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Conseil municipal du 15 décembre 2022

 

Vidéo du conseil municipalSommaire

Les grandes décisions du conseil municipalSommaire

Ordre du jourSommaire

Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

OUVERTURE DE SEANCE

Question n°147 - Rapporteur Karine FRANCLET

FINANCES

Question n°148 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal

Question n°149 - Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur des subventions aux associations et établissements
publics dans l’attente du vote du budget primitif 2023

Question n°150 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2023 du budget principal

Question n°151 - Rapporteur José LESERRE
Reversement de la taxe d’aménagement à l’EPT Plaine Commune pour les exercices
2022 et 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°152 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation d’adhésion au réseau coopératif d’achats groupés des établissements
hospitaliers publics français "Groupement de Coopération Sanitaire Union des hôpitaux pour les achats" (GCS U niHA)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°153 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d’emplois

PATRIMOINE

Question n°154 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce de CAFE,
RESTAURANT, dit le "Restaurant d’Aubervilliers", sis à AUBERVILLIERS (93300), 1 rue
du Docteur Pesqué

URBANISME – AMENAGEMENT

Question n°155 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Présentation du projet d’augmentation du capital de Sequano

Question n°156 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avenant n°31 de transfert et de clôture de la convention de concession d’actions
d’aménagement à Aubervilliers

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°157 - Rapporteur Pierre SACK
Modification du périmètre de la carte scolaire 2023-2024, pour une mise en application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2023

Question n°158 - Rapporteur Pierre SACK
Appel à projets de la Cité Éducative d’Aubervilliers pour l’année scolaire 2023-2024

Question n°159 - Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour
l’année scolaire 2022-2023

JEUNESSE

Question n°160 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°161 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Signature de l’avenant n°3 relatif à la prorogation de la convention triennale 2018/2020 signée entre la ville et l’OMJA

CULTURE

Question n°162 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention cadre pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 entre le ministère de la Culture (l’Etat), le Département de la Seine-Saint-Denis, la Commune d’Aubervilliers et l’association les Laboratoires d’Aubervilliers.

DEVELOPPEMENT DURABLE

Question n°163 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Stratégie ville durable 2022—2030

VIE ASSOCIATIVE

Question n°164 - Rapporteur Karine FRANCLET
Renouvellement de la convention triennale entre l’association "La Maison des Langues et la Ville d’Aubervilliers pour les années 2023, 2024 et 2025

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

Question n°165 - Rapporteur Kourtoum SACKHO
Approbation d’une convention de partenariat entre la ville d’Aubervilliers et la Chambre
Régionale d’Economie Sociale et Solidaire d’Île de France (CRESS IDF)

ENFANCE

Question n°166 - Rapporteur Guillaume GODIN
Renouvellement en l’état de la convention relative au Projet Éducatif De Territoire (PEDT)

INSERTION PROFESSIONNELLE

Question n°167 - Rapporteur Guillaume GODIN
Attribution d’une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l’Entrepreneuriat des Femmes

RESTAURATION SCOLAIRE

Question n°168 - Rapporteur Guillaume GODINJ
Retrait des villes de Brou sur Chantereine et d’Arcueil du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°169 - Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Question n°170 - Rapporteur Anthony DAGUET
Vœu

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