Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2023

Conseil municipal du 21 décembre 2023

Philippe Pinto — 2023-12-15T15:37:43Z

La séance sera ouverte au public et retransmise en direct par voie électronique sur le site Internet, sur la page Facebook, et sur la chaîne Youtube de la Ville.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

Administration générale

Question n°182 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 9 novembre et du 17 novembre 2023.

Périscolaire

Question n°183 Rapporteur Guillaume GODIN
Prévention du harcèlement entre enfants.

Finances

Question n°184 Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de régies du budget principal de la Ville.

Question n°185 Rapporteur José LESERRE
Admission en non valeur présentée sur l'exercice 2023.

Question n°186 Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2024 du Budget Principal.

Question n°187 Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2024.

Cimetière

Question n°188 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal et des droits d'occupation dans le caveau provisoire.

Patrimoine

Question n°189 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Exonération de loyers des étudiants de la résidence universitaire - dite Me CASTEL SOLERE - sis 1 allée Denis Papin 56610 ARRADON en raison de l'indisponibilité des logements par mesure de sécurité.

Question n°190 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Autorisation d'acquisition amiable par la Ville d'un bail commercial sis 26 rue Moutier à la SASU Cabinet WMK.

Question n°191 Rapporteur Damien BIDAL
Dénomination des parkings dits Poisson et Pesqué.

Urbanisme

Question n°192 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Renouvellement du dispositif incitatif pour accompagner les propriétaires mettant en œuvre des travaux de ravalement de façade d'immeuble-subvention municipale pour 2024 et 2025.

Ressources humaines

Question n°193 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'emplois.

Emploi

Question n°194 Rapporteur Guillaume GODIN
Adhésion au Réseau National des Missions Emploi.

Question n°195 Rapporteur Guillaume GODIN
Attribution d'une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l'Entrepreneuriat des Femmes.

Social

Question n°196 Rapporteur Damien BIDAL
Approbation de la convention cadre entre la ville d'Aubervilliers et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) d'Aubervilliers pour la période 2024/2026.

Santé

Question n°197 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre l'Assurance Maladie et la ville d'Aubervilliers en prévention d'éducation et d'informations sanitaires FNPEIS 2023/2024 : prévention bucco dentaire en classe de cp en rep+.

Question n°198 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre l'IUT de Bobigny, l'université Paris 13 et la ville d'Aubervilliers pour le développement des actions de sensibilisation et de prévention sur le territoire communal.

Animation sociale

Question n°199 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Règlement intérieur des Maisons pour tous d'Aubervilliers.

Culture

Question n°200 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Poussières.

Commerce

Question n°201 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2024.

Sport

Question n°202 Rapporteur Pierre SACK
Approbation de la prorogation d'une année de plusieurs conventions d'objectifs et de moyens conclues entre la ville d'Aubervilliers et des associations sportives.

Question n°203 Rapporteur Pierre SACK
Dénomination de la future piscine olympique du Fort d'Aubervilliers : Centre aquatique Camille MUFFAT.

Education/Jeunesse

Question n°204 Rapporteur Karine FRANCLET
Création du Conseil municipal des adolescents d'Aubervilliers.

Question n°205 Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2023-2024.

Question n°206 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°207 Rapporteur Pierre SACK
Modification du périmètre de la carte scolaire 2024-2025, pour une mise en application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2024.

Séniors

Question n°208 Rapporteur Marie Pascale REMY
Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés.

Rapports annuels d'activité

Question n°209 Rapporteur José LESERRE
Communication du rapport d'activité 2022 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP).

Question n°210 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Communication du rapport d'activité 2022 de la SEM Plaine Commune développement pour l'exercice 2022.

Question n°211 Rapporteur Samuel MARTIN
Communication du rapport d'activité 2022
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile de France (SIGEIF).

Question n°2 12 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Communication du rapport d'activité 2022 pour la SPL Plaine Commune développement.

Question n°213 Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n°214 Rapporteur Ling LENZI
Communication du rapport d'activité 2022 du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC).

Conseil municipal du 17 novembre 2023

Philippe Pinto — 2023-11-13T11:48:02Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 17 novembre 2023.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

Question n°155 Présentation par Plaine Commune
Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Débat sur les grandes orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

ASSEMBLEES

Question n°156 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°157 Rapporteur Karine FRANCLET
Rémunération des agents de la Ville accompagnants aux séjours

DOMAINE ET FONCIER

Question n°158 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession à titre gratuit de modulaires de la résidence communale 52 rue Saint Denis

Question n°159 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Autorisation d'acquisition amiable par la Ville d'un appartement et d'une cave (lots 3 et 14) dans un immeuble sis à Aubervilliers, 209, boulevard Félix Faure cadastrée section L numéro 11 à la société ATDB

Question n°160 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
La rétrocession des voiries de la ZAC des impasses à l'euro symbolique au profit de la Ville d'Aubervilliers

URBANISME

Question n°161 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Dénomination d'une nouvelle voie et d'un jardin public de la ZAC des Impasses

FINANCES

Question n°162 Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°1 du Budget Principal

Question n°163 Rapporteur José LESERRE
Régularisations comptables des recettes en doublon

Question n°164 Rapporteur José LESERRE
Approbation de remises gracieuses de dettes

Question n°165 Rapporteur José LESERRE
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) pour l'année 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°166 Rapporteur José LESERRE
Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune pour la passation d'un accord cadre relatif au contrôle et aux travaux des points d'eau incendie et appareils de puisages

Question n°167 Rapporteur José LESERRE
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île de France

MOYENS GÉNÉRAUX

Question n°168 Rapporteur José LESERRE
Règlement intérieur relatif à l'utilisation des véhicules

JEUX OLYMPIQUES

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK
Mise à disposition du Centre Aquatique à Paris 2024

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n°170 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Délibération relative au versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

CULTURE

Question n°171 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association "Villes des Musiques du Monde" fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle complémentaire.

Question n°172 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d'une subvention à Short Édition dans le cadre du dispositif de la Cité éducative à Aubervilliers

Question n°173 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention cadre multipartite associant la ville d'Aubervilliers, l'Établissement Public Territorial Plaine Commune, la ville de Saint Denis, la ville de Paris et le Conseil départemental relative au projet pluriannuel Street art avenue.

SANTÉ

Question n°174 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé Ile de France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire de la Direction de Santé de la ville d'Aubervilliers

Question n°175 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention de partenariat avec l'association "Quartet Santé"

Question n°176 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre la Préfecture de la Seine Saint Denis et la Ville d'Aubervilliers pour le développement des actions de sensibilisation et de prévention en matière de santé mentale sur le territoire communal

HABITAT

Question n°177 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Bilan du 3ème et projet de 4ème Protocole de coopération dans la lutte contre l'habitat indigne à Aubervilliers

LOGEMENT

Question n°178 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention entre la ville d'Aubervilliers et l'association « ADIL 93 » pour des actions de conseil et d'information sur le logement en direction des habitants d'Aubervilliers pour la période 2024 2026

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°179 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Attribution d'une subvention au Lycée Henri Wallon d'Aubervilliers pour le projet intitulé Mémoire de la Shoah en partage mené dans le cadre d'un échange avec la Lobdeburgschule à Iéna (Jena).

Question n°180 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Attribution d'une subvention aux associations « La Compagnie des Grandes Personnes » et « Les Poussières » dans le cadre de la coopération culturelle décentralisée avec la commune de Beit Jala.

VŒU : Groupe L'ALTERNATIVE CITOYENNE !

Question n°181 Rapporteur Pierre Yves NAULEAU
Bientraitance animale : protéger les animaux, c'est aussi prendre soin de l'humain.

Conseil municipal du 9 novembre 2023

Philippe Pinto — 2023-11-04T07:20:03Z

La séance sera ouverte au public et retransmise en direct par voie électronique sur le site Internet, sur la page Facebook, et sur la chaîne Youtube de la Ville.

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du jeudi 9 novembre 2023

URBANISME

ASSEMBLEES

Question n°156 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°157 Rapporteur Karine FRANCLET
Rémunération des agents de la Ville accompagnants aux séjours

DOMAINE ET FONCIER

Question n°158 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession à titre gratuit de modulaires de la résidence communale 52 rue Saint Denis

Question n°160 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
La rétrocession des voiries de la ZAC des impasses à l'euro symbolique au profit de la Ville d'Aubervilliers

URBANISME

Question n°161 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Dénomination d'une nouvelle voie et d'un jardin public de la ZAC des Impasses

FINANCES

Question n°162 Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°1 du Budget Principal

Question n°163 Rapporteur José LESERRE
Régularisations comptables des recettes en doublon

Question n°164 Rapporteur José LESERRE
Approbation de remises gracieuses de dettes

Question n°165 Rapporteur José LESERRE
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au
Conservatoire à Rayonnement Régional ( CRR pour l'année 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°167 Rapporteur José LES ERRE
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île de France

MOYENS GÉNÉRAUX

Question n°168 Rapporteur José LESERRE
Règlement intérieur relatif à l' utilisation des véhicules

JEUX OLYMPIQUES

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK
Mise à disposition du Centre Aquatique à Paris 2024

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n°170 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Délibération relative au versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

CULTURE

Question n°172 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Attribution d'une subvention à Short Édition dans le cadre du dispositif de la Cité éducative à Aubervilliers

SANTÉ

Question n°175 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention de partenariat avec l'association "Quartet Santé"

HABITAT

Question n°177 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Bilan du 3ème et projet de 4ème Protocole de coopération dans la lutte contre l'habitat indigne à Aubervilliers

LOGEMENT

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°179 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Attribution d'une subvention au Lycée Henri Wallon d'Aubervilliers pour le projet intitulé Mémoire de la Shoah en partage ' mené dans le cadre d'un échange avec la Lobdeburgschule à Iéna (Jena).

Question n°180 Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Attribution d'une subvention aux associations « La Compagnie des Grand es Personnes » et « Les Poussières » dans le cadre de la coopération culturelle décentralisée avec la commune de Beit Jala.

VŒU : Groupe L'ALTERNATIVE CITOYENNE !

Question n°181 Rapporteur Pierre Yves NAULEAU
Bientraitance animale : protéger les animaux, c'est aussi prendre soin de l'humain.

QUESTIONS ORALES : Groupe DES ÉLUS COMMUNISTES, ÉCOLOGISTES ET CITOYENS

Rapporteur Anthony DAGUET
1 -
2 - La bourse du travail
3 - Le permis de louer et à l'encadrement des loyers

Conseil municipal du 28 septembre 2023

Philippe Pinto — 2023-10-10T09:39:59Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.

Vidéo en direct du conseil municipal

Les grandes décisions du conseil municipal

Ordre du jour

Séance du Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Question n°122 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 22 juin 2023

ASSEMBLÉE

Question n°123 Rapporteur Mizgin OZHAN
Refonte du règlement intérieur du Conseil municipal

Question n°124 Rapporteur Mizgin OZHAN
Mise à jour des membres au sein de la commission municipale n°1 de la délibération n°053 du 25 mai 2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°125 Rapporteur Karine FRANCLET
Renouvellement de la convention triennale entre la ville d'Aubervilliers et le Département de la Seine Saint Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de Protection Maternelle et Infantile (PMI) municipaux des Cités et du Landy et les modalités de mise à disposition du personnel, à compter du 1er septembre 2021.

FINANCES

Question n°126 Rapporteur José LESERRE
Régularisations d'écritures comptables

Question n°127 Rapporteur José LESERRE
Accord pour le réaménagement des emprunts garantis à "l'EHPAD Constance MAZIER"

MOYENS GÉNÉRAUX

Règlement intérieur d'utilisation des véhicules

{{[Question n°129 Rapporteur José LESERRE->doc6389">Question n°128 Rapporteur José LESERRE
Mise à la réforme et cession de véhicules et engins de la ville d'Aubervilliers

PATRIMOINE/FONCIER

Question n°130 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession des parcelles communales cadastrées section Z6 (Presbytère) et Z124 (Foyer Ambroise Croizat), sises 16 rue de la Commune de Paris et 166 avenue Victor Hugo à Aubervilliers, à la Société du Grand Paris dans le cadre du projet de la ligne 15 Est du Grand Paris Express et déclassement anticipé de la parcelle Z124

Question n°131 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Déclassement de la parcelle cadastrée E164 sis 2 rue de l'Ecluse des Vertus

Question n°132 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
La cession de la parcelle cadastrée E164 sise 2 rue de l'écluse des vertus à la société HMBM pour un montant de 30 000 (trente mille) euros.

Question n°133 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Le déclassement de la portion de la parcelle K56 sis 4 bis rue du Goulet

Question n°134 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
La cession à l'euro symbolique à la société SEQUANO dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Centre Moutier du 4bis rue du Goulet

Question n°135 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition voirie et espace public sis 48 rue Heurtault à l'euro symbolique
RECENSEMENT DE LA POPULATION

Question n°136 Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Recrutement des agents pour le recensement 2024 et la fixation de leur indemnité

URBANISME

Question n°137 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Instauration du permis de démolir

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°138 Rapporteur Pierre SACK
Approbation du règlement intérieur concernant l'activité municipale de ramassage scolaire pour les enfants résidant sur le quartier Préssensé et scolarisé sur le groupe scolaire Shiva/Kahlo.

JEUX OLYMPIQUES

Question n°139 Rapporteur Pierre SACK
Approbation de la Convention d'objectifs régissant les rapports entre la v ille d'Aubervilliers, la SOLIDEO et Paris 2024 relative au Gymnase Guy Moquet à Aubervilliers

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°140 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Approbation du budget supplémentaire 2023 du Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°141 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Acceptation d'un don de matériels informatiques sans charge par la société EQUINIX

AFFAIRES SOCIALES

Question n°142 Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat entre la Ville, l'association la 25ème Image et le Studio dans le cadre du Festival du Film Social

SANTÉ/HYGIÈNE ET SALUBRITÉ

Question n°143 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Attribution dans le cadre d'Octobre Rose d'une subvention à l'association "Aidons la recherche"

Question n°144 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention tripartite concernant la mise en place du conseil local de santé mentale pour la période 2023 2025

Question n°145 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention de financement avec la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues Et les Conduites Addictives (MILDECA)

HABITAT/LOGEMENT

Question n°146 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Bilan d'intervention de la SIFAE et reconduction du protocole d'intervention conclu avec la Ville d'Aubervilliers

Question n°147 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2023.

Question n°148 Rapporteur Karine FRANCLET
Protocole local de relogement NPNRU d'Aubervilliers

Question n°149 Rapporteur Philippe ALLAIN
Constitution d'une Société Civile de Construction Vente (SCCV) entre la Coopérative d'Accession Sociale (CAPS), l'OPH Plaine Commune Habitat et LA SEM Plaine Commune Développement en vue de la création de 50 logements sis ZAC Confluences (lot B3.2) à Saint Denis

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°150 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations au titre du Fonds d'Initiatives Associatives

INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE

Question n°151 Rapporteur Guillaume GODIN
Convention relative au don alimentaire entre la ville d'Aubervilliers et l'association "Les Restaurants du Coeur"

Question n°152 Rapporteur Guillaume GODIN
Signature de la convention d'objectifs et de moyens pour le soutien du département dans le cadre de l'appel à projets "Réseau des communes et interco engagées pour l'insertion et l'emploi"

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°153 Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités territoriales (FACECO) dans le cadre de son action en faveur des populations sinistrées marocaines à la suite du séisme du 8 septembre 2023 survenu au sud de Marrakech

SANTÉ

Question n°154 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Nomination de 3 représentants au sein du Conseil d'administration de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) d'Aubervilliers.

Conseil municipal du 22 juin 2023

Aya Laadioui, Ibtissem Bali — 2023-06-16T15:18:54Z

Vidéo en direct du conseil municipal

Ordre du jour

OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°085 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 25 mai 2023

FINANCES

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget principal

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre Municipal de
Santé (CMS)

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget principal

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre
Municipal de Santé

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du budget principal

Question n°093 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du Centre Municipal de Santé

Question n°094 Rapporteur José LESERRE
Créances éteintes - EXERCICE 2023

Question n°095 Rapporteur José LESERRE
Mise à jour du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la nomenclature
comptable M57

Question n°096 Rapporteur José LESERRE
Approbation de l'apurement du compte 1069 suite au passage en M57

Question n°097 Rapporteur José LESERRE
Approbation du rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région
d'Ile de France pour l'année 2022

Question n°098 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Programme de Réussite
Éducative (PRE)

Question n°099 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers du
Programme de Réussite Éducative (PRE)

Question n°100 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville
d'Aubervilliers du Programme de Réussite Educative (PRE)

Question n°101 Rapporteur José LESERRE
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2024

COMMERCE

Question n°102 Rapporteur José LESERRE
Institution de la taxe annuelle sur la vacance commerciale

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°103 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune
Développement en vue de la restructuration du Stade Delaune.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d'emplois

PATRIMOINE

Question n°105 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des opérations immobilières par la commune d'Aubervilliers depuis le précédent
compte administratif

AMENAGEMENT URBAIN - HABITAT

Question n°106 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Prise de participation dans la SPL Séquano Grand Paris - Acquisition d'actions auprès du
Département de la Seine-Saint-Denis

STATIONNEMENT

Question n°107 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de la convention de mandat pour l'encaissement des recettes de stationnement
sur voirie

CULTURE

Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des
Musiques du Monde fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement
exceptionnelle.

Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Conservatoire à
Rayonnement Régional d'Aubervilliers-La Courneuve Jack RALITE et transmission de son
patrimoine

Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Création d'un Établissement public de coopération culturelle à caractère administratif pour
le Conservatoire à Rayonnement régional d'Aubervilliers-La Courneuve (CRR93) Jack
Ralite après abrogation de la délibération n°98 du 7 juillet 2022

Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Mise en œuvre de la compétence enseignement artistique du Conservatoire à
Rayonnement Régional (CRR93) Jack Ralite

Question n°112 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de mise à disposition de personnel par la commune d'Aubervilliers auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers/La Courneuve Jack RALITE.

SPORTS ET AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°113 Rapporteur Pierre SACK
Subvention à un projet pédagogique d'une école élémentaire pour l'année scolaire 2022-2023

Question n°114 Rapporteur Pierre SACK
Actualisation des tarifs d'entrée, des activités aquatiques et de location des bassins du Centre nautique Marlène Peratou.

Question n°115 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Municipal d'Aubervilliers (CMA) de Judo-Jujitsu.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations au titre du Fonds d'Initiatives Associatives
(FIA)

Question n°117 Rapporteur Sandrine DESIR
Conventions de mise à disposition de personnel communal auprès de différentes
associations et versement de subventions supplémentaires

SECURITE ET PREVENTION

Question n°118 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la Convention relative à la sécurité et à la prévention de la délinquance et de
la radicalisation dans le logement social en Seine-Saint-Denis

SANTE ENVIRONNEMENTALE

Question n°119 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Projet de Charte "chantiers à faibles nuisances" de la ville d'Aubervilliers

ENFANCE-JEUNESSE

Question n°120 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes
(A.P.J)

RESTAURATION

Question n°121 Rapporteur Guillaume GODIN
Partenariat entre la ville d'Aubervilliers et les Restaurants du Coeur

Conseil municipal du 25 mai 2023

Philippe Pinto — 2023-05-19T14:10:51Z

Vidéo du conseil municipal

Ordre du jour

OUVERTURE DE LA SEANCE

Question n°049 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du Procès
Verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 9 mars 2023

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°50- Rapporteur Karine FRANCLET
Abrogation de la délibération n°039 du 20 juillet 2020 et élection des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Question n°51- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Question n°52- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des représentants de la commune au Syndicat des Eaux d'Ile
de France (SEDIF)

Question n°53- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des membres au sein des commissions municipales

Question n°54- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la liste des représentants de la Commune au sein des instances de la Société d'Économie Mixte et de la S ociété publique Locale, Plaine Commune développement (SEM et SPL)

Question n°55- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la désignation des représentants de la Commune au Conseil d'administration du collège G. Peri

Question n°56- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des représentants de la Ville au sein des Conseils d'école : Jean Macé et Jules Guesde

Question n°57- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour du représentant du Conseil municipal pour siéger au sein du Comité stratégique de la Société du G rand Paris

Question n°58- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la liste des représentants auprès de l'association Maison du Commerce et de l'Artisanat

Question n°59- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour de la composition du Conseil du quartier de
Le Monfort : Robespierre Cochennec Péri

Question n°60- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à jour des représentants de la Ville au sein du conseil d'administration de la Maison des langues et des cultures d'Aubervilliers.

RESSOURCES HUMAINES

Question n°61- Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonniers d'activité

Question n°62- Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d'emplois

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°063 Rapporteur José LESERRE
Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune ayant pour objet la passation d'un accord cadre relatif à l'achat de papier pour le fonctionnement des services administratifs et des ateliers d'imprimerie, de reprographie et de cartographie.

Question n°64- Rapporteur José LESERRE
Résiliation de la convention de mandat entre la ville et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement relative à la construction d'une école sur la ZAC du Fort d'Aubervilliers

Question n°65- Rapporteur Samuel MARTIN
Extension de l'objet social de la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

PATRIMOINE

Question n°66- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession foncière Parcelles I22 à I26, sises 76 rue des Noyers à 80 rue Heurtault auprè s de la SA Immobilière Moulin Vert

AMENAGEMENT URBAIN HABITAT

Question n°67- Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Approbation de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain d'Aubervilliers (NPNRU)

Question n°68- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Approbation de la convention tripartite entre la Ville, la SOREQA et Plaine Commune ayant pour objet l'opération d'aménagement pour le traitement d'ilots d'habitat privé dans le cadre du NPNRU
d'Aubervilliers

SANTE ENVIRONNEMENTALE

Question n°69- Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Adhésion de la ville d'Aubervilliers à l'association ' Bruitparif 'et désignation d'un représentant titulaire et suppléant au sein de l'assemblée générale de l'association

COMMERCE

Question n°70- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Adhésion à la Fédération des Boutiques à l'Essai

Question n°71- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Approbation du fonds de rénovation des devantures commerciales du centre
ville d'Aubervilliers dans le cadre du contrat métropolitain de développement ' Centre s Villes Vivants '

INSERTION PROFESSIONNELLE

Question n°72- Rapporteur Guillaume GODIN
Convention autorisant la commune d'Aubervilliers à attribuer des aides sur le fondement des régimes d'aides "Politique de soutien à l'entrepreneuriat et au développe ment des TPE PME" et "Prix" définis et mis en place par la Région

ENVIRONNEMENT

Question n°73- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Instauration d'une aide à l'achat d'un vélo mécanique

CULTURE

Question n°74- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation du principe et des modalités du dépôt d'une demande de labellisation au Patrimoine régional du bâtiment situé au 1 rue Sadi Carnot.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°75- Rapporteur Kourtoum SACKHO
Adhésion à l'association "Profession Banlieue" sur l'année 2023 pour un montant de 4892 € TTC

Question n°76- Rapporteur Sandrine DESIR
Approbation des conventions d'engagement entre la Ville et les associations albertivillariennes pour l'année 2023

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°77- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association reconnue d'utilité publique "Secours Populaire" dans le cadre de son action en faveur des populations sinistrées en Turquie et en Syrie à la suite des séismes du 6 février 2023

ENFANCE JEUNESSE

Question n°78- Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

RAPPORTS ANNUELS

Question n°79- Rapporteur Ling LENZI
Syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) Rapport d'activité pour l'année 2021, édité en 2022 et présenté aux collectivités membres en 2023

Question n°80- Rapporteur Samuel MARTIN
Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île de France (S.I.G.E.I.F.) Rapport d'activité 2021

Conseil municipal du 9 mars 2023

Philippe Pinto — 2023-03-05T16:30:31Z

Vidéo du conseil municipal

Les grandes décisions du conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 9 mars 2023

ADMINISTRATION GENERALE - OUVERTURE DE SEANCE

Question n°22- Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 2 février 2023

FINANCES

Question n°23- Rapporteur José LESERRE
Budget primitif 2023 du Budget principal

Question n°24- Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2023

Question n°25- Rapporteur José LESERRE
Budget primitif 2023 du Centre Municipal de Santé

Question n°26- Rapporteur José LESERRE
Attribution de subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2023

Question n°27- Rapporteur José LESERRE
Attribution de subventions d'investissement aux associations au titre de l'année 2023

Question n°28- Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2023 de la régie autonome du Programme de Réussite Educative

PATRIMOINE

Question n°29- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Autorisation de la rétrocession du Restaurant d'Aubervilliers sis 1 rue du Docteur Pesqué / 3 rue du Moutier à Aubervilliers

Question n°30- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Acquisition du fonds de commerce (Kebab) situé 5 rue de la Commune de Paris à AUBERVILLIERS

Question n°31- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession des parcelles communales cadastrées section F n°61 et 63, sises quai Adrien Agnès à Aubervilliers à la Société du Grand Paris (SGP) dans le cadre du projet de la ligne 15 Est du Grand Paris Express

Question n°32- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Approbation de la convention de transfert de gestion du secteur de la Gare Mairie d'Aubervilliers à la Société du Grand Paris

Question n°33- Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Mise à disposition gracieuse d'un espace de 558 m² par la société ICADE pour l'installation de la Digitale Académie de la ville d'Aubervilliers

SENIORS

Question n°34- Rapporteur Marie Pascale REMY
Avenant à la convention du 9 juillet 2002 portant modification des conditions tarifaires de la prestation de l'évaluation médico sociale au titre de l'allocation départementale personnalisée d'autonomie

Question n°35- Rapporteur Marie Pascale REMY
Avenant à la convention de partenariat relative au financement d'évaluations médico sociales précoces de personnes âgées fragilisées

SANTÉ

Question n°36- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Signature d'une convention de partenariat avec Checkpoint

Question n°37- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Subventions aux actions de prévention jeunes et de parentalité (Mosaïque) au titre de l'année 2022

CULTURE

Question n°38- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la ville d'Aubervilliers et la S.A.R.L Zingaro d'Aubervilliers fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement

Question n°39- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la ville d'Aubervilliers et l'association "La Villa mais d'ici fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°40- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la ville d'Aubervilliers et l'association Les Laboratoires d'Aubervilliers fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

Question n°41- Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la Ville d'Aubervilliers et l'association "Villes des Musiques du Monde" fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement.

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n°42- Rapporteur Kourtoum SACKHO
Programmation 2023 de l'enveloppe cible du contrat de ville

ASSEMBLÉES

Question n°43- Rapporteur Karine FRANCLET
Désignation de Madame Mizgin OZHAN à la représentation de la Ville au sein d'Aubermécénat

LOGEMENT - HABITAT

Question n°44- Rapporteur Philippe ALAIN
Approbation du projet "Plan Partenarial de Gestion de la demande et d'information des demandeurs et de la mise en œuvre de la cotation intercommunale de la demande de logement social"

Question n°45- Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent relative à l'opération de réhabilitation menée par Antin
Résidences de 21 logements sociaux situés au 96 avenue Victor Hugo à Aubervilliers

COMMERCE

Question n°46- Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Approbation de l'appel à candidature visant la revitalisation du commerce Albertivillarien

RAPPORT

Question n°47- Rapporteur Karine FRANCLET
Communication du rapport d'activité des services municipaux en 2021

Question n°48- Rapporteur Sofienne KARROUMI
Vœu proposé le Groupe "L'Alternative Citoyenne !"- Contre une réforme des retraites injuste et inégalitaire

Conseil municipal du 2 février 2023

Philippe Pinto — 2023-02-02T18:14:00Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 2 février 2023.

Vidéo du conseil municipal

Les grandes décisions du conseil municipal du jeudi 2 février

Ordre du jour

OUVERTURE DE SEANCE

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 2 février 2023

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°1 - Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022

FINANCES

Question n°2 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2022, en prévision du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023

Question n°3 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes
hommes au sein de la collectivité en 2022, en prévision du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023

Question n°4 - Rapporteur José LESERRE
Débat d'orientation budgétaire pour l'exercice 2023

Question n°5 - Rapporteur José LESERRE
Débat d'orientation budgétaire du Programme de Réussite Éducative pour l'exercice 2023.

Question n°6 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde de l'avance de 2011 à l'OPH dans le cadre de la convention de gérance

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°7 Rapporteur José LESERRE
Attribution du contrat de concession relatif à la gestion des parkings Poisson et Pesqué

RESSOURCES HUMAINES

Question n°8 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d'emplois

DOMAINE PATRIMOINE PUBLIC

Question n°9 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession d'un pavillon sis 10 rue Arthur Rimbaud à AUBERVILLIERS (93300), cadastré section AJ numéro 6 à la Société Immobilière et Foncière d'Action Logement Immobilier (SIFAE).

Question n°10 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Exonération des loyers et des charges au profit du Groupement d'intérêt public (GIP) Aubermédiation

Question n°11 - Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section CI n°291 du groupe scolaire intercommunal Casarès Doisneau en indivision avec la commune de Saint Denis

HABITAT

Question n°12 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Approbation de la convention attributive de subvention 2023 entre l'Etat et la Ville, relative à la MOUS pour l'accompagnement social des ménages accueillis au sein de la structure d'hébergement municipal située 52 rue Saint Denis

DÉVELOPPEMENT DE L'ACTION SOCIALE

Question n°13 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention de partenariat relative à la création d'une filière de reconditionnement informatique entre le lycée Jean Pierre Timbaud, la commune d'Aubervilliers et Établissement public territorial Plaine Commune

Question n°14 - Rapporteur Guillaume GODIN
Délibération rectificative Attribution d'une aide financière dans le cadre du projet de soutien à l'Entrepreneuriat des femmes.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°15 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adhésion de la ville d'Aubervilliers à l'association Seine
Saint Denis Tourisme.

Question n°16 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens pour 2023
2025 entre la ville d'Aubervilliers et l'association "la Villa Mais D'ici".

Question n°17 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens pour 2023 2025 entre la ville d'Aubervilliers et l'association "Le Centre des Arts de la Parole".

ÉDUCATION ET RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Question n°18 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens pour 2023
2025 entre la ville d'Aubervilliers et l'association "Le Houloc".

Question n°19 - Rapporteur Pierre SACK
Convention tripartite relative à une expérimentation d'une cellule de prévention et de lutte contre l'évitement scolaire

COMMERCE

Question n°20 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2023

VŒU

Question n°21 - Rapporteur Soizig NEDELEC
Vœu proposé par le groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s "Réforme de la retraite"