ORDRE DU JOUR

Question n°236 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15
novembre 2017.

Question n°237 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Délivrance d’une concession perpétuelle et gratuite au sein du columbarium du cimetière d’Aubervilliers pour Monsieur Jack Ralite, Maire honoraire de la Commune d’Aubervilliers.

Question n°239 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subvention à l’association Ensemble pour l’Espoir et le Développement - L’EED pour soutenir des actions visant l’intégration des migrants Maliens et Mauritaniens.

Question n°240 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport sur l’état de la dette en 2017.

Question n°241 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du rapport 2017 de la CLECT relatif à l’évaluation des charges transférées à la métropole du Grand Paris

Question n°242 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d’une garantie d’emprunt à la société d’économie mixte Plaine Commune dans le cadre de l’opération "ZAC Canal - Porte d’Aubervilliers".

Question n°243 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2018 - Budget principal

Question n°244 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2018 - Budget annexe du Centre municipal de Santé.

Question n°245 Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2018.

Question n°246 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord pour le réaménagement des emprunts garantis accordés à la société d’économie mixte Plaine Commune Développement dans le cadre de l’opération de ZAC Cristino Garcia-Landry

Question n°247 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché relatif à la mission de diagnostic et d’étude prospective à l’échelle du territoire communal relative aux équipements publics de la ville. Approbation et autorisation de signature.

Question n°248 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d’accord-cadre relatif à la fourniture de titres de transport et de prestations annexes pour les personnels et les élus d’Aubervilliers.

Question n°249 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention triennale entre la Bourse du travail et la commune d’Aubervilliers pour les années 2018-2019-2020.

Question n°250 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°217 du 15 novembre 2017 - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mandat foncier avec la SPL Plaine Commune Développement pour l’acquisition du foncier nécessaire à la construction du 7e collège.

Question n°251 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Marcreux - Cession au profit de la SOREQA du bien situé 9 rue du Port à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée H 150.

Question n°252 Rapporteur Magali CHERET
Avenant n° 1 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2016-2019 entre la commune d’Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n°253 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°254 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis relatif à la mise à disposition de places de spectacle gratuites pour un public éloigné de la culture dans le cadre de quotas spécifiques.

Question n°255 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2016.

Question n°256 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU (2018-2020).

Question n°257 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de la convention de superposition d’affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations entre la Commune d’Aubervilliers, l’EPT Plaine Commune et le Syndicat Mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole.

Question n°258 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la Maison pour tous Berty Albrecht pour l’année 2018.

Question n°259 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la Maison pour tous Henri Roser pour l’année 2018.

Question n°260 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création et suppression d’emploi - modification du tableau des effectifs. Autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de trois ans à compter du 2 Janvier 2018 des emplois de contrôleur de gestion spécialisé sur l’audit interne, contrôleur de gestion spécialisé sur l’audit externe et chargé de subventions et financements de projets au sein de la Direction des finances et du contrôle de gestion (DFCG).

Question n°261 Rapporteur Danièle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.

Question n°262 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création de poste

Question n°263 Rapporteur Akoua Marie KOUAME
Attribution d’une subvention aux lauréats de l’appel à projets Pour une place égalitaire des femmes dans l’espace public.

Question n°264 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions de financement des programmes d’éducation thérapeutique du patient par l’Agence Régionale de Santé au titre du Fonds d’Intervention Régional.

Question n°265 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d’objectifs et de moyens entre l’ARS d’Ile de France et la ville d’Aubervilliers pour la mise en place d’une Permanence d’Accès aux Soins Ambulatoire.

Question n°266 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention entre la Fondation Roche et la ville d’Aubervilliers pour la mise en œuvre d’actions en faveur de la santé des étudiants résidant sur la commune.

Question n°267 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat entre la ville et l’Assurance Maladie pour la mise en œuvre d’actions de prévention bucco-dentaire en faveur des élèves scolariséS en CP dans les quartiers situés en zone prioritaire REP+.

Question n°268 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’adhésion au Dispositif Régional de Télémédecine OPHDIAT, dans le cadre du dépistage de la rétinopathie diabétique.

Question n°269 Rapporteur Marc RUER
Changement de tarification du stationnement payant.

Question n°270 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Présentation du rapport d’activité 2016 du Syndicat intercommunal pour la restauration collective.

Question n°271 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement de la seconde partie de la bourse destinée à l’accueil de l’élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - la Courneuve pour l’année scolaire 2017/2018.

Question n°272 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu pour le respect du droit internationale au Proche-Orient