Question n°1 - Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022

FINANCES

Question n°2 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2022, en prévision du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023

Question n°3 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes
hommes au sein de la collectivité en 2022, en prévision du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023

Question n°4 - Rapporteur José LESERRE
Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2023

Question n°5 - Rapporteur José LESERRE
Débat d’orientation budgétaire du Programme de Réussite Éducative pour l’exercice 2023.

Question n°6 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde de l’avance de 2011 à l’OPH dans le cadre de la convention de gérance

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°7 Rapporteur José LESERRE
Attribution du contrat de concession relatif à la gestion des parkings Poisson et Pesqué

RESSOURCES HUMAINES

Question n°8 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d’emplois

DOMAINE PATRIMOINE PUBLIC

Question n°9 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession d’un pavillon sis 10 rue Arthur Rimbaud à AUBERVILLIERS (93300), cadastré section AJ numéro 6 à la Société Immobilière et Foncière d’Action Logement Immobilier (SIFAE).

Question n°10 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Exonération des loyers et des charges au profit du Groupement d’intérêt public (GIP) Aubermédiation

Question n°11 - Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section CI n°291 du groupe scolaire intercommunal Casarès Doisneau en indivision avec la commune de Saint Denis

HABITAT

Question n°12 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Approbation de la convention attributive de subvention 2023 entre l’Etat et la Ville, relative à la MOUS pour l’accompagnement social des ménages accueillis au sein de la structure d’hébergement municipal située 52 rue Saint Denis

DÉVELOPPEMENT DE L’ACTION SOCIALE

Question n°13 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat relative à la création d’une filière de reconditionnement informatique entre le lycée Jean Pierre Timbaud, la commune d’Aubervilliers et Établissement public territorial Plaine Commune

Question n°14 - Rapporteur Guillaume GODIN
Délibération rectificative Attribution d’une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l’Entrepreneuriat des femmes.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°15 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adhésion de la ville d’Aubervilliers à l’association Seine
Saint Denis Tourisme.

Question n°16 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens pour 2023
2025 entre la ville d’Aubervilliers et l’association "la Villa Mais D’ici".

Question n°17 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens pour 2023 2025 entre la ville d’Aubervilliers et l’association "Le Centre des Arts de la Parole".

ÉDUCATION ET RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°18 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens pour 2023
2025 entre la ville d’Aubervilliers et l’association "Le Houloc".

Question n°19 - Rapporteur Pierre SACK
Convention tripartite relative à une expérimentation d’une cellule de prévention et de lutte contre l’évitement scolaire

COMMERCE

Question n°20 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l’année 2023

VŒU

Question n°21 - Rapporteur Soizig NEDELEC
Vœu proposé par le groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s "Réforme de la retraite"