Ordre du jour

deliberation n°142 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 14 juin 2018.
deliberation n°143 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d’une subvention aux lauréats du deuxième appel à projets Pour une place égalitaire des femmes dans l’espace public

deliberation n°144 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification des statuts de la Caisse des écoles

deliberation n°145 Rapporteur Anthony DAGUET
Réparations mécaniques, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2018 à 2020. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

deliberation n°146 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture et pose des rideaux intérieurs et extérieurs dans les différents bâtiments communaux pour les années 2018 à 2020. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°147 Rapporteur Anthony DAGUET
Réalisation d’un centre aquatique à dimensions olympiques à Aubervilliers. Approbation du marché global de performance sur dialogue compétitif, ainsi que du montant de la prime versée aux candidats admis à dialoguer.

deliberation n°148 Rapporteur Anthony DAGUET
Location, pose et dépose de décorations lumineuses pour les illuminations de fin d’année de la Ville d’Aubervilliers. Approbation du projet d’accord-cadre.

deliberation n°149 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant à l’octroi d’une garantie d’emprunt à la Société Publique Locale Plaine Commune Développement à hauteur de 30% d’un emprunt de 2 500 000€ dans le cadre du financement de la ZAC Port Chemin Vert

deliberation n°150 Rapporteur Anthony DAGUET
Réactivation du fonds de dotation territorial de la Ville d’Aubervilliers

deliberation n°151 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit des consorts AHMAD-BAZIN du terrain situé 149 rue des cités sur la parcelle cadastrée AX 126

deliberation n°152 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers et l’association Orchestre de Paris relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d’Aubervilliers au cours de la saison culturelle 2018-2019.

deliberation n°153 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Signature de l’avenant à la convention tripartite de subvention de la ZAC Port Chemin Vert

deliberation n°154 Rapporteur Jean-François MONINO
Accord pour la mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire d’Aubervilliers

deliberation n°155 Rapporteur Laurence GRARE
Création du Conseil municipal des enfants d’Aubervilliers

deliberation n°156 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour l’organisation d’animations de quartier entre la commune d’Aubervilliers et l’association pour les équipements sociaux des nouveaux ensembles immobiliers (A.P.E.S)

deliberation n°157 Rapporteur Danielle MARINO
Transformation d’emplois à la Direction des Ressources Humaines

deliberation n°158 Rapporteur Danielle MARINO
Création d’un poste de coordinateur.rice des actions d’intégration des enfants en situation de handicap dans les centres de loisirs et les temps péri-scolaires maternels

Question n°160 Rapporteur Danielle MARINO
Instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents des cadres d’emplois des attachés territoriaux.

Question n°161 Rapporteur Danielle MARINO
Instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents des cadres d’emplois des administrateurs territoriaux.

deliberation n°162 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention partenariale entre la Ville d’Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l’accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l’exercice 2018.

deliberation n°163 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 46 logements située 3 rue Sadi Carnot menée par Erigère à Aubervilliers.

deliberation n°164 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 59 logements située 4-22 rue Auvry menée par Immobilière 3F à Aubervilliers.

deliberation n°165 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 33 logements située ZAC du Landy îlot G menée par l’OPH d’Aubervilliers à Aubervilliers.

deliberation n°166 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation des tarifs de l’école Municipale des Sports.

deliberation n°167 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature d’une convention entre la Ville d’Aubervilliers et la Ville de Tremblay en France définissant leur contribution au projet ’ Élaboration d’une stratégie et de projets de développement touristique pour la ville de Beit Jala ’

deliberation n°168 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accord d’une subvention à l’association "De l’autre côté" pour un échange avec des jeunes d’Iéna en Allemagne

deliberation n°170 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature d’un avenant à la convention de l’association Aubervilliers escrime club

deliberation n°171 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d’urgence de la question n°172

deliberation n°172 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Abrogation de la délibération n°113 du 17 avril 2014. Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).