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Les grandes décisions du conseil municipal

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

OUVERTURE DE SEANCE

Question n°147 - Rapporteur Karine FRANCLET

FINANCES

Question n°148 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal

Question n°149 - Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur des subventions aux associations et établissements
publics dans l’attente du vote du budget primitif 2023

Question n°150 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2023 du budget principal

Question n°151 - Rapporteur José LESERRE
Reversement de la taxe d’aménagement à l’EPT Plaine Commune pour les exercices
2022 et 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°152 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation d’adhésion au réseau coopératif d’achats groupés des établissements
hospitaliers publics français "Groupement de Coopération Sanitaire Union des hôpitaux pour les achats" (GCS U niHA)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°153 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d’emplois

PATRIMOINE

Question n°154 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce de CAFE,
RESTAURANT, dit le "Restaurant d’Aubervilliers", sis à AUBERVILLIERS (93300), 1 rue
du Docteur Pesqué

URBANISME – AMENAGEMENT

Question n°155 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Présentation du projet d’augmentation du capital de Sequano

Question n°156 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avenant n°31 de transfert et de clôture de la convention de concession d’actions
d’aménagement à Aubervilliers

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°157 - Rapporteur Pierre SACK
Modification du périmètre de la carte scolaire 2023-2024, pour une mise en application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2023

Question n°158 - Rapporteur Pierre SACK
Appel à projets de la Cité Éducative d’Aubervilliers pour l’année scolaire 2023-2024

Question n°159 - Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour
l’année scolaire 2022-2023

JEUNESSE

Question n°160 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°161 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Signature de l’avenant n°3 relatif à la prorogation de la convention triennale 2018/2020 signée entre la ville et l’OMJA

CULTURE

Question n°162 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention cadre pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 entre le ministère de la Culture (l’Etat), le Département de la Seine-Saint-Denis, la Commune d’Aubervilliers et l’association les Laboratoires d’Aubervilliers.

DEVELOPPEMENT DURABLE

Question n°163 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Stratégie ville durable 2022—2030

VIE ASSOCIATIVE

Question n°164 - Rapporteur Karine FRANCLET
Renouvellement de la convention triennale entre l’association "La Maison des Langues et la Ville d’Aubervilliers pour les années 2023, 2024 et 2025

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Question n°165 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Approbation d’une convention de partenariat entre la ville d’Aubervilliers et la Chambre
Régionale d’Economie Sociale et Solidaire d’Île de France (CRESS IDF)

ENFANCE

Question n°166 - Rapporteur Guillaume GODIN
Renouvellement en l’état de la convention relative au Projet Éducatif De Territoire (PEDT)

INSERTION PROFESSIONNELLE

Question n°167 - Rapporteur Guillaume GODIN
Attribution d’une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l’Entrepreneuriat des Femmes

RESTAURATION SCOLAIRE

Question n°168 - Rapporteur Guillaume GODINJ
Retrait des villes de Brou sur Chantereine et d’Arcueil du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°169 - Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°170 - Rapporteur Anthony DAGUET
Vœu

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