Conseil municipal du 12 décembre 2024

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Ordre du jour

Question n°182 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 14 novembre 2024

RESSOURCES HUMAINES

Question n°183 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du ’ bonus attractivité ’ dans le secteur de la petite enfance, sous forme de revalorisation de rémunération

Question n°184 Rapporteur Karine FRANCLET
Règlement relatif à la prise en charge des frais de déplacement des agents de la Ville
d’Aubervilliers

Question n°185 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE) des agents de la filière police municipale

FINANCES

Question n°186 Rapporteur Karine FRANCLET
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2025 du Budget Principal

Question n°187 Rapporteur Karine FRANCLET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2025

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°188 Rapporteur Samuel MARTIN
Résiliation de la convention de mandat entre la ville et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement en vue de la restructuration du Stade Delaune

Question n°189 Rapporteur Karine FRANCLET
Adhésion à la centrale d’achat CAP TERRITOIRES

Question n°190 Rapporteur Mizgin OZHAN
Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public pour les distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments publics

PATRIMOINE

Question n°191 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Convention de transfert de gestion du domaine public de la ville d’Aubervilliers portant sur les emprises chantiers AV 103 et AV 109 de l’Ouvrage 6501 au profit de la Société des Grands Projets (SGP)

AMENAGEMENT

Question n°192 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation du dossier de réalisation de la phase 2 de la ZAC du Fort d’Aubervilliers

Question n°193 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d’emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d’une opération de 50 logements collectifs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy à Aubervilliers-Abrogation délibération du 03/10/24 et délibération rectificative.

GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE

Question n°194 Rapporteur Kourtoum SACKHO

Annexe au contrat "Engagements Quartiers 2030" de Plaine Commune : cadre intercommunal des chartes de Gestion urbaine et sociale de proximité dans les Quartiers prioritaires de la politique de la ville et conditions de mise en œuvre de l’utilisation de l’abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties.

Question n°195 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Convention communale de gestion urbaine et sociale de proximité / conditions d’utilisation de l’abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville d’Aubervilliers 2025 - 2030

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°196 Rapporteur Pierre SACK
Subventions allouées aux écoles maternelles et élémentaires
JEUNESSE

Question n°197 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de moyens conclue avec l’Organisation en Mouvement des Jeunesses d’Aubervilliers (OMJA)

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Question n°198 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Approbation de la modification des statuts du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique
Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France dit ’ Pole Sup’93 ’, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

CITOYENNETE

Question n°199 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Constitution des Conseils de quartiers et remplacement de certains représentants de la Ville au sein de ces conseils

Question n°200 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Convention de Partenariat entre la commune d’Aubervilliers et la Cité de la musique -
Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

SANTE

Question n°201 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature du Contrat Local de Santé 2024-2028

CULTURE

Question n°202 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Conventions d’objectifs et de moyens 2025-2027 entre la Commune d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles

Question n°203 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Donation à la Commune d’Aubervilliers d’une œuvre d’art ’ La Plongeuse ’ par le duo d’artistes Recycle Group

PETITE ENFANCE

Question n°204 Rapporteur Patricia LOE
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens liant la ville d’Aubervilliers et l’Institut
d’Éducation et des Pratiques Citoyennes dans le cadre de la mise à disposition de berceaux au sein de ses trois établissements d’accueil du jeune enfant à vocation notamment d’insertion professionnelle

Question n°205 Rapporteur Patricia LOE
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens liant la ville d’Aubervilliers et l’association Envoludia dans le cadre de la mise à disposition de berceaux au sein de son établissement d’accueil du jeune enfant

Question n°206 Rapporteur Patricia LOE
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) - signature de la convention
quinquennale 2024-2028

RAPPORTS ANNUEL D’ACTIVITES

Question n°207 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Syndicat mixte des réseaux d’énergie calorifique (SMIREC) - Rapport d’activité - année 2023

Question n°208 Rapporteur Samuel MARTIN
Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Rapport d’activité année 2023

Question n°209 Rapporteur Massinissa HOCINE
Vœu pour des illuminations qui mettent en lumière notre ville

QUESTIONS ORALES

• Concernant la petite enfance : quelles stratégies pour l’avenir ? présentée par le groupe « L’Alternative Citoyenne ! »
• Concernant la mise en place de la cantine gratuite pour tous les élèves des écoles maternelles et élémentaires et d’une cuisine centrale présentée par le groupe « L’Alternative Citoyenne ! »
• Concernant les œuvres sociales du personnel communal présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant les dérives financières présentée par le groupe « L’Alternative Citoyenne ! »
• Concernant le cimetière communal présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant la médiathèque Henri Michaux présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant le Conservatoire à Rayonnement Régionale Jack Ralite présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant la jeunesse d’Aubervilliers présentée par Monsieur Zayen CHIKHDENE
• Concernant l’accueil adapté aux jeunes de 11-12 ans présentée par le groupe Aubervilliers en Commun
• Concernant l’OMJA présentée par le groupe Ensemble pour Aubervilliers
• Concernant la fontaine de Jean Amado place de la Mairie présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant la vie animale : les effets d’annonce à l’épreuve de la réalité présentée par le groupe « L’Alternative Citoyenne ! »
• Concernant le devenir de l’OPH d’Aubervilliers présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant les échanges avec les résidents de l’OPH présentée par Monsieur Zayen CHIKHDENE
• Concernant l’augmentation des loyers de l’OPH à compter du 1er janvier 2025 présentée par le groupe « L’Alternative Citoyenne ! »
• Concernant la dissolution de la SAC départementale, quel avenir pour l’OPHLM ? présentée par le groupe Ensemble pour Aubervilliers
• Concernant les problèmes de sécurité présentée par le groupe Ensemble pour Aubervilliers

delib 182 approbation du cm du 14 novembre 2024 3 (format pdf - 386 kio - 19/12/2024)

del 183 mise en place du bonus attractivite (format pdf - 170.9 kio - 19/12/2024)

delib 184 reglement relatif a la prise en charge des frais de deplacement des agents de la ville d aubervilliers (format pdf - 258.6 kio - 19/12/2024)

delib 185 ifse agents de la pm (format pdf - 178.9 kio - 19/12/2024)

delib 186 autorisation des depenses d investissement dans l attente du vote du bp 2025 (format pdf - 169.1 kio - 19/12/2024)

delib 187 accomptes sur subventions aux associations dans l attente du bp 2025 (format pdf - 168.2 kio - 19/12/2024)

delib 188 resiliation de la convention de mandat conclue entre la ville et la spl plaine co developpement (format pdf - 148.5 kio - 19/12/2024)

delib 189 adhesion a la centrale d achat cap territoires (format pdf - 162.3 kio - 19/12/2024)

delib 190 fixation de la redevance pour l odp pour les distributeurs automatiques (format pdf - 174 kio - 19/12/2024)

delib 191 convention de transfert de gestion sgp (format pdf - 3.3 Mio - 19/12/2024)

delib 192 approbation du dossier de realisation de la phase 2 de la zac du fort d aubervilliers (format pdf - 4 Mio - 19/12/2024)

delib 193 garantie d emprunt moulin vert 28 rue du landy (format pdf - 684.4 kio - 19/12/2024)

delib 194 bis annexe au contrat engagements quartiers 2030 (format pdf - 146.9 kio - 19/12/2024)

delib 195 bis convention communale de gestion urbaine et sociale de proximite abattement tfpb (format pdf - 144.7 kio - 19/12/2024)

delib 196 subventions allouees aux ecoles maternelles et elementaires (format pdf - 173.7 kio - 19/12/2024)

delib 197 avenant de prolongation de la convention d objectifs et de moyens conclue avec l organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja (format pdf - 345.2 kio - 19/12/2024)

delib 198 approbation de la modification des statuts de pole sup 93 (format pdf - 1.2 Mio - 19/12/2024)

delib 199 constitution des conseils de quartiers et remplacement de certains representants de la ville au sein de ces conseils (format pdf - 173.7 kio - 19/12/2024)

delib 200 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et la cite de la musique philharmonie de paris dans le cadre du projet demos (format pdf - 365 kio - 19/12/2024)

delib 201 signature du contrat local de sante 2024 2028 (format pdf - 3 Mio - 19/12/2024)

delib 202 conventions d objectifs et de moyens 2025 2027 entre la ville et plusieurs structures et associations culturelles (format pdf - 1.3 Mio - 19/12/2024)

delib 203 donation a la commune d aubervilliers d une oeuvre d art la plongeuse par le duo d artistes recycle group (format pdf - 792.7 kio - 19/12/2024)

delib 204 conventions d objectifs iepc (format pdf - 544.7 kio - 19/12/2024)

delib 205 convention d objectifs avec l association envoludia (format pdf - 277.3 kio - 19/12/2024)

delib 206 renouvellement de la convention territoriale globale ctg signature de la convention quinquennale 2024 2028 (format pdf - 2.1 Mio - 19/12/2024)

delib 207 syndicat mixte des reseaux d energie calorifique smirec rapport d activite annee 2023 (format pdf - 2.9 Mio - 19/12/2024)

delib 208 bis syndicat intercommunal pour le gaz et l electricite en ile de france sigeif rapport d activite annee 2023 (format pdf - 146.4 kio - 19/12/2024)

delib 209 voeu pour des illuminations qui mettent en lumiere notre ville (format pdf - 165.1 kio - 19/12/2024)

compte rendu du cm du 12 decembre 2024 (format pdf - 350.7 kio - 19/12/2024)