Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 19 novembre 2015.

Question n° 287 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2015.

Question n° 288 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des Etablissements du Secondaire. Année scolaire 2015/2016.

Question n° 289 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2015/2016.

Question n° 290 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif De Territoire (PEDT).

Question n° 291 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Communication du rapport d’activité du SIRESCO année 2014.

Question n° 292 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC des Impasses : Déclassement des parcelles BF 45, BF 46 et BF 47 situées 47 bis, 49 et 51 rue des Cités à Aubervilliers -

Question n° 292-1 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession des parcelles BF 45, BF 46 et BF 47 situées 47 bis, 49 et 51 rue des Cités, de la parcelles BF 57 située 37 rue des écoles et des lots 22 et 25 situés 45 rue des cités à Aubervilliers au profit de la Séquano.

Question n° 293 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Emilie Dubois : Cession au profit de la SEQUANO des parcellescadastrées AL 29 et AL 31 situées 19 et 15 impasse Jean Jaurès à Aubervilliers.

Question n° 294 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession des lots n° 11 et 14 situés 36 rue des Noyers à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée J 59, au profit de l’OPH d’Aubervilliers.

ANNULEE Question n° 295 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de missions d’inspections, de contrôle et de vérification réglementaires sur diverses installations (électricité, gaz, ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet d’avenant et autorisation de signature.

Question n° 296 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de nettoyage des surfaces vitrées dans tous les bâtiments communaux de la ville d’Aubervilliers pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 297 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de véhicules pour la ville d’Aubervilliers. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 298 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de diagnostic et d’étude prospective à l’échelle du territoire communal relative aux équipements publics de la Ville. Approbation du projet de marché.

Question n° 299 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse du centre nautique pour un montant de 2 602,80 € suite au vol avec agression du mandataire suppléant Madame GARCIA Carole le 4 et 5 juillet 2015.

Question n° 300 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur des régisseuses du service enseignement suite au vol par effraction commis entre le 22 et 24 février 2013.

Question n° 301 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régie de recette pour la restauration scolaire suite au vol commis entre le vendredi 29 et le samedi 30 août 2014.

Question n° 302 :
Rapporteur Leïla TLILI
Signature de la convention n° 44/2015 pour la consultation d’information de la base allocataire "Cafpro" entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts de Seine.

Question n° 303 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Lettre de partenariat dans le cadre du projet "IMPPULSE 2 - Improving police population understanding for local security" dans le cadre d’un appel à projet de la Commission Européenne, piloté par le Forum européen de sécurité urbaine (EFUS).

Question n° 304 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la convention d’attribution d’un financement du FIPD pour l’action "gilets pare balles".

Question n° 305 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la convention de mise à disposition et d’emploi des images issues des caméras de système de vidéoprotection de la commune d’Aubervilliers au profit des services de la préfecture de police.

Question n° 306 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Résolution d’engagements communs pour la sauvegarde du climat et l’amélioration de la qualité de vie à Plaine Commune intitulée « VERS UN MODELE DE DEVELOPPEMENT PLUS SOUTENABLE ».

Question n° 307 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Soutien à l’accueil d’un stagiaire d’Iéna à l’association "Frères Poussière".

Question n° 308 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement ».

Question n° 309 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Accueil du Maire de Beit Jala du 21 au 24 octobre 2015.

Question n° 310 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Contribution et avis de la Ville d’Aubervilliers sur le Programme Local de l’Habitat 2016-2021 de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune.

Question n° 311 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d’attribution de subventions entre la Ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances - Plan Local Nutrition Santé / Monoxyde de carbone/Sport Santé - Exercice 2015.

Question n° 312 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et d’Egalité des Chances - Le Bus Santé -

Question n° 313 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) - Action de sensibilisation aux toxicomanies - Exercice 2015.

Question n° 314 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) - Accès aux droits aux soins - Exercice 2015.

Question n° 315 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) - Santé dans les quartiers nord d’Aubervilliers - Exercice 2015.

Question n° 316 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) - Dépistages des cancers - Exercice 2015.

Question n° 317 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Signature du nouvel accord national destiné à organiser les rapports entre les Centres de santé et les caisses d’Assurance maladie.

Question n° 318 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Versement d’une subvention d’un montant de 15 550 euros à l’association SAFE au titre de la convention de partenariat du 4 juin 2014 relative à la gestion d’automates distributeurs et récupérateurs de seringues et à l’élimination des déchets à risque infectieux.

Question n° 319 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Autorisation relative à la sollicitation de financements pour les projets portés dans le champ de la santé pour 2015-2020.

Question n° 320 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation du montant de la subvention 2015 pour la résidence sociale située 80 rue Réchossière, 93300 Aubervilliers