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Ordre du jour

Question n°152 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 (format pdf - 461.7 ko - 20/11/2024)

DESIGNATION

Question n°153 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de l’association VRAC Plaine Commune (format pdf - 161.8 ko - 20/11/2024)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°154 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification du tableau des emplois communaux (format pdf - 173.2 ko - 20/11/2024)

RECENSEMENT

Question n°155 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Recrutement des agents pour le recensement 2025 et fixation de leur indemnité (format pdf - 157.4 ko - 20/11/2024)

TRANSPARENCE

Question n°156 Rapporteur Mizgin OZHAN
Création d’une mission d’information et d’évaluation - désignation des membres du Conseil municipal qui y siègeront et approbation de la charte de fonctionnement (format pdf - 316.1 ko - 20/11/2024)

FINANCES

Question n°157 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal (format pdf - 2.3 Mo - 20/11/2024)

Question n°158 Rapporteur Karine FRANCLET
Créances admises en non-valeur - Exercice 2024 (format pdf - 164.3 ko - 20/11/2024)

Question n°159 Rapporteur Karine FRANCLET
Créances éteintes - 2024 (format pdf - 163.7 ko - 20/11/2024)

Question n°160 Rapporteur Karine FRANCLET
Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget annexe de la Ville d’Aubervilliers du programme de réussite éducative (PRE) (format pdf - 164.2 ko - 20/11/2024)

Question n°161 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe de la Ville d’Aubervilliers du Programme de Réussite Educative (format pdf - 879 ko - 20/11/2024)

SPORT

Question n°162 Rapporteur Pierre SACK
Signature des conventions triennales d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’association AABB (Aubervilliers Avenir BasketBall), CMA HB (Club Municipal d’Aubervilliers HandBall), CMA Cyclisme (Club Municipal d’Aubervilliers Cyclisme), ASJA (Association Sportive de la Jeunesse d’Aubervilliers), FCMA (Football Club Municipal d’Aubervilliers), Indans’Cité, CMA Natation (Club Municipal d’Aubervilliers Natation) CMA Judo (Club Municipal d’Aubervilliers Judo ) pour 2025 - 2026 - 2027 (format pdf - 1 Mo - 20/11/2024)

SECURITE ET PREVENTION

Question n°163 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relatif au traitement des avis de mise en fourrière (format pdf - 1.2 Mo - 20/11/2024)

Question n°164 Rapporteur Ling LENZI
Signature des conventions relatives aux permanences d’accès au droit assurées par les associations SOS victimes 93, Léo Lagrange, Centre d’information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF93), la Ligue des Droits de l’Homme (LDH), Juris Secours (format pdf - 622 ko - 20/11/2024)

EGALITE FEMMES-HOMMES

Question n°165 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Remboursement de frais d’intervenants extérieurs dans le cadre de la 3ème édition des Assises contre les violences faites aux femmes (format pdf - 163.2 ko - 20/11/2024)

AMENAGEMENT

Question n°166 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avis sur le programme des équipements publics de la tranche 2 de la ZAC du Fort d’Aubervilliers (format pdf - 4.3 Mo - 20/11/2024)

Question n°167 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Protocole d’engagement pour la finalisation des opérations immobilières du Campus Condorcet pour la consolidation de collaborations culturelles et scientifiques et pour le déploiement de nouveaux services sur le territoire (format pdf - 524.6 ko - 20/11/2024)

Question n°168 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de la Convention partenariale relative à la gouvernance de l’étude pré opérationnelle de l’opération d’aménagement du secteur République (format pdf - 2.2 Mo - 20/11/2024)

Question n°169 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Renouvellement de la Convention de coopération de mise à disposition d’un architecte du Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de Seine-Saint-Denis (CAUE 93) pour une mission de conseils auprès des particuliers (format pdf - 257.8 ko - 20/11/2024)

JEUNESSE ET REUSSITE EDUCATIVE

Question n°170 Rapporteur Pierre SACK
Renouvellement du label cité éducative - signature de la convention cadre triennale 2024-2027 (format pdf - 373.8 ko - 20/11/2024)

Question n°171 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Règlement intérieur, du Contrat pédagogique et de la fiche de protection des données personnelles s’adressant aux étudiants à la Digitale Académie (format pdf - 449.6 ko - 20/11/2024)

Question n°172 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J) (format pdf - 174.4 ko - 20/11/2024)

CITOYENNETE

Question n°173 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Dénomination du nouvel équipement Maison des services- sis 1 rue Ernest Prévost : Maison des services Mahsa AMINI (format pdf - 161.8 ko - 20/11/2024)

Question n°174 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Actualisation des tarifs pour les activités des Maisons pour Tous à compter du 1er janvier 2025 (format pdf - 609.4 ko - 20/11/2024)

SENIORS

Question n°175 Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat entre la Ville d’Aubervilliers et l’association "les Petits Frères des Pauvres" (format pdf - 263.9 ko - 20/11/2024)

AFFAIRES SOCIALES

Question n°176 Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat entre la Ville, l’association la 25ème Image et le Studio dans le cadre du Festival du Film Social (format pdf - 294 ko - 20/11/2024)

SANTE

Question n°177 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Dénomination du futur pôle santé des femmes et santé sexuelle "Pôle de santé des femmes et santé sexuelle Joëlle Brunerie" (format pdf - 162.2 ko - 20/11/2024)

COMMERCE ET ARTISANAT

Question n°178 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Convention d’objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat pour la réalisation d’une étude sur l’identification des potentiels de développement des projets en faveur de l’artisanat (format pdf - 341.9 ko - 20/11/2024)

Question n°179 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Remise gracieuse des loyers pour l’ex-occupant du 64 bis rue du Moutier (format pdf - 164 ko - 20/11/2024)

LOGEMENT

Question n°180 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et SOLIHA Grand Paris relative à l’accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l’exercice 2024 (format pdf - 1.8 Mo - 20/11/2024)

Vœu n°181 – Groupe Ensemble Pour Aubervilliers Rapporteur Massinissa HOCINE
Intitulé « Ensemble pour la Paix en Palestine » (format pdf - 166.2 ko - 20/11/2024)

QUESTIONS ORALES

 Groupe des élu.e.s communistes Rapporteur Anthony DAGUET

1 – Concernant le périscolaire
2 – Concernant le personnel communal
3 – Concernant la fermeture de la crèche Yvette Lundy

 Groupe Ensemble pour Aubervilliers Rapporteur Massinissa HOCINE

4 – Concernant le personnel de la Ville
5 – Concernant la sécurité des habitants du Millénaire