ORDRE DU JOUR

Question n°209 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 octobre 2017.

Question n°210 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie (CDCA) : désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes âgées et désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes handicapées.

Question n°211 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Communication du rapport d’activité de la Métropole du Grand Paris de l’année 2016.

Question n°212 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets "Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des objectifs pour le développement durable".

Question n°213 Rapporteur Anthony DAGUET

Admission en non-valeur de créances relatives à des travaux pour compte de tiers.

Question n°214 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation du projet d’accord-cadre relatif à l’entretien et la maintenance des matériels de cuisine dans les différents bâtiments communaux pour les années 2018 à 2020.

Question n°215 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Famille sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers - Lot n°1 : Terrassement-VRD-Espaces Verts.

Question n°216 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché relatif à une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la co-construction d’un projet urbain dans le cadre du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain (NPNRU) sur le quartier Emile Dubois - Maladrerie.

Question n°217 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Avenant n°1 à la convention de mandat foncier avec la SPL Plaine Commune Développement pour l’acquisition du foncier nécessaire à la construction du 7e collège.

Question n°218 Rapporteur Laurence GRARE

Approbation et signature de deux conventions d’objectifs et de financement pour la Prestation de service ordinaire (PSO) concernant les Accueil de loisirs sans hébergement, pour ’ Alsh extrascolaire ’ et pour ’ Alsh périscolaire et Aide spécifique rythmes éducatifs (Asre)", entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020.

Question n°219 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Approbation et signature de la convention triennale de gestion urbaine de proximité portant sur le Secteur de Centre-ville/PNRQAD Aubervilliers pour les années 2018 à 2020.

Question n°220 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) N° 17-033P entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous Albrecht pour l’année 2017.

Question n°221 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) N° 17-032P entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis relative à la Maison pour Tous Henri Roser pour l’année 2017.

Question n°222 Rapporteur Danièle MARINO

Personnel communal : Création et suppression d’emploi - modification du tableau des effectifs. Autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de trois ans à compter du 1er décembre 2017 des emplois de contrôleur de gestion spécialisé sur l’audit interne, contrôleur de gestion spécialisé sur l’audit externe et chargé de subventions et financements de projets au sein de la Direction des finances et du contrôle de gestion (DFCG).

Question n°223 Rapporteur Danièle MARINO

Recrutement des agents pour le recensement 2018 et fixation de leur indemnité

Question n°224 Rapporteur Danièle MARINO

Fixation du montant des indemnités de fonction de la Maire, des Adjoints à la Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux.

Question n°225 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2017/2018.

Question n°226 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Avenant n°3 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès / Robert Doisneau : reconduction de la répartition des classes entre les Communes d’Aubervilliers et de Saint-Denis pour l’année scolaire 2017/2018.

Question n°227 Rapporteur Fethi CHOUDER

Attribution d’aides financières dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°228 Rapporteur Claudine PEJOUX

Approbation et signature d’une convention attributive d’une subvention entre l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Commune d’Aubervilliers pour soutenir le dispositif d’accompagnement et d’hébergement des sortants de bidonville pour l’année 2017. Abrogation de la délibération n°178 du 20 septembre 2017.

Question n°229 Rapporteur Claudine PEJOUX

Approbation et signature de la convention attributive d’une subvention entre l’Etat et la Commune d’Aubervilliers relative à une maîtrise d’œuvre urbaine et sociale pour l’accompagnement social global et individualisé des ménages accueillis au sein de la structure d’hébergement transitoire du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers pour l’année 2018.

Question n°230 Rapporteur Soizig NEDELEC
Approbation et signature de la convention de gestion urbaine de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville d’Aubervilliers pour les années 2017 à 2020.

Question n°231 Rapporteur Soizig NEDELEC

Approbation et signature du troisième protocole de coopération d’une durée de cinq ans entre l’Etat, l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France, l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Commune d’Aubervilliers relatif à la lutte menée contre l’habitat indigne.

Question n°232 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG

Approbation et signature d’une convention entre la Caisse Primaire d’Assurance Maladie, l’Agence Régionale de Santé et la Commune d’Aubervilliers relative à l’expérimentation "Mission retrouve ton cap" sur la prévention du surpoids et de l’obésité chez les jeunes enfants de 3 à 8 ans.

Question n°233 Rapporteur Patrick LE HYARIC

Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA)

Question n°234 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Subvention à l’association "De l’autre côté" concernant sa participation aux échanges avec la maison de jeunes Polaris de Iena.

Question n°235 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Subvention concernant le soutien aux échanges scolaires entre le collège Jean Moulin d’Aubervilliers et l’établissement Gemeinschaftsschule Galileo à Iéna.