Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2015.

Question n° 204 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2015

Question n° 205 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Attribution d’une subvention complémentaire de 45 000 € à l’association Carrefour pour l’information et la communication à Aubervilliers (CICA)

Question n° 206 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Evolution du dispositif d’aide aux projets des jeunes à compter du 1er octobre 2015.

Question n° 207 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Restitution d’un bien en totalité sis 23 rue Paul Verlaine à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AL 56 au profit des héritiers des consorts DEMEESTER et de Mme BORCELLE

Question n° 208 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement de principe du domaine publique et autorisation de dépôt de permis de démolir et de construire concernant les parcelles AX 71 et AX 72 situées 36 et 38 rue Charron à Aubervilliers.

Question n° 209 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du budget principal

Question n° 210 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe Centre municipal de Santé

Question n° 211 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe Embarcadère

Question n° 212 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe Réseau de chaleur

Question n° 213 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe SSIDPAAH.

Question n° 214 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 215 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise d’une provision budgétaire pour l’admission en-non valeur des créances du Métafort.

Question n° 216 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse pour un montant de 99.99 € en faveur Madame Michèle ROUSSEAU, régisseuse du centre de loisirs Schaffer Piscop.

Question n° 217 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Régie de quartier de la Maladrerie pour un montant de 10 000 €.

Question n° 218 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA) pour un montant de 25 000 €.

Question n° 219 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Etalement sur plusieurs exercices des pénalités de remboursement anticipé des emprunts structurés MPH25258EUR, MPH256442EUR et MPH261076EUR.

Question n° 220 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de consommables informatiques pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 221 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l’activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l’année 2016. Approbation du projet de marché

Question n° 222 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de véhicules pour la ville d’Aubervilliers. Approbation du projet de marché.

Question n° 223 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de consommables paramédicaux, d’instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2016 à 2017. Approbation du projet de marché

Question n° 224 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville pour les années 2016 à 2017. Approbation du projet de marché.

Question n° 225 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires pour les années 2016 à 2017. Approbation du projet de marché.

Question n° 226 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Achat de fournitures scolaires et de matériels d’éveil pédagogique pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 227 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de démolition et de déconstruction pour les années 2016 à 2019 - Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 228 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de denrées alimentaires pour les établissements municipaux d’accueil du jeune enfant pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 229 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de livres et compléments didactiques pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 230 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’assurances de la ville d’Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation des projets d’avenant n°4 au lot 1 « Incendie – Divers Dommages aux Biens » et autorisation de signature.

Question n° 230-1 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’assurances de la ville d’Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d’avenant n°3 au lot 2 « Responsabilité Civile Générale » et autorisation de signature.

Question n° 230-2 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’assurances de la ville d’Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d’avenant n°3 au lot 3 « Flotte Automobile » et autorisation de signature.

Question n° 230-3 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’assurances de la ville d’Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d’avenant n°3 au lot 4 « Assurance des risques statutaires » et autorisation de signature.

Question n° 230-4 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’assurances de la ville d’Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d’avenant n°3 au lot 5 « Protection juridique pénale des agents territoriaux et des Elus » et autorisation de signature.

Question n° 231 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 232 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remplacement de l’ascenseur hydraulique de l’Hôtel de Ville. Approbation du projet de marché.

Question n° 233 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Construction d’un pôle santé-solidarité au 20 rue du Colonel Fabien à Aubervilliers. Approbation du projet de marché, du nouveau plan de financement prévisionnel et autorisation de signature.

Question n° 234 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture d’équipements micro-informatiques et d’imprimantes, serveurs, prestations d’intégration et d’assistance, licences systèmes Microsoft et licences bureautiques Microsoft, licences bases de données Oracle, équipements actifs de réseau, pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature de l’accord-cadre et des marchés subséquents.

Question n° 235 : :
Rapporteur Magali CHERET
Attribution d’une subvention de 19 136 € au Centre d’Arts Plastiques d’Aubervilliers (CAPA).

Question n° 236 :
Rapporteur Laurence GRARE
Convention d’objectifs et de financement (N°15-085) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis concernant le relais assistantes maternelles (RAM).

Question n° 237 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Dotation Politique de la Ville pour l’année 2015. Autorisation de demande de subvention et approbation de l’enveloppe prévisionnelle pour l’année 2015. Approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n° 238 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2015 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n° 239 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2015 relative au « chantier jeune » entre la commune d’Aubervilliers et l’Acsé, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n° 240 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2015 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Berty Albrecht.

Question n° 241 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Parent d’enfant/parent d’élève : les ateliers socio-linguistiques (ASL) au sein du Collège Diderot et Jean Moulin 2014-2015.

Question n° 242 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Mise en place de 3 conseillers citoyens.

Question n° 243 :
Rapporteur Danielle MARINO
Renouvellement de la convention triennale entre la commune d’Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de PMI municipaux Mélanie KLEIN et du LANDY et les modalités de mise à disposition du personnel, à compter du 1er septembre 2015.

Question n° 244 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association les Seniors d’Aubervilliers.

Question n° 245 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Envoi d’une délégation au Festival culturel des villes pour la paixà Beit Jala du 21 au 28 septembre 2015.

Question n° 246 :
Rapporteur Fethi CHOUDER et Magali CHERET
Signature de deux conventions dans le cadre de l’accueil de l’Orchestre des Jeunes de Palestine (PYO).

Question n° 247 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention d’objectifs entre la bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers et versement d’une subvention pour l’année 2015.

Question n° 248 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement à l’Association d’aide culturelle et sociale de la Seine-Saint-Denis (AACSSSD) pour un montant de 2 000 €.

Question n° 249 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France concernant la campagne de dépistage saturnin réalisé dans le parc de l’habitat privé pour l’année 2015.

Question n° 250 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Convention de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers - Projets Eté -

Question n° 251 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Versement d’une avance remboursable à l’association CMA Escrime - Approbation d’une convention liant la Ville à l’association et autorisation de signature

Question n° 252 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIGMOSAIQUE
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour le Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) – Exercice 2015.

Question n° 253 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Installation d’un distributeur de matériel de consommation de crack.

Question n° 254 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Action de Prévention des addictions auprès des jeunes scolarisés au lycée : demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) au titre des crédits 2015 de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) - Exercice 2015.

Question n° 255 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d’attribution de subventions entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances - Santé et bien-être des habitants du Marcreux / A.S.V. d’Aubervilliers / Bien-être psychique du jeune enfant - Exercice 2015.

Question n° 256 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adoption du règlement arbitral applicable aux structures de santé pluri-professionnelles de proximité pour le financement des activités de prévention.

Question n° 257 :
Rapporteur Marc RUER et Jean-François MONINO
Dérèglement climatique et transition énergétique "Pacte pour la transition, les collectivités s’engagent" du Collectif national pour une transition citoyenne.

Question n° 258 :
Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Présentation du bilan d’activité du Conseil Consultatif pour la Citoyenneté des Etrangers, révision de la Charte et du règlement intérieur.

Question n° 259 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Signature de la convention de partenariat 2015/2018 entre la ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
REPORTEE

Question n° 260 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant l’accompagnement des ménages de la structure de logements transitoires sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers pour 2015.