Question n° 323 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal extraordinaire du 7 décembre 2015.

Procès verbal

Question n° 324 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Jeux Olympiques et paralympiques de 2024 : dossier de candidature, éléments de gouvernance et pilotage du projet.

Question n° 325 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA)

Question n° 326 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ) pour l’année 2015

Question n° 327 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Avenant n°2 à la convention d’OPAH-RU Centre ville d’Aubervilliers signée le 6 décembre 2011

Question n° 328 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Prise en considération de l’opération d’aménagement dite Pont de Stains et possibilité de surseoir à statuer

Question n° 329 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Prescription de la révision du règlement local de publicité

Question n° 330 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Transfert du PLU à l’EPT Plaine Commune Poursuite des procédures en cours

Question n° 331 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de la modification n°10 du P.L.U. Dossier du PLU n°10

Question n° 332 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Signature d’un avenant à la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire (PEDT)

Question n° 333 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Attribution d’une aide financière dans le cadre du Dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n° 334 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession du 17 rue des Postes à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée BH 89, au profit de la SARL GEST’INN GROUP.

Question n° 335 :
Rapporteur Sophie VALLY
Signature Convention d’objectifs pluriannuelle Régie de quartier Maladrerie Emile Dubois - Ville

Question n° 336 :
Rapporteur Sophie VALLY
Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal et des droits d’occupation dans le caveau provisoire pour l’année 2016

Question n° 337 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe de L’Embarcadère : transfert de l’actif et du passif au budget principal de la Ville

Question n° 338 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2016 - budget principal

Question n° 339 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2016 - Budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n° 340 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2016

Question n° 341 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Garantie d’emprunt pour 30% d’un prêt de 10 800 000 € en faveur de la SPL Plaine Commune Développement dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Port - Chemin Vert

Question n° 342 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fixation des durées d’amortissement des biens intégrés dans l’actif du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal (nomenclature M4)

Question n° 343 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Reversement par la Ville du produit des amendes de police au profit de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Question n° 344 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régie d’avance du centre de loisirs maternel

Question n° 345 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régie de recette pour l’encaissement des produits de stationnement payant sur la voirie sur la période du 1er septembre 2014 au 30 septembre 2015

Question n° 346 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet de convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’Etat au sujet de l’aide du Fonds de soutien de sortie des emprunts toxiques - Autorisation de signature

Question n° 347 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l’année 2015. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement et autorisation de signature.

Question n° 348 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 349 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élus d’Aubervilliers pour l’année 2016. Approbation du projet de marché.

Question n° 350 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture d’articles de bureau, enveloppes, agendas et calendriers pour les années 2016 et 2017. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 351 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au Marché de fourniture de supercarburant sans plomb, gasoil et G.P.L pour le garage municipal pour les années 2014 à 2017, lot n°3 « GPL ». Approbation du projet d’avenant et autorisation de signature

Question n° 352 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de fourniture de vêtements de travail pour le personnel municipal d’Aubervilliers pour les années 2014 à 2016, lot n°2 « Vêtements de travail pour les agents d’accueil et des cérémonies ». Approbation du projet d’avenant et autorisation de signature.

Question n° 353 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de missions d’inspections, de contrôle et de vérification réglementaires sur diverses installations (électricité, gaz, ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet d’avenant et autorisation de signature.

Question n° 354 :
Rapporteur Magali CHERET
Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Atelier Kuso concernant le projet culturel "Les capsules du film d’animation"

Question n° 355 :
Rapporteur Leïla TLILI
Equipement d’accueil des jeunes enfants : convention entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis relative au plan pluriannuel pour la création de crèches et à l’aide à l’investissement.

Question n° 356 :
Rapporteur Jean François MONINO
Prévention spécialisée - versement de la subvention annuelle à l’association "A travers la ville" pour l’année 2015.

Question n° 357 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Signature des conventions relatives aux permanences d’accès au droit assurées par les diverses associations.

Question n° 358 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de prestation de service « animation globale », entre la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la Mairie d’Aubervilliers, concernant la Maison pour tous Albrecht.

Question n° 359 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la Convention de Partenariat entre la commune d’Aubervilliers et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

Question n° 360 :
Rapporteur Danielle MARINO
Convention portant adhésion au service social du travail du Centre Interdépartemental de Gestion

Question n° 361 :
Rapporteur Danielle MARINO
Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers".

Question n° 362 :
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Direction des ressources humaines : autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un(e) directeur(rice) de la direction de la prévention et sécurité à compter du 1er avril 2016.

Question n° 363 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention d’objectifs annuelle 2016 entre la ville d’Aubervilliers et l’association "Séniors d’Aubervilliers".

Question n° 364 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions triennales entre la Commune d’Aubervilliers et diverses associations sportives - années 2016-2017-2018

Question n° 365 :
Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Approbation du projet de schéma départemental d’accueil des gens du voyage de Seine-Saint-Denis

Question n° 366 :
Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Demande de subvention relative à la convention d’accompagnement social lié au logement pour l’année 2016.

Question n° 367 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d’Agglomération Plaine Commune pour le projet de résorption du bidonville de la rue Saint-Denis, vers les pavillons dits des éclusiers

Question n° 368 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention entre l’Etat et la mairie d’Aubervilliers pour soutenir le dispositif d’accompagnement et d’hébergement des sortants de bidonville

Question n° 369 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Signature de la convention de partenariat 2016/2018 entre la ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Question n° 370 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Grand Paris : Désignation des représentants communautaires

Question n° 371 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration d’urgence de la question n°372.

Question n° 372 :
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : recrutement des agents pour le recensement 2016 et fixation de leur indemnité.

Question n° 373 :
Rapporteur Danielle MARINO
Avenant n° 1 à la convention Aide Spécifique Rythmes Educatifs n° 13-121 J entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers - Convention d’objectifs et de financement 15-014 J.

Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2016 - 2022