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Conseil municipal du 15 décembre 2016

Ordre du jour
Question n°231 Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 novembre 2016.

Procès verbal

Question n°232 Mériem DERKAOUI
Signature du contrat d’intérêt national Fort d’Aubervilliers

Question n°233 Mériem DERKAOUI
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association ALTERALIA pour l’année 2016

Question n°234 Mériem DERKAOUI
Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA).

Question n°235 Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’Association de la Nouvelle Génération Immigrée (ANGI)

Question n°236 Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention d’objectifs et de subvention entre la Bourse du travail et la commune d’Aubervilliers

Question n°237 Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre Municipal de Santé

Question n°238 Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre Nautique.

Question n°239 Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2017

Question n°240 Anthony DAGUET
Admissions en non-valeur

Question n°241 Anthony DAGUET
Montant définitif du Fonds de compensation des charges territoriales (FCCT) à verser à Plaine Commune pour l’année 2016

Question n°242 Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2017 - budget principal

Question n°243 Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2017 – budget annexe du CMS

Question n°244 Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe du SSIDPAAH : transfert de l’actif et du passif au budget du CCAS

Question n°245 Anthony DAGUET
Octroi d’une garantie d’emprunt à la société d’économie mixte Plaine Commune Développement à hauteur de 20 % dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Nozal
Front Populaire

Question n°246 Anthony DAGUET
Evaluation du transfert de la compétence PLU à l’EPT Plaine Commune

Question n°247 Anthony DAGUET
Approbation de la délibération du Comité d’administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) portant sur l’adhésion de l’Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest pour la compétence en matière de développement des énergies renouvelables et de l’efficacité énergétique.

Question n°248 Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail pour les besoins du personnel municipal d’Aubervilliers et la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les agents de Police Municipale – ASVP – Agents de prévention espaces verts - Agents "Points écoles" de la ville d’Aubervilliers pour les années 2017 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°249 Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l’année 2016. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de signature.

Question n°250 Jean-Jacques KARMAN
Acquisition en VEFA auprès de la Société Bouygues Immobilier de locaux situés 39 à 43 rue Henri Barbusse à Aubervilliers en vue de la réalisation de salles de classe.

Question n°251 Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°169 du 15 septembre 2016 - Acquisition auprès de la SNC MONCHABLON des entrepôts, des murs du local commercial, de leur terrain d’assiette et de la nue-propriété du pavillon d’habitation et de des accessoires situés 47 ter-49 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 43. -

Question n°251-1 Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de Mme JACOB de l’usufruit du pavillon d’habitation et de ses accessoires situés 47 ter-49 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 43.

Question n°252 Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de M. ALLAL du bien situé 141 bis avenue Victor Hugo sur la parcelle cadastrée Y 16

Question n°253 Jean-Jacques KARMAN
Promesse de protocole d’accord transactionnel pour le versement d’une indemnité d’éviction de bail commercial entre la Commune et Mme RAOUL pour les locaux à usage de pharmacie situés 47 ter rue Sadi Carnot à Aubervilliers

Question n°254 Sophie VALLY
Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal et des droits d’occupation dans le caveau provisoire.

Question n°255 Magali CHERET
Convention de coopération culturelle et patrimoniale 2016 - 2019 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n°256 Danielle MARINO
Renouvellement de la convention fixant les relations de coopération entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers".

Question n°257 Danielle MARINO
Personnel communal : Créations de grade à temps complet

Question n°258 Danielle MARINO
Personnel municipal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de signer les conventions d’accueil avec les bénévoles.

Question n°259 Sofienne KARROUMI
Signature de la convention de partenariat et de financement de l’expérimentation du service polyvalent d’aide et de soins à domicile intégré (SPASAD intégré).

Question n°260 Sofienne KARROUMI
Signature de la convention pluriannuelle 2016-2019 pour le déploiement de places de l’expérimentation "places de SSIAD renforcées".

Question n°261 Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention Plaine Commune et la mairie d’Aubervilliers pour soutenir le dispositif d’accompagnement et d’hébergement des sortants de bidonville.

Question n°262 Salah CHIBAH
Convention de partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales et la commune d’Aubervilliers.

Question n°263 Maria MERCADER Y PUIG
Acceptation de subventions du Fonds d’intervention régional du Ministère de la Santé.

Question n°264 Silvère ROZENBERG
ZAC Centre-Moutier : avenant n°3 à la convention tripartite entre l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune, la ville d’Aubervilliers et Deltaville pour le versement par la ville d’une subvention à l’opération d’aménagement pour la réalisation de la ZAC Centre Moutier à Aubervilliers