Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2024

Conseil municipal du 12 décembre 2024

Aya Laadioui — 2024-12-12T15:33:14Z

Vidéo en direct

Ordre du jour

Question n°182 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 14 novembre 2024

RESSOURCES HUMAINES

Question n°183 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du ' bonus attractivité ' dans le secteur de la petite enfance, sous forme de revalorisation de rémunération

Question n°184 Rapporteur Karine FRANCLET
Règlement relatif à la prise en charge des frais de déplacement des agents de la Ville
d'Aubervilliers

Question n°185 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) des agents de la filière police municipale

FINANCES

Question n°186 Rapporteur Karine FRANCLET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2025 du Budget Principal

Question n°187 Rapporteur Karine FRANCLET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2025

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°188 Rapporteur Samuel MARTIN
Résiliation de la convention de mandat entre la ville et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement en vue de la restructuration du Stade Delaune

Question n°189 Rapporteur Karine FRANCLET
Adhésion à la centrale d'achat CAP TERRITOIRES

Question n°190 Rapporteur Mizgin OZHAN
Fixation de la redevance pour l'occupation du domaine public pour les distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires dans les bâtiments publics

PATRIMOINE

Question n°191 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Convention de transfert de gestion du domaine public de la ville d'Aubervilliers portant sur les emprises chantiers AV 103 et AV 109 de l'Ouvrage 6501 au profit de la Société des Grands Projets (SGP)

AMENAGEMENT

Question n°192 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation du dossier de réalisation de la phase 2 de la ZAC du Fort d'Aubervilliers

Question n°193 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d'emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d'une opération de 50 logements collectifs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy à Aubervilliers-Abrogation délibération du 03/10/24 et délibération rectificative.

GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE

Question n°194 Rapporteur Kourtoum SACKHO

Annexe au contrat "Engagements Quartiers 2030" de Plaine Commune : cadre intercommunal des chartes de Gestion urbaine et sociale de proximité dans les Quartiers prioritaires de la politique de la ville et conditions de mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties.

Question n°195 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Convention communale de gestion urbaine et sociale de proximité / conditions d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville d'Aubervilliers 2025 - 2030

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°196 Rapporteur Pierre SACK
Subventions allouées aux écoles maternelles et élémentaires
JEUNESSE

Question n°197 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'Organisation en Mouvement des Jeunesses d'Aubervilliers (OMJA)

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Question n°198 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Approbation de la modification des statuts du Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique
Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France dit ' Pole Sup'93 ', Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

CITOYENNETE

Question n°199 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Constitution des Conseils de quartiers et remplacement de certains représentants de la Ville au sein de ces conseils

Question n°200 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Convention de Partenariat entre la commune d'Aubervilliers et la Cité de la musique -
Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

SANTE

Question n°201 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature du Contrat Local de Santé 2024-2028

CULTURE

Question n°202 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Conventions d'objectifs et de moyens 2025-2027 entre la Commune d'Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles

Question n°203 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Donation à la Commune d'Aubervilliers d'une œuvre d'art ' La Plongeuse ' par le duo d'artistes Recycle Group

PETITE ENFANCE

Question n°204 Rapporteur Patricia LOE
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens liant la ville d'Aubervilliers et l'Institut
d'Éducation et des Pratiques Citoyennes dans le cadre de la mise à disposition de berceaux au sein de ses trois établissements d'accueil du jeune enfant à vocation notamment d'insertion professionnelle

Question n°205 Rapporteur Patricia LOE
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens liant la ville d'Aubervilliers et l'association Envoludia dans le cadre de la mise à disposition de berceaux au sein de son établissement d'accueil du jeune enfant

Question n°206 Rapporteur Patricia LOE
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) - signature de la convention
quinquennale 2024-2028

RAPPORTS ANNUEL D'ACTIVITES

Question n°207 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC) - Rapport d'activité - année 2023

Question n°208 Rapporteur Samuel MARTIN
Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Rapport d'activité année 2023

Question n°209 Rapporteur Massinissa HOCINE
Vœu pour des illuminations qui mettent en lumière notre ville

QUESTIONS ORALES

• Concernant la petite enfance : quelles stratégies pour l'avenir ? présentée par le groupe « L'Alternative Citoyenne ! »
• Concernant la mise en place de la cantine gratuite pour tous les élèves des écoles maternelles et élémentaires et d'une cuisine centrale présentée par le groupe « L'Alternative Citoyenne ! »
• Concernant les œuvres sociales du personnel communal présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant les dérives financières présentée par le groupe « L'Alternative Citoyenne ! »
• Concernant le cimetière communal présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant la médiathèque Henri Michaux présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant le Conservatoire à Rayonnement Régionale Jack Ralite présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant la jeunesse d'Aubervilliers présentée par Monsieur Zayen CHIKHDENE
• Concernant l'accueil adapté aux jeunes de 11-12 ans présentée par le groupe Aubervilliers en Commun
• Concernant l'OMJA présentée par le groupe Ensemble pour Aubervilliers
• Concernant la fontaine de Jean Amado place de la Mairie présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant la vie animale : les effets d'annonce à l'épreuve de la réalité présentée par le groupe « L'Alternative Citoyenne ! »
• Concernant le devenir de l'OPH d'Aubervilliers présentée par le groupe des élu(e)s communistes
• Concernant les échanges avec les résidents de l'OPH présentée par Monsieur Zayen CHIKHDENE
• Concernant l'augmentation des loyers de l'OPH à compter du 1er janvier 2025 présentée par le groupe « L'Alternative Citoyenne ! »
• Concernant la dissolution de la SAC départementale, quel avenir pour l'OPHLM ? présentée par le groupe Ensemble pour Aubervilliers
• Concernant les problèmes de sécurité présentée par le groupe Ensemble pour Aubervilliers

delib 182 approbation du cm du 14 novembre 2024 3 (format pdf - 386 kio - 19/12/2024)

del 183 mise en place du bonus attractivite (format pdf - 170.9 kio - 19/12/2024)

delib 184 reglement relatif a la prise en charge des frais de deplacement des agents de la ville d aubervilliers (format pdf - 258.6 kio - 19/12/2024)

delib 185 ifse agents de la pm (format pdf - 178.9 kio - 19/12/2024)

delib 186 autorisation des depenses d investissement dans l attente du vote du bp 2025 (format pdf - 169.1 kio - 19/12/2024)

delib 187 accomptes sur subventions aux associations dans l attente du bp 2025 (format pdf - 168.2 kio - 19/12/2024)

delib 188 resiliation de la convention de mandat conclue entre la ville et la spl plaine co developpement (format pdf - 148.5 kio - 19/12/2024)

delib 189 adhesion a la centrale d achat cap territoires (format pdf - 162.3 kio - 19/12/2024)

delib 190 fixation de la redevance pour l odp pour les distributeurs automatiques (format pdf - 174 kio - 19/12/2024)

delib 191 convention de transfert de gestion sgp (format pdf - 3.3 Mio - 19/12/2024)

delib 192 approbation du dossier de realisation de la phase 2 de la zac du fort d aubervilliers (format pdf - 4 Mio - 19/12/2024)

delib 193 garantie d emprunt moulin vert 28 rue du landy (format pdf - 684.4 kio - 19/12/2024)

delib 194 bis annexe au contrat engagements quartiers 2030 (format pdf - 146.9 kio - 19/12/2024)

delib 195 bis convention communale de gestion urbaine et sociale de proximite abattement tfpb (format pdf - 144.7 kio - 19/12/2024)

delib 196 subventions allouees aux ecoles maternelles et elementaires (format pdf - 173.7 kio - 19/12/2024)

delib 197 avenant de prolongation de la convention d objectifs et de moyens conclue avec l organisation en mouvement des jeunesses d aubervilliers omja (format pdf - 345.2 kio - 19/12/2024)

delib 198 approbation de la modification des statuts de pole sup 93 (format pdf - 1.2 Mio - 19/12/2024)

delib 199 constitution des conseils de quartiers et remplacement de certains representants de la ville au sein de ces conseils (format pdf - 173.7 kio - 19/12/2024)

delib 200 convention de partenariat entre la commune d aubervilliers et la cite de la musique philharmonie de paris dans le cadre du projet demos (format pdf - 365 kio - 19/12/2024)

delib 201 signature du contrat local de sante 2024 2028 (format pdf - 3 Mio - 19/12/2024)

delib 202 conventions d objectifs et de moyens 2025 2027 entre la ville et plusieurs structures et associations culturelles (format pdf - 1.3 Mio - 19/12/2024)

delib 203 donation a la commune d aubervilliers d une oeuvre d art la plongeuse par le duo d artistes recycle group (format pdf - 792.7 kio - 19/12/2024)

delib 204 conventions d objectifs iepc (format pdf - 544.7 kio - 19/12/2024)

delib 205 convention d objectifs avec l association envoludia (format pdf - 277.3 kio - 19/12/2024)

delib 206 renouvellement de la convention territoriale globale ctg signature de la convention quinquennale 2024 2028 (format pdf - 2.1 Mio - 19/12/2024)

delib 207 syndicat mixte des reseaux d energie calorifique smirec rapport d activite annee 2023 (format pdf - 2.9 Mio - 19/12/2024)

delib 208 bis syndicat intercommunal pour le gaz et l electricite en ile de france sigeif rapport d activite annee 2023 (format pdf - 146.4 kio - 19/12/2024)

delib 209 voeu pour des illuminations qui mettent en lumiere notre ville (format pdf - 165.1 kio - 19/12/2024)

compte rendu du cm du 12 decembre 2024 (format pdf - 350.7 kio - 19/12/2024)

Conseil municipal du 14 novembre 2024

Aya Laadioui — 2024-11-14T09:51:37Z

Vidéo en direct

Ordre du jour

Question n°152 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 (format pdf - 461.7 kio - 20/11/2024)

DESIGNATION

Question n°153 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de l'association VRAC Plaine Commune (format pdf - 161.8 kio - 20/11/2024)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°154 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification du tableau des emplois communaux (format pdf - 173.2 kio - 20/11/2024)

RECENSEMENT

Question n°155 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Recrutement des agents pour le recensement 2025 et fixation de leur indemnité (format pdf - 157.4 kio - 20/11/2024)

TRANSPARENCE

Question n°156 Rapporteur Mizgin OZHAN
Création d'une mission d'information et d'évaluation - désignation des membres du Conseil municipal qui y siègeront et approbation de la charte de fonctionnement (format pdf - 316.1 kio - 20/11/2024)

FINANCES

Question n°157 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal (format pdf - 2.3 Mio - 20/11/2024)

Question n°158 Rapporteur Karine FRANCLET
Créances admises en non-valeur - Exercice 2024 (format pdf - 164.3 kio - 20/11/2024)

Question n°159 Rapporteur Karine FRANCLET
Créances éteintes - 2024 (format pdf - 163.7 kio - 20/11/2024)

Question n°160 Rapporteur Karine FRANCLET
Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget annexe de la Ville d'Aubervilliers du programme de réussite éducative (PRE) (format pdf - 164.2 kio - 20/11/2024)

Question n°161 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget annexe de la Ville d'Aubervilliers du Programme de Réussite Educative (format pdf - 879 kio - 20/11/2024)

SPORT

Question n°162 Rapporteur Pierre SACK
Signature des conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'association AABB (Aubervilliers Avenir BasketBall), CMA HB (Club Municipal d'Aubervilliers HandBall), CMA Cyclisme (Club Municipal d'Aubervilliers Cyclisme), ASJA (Association Sportive de la Jeunesse d'Aubervilliers), FCMA (Football Club Municipal d'Aubervilliers), Indans'Cité, CMA Natation (Club Municipal d'Aubervilliers Natation) CMA Judo (Club Municipal d'Aubervilliers Judo ) pour 2025 - 2026 - 2027 (format pdf - 1 Mio - 20/11/2024)

SECURITE ET PREVENTION

Question n°163 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relatif au traitement des avis de mise en fourrière (format pdf - 1.2 Mio - 20/11/2024)

Question n°164 Rapporteur Ling LENZI
Signature des conventions relatives aux permanences d'accès au droit assurées par les associations SOS victimes 93, Léo Lagrange, Centre d'information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF93), la Ligue des Droits de l'Homme (LDH), Juris Secours (format pdf - 622 kio - 20/11/2024)

EGALITE FEMMES-HOMMES

Question n°165 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Remboursement de frais d'intervenants extérieurs dans le cadre de la 3ème édition des Assises contre les violences faites aux femmes (format pdf - 163.2 kio - 20/11/2024)

AMENAGEMENT

Question n°166 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Avis sur le programme des équipements publics de la tranche 2 de la ZAC du Fort d'Aubervilliers (format pdf - 4.3 Mio - 20/11/2024)

Question n°167 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Protocole d'engagement pour la finalisation des opérations immobilières du Campus Condorcet pour la consolidation de collaborations culturelles et scientifiques et pour le déploiement de nouveaux services sur le territoire (format pdf - 524.6 kio - 20/11/2024)

Question n°168 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de la Convention partenariale relative à la gouvernance de l'étude pré opérationnelle de l'opération d'aménagement du secteur République (format pdf - 2.2 Mio - 20/11/2024)

Question n°169 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Renouvellement de la Convention de coopération de mise à disposition d'un architecte du Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement de Seine-Saint-Denis (CAUE 93) pour une mission de conseils auprès des particuliers (format pdf - 257.8 kio - 20/11/2024)

JEUNESSE ET REUSSITE EDUCATIVE

Question n°170 Rapporteur Pierre SACK
Renouvellement du label cité éducative - signature de la convention cadre triennale 2024-2027 (format pdf - 373.8 kio - 20/11/2024)

Question n°171 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Règlement intérieur, du Contrat pédagogique et de la fiche de protection des données personnelles s'adressant aux étudiants à la Digitale Académie (format pdf - 449.6 kio - 20/11/2024)

Question n°172 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J) (format pdf - 174.4 kio - 20/11/2024)

CITOYENNETE

Question n°173 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Dénomination du nouvel équipement Maison des services- sis 1 rue Ernest Prévost : Maison des services Mahsa AMINI (format pdf - 161.8 kio - 20/11/2024)

Question n°174 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Actualisation des tarifs pour les activités des Maisons pour Tous à compter du 1er janvier 2025 (format pdf - 609.4 kio - 20/11/2024)

SENIORS

Question n°175 Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat entre la Ville d'Aubervilliers et l'association "les Petits Frères des Pauvres" (format pdf - 263.9 kio - 20/11/2024)

AFFAIRES SOCIALES

Question n°176 Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat entre la Ville, l'association la 25ème Image et le Studio dans le cadre du Festival du Film Social (format pdf - 294 kio - 20/11/2024)

SANTE

Question n°177 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Dénomination du futur pôle santé des femmes et santé sexuelle "Pôle de santé des femmes et santé sexuelle Joëlle Brunerie" (format pdf - 162.2 kio - 20/11/2024)

COMMERCE ET ARTISANAT

Question n°178 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour la réalisation d'une étude sur l'identification des potentiels de développement des projets en faveur de l'artisanat (format pdf - 341.9 kio - 20/11/2024)

Question n°179 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Remise gracieuse des loyers pour l'ex-occupant du 64 bis rue du Moutier (format pdf - 164 kio - 20/11/2024)

LOGEMENT

Question n°180 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et SOLIHA Grand Paris relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2024 (format pdf - 1.8 Mio - 20/11/2024)

Vœu n°181 – Groupe Ensemble Pour Aubervilliers Rapporteur Massinissa HOCINE
Intitulé « Ensemble pour la Paix en Palestine » (format pdf - 166.2 kio - 20/11/2024)

QUESTIONS ORALES

 Groupe des élu.e.s communistes Rapporteur Anthony DAGUET

1 – Concernant le périscolaire
2 – Concernant le personnel communal
3 – Concernant la fermeture de la crèche Yvette Lundy

 Groupe Ensemble pour Aubervilliers Rapporteur Massinissa HOCINE

4 – Concernant le personnel de la Ville
5 – Concernant la sécurité des habitants du Millénaire

Conseil municipal du 3 octobre 2024

Philippe Pinto — 2024-09-27T16:00:34Z

Revoir la séance du jeudi 3 octobre.

Vidéo en direct

Ordre du jour

ASSEMBLÉES

Question n°117 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du mardi 9 juillet 2024

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°118 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la délibération portant délégation d'attributions du Conseil municipal à Madame le Maire

DÉSIGNATIONS

Question n°119 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la commission municipale n°1

Question n°120 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Question n°121 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (C.D.S.P.)

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils des écoles maternelle Marc Bloch et élémentaire Joliot Curie

Question n°123 Rapporteur Karine FRANCLET
Actualisation de la liste des membres du Conseil d'exploitation de la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°124 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Établissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) " Conservatoire à Rayonnement Régional (C.R.R.) d'Aubervilliers La Courneuve JACK RALITE"

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de l'association "Ville des Musiques du Monde"

RESSOURCES HUMAINES

Question n°126 Rapporteur Karine FRANCLET
Conventions de mise à disposition de personnel communal auprès de différentes associations et versement de subventions supplémentaires

FINANCES

Question n°127 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2025

Question n°128 Rapporteur Karine FRANCLET
Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat

PATRIMOINE

Question n°129 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition d'un lot de volume contenant la microcrèche MUNARI, sis 26 rue du Long Sentie, dans le cadre de la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l'euro symbolique auprès de l'Office Public de l'Habitat de la Ville d'Aubervilliers (OPHA)

Question n°130 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de volumes constituant des espaces ouverts au public dans le cadre de la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l'euro symbolique auprès du Syndicat des Copropriétaires dénommé ' SDC 5 6 7 Braque & 8 Matisse '

Question n°131 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition de lots de volume constituant des espaces publics dans le cadre de la réhabilitation du quartier de la Maladrerie à l'euro symbolique auprès de l'Office Public de l'Habitat de la Ville d'Aubervilliers (OPHA)

SPORT

Question n°132 Rapporteur Pierre SACK
Règlement intérieur du gymnase Guy Moquet.

AMÉNAGEMENT

Question n°133 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Signature de l'avenant n°6 à la convention tripartite entre la ville d'Aubervilliers, Plaine Commune et l'aménageur de la ZAC du Centre Moutier

Question n°134 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
ZAC Centre Moutier
Approbation de Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour l'année 2023

Question n°135 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de la convention de financement de la crèche prévue au programme des équipements publics de la ZAC Fort d'Aubervilliers entre la Ville d'Aubervilliers et Grand Paris Aménagement

Question n°136 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Émission d'un avis sur l'étude d'impact et l'évaluation environnementale du dossier de réalisation de la tranche 2 de la zone d'aménagement concerté de l'éco quartier du Fort d'Aubervilliers

Question n°137 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Garantie d'emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d'une opération de 97 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue du Landy à Aubervilliers

Question n°138 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Garantie d'emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d'une opération de 40 logements collectifs de type Loge ment Locatif Intermédiaire située au 63, avenue de la République à Aubervilliers

Question n°139 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Garantie d'emprunts à la société anonyme Immobilière du Moulin Vert pour la réalisation d'une opération de 50 logements collecti fs de type Logement Locatif Sociaux située au 28 rue du Landy à Aubervilliers

SENIORS

Question n°140 Rapporteur Marie Pascale REMY
Convention entre la Commune d'Aubervilliers et le PRIF pour un partenariat avec la Maison Pour Tous Henri Roser en 2024 da ns le cadre des projets "Tissons des liens entre les générations" et "+de pas"

SANTÉ

Question n°141 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Attribution d'une subvention à l'association 'Aidons la recherche' dans le cadre d'Octobre Rose

HYGIENE ET SALUBRITÉ

Question n°142 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Règlement communal d'application du régime d'autorisation préalable à la mise en location sur le territoire d'Aubervilliers

ENVIRONNEMENT

Question n°143 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adoption du barème d'aménité des arbres

CULTURE

Question n°144 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Avenant à la convention cadre multipartite 2023 2024 entre la Ville d'Aubervilliers, l'Établissement public territorial Plaine Commune, la Ville de Saint Denis, la Ville de Paris et le Conseil départemental relative au projet pluriannuel Street art avenue.

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°145 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

COMMERCE

Question n°146 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Extension du fonds de rénovation des devantures commerciales du centre
ville d'Aubervilliers dans le cadre du contrat métropolitain de développement ' Centres Villes Vivants ' au quartier Villette Quatre Chemins

Question n°147 Rapporteur Domini que DANDRIEUX
Subvention attribuée à l'association "Maison du Commerce et de l'Artisanat" d'Aubervilliers (MCA) pour 2024

LOGEMENT

Question n°148 Rapporteur Philippe ALLAIN
Bilan de la première année de mise en oeuvre du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement et d'Information des Demandeurs et Approbation de la convention du Service d'Information et d'Accueil des Demandeurs de Logement

Question n°149 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conventions tripartites définissant les règles applicables aux
réservations de logements locatifs
sociaux relevant des contingents des réservataires ville d'Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc des bailleurs OPH d'Aubervilliers, SEQENS, LOGIREP et 1001 VIES HABITAT

SPORT

Question n°150 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d'une subvention à l'association Petits Princes

VŒU n°151 - Groupe des élu.e.s communistes Rapporteur Anthony DAGUET

Concernant le retrait du dispositif de pré réservations pour les activités périscolaires et la restauration scolaire

QUESTIONS ORALES

Monsieur Zayen CHIKHENE, Conseiller municipal :

1 - Etat d'avancement des projets de jumelage

Groupe des élu.e.s communistes Rapporteur Anthony DAGUET
2 - Concernant l'avenir de l'OPH
3 - A propos de la Bourse du travail
4 - Concernant les classes vertes/classes de mer
5 - Concernant le devenir de la ferme Mazier
6 - A propos de la direction de la communication

Groupe « L'Alternative Citoyenne ! » Rapporteur Sofienne KARROUMI
7 - Il y a un problème de management généralisé

Groupe « Ensemble Pour Aubervilliers » Rapporteur Massinissa HOCINE
8 - Quel devenir pour les finances de notre ville ?

Conseil municipal du 9 juillet 2024

Philippe Pinto — 2024-07-03T11:08:44Z

Revoir le conseil municipal du mardi 9 juillet 2024.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

ASSEMBLÉES

Question n°082 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 16 mai 2024

FINANCES

Question n°083 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal

Question n°084 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°085 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2023 du budget principal

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget principal

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2023 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2024 du budget principal

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2024 du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Approbation du rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région d'Ile-de-France pour l'année 2023

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Approbation du Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers pour le Programme de Réussite Éducative

Question n°093 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2023 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers du Programme de Réussite Éducative

RESSOURCES HUMAINES

Question n°094 Rapporteur Karine FRANCLET
Rémunération des agents encadrant les séjours organisés par la Ville

Question n°095 Rapporteur Karine FRANCLET
Actualisation du tableau des emplois

Question n°096 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la grille tarifaire de la salle de spectacle l'Embarcadère au profit des agents de la Ville

PATRIMOINE

Question n°097 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Déclassement d'un bout de trottoir sis 65 rue du Port à Aubervilliers (93300)

Question n°098 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
La cession à l'euro symbolique à la société publique locale (SPL) Plaine Commune dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Port-chemin vert

SPORTS

Question n°099 Rapporteur Pierre SACK
Actualisation des tarifs centre nautique Marlène Pératou et tarification du centre aquatique Camille Muffat à compter du 1er septembre 2024.

Question n°100 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du règlement intérieur du Centre Aquatique Camille MUFFAT

Question n°101 Rapporteur Pierre SACK
Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la commune d'Aubervilliers et l'association CMA HAND BALL

AMÉNAGEMENT

Question n°102 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Révision du protocole local de Relogement du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain d'Aubervilliers

Question n°103 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Convention tripartite financière et foncière pour l'opération Emile Dubois dans le cadre du NPNRU Émile Dubois Maladrerie

AFFAIRES SOCIALES

Question n°104 Rapporteur Damien BIDAL
Convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association UNRPA pour la mise en place d'un partenariat avec la Direction du Développement de l'Action Sociale dans le cadre du projet de Lutte contre la Fracture Numérique pour l'Accès aux droits en 2024.

Question n°105 Rapporteur Damien BIDAL
Versement d'une subvention à l'association "VRAC - Plaine Commune"

SANTÉ

Question n°106 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention de partenariat sur une action de prévention bucco-dentaire avec la CPAM et la CPTS

BÂTIMENTS PUBLICS

Question n°107 Rapporteur Samuel MARTIN
Approbation de la convention d'engagement au titre de la mise en place d'un outil métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics.

CIRCULATIONS DOUCES

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

CULTURE

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°110 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2024 de l'enveloppe cible du contrat de ville

Question n°111 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Nouvelle génération de contrat de ville intitulée Contrat d'Engagements 2030 - Approbation de l'annexe

LOGEMENT

Question n°112 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conventions tripartites définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville d'Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc des bailleurs CDC HABITAT, ANTIN RESIDENCES et ERIGERE

Question n°113 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d'emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d'une opération de 47
logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue Bernard et Mazoyer à Aubervilliers

Question n°114 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Garantie d'emprunts à la société Immobilière 3F pour la réalisation d'une opération de 40 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 63 avenue de la République à Aubervilliers

INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI

Question n°115 Rapporteur Guillaume GODIN
Signature de la convention de partenariat avec l'association « Fais-nous-rêver », l'Agence pour l'Education par le Sport (APELS) dans le cadre du projet d'Ecole d'inclusion par le sport à Aubervilliers pour l'année 2024-2025

PÉRISCOLAIRE

Question n°116 Rapporteur Guillaume GODIN
Règlement intérieur des centres de vacances

Télécharger l'Ordre du jour du conseil municipal du 9 juillet 2024

Conseil municipal du 16 mai 2024

Philippe Pinto — 2024-05-10T15:10:54Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 16 mai 2024.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

ASSEMBLEES

Question n°054 Rapporteur Karine FRANCLET-
Approbation du procès verbal du Conseil municipal du jeudi 07 mars 2024

POLITIQUE- DÉSIGNATION

Question n°055 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du nouveau Conseiller territorial qui siégera au sein de l'EPT Plaine Commune

RESSOURCES HUMAINE

Question n°056 Rapporteur Karine FRANCLET
Versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat aux agents de la commune d'Aubervilliers

Question n°057 Rapporteur Karine FRANCLET
Versement d'un complément de rémunération pour les agents de la Ville qui participent à l'organisation des élections

Question n°058 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la composition de la brigade cynophile

PATRIMOINE

Question n°059 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession au profit de Monsieur et Madame ARIG, ou tout substitué, d'un bien en totalité situé 30 rue de l'Abeille, sur la parcelle cadastrée AP 96.

Question n°060 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Dénomination de deux parvis de la ZAC Port Chemin Vert

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°061 Rapporteur José LESERRE
Modification relative au mode de gestion du centre aquatique à dimension olympique Camille Muffat (Abrogation de la délibération n°128 du 8 juillet 2021)

Question n°062 Rapporteur José LESERRE
Abrogation de la convention de mandat entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement relative à la construction de la crèche du Fort.

MOYENS GÉNÉRAUX

Question n°063 Rapporteur José LESERRE
Prise en charge des contraventions routières reçues pour des véhicules mis à disposition par la Ville d'Aubervilliers

TRANSPARENCE

Question n°064 Rapporteur Mizgin OZHAN
Charte de déontologie des agents et des élus de la commune d'Aubervilliers

Question n°065 Rapporteur Mizgin OZHAN
Désignation du référent déontologue pour les élus

SÉCURITÉ

Question n°066 Rapporteur Ling LENZI
Approbation de la Charte éthique et création d'un Comité d'éthique dans le cadre de la vidéoprotection

Question n°067 Rapporteur Ling LENZI
Convention de mise à disposition et d'emploi des images issues des caméras du système de vidéoprotection de la ville au profit de la préfecture de police

JEUNESSE

Question n°068 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

SENIORS

Question n°069 Rapporteur Marie Pascale REMY
Convention portant sur l'accompagnement des personnes âgées à domicile, la réalisation d'évaluations globales et l'évaluation pour l'allocation départementale personnalisée d'autonomie

ENVIRONNEMENT

Question n°070 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adoption d'une charte pour des évènements écoresponsables à Aubervilliers

SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

Question n°071 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Adhésion de la ville d'Aubervilliers à l'association "Airparif" et désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de l'assemblée générale de l'association

SOCIALE ET SANTÉ

Question n°072 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Projet de labellisation universitaire des Centres Municipaux
de Santé d'Aubervilliers (CMS)

LOGEMENT

Question n°073 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre la ville d'Aubervilliers, Plaine Commune et la Caisse d'Allocations Familiales de Seine Saint Denis dans le cadre du permis de louer 2024 2027.

SOCIALE ET SANTÉ

Question n°074 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention relative à la participation des Centres Municipaux de Santé dans le cadre de larecherche CAPAST

Question n°075 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Réévaluation des tarifs de la consultation d'information et de vaccination du voyageur

DÉVELOPPEMENT

Question n°076 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Constitution d'un Groupement d'Intérêt Économique (GIE) par la SEM PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, la SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT, la SEM SAINT-DENIS, la SPL AGENCE D'ATTRACTIVITÉ et le GE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT

COMMERCE

Question n°077 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Adhésion au Club des Managers de Centre Ville (CMCV)

AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE

Question n°078 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Nouvelle génération de contrat de ville intitulée Contrat d'Engagements 2030

Question n°079 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2024 de l'enveloppe cible du contrat de ville

LOGEMENT

Question n°080 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conventions tripartites définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville d'Aubervilliers et Plaine Commune sur le parc des bailleurs Immobilière 3 F, Plaine Commune Habitat, Vilogia, Batigere Habitat et Clésence

Question n°081 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Révision de la Charte territoriale de Relogement des Projets de Renouvellement Urbain

QUESTIONS ORALES

Par le Groupe « L'Alternative Citoyenne » Rapporteur Pierre Yves NAULEAU
Associations : A Aubervilliers, une déception peut en cacher une autre
Par le Groupe des élus communistes, écologistes et Citoyens Rapporteur Soizig NEDELEC
Par le groupe "Ensemble Pour Aubervilliers" rapporteur Massinissa HOCINE
A quand un retour à la normale pour le marché du centre-ville ?

Conseil municipal du 7 mars 2024

Philippe Pinto — 2024-03-01T12:49:36Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 7 mars 2024.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°025 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 8 février 2024

FINANCES

Question n°026 Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2024 du Budget Principal

Question n°027 Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024

Question n°028 Rapporteur José LESERRE
Budget primitif 2024 du Centre Municipal de Santé

Question n°029 Rapporteur José LESERRE
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2024
Question n°030 Rapporteur José LESERRE
Subventions d'investissement aux associatio ns au titre de l'année 2024

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°0 31 Rapporteur José LESERRE
Budget 2024 pour la régie autonome du Programme de Réussite Éducative (PRE)

CULTURE

Question n°032 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Big Immersive Production fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°033 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers
et l'association Décor sonore fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°034 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association EncorMêlé fixant les modalités de versem ent d'une subvention d'équipement.

Question n°035 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Frichti Concept fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.
Question n°036 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Gyntiana fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°037 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la com
mune d'Aubervilliers et l'association La Villa Mais d'Ici
fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°038 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°039 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d'une subvention d'investissement en faveur l'association Les Poussières et approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Les Poussières
fixant les modalités de versement de la dite subvention

Question n°040 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Programme de développement métropolitain des tiers
lieux :
– demande de soutien financier auprès de la Métropole du Grand P aris au bénéfice de l'association ' Les Poussières ' au titre du fonds ' Innover dans la ville '.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°041 Rapporteur Sandrine DÉSIR
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et le Collectif Rebonds fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.
Question n°042 Rapporteur Sandrine DÉSIR
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Auberbabel fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°043 Rapporteur Sandrine DÉSIR
Approbation d'une convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Les Verts de Terre fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°044 Rapporteur José LESERRE
Modification relative au mode de gestion du centre aquatique à dimension olympique Camille Muffat (Abrogation de la délibération n°128 du 8 juillet 2021)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°045 Rapporteur Karine FRANCLET
Modalité de versement d'une prime exceptionnelle pour les agents des centres municipaux desanté

FONCIER PATRIMOINE

Question n°046 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation de la convention tripartite de transfert de gestion du secteur de la Gare Mairie d'Aubervilliers à la Société des Grands Projets (SGP) entre la Ville, l'EPT Plaine Commune et la SGP

SECURITE

Question n°047 Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation du correspondant Incendie et Secours de la ville d'Aubervilliers

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n°048 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

NOUVELLES TECHNOLOGIES

Question n°049 Rapporteur Ling LENZI
Autorisation de l'usage de l'API Particulier et de l'API Impôt Particulier

ENFANCE PERISCOLAIRE

Question n°050 Rapporteur Guillaume GODIN
Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires municipales
Question n°051 Rapporteur Guillaume GODIN
Mise en place du paiement par chèque ANCV péri et extrascolaires municipales

RAPPORT ANNUEL

Question n°052 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorifique (SMIREC) - Rapport d'activité Année 2022

INSTITUTIONNEL

Mise en place du paiement par chèque NCV péri et extrascolaires municipales
Question n°053 Rapporteur Karine FRANCLET
Déplacements accomplis par les élus de la ville d'Aubervilliers dans l'exercice de leurs fonctions modalités de prise en charge

QUESTION ORALE Groupe « Ensemble Pour Aubervilliers »

Rapporteur Massinissa Hocine, Président de groupe.
Agir pour une solution durable de tranquillité publique aux abords du Millénaire puis pour un cadre de vie apaisé des habitants et commerçants.