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Conseil municipal du 17 novembre 2016

Ordre du jour

Question n°201 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2016.

Procès verbal

Question n°202 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs aire pour le Développement Durable ».

Question n°203 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Elections présidentielles 2017. Organisation d’élections primaires de partis politiques. Fixation de la contribution liée à la mise à disposition de locaux communaux.

Question n°204 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d’une conseillère municipale à une délégation envoyée en Israël et en Palestine par l’Association pour le Jumelage entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises.

Question n°205 Rapporteur Anthony DAGUET
Réserve parlementaire 2016 portant sur l’aménagement du cinquième fauteuil dentaire pour le Centre Municipal de Santé, ainsi que la création d’une salle de stérilisation. Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°206 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l’activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l’année 2017. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°207 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance pour la ville d’Aubervilliers pour les années 2017 et 2019. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°208 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour la passation d’un marché d’étude concertée de programmation de la requalification du square Lucien BRUN sur la commune d’Aubervilliers

Question n°209 Rapporteur Anthony DAGUET
Réalisation d’une étude de programmation en vue de la réhabilitation du Centre Dramatique National (CDN) Théâtre de la Commune d’Aubervilliers (TCA). Approbation du projet de marché.

Question n°210 Rapporteur Anthony DAGUET
Marchés d’approvisionnement en supercarburant sans plomb, gazole et GPL pour les années 2017 à 2020. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°211 Rapporteur Anthony DAGUET
Réhabilitation ESPACE FAMILLES au 44-46, Rue Danielle Casanova. Approbation du projet de marché et du plan de financement. Autorisation de signature.

Question n°212 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d’accord-cadre de fourniture de consommables pour l’activité d’orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers pour les années 2017 à 2018.

Question n°213 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élus d’Aubervilliers pour l’année 2017. Approbation du projet de marché.

Question n°214 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement d’une partie de la parcelle AX 72 située 38 rue Charron à Aubervilliers -

Question n°214-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Cession au profit de Bouygues Immobilier d’une partie de la parcelle AX 72 située 38 rue Charron à Aubervilliers.

Question n°215 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature du mandat foncier avec la SEM Plaine Commune Développement pour l’acquisition du terrain du 7e collège.

Question n°216 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement du « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n°217 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2016 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n°218 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2016 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Berty Albrecht.

Question n°219 Rapporteur Jean-François MONINO
Prévention spécialisée - versement du complément de la subvention annuelle à l’association « A travers la Ville » pour l’année 2016.

Question n°220 Rapporteur Danielle MARINO
Recrutement des agents pour le recensement 2017 et fixation de leur indemnité

Question n°221 Rapporteur Féthi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J.).

Question n°222 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Classes de neige : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°223 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2016/2017.

Question n°224 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Subventions aux projets des établissements du secondaire. Année scolaire 2016/2017.

Question n°225 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention de partenariat-SIAO-France-Horizon.

Question n°226 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Protocole d’accord transactionnel pour le remboursement de prothèses dentaires.

Question n°227 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2015

Question n°228 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Taxe d’aménagement - Exonération des parkings compris dans un bâtiment et liés à une activité économique.

Question n°229 Rapporteur Sandrine LEMOINE
SIRESCO : Compte rendu d’activités 2015

Question n°230 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation à Iéna du 18 au 20 décembre 2016.