ORDRE DU JOUR

Question n°021 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 janvier 2018

Question n°022 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Communication au Conseil municipal du rapport présentant les actions entreprises relatives au suivi du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Question n°023Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d’Orientation Budgétaire 2018

Question n°024-1 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°2 au lot n°1. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°2. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-3Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°5. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-4Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°6. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-5Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°7. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-6Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°8. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-7Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°9. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-8 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°10. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-9Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°11. Approbation et autorisation de signature.

Question n°025Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché relatif à la mission de programmation en vue de la réalisation d’un centre aquatique à Aubervilliers.

Question n°026Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2018 à 2020. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°027Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions, cessions et de l’échange réalisés en 2017 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n°028-1Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers - Abrogation des délibérations n°101 et n°101-1 du 18 mai 2017 - Déclassement du domaine public d’une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 486 m²

Question n°028-2Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers - Cession d’une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d’une superficie de 486 m² au profit de la SEM Plaine Commune Développement

Question n°029Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la SEM Plaine Commune Développement du bien situé 52-54 rue Gaétan Lamy à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée G 11, en vue de la construction d’une école primaire.

Question n°030Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Orchestre de Paris relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d’Aubervilliers au cours de la saison culturelle 2017-2018.

Question n°031Rapporteur Jean-François MONINO
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable (débat d’orientation budgétaire - budget primitif 2018 - commune d’Aubervilliers)

Question n°032Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du second Agenda 21 d’Aubervilliers (stratégie et plan d’action jusqu’en 2021)

Question n°033Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : recrutement d’un.e animateur.trice relais des assistant.e.s maternel.le.s

Question n°034Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : autorisation de recrutement d’un.e chargé.e de mission au sein de la direction générale adjointe développement sur la base d’un contrat de trois ans et autorisation de recrutement d’un.e coordinateur.trice du groupe de suivi et de prévention de la délinquance au sein du service prévention, aide aux victimes et interventions publiques sur la base d’un contrat de trois ans.

Question n°035Rapporteur Akoua Marie KOUAME
Rapport annuel sur l’égalité femmes - hommes DOB 2018

Question n°036Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition de 134 logements étudiants situés 39 rue Henri Barbusse menée par Espacil Habitat