans le cadre de la saison culturelle 2017/2018.
deliberation n°093 Rapporteur Leila TLILI
Conventions d’Objectifs et de Financement sur la Prestation de Service Unique (PSU) "Établissements d’accueils de jeunes enfants 0-4 ans" pour l’ensemble des structures Petite Enfance en dehors de la micro crèche Bruno Munari
deliberation n°094 Rapporteur Laurence GRARE
Signature de la Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-loisirs du 1er avril 2018 au 31 décembre 2020
deliberation n°095 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de partenariat avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances dans le cadre du programme " Bourse Solidarité Vacances"
deliberation n°096 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion à l’association ’ Vacances ouvertes ’ et dépôt d’un dossier de demande de subvention dans le cadre du dispositif ’ projets vacances 2018 ’. ( La Maison Pour Tous Roser)
deliberation n°097 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion à l’association ’ Vacances ouvertes ’ et dépôt d’un dossier de demande de subvention dans le cadre du dispositif ’ projets vacances 2018 ’. (la Maison Pour Tous Berty Albrecht)
deliberation n°098 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juin au 31 août 2018
deliberation n°099 Rapporteur Danielle MARINO
Gratification de stagiaires pour l’accueil du CMS
deliberation n°100 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Ajustement de la participation financière de la ville au fonctionnement des écoles privées
deliberation n°101 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Don de livres de l’association "Les Petits débrouillards" à la ville d’Aubervilliers
deliberation n°102 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Ajustement de la sectorisation scolaire - écoles maternelles Rousseau, Dolto et Louise Michel.
deliberation n°103 Rapporteur Fethi CHOUDER
Signature de la Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers du 1er avril 2018 au 31 décembre 2020
