Conseil municipal du 13 février 2025

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Ordre du jour du conseil municipal du 13 fevrier 2025 (format pdf - 30.5 kio - 13/02/2025)

ASSEMBLEES

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024 (format pdf - 501.3 kio - 21/02/2025)

SOLIDARITE

Question n°002 Rapporteur Alain DESCAMPS
Solidarité avec la population de Mayotte (format pdf - 156 kio - 21/02/2025)

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°003 Rapporteur Karine FRANCLET
Délégation de compétence au Maire pour désigner les membres du jury du marché public global de performance pour la conception, la construction et l’exploitation et la maintenance d’une école primaire au sein de la ZAC du Fort d’Aubervilliers et pour fixer le montant de leurs indemnités (format pdf - 167.4 kio - 21/02/2025)

FINANCES

Question n°004 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la collectivité en 2024, en prévision du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025 (format pdf - 9.8 Mio - 21/02/2025)

Question n°005 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel sur la situation de la ville en matière de développement durable (format pdf - 2.2 Mio - 21/02/2025)

Question n°006 Rapporteur Karine FRANCLET
Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2025 (format pdf - 678.5 kio - 21/02/2025)

Question n°007 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Rapport d’Orientation Budgétaire du Programme de Réussite Educative (PRE) 2025 (format pdf - 2 Mio - 21/02/2025)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°008 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonniers d’activité (format pdf - 166.4 kio - 21/02/2025)

PATRIMOINE

Question n°009 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession en totalité des parcelles C n° 37, 34, 8 et d’une portion des parcelles C n° 55, 53, 30 et 31 situées aux 50-52 rue Saint-Denis à la SCCV de la Carrière (format pdf - 3.1 Mio - 21/02/2025)

URBANISME ET AMENAGEMENT

Question n°010 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avenant simplifié (n°3) à la convention pluriannuelle de mise en œuvre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) du Centre-Ville d’Aubervilliers (format pdf - 2.8 Mio - 21/02/2025)

Question n°011 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avis sur le projet de révision arrêté du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’EPT Plaine Commune (format pdf - 1.3 Mio - 21/02/2025)

Question n°012 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Rétrocession de la parcelle cadastrée section E numéro 173 situé au 103 rue du Port d’une surface de 9 m² à l’euro symbolique dans le cadre de la clôture de la ZAC du Marcreux (format pdf - 920.8 kio - 21/02/2025)

Question n°013 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Dénomination de la voie nouvelle interne de l’opération Nexity "Les Ateliers 63" (format pdf - 6.8 Mio - 21/02/2025)

Question n°014 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Dénomination d’une voie privée de l’opération Jade pour rétrocession à Plaine Commune (format pdf - 1.7 Mio - 21/02/2025)

Question n°015 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d’emprunt à la société Immobilière 3F pour la réalisation d’une opération de 97 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue du Landy à Aubervilliers (format pdf - 3.5 Mio - 21/02/2025)

REUSSITE EDUCATIVE

Question n°016 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Convention collaborative PréLuDes 2024/2025 (format pdf - 497.8 kio - 21/02/2025)

Question n°017 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Convention des interventions EthnoArt-PRE Aubervilliers 2024-2025 (format pdf - 241.6 kio - 21/02/2025)

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Question n°018 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Université de Rouen Normandie sur un projet de recherche-action : Quel sont les leviers d’actions pour la Ville d’Aubervilliers afin de prévenir et lutter contre les violences et discriminations vécues par les personnes LGBTQIA+ vivant à Aubervilliers ? (format pdf - 785.6 kio - 21/02/2025)

SANTE

Question n°019 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat avec la CPTS et la CPAM visant à renforcer le dépistage du cancer du col de l’utérus sur la ville (format pdf - 345.6 kio - 21/02/2025)

TRAVAUX ET BÂTIMENTS

Question n°020 Rapporteur Samuel MARTIN
Approbation de l’avenant n°1 à la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) portant sur la crèche du Fort en raison de travaux modificatifs acquéreur (format pdf - 496.9 kio - 21/02/2025)

ENVIRONNEMENT

Question n°021 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Programme « Quartiers Métropolitains d’Innovation » de la Métropole du grand Paris (format pdf - 3.6 Mio - 21/02/2025)

CULTURE

Question n°022 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers, les associations Catach, Festival Tous en Sons, Le Sans Réserve et la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) (format pdf - 3 Mio - 21/02/2025)

Question n°023 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l’année 2025 (format pdf - 267.8 kio - 21/02/2025)

INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI

Question n°024 Rapporteur Guillaume GODIN
Attribution d’aides financières dans le cadre du concours Entreprendre au féminin (format pdf - 2.8 Mio - 21/02/2025)

QUESTIONS ORALES

1. « Le déclassement du conservatoire est-il votre ambition ? » présentée par le groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s, rapporteur Mme Maryse EMEL

2. « Sauvons le cinéma Le Studio ! » présentée par le groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s, rapporteur M. Anthony DAGUET

3. « Directions, Services, élus, démocratie locale, histoire d’un malaise. » présentée par le groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s, rapporteur Mme Maryse EMEL

4. « Faire vivre notre démocratie locale ! » présentée par le groupe « Ensemble pour Aubervilliers », rapporteur M. Massinissa HOCINE

5. « Bourse du travail » présentée par le groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s, rapporteur M. Anthony DAGUET

6. « Management toxique » présentée par le groupe « l’Alternative Citoyenne ! », rapporteur M. Sofienne KARROUMI

7. « Devoir d’exemplarité » présentée par le groupe « l’Alternative Citoyenne ! », rapporteur M. Sofienne KARROUMI

8. « L’OPH » présentée par le groupe « l’Alternative Citoyenne ! », rapporteur M. Sofienne KARROUMI

9. « Entretiens et rénovations des logements sociaux. Que fait l’OPH ? » présentée par le groupe « Ensemble pour Aubervilliers », rapporteur M. Massinissa HOCINE