Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2021

Conseil municipal du 9 décembre 2021

Philippe Pinto — 2021-12-04T11:51:09Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 9 décembre 2021

Question n°181 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2021

POLITIQUE - ELECTION

Question n°182 - Rapporteur Karine FRANCLET
Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Madame Princesse GRANVORKA

Question n°183 - Rapporteur Karine FRANCLET
Élection d'un adjoint au Maire suite à la démission de Madame Princesse GRANVORKA

Question n°184 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants au Conseil d'Administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers-la Courneuve

Question n°185 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du conseil municipal auprès du Centre
d'Arts Plastiques d'Aubervilliers Camille CLAUDEL (C.A.P.A).

Question n°186 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du Conseil municipal au sein de l'association Cinéma "LE STUDIO"

Question n°187 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal auprès du conseil d'administration de l'association Ville des musiques du Monde

Question n°188 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants de la commune au sein du Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique Aubervilliers-La Courneuve-Seine-Saint-Denis-Ile-de-France.

Question n°189 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d'école de l'école maternelle Jacques Prévert

Question n°190 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants de la Ville aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Question n°191 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal ation des représentants du Conseil Consultatif Interprofessionnel (CCI) du Centre Municipal de Santé (CMS) de Santé (CMS)

Question n°192 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants au sein de l'association 'Élus Locaux Contre le Sida (ELCS)'

Question n°193 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du Comité des Œuvres Sociales (COS) des personnels de la ville et des établissements publics communaux d'Aubervilliers

Question n°194 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des membres du conseil municipal siégeant à la Commission n°5

Question n°195 - Rapporteur Karine FRANCLET
Modification des représentants du Syndicat Mixte d'Énergie Calorique (SMIREC)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°196 - Rapporteur Karine FRANCLET
La mise en place des 1607 heures au sein de la commune d'Aubervilliers

Question n°197 - Rapporteur Karine FRANCLET
Réduction(s) du temps de travail en lien avec la pénibilité et les sujétions particulières au sein de la commune d'Aubervilliers

Question n°198 - Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux cadres d'emplois éligibles

Question n°199 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d'emplois

FINANCES

Question n°200 - Rapporteur José LESERRE
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2022 du budget principal

Question n°201 - Rapporteur José LESERRE
Créances éteintes exercice 2021

Question n°202 - Rapporteur José LESERRE
Créances prescrites exercice 2021

Question n°203 - Rapporteur José LESERRE
Admission en non valeur de dépenses imputées sur le budget principal Ville et le budget annexe du Centre municipal de santé (CMS) exercice 2021

Question n°204 - Rapporteur José LESERRE
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'OMJA et au GIP
Aubermédiation pour l'année 2021

Question n°205 - Rapporteur José LESERRE
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2022

Question n°206 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 101 - Restauration scolaire

Question n°207 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 103 - Régie Centre nautique Marlène Peratou

Question n°208 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 126 - Stationnement payant

Question n°209 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 128 - Centre municipal de santé

Question n°210 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation du solde en trésorerie de la régie 140 - Embarcadère

Question n°211 - Rapporteur José LESERRE
Régularisation des Recettes perçues avant émission de titres Budget du Centre Municipal de santé - Compte P503

JEUNESSE

Question n°212 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Valorisation de la réussite des jeunes lauréats du Baccalauréat 2021

Question n°213 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Avenant de prorogation d'une année à la convention triennale d'objectifs et de moyens conclue entre la ville d'Aubervilliers et l'Organisation en Mouvement des Jeunesses d'Aubervilliers

Question n°214 - Rapporteur José LESERRE
Signature de l'avenant de prolongation de la convention entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse des écoles pour l'année 2022

ENSEIGNEMENT

Question n°215 - Rapporteur Karine FRANCLET
Deuxième phase d'attribution de subventions aux projets retenus dans le cadre du Programme de la Cité Éducativ e d'Aubervilliers

Question n°216 - Rapporteur Guillaume GODIN
Approbation d'un avenant de prorogation pour l'année 2022 de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association Aubervacances loisirs du 1 janvier 2022 au 1 septembre 2022

Question n°217 - Rapporteur José LESERRE
Création d'une régie autonome dotée de la seule autonomie financière à compter du 1er janvier 2022 portant transfert des activités du Programme de Réussite Éducative (PRE) d'Aubervilliers rattachées initialement à la Caisse des écoles

Question n°218 - Rapporteur Karine FRANCLET
Créations d'emplois permanents suite à la création de la régie autonome du dispositif de réussite éducative d'Aubervilliers

Question n°219 - Rapporteur José LESERRE
Nomination du directeur de la régie autonome en charge de porter le Dispositif de la Réussite éducative d'Aubervilliers à compter du 1er janvier 2022.

Question n°220 - Rapporteur Pierre SACK
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2021/2022

Question n°221 - Rapporteur Pierre SACK
Création d'un nouveau périmètre de la carte scolaire 2022/2023 pour une mise en application sur le secteur de l'école primaire Malala Yousafzai à compter de la rentrée scolaire de septembre 2022.

VIE ASSOCIATIVE

Question n°222 - Rapporteur Pierre SACK
Signature de conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et les associations CMA JUDO / CMA NATATION / CMA HAND BALL.

Question n°223 - Rapporteur Sandrine DESIR
Renouvellement de la convention annuel le entre l'association La Maison des langues et des cultures d'Aubervilliers et la Commune d'Aubervilliers

Question n°224 - Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Rires d'enfants" pour l'année 2021.

Question n°225 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature des conventions d'objectifs et de moyens 2022-2024 entre la Commune d'Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°226 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens 2022 2024 entre la Commune d'Aubervilliers et l'association ' Les antennes de la relève '.

URBANISME AMENAGEMENT

Question n°227 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Approbation de la Convention de coordination de projet : secteur Villette Quatre Chemins

Question n°228 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Approbation de la charte d'insertion du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain du territoire de Plaine Commune

Question n°229 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Approbation du protocole d'organisation des différentes maîtrises d'ouvrage pour la conduite des études et des travaux du secteur de la gare Fort d'Aubervilliers

Question n°230 - Rapporteur Michel HADJI GAVRI
Mise en place d'un dispositif incitatif pour accompagner les propriétaires mettant en œuvre des travaux de ravalement de façade d'immeuble subvention municipale

PATRIMOINE

Question n°231 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition du fonds de commerce situé 1er, rue Achille Domart

Question n°232 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Acquisition par la Ville de la pleine propriété de la parcelle située 95, bd Félix Faure, à Aubervilliers, cadastrée S006

Question n°233 - Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Cession au profit du Groupe Pichet par la Ville de la parcelle située 95,
boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers, cadastrée S006

ENVIRONNEMENT

Question n°234 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Adhésion à la compétence "Infrastructures de charge" du SIPPEREC

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°235 - Rapporteur Dominque DANDRIEUX
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Bouzeguene Europe au titre de l'année 2021.

SANTE SOCIAL

Question n°236 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de coopération "Investissement et Mixité" Modalités d'intervention du dispositif Digneo de l'Association Foncière Logement contribuant à la réalisation de la Stratégie de Lutte contre l'Habitat Indigne

Question n°237 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de labellisation du Centre municipal de santé du Docteur Pesqué en Centre Municipal de Santé pluri professionnel Universitaire

Question n°238 - Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat relative au financement d'évaluations médico
sociales précoces de personnes âgées fragilisées

DEMOCRATIE LOCALE

Question n°239 - Rapporteur Miguel MONTEIRO
Signature de la Convention de Partenariat entre la commune d'Aubervilliers et la Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

COMMERCE

Question n°240 - Rapporteur Dominique DANDRIEUX
Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2022

LOGEMENT

Question n°241 - Rapporteur Philippe ALAIN
Convention dispositif départemental ' Un toit pour elle ' relogement femmes victimes de violences

Question n°242 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Approbation de la convention attributive de subvention 2022 entre l'Etat et la Ville, relative à la MOUS pour l'accompagnement social des ménages accueillis au sein de la structure d'hébergement municipal située 52 rue Saint Denis

RAPPORTS D'ACTIVITE

Question n°243 - Rapporteur José LESERRE
Communication du rapport d'activité 2020 du SIFUREP

Question n°244 - Rapporteur Guillaume GODIN
Communication du rapport d'activité 2020 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO)

Conseil municipal du 14 octobre 2021

Philippe Pinto — 2021-10-08T16:34:09Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°150 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation des procès verbaux du Conseil municipal du 08 juillet 2021 et du Conseil municipal extraordinaire du 30 septembre 2021

RESSOURCES HUMAINES

Question n°151 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'emplois permanents

Question n°152 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi non permanent de conseiller numérique - Contrat de projet

Question n°153 - Rapporteur Karine FRANCLET
Dépassement exceptionnel du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires effectuées par les policiers municipaux

FINANCES

Question n°154 - Rapporteur José LESERRE
Approbation de la décision modificative n°1 du budget principal

Question n°155 - Rapporteur José LESERRE
Garantie d'emprunt pour l'OPH d'Aubervilliers dans le cadre de la création de 13 logements au 113-117 rue André Karman

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°156 - Rapporteur José LESERRE

Approbation de la contribution financière exceptionnelle au profit du groupement d'intérêt public Maximilien, profil acheteur de la collectivité.

Question n°157 - Rapporteur José LESERRE
Accord cadre relatif au nettoyage de l'école du Landy. Approbation du projet et autorisation de signature.

Question n°158 - Rapporteur José LESERRE
Approbation du nouveau guide des procédures adaptées interne à la collectivité.

PATRIMOINE

Question n°159 - Rapporteur Marie Françoise MESSEZ
Cession des lots n°2 et 4 sis 46 rue Charles Tillon à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AO n°179 au profit de la SCI DU PONT BLANC.

Question n°160 - Rapporteur Marie Françoise MESSE
Désaffectation et déclassement du domaine public du terrain sis 1 rue Sadi Carnot

Question n°161 - Rapporteur Marie Françoise MESSE
Convention de location longue durée avec l'association "Les Poussières" sur la parcelle cadastrée BE n°77

BATIMENTS

Question n°162 - Rapporteur Samuel MARTIN
Contrat de raccordement à la délégation de service de Production et de Distribution de Chaleur du Syndicat Mixte des Réseaux d'Énergie Calorifique pour le futur centre aquatique du Fort d'Aubervilliers dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024. Approbation du projet de convention

URBANISME-AMENAGEMENT

Question n°163 - Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Signature de l'avenant n'°2 à la convention tripartite de la ZAC Port Chemin Vert

ENSEIGNEMENT

Question n°164 - Rapporteur Pierre SACK
Gratuité de la restauration scolaire des élèves de CP de l'école MALALA YOUSAFZAI accueillis à l'école VICTOR HUGO du 02/09/2021 au 22/10/2021

Question n°165 - Rapporteur Pierre SACK
Participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Education nationale

Question n°166 - Rapporteur Karine FRANCLET
Rémunération des activités accessoires relatives aux études surveillées et aux surveillances des cantines dans les écoles d'Aubervilliers

Question n°167 - Rapporteur Pierre SACK
Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la commune d'Aubervilliers, concernant le dispositif ' Tonus ' et relative à la prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) ' Accueil adolescents ' et au bonus ' territoire CTG '.

REUSSITE EDUCATIVE

Question n°168 - Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°169 - Rapporteur Karine FRANCLET
Attribution de subventions aux projets retenus dans le cadre du Programme de la Cité Éducative d'Aubervilliers

SECURITE

Question n°170 - Rapporteur Ling LENZI
Signature des conventions relatives aux permanences d'accès au droit assurées par les associations Centre d'information des droits et devoirs des familles (CIDFF93), Ligue des droits de l'homme (LDH) et Juris Secours

DEMOCRATIE LOCALE

Question n°171 - Rapporteur Miguel MONTEIRO
Actualisation des tarifs des activités des Maisons pour tous à compter du 1er novembre 2021

CIRCULATION

Question n°172 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention de mandat de la Ville à Indigo en gestion des recettes du stationnement payant sur voirie

AFFAIRES SOCIALES

Question n°173 - Rapporteur Damien BIDAL
Convention partenariale entre la Société Électricité De France (EDF) et la ville d'Aubervilliers pour lutter contre la précarité énergétique

HYGIENE-SALUBRITE

Question n°174 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Prolongation de la convention de délégation de la compétence relative au "permis de louer" de Plaine Commune au bénéfice de la Commune d'Aubervilliers

Question n°175 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de partenariat entre la Ville d'Aubervilliers, Plaine Commune et la Caisse d'Allocations Familiales de Seine Saint Denis dans le cadre du permis de louer

SANTE

Question n°176 - Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Convention de délégation de gestion d'activité de planification familiale entre le Conseil Départemental de Seine Saint Denis et la Ville d'Aubervilliers

LOGEMENT

Question n°177 - Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à
l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2021

ENVIRONNEMENT

Question n°178 - Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation de la convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur voirie

CULTURE

Question n°179 - Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement en faveur de l'association le GREC au titre de l'année 20 21.

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°180 - Rapporteur Karine FRANCLET
Lancement d'un appel à projets en faveur des populations sinistrées du nord de l'Algérie à la suite des incendies survenus durant l'été 2021

Conseil municipal extraordinaire du 30 septembre 2021

Philippe Pinto — 2021-09-25T07:29:35Z

Revoir le conseil municipal extraordinaire.

Délibération relative aux conditions de représentations de la Ville par le Maire, en matière d'urbanisme, dans le cadre du projet olympique

Question n°148 - Rapporteur Karine FRANCLET
Actualisation de délégation de compétences consentie au Maire, en application de l'article L. 2122 22 du Code général des collectivités territoriales

Cliquez pour revoir le conseil municipal extraordinaire

Conseil municipal du 8 juillet 2021

Philippe Pinto — 2021-07-05T13:05:30Z

Revoir le conseil municipal du jeudi 8 juillet 2021.

Délibérations du Conseil municipal du 8 juillet 2021

Question n°113- Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2021

Ressources humaines

Question n°114 - Rapporteur Karine FRANCLET
Réorganisation des services municipaux

Question n°115 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint

Question n°116 - Rapporteur Karine FRANCLET
Création de cinq emplois permanents au sein de la Police Municipale

Question n°117 - Rapporteur Karine FRANCLET
Personnel communal : création de quatre emplois permanents de journalistes-pigistes

Question n°118 - Rapporteur Karine FRANCLET
Personnel communal : autorisation de recrutement de journalistes-pigistes vacataires

Question n°119 - Rapporteur Karine FRANCLET
Suppression des emplois d'assistantes maternelles

Question n°120- Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du télétravail

Education

Question n°121 - Rapporteur Karine FRANCLET
Labellisation d'une cité éducative à Aubervilliers

Domaine-urbanisme

Question n°122 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Retrait de la délibération numéro 55 du 15 Avril 2021, portant sur la vente du terrain situé au 85 rue Heurtault à l'entreprise MARATIER

Question n°123 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Terrain sis 85 rue Heurtault -désaffectation et déclassement du domaine public avant cession

Question n°124 - Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Convention de longue durée pour la location de places de stationnement au parking Grosperrin

Question n°125- Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation du protocole foncier relatif au centre aquatique entre la Ville d'Aubervilliers et Grand Paris Aménagement

Commande publique

Question n°126 - Rapporteur Jose LESERRE
Rénovation des vestiaires du Centre Nautique Marlène Pératou. Approbation du projet de marché.

Question n°127- Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à la gestion des parkings Poisson et Pesqué. Approbation du projet.

Question n°128 - Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à la gestion du futur centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet

Question n°129- Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public relative à l'exploitation des marchés du Montfort et des Quatre-Chemins. Approbation du projet.

Question n°130 - Rapporteur Jose LESERRE
Accord cadre relatif à la distribution des différents produits de la communication institutionnelle et du journal municipal. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°131- Rapporteur Jose LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d'action sociale, et la Caisse des écoles relatif à la fourni ture et la gestion centralisée des abonnements destinés aux services municipaux. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°132 - Rapporteur Jose LESERRE
Travaux d'impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle. Approbation de l'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°133- Rapporteur Jose LESERRE
Accord cadre relatif à la fourniture de consommables paramédicaux, d'instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2022 et 2025. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°134 - Rapporteur Jose LESERRE
Groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la Caisse des écoles pour l'accord cadre relatif à la location de copieurs pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°135 - Rapporteur Jose LESERRE
Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif à la fourniture de matériels de nettoyage et d'entretien des équipements et des bâtiments communaux. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°136 - Rapporteur Jose LESERRE
Accord cadre relatif aux travaux de câblage réseau. Approbation du projet d'acc ord cadre et autorisation de signature.

Question n°137 - Rapporteur Jose LESERRE
Marché de travaux relatif à la mise en place d'un restaurant municipal pour l'accueil du personnel communal de la ville d'Aubervilliers ainsi qu'au personnel de Plaine commune localisé dans les locaux municipaux. Approbation du projet de marché.

Question n°138 - Rapporteur Jose LESERRE
Marché public global de performances (MPGP) pour la construction d'une école primaire 52 rue Gaëtan Lamy. Approbation du projet d'avenant n°3 visa nt à la réalisation de travaux supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat.
supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat.

Santé

Question n°139- Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Partenariat avec un/des organisme(s)mutualiste(s) visant à la mise en place d'une complémentaire santé pour le s Albertivillariennes et Albertivillariens et les salariés travaillant sur le territoire de la commune. Approbation du projet et autorisation de signature avec le(s) partenaire(s).

Finances

Question n°140- Rapporteur Jose LESERRE
Rapport d'utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile de France au titre de l'exercice 2020

Question n°141- Rapporteur Jose LESERRE
Limitation de l'exonération temporaire de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties aux seuls logements financés au moyen de prêts conventionnés ou de prêts aidés par l'Etat pour un montant inférieur ou égal à 50% de leur coût, ou de prêts à taux zéro.

Culture

Question n°142- Rapporteur Princesse GRANVORKA
Grille tarifaire des salles de spectacles Embarcadère et Espace Renaudie

Question n°143- Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention d'objectif et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2021.

Vie associative

Question n°144- Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions de fonctionnement à 6 associations au titre de l'année 2021.

Enfance

Question n°145 - Rapporteur Guillaume GODIN
Séjour pour les familles avec enfants en situation de handicap

Question n°146- Rapporteur Guillaume GODIN
Avenant à la convention numéro 2018-01 relative à la mise en place d'un Projet Éducatif de Territoire

Petite enfance

Question n°147 - Rapporteur Patricia LOE
Signature des avenants aux conventions liant la ville à l'IEPC,
ENVOLUDIA, AVL et l'OMJA, actant le versement des subventions de la Caisse d'Allocations Familiales "Bonus territoire" aux gestionnaires avec ajustement de la subvention municipale.

Conseil municipal du 10 juin 2021

Christophe — 2021-06-09T09:51:40Z

Revoir le conseil Municipal du jeudi 10 juin 2021.

Délibérations du Conseil Municipal du 10 juin 2021

Question n°076 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 avril 2021

Administration Générale

Question n°077 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la délibération n°42 du 20 juillet 2020 relative à l'élection des représentants au conseil d'administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers la Courneuve

Finances

Question n°078 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal

Question n°079 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°080 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2020 du budget principal

Question n°081Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°082 Rapporteur José LESERRE
Affectation du Résultat du compte administratif 2020 du Budget Principal

Question n°083Rapporteur José LESERRE
Affectation du Résultat du compte administratif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°084Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2021 du Budget Principal de la Ville

Question n°085 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2021 du Budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Provision pour risque contentieux

Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Provisions Comptables pour créances douteuses

Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Créances prescrites année 2021

Commande publique

Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Prestation de garde d'enfants pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Annicke Kélébé ' sis 15/15 bis avenue de la République. Approbation et signature du marché

Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Fourniture de consommables pour l'activité d'orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé d'Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation de l'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Accord-cadre relatif à la fourniture de vaccins pour les besoins du Centre Municipal de Santé d'Aubervilliers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Écoles pour la fourniture d'articles de bureau, d'enveloppes, d'agendas et de calendriers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°093Rapporteur José LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d'action sociale et la Caisse des écoles relatif à la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n°094 Rapporteur José LESERRE
Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des écoles relatif aux travaux publics pour l'entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l'extérieur de la Ville. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°095Rapporteur José LESERRE
Prestation de restauration collective du personnel communal de la ville d'Aubervilliers et du personnel de Plaine commune localisé dans les locaux municipaux. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°096 Rapporteur José LESERRE
Rénovation des vestiaires du Centre Nautique Marlène Pératou. Approbation du projet de marché.

Question n°097 Rapporteur José LESERRE
Restructuration du Gymnase Guy Moquet dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024. Approbation de la délibération modificative pour le lancement du projet.

Question n°098 Rapporteur José LESERRE
Souscription de contrats d'assurance pour la couverture du chantier relatif à la construction centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°099 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la ville d'Aubervilliers et le Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la séparation en deux et la réhabilitation de la halle du Montfort. Approbation de la résiliation.

Question n°100 Rapporteur José LESERRE
Acquisition de véhicules divers et pour la police municipale. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Domaine-urbanisme

Question n°101 Rapporteur Michel HADJI GAVRIL
Protocole d'intervention entre la Commune d'Aubervilliers et la SIFAE pour lutter contre la dégradation du tissu pavillonnaire

Ressources humaines

Question n°102 Rapporteur Karine FRANCLET
Saisonniers 2021

Question n°103Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi permanent de chef de projet "cité éducative"

Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi permanent d'attaché territorial

Question n°105 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi permanent de juriste

Question n°106 Rapporteur Karine FRANCLET
Recrutement des agents pour le recensement 2022 et fixation de leur indemnité

Jeunesse

Question n°107 Rapporteur Pierre SACK
Approbation des forfaits semaine des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 26 avril 2021.

Question n°108 Rapporteur Pierre SACK
Subvention au projet de la maternelle Marc Bloch. Année scolaire 2020/2021.

Question n°109 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)

Culture

Question n°110 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention cadre pluriannuelle 2021-2024 entre la ville d'Aubervilliers, l'Etablissement public territorial Plaine Commune, l'Office de Tourisme Intercommunal, la ville de Saint Denis, la ville de Paris et le Conseil départemental concernant le projet Street art avenue.

Question n°111 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine Saint Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine Saint Denis en 2021.

Coordination Autonomie

Question n°112 Rapporteur Marie Pascale REMY
Charte Ville aidant Alzheimer

Conseil municipal du 15 avril 2021

Philippe Pinto — 2021-04-09T10:58:57Z

Revoir le conseil Municipal du jeudi 15 avril 2021.

Revoir le conseil Municipal du 15 avril 2021

[Délibérations du conseil Municipal du 15 avril 2021

Question n°052 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 11 mars 2021

Environnement

Question n°053 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Avis de la Ville d'Aubervilliers sur les projets d'arrêté des maires des villes immédiatement voisines d'Aubervilliers instaurant une zone à faibles émissions mobilité (ZFE m) sur leur territoire

Domaine urbanisme

Question n°054 Rapporteur Marie Francoise MESSEZ
Cession d'une parcelle située au 81 avenue Victor Hugo à Aubervilliers

Question n°055 Rapporteur Marie Francoise MESSEZ
Vente du terrain situé au 85, rue Heurtault à l'entreprise MARATIER

Jeunesse

Question n°056 Rapporteur Yasmina BAZIZ
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux P rojets des Jeunes (A.P.J).

Culture

Question n°057 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Banlieues Bleues dans le cadre du festival Banlieues bleues

Question n°058 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association 1.9.3
Soleil ! dans le cad re du festival 1.9.3 Soleil ! 2021.

Question n°059 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Approbation de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2021

Ressources humaines

Question n°060 Rapporteur Karine FRANCLET
Signature de la convention relative à la restauration du personnel, entre la Commune d'Aubervilliers, le Comité des oeuvres sociales d'Aubervilliers (COS) et "Excellents Excédents "

Question n°061 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi permanent de gestionnaire de la dotation vestimentaire

Question n°062 Rapporteur Karine FRANCLET
Suppression d'un poste d'agent instructeur et création d'un emploi permanent de coordinateur social numérique

Question n°063 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi d'adjoint technique (SSIAP 1)

Question n°064 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise en place du dispositif du service civique

Question n°065 Rapporteur Karine FRANCLET
Signature de la convention relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans on relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans l'emploi (CIME) 2021l'emploi (CIME) 2021—20242024

Question n°066 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation d'une convention cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile de France (CIG) et les agents de la collectivité concernés par le dispositif

Question n°067 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un 1/2 poste de psychologue dans le cadre du contrat de projet (projet tabac)

Question n°068 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un poste d'infirmier dans le cadre d'un contrat de projet (projet addiction)

Finances

Question n°069 Rapporteur José LESERRE
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2022

Commande publique

Question n°070 Rapporteur José LESERRE
Marché public global de performances (MPGP) pour la construction d'une école primaire 52 rue Gaëtan Lamy. Approbation du projet d'avenant n°2 visant à la réalisation de travaux supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat

Question n°071 Rapporteur José LESERRE
Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville d'Aubervilliers et Plaine Commune pour l'acquisition, la mise en service et l'évolution applicative d'une solution logicielle d'instruction dématérialisée des autorisations d'urbanisme et des déclarations d'intention d'aliéner.
Approbation de l'adhésion au groupement de commande

Question n°072 Rapporteur José LESERRE
Délégation de service public relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du centre ville. Approbation du projet d'avenant n°4 visant à modifier le périmètre initial du site

Question n°073 Rapporteur José LESERRE
Acquisition de kits de fournitures scolaires à distribuer aux élèves des écoles élémentaires pour les rentrées de 2021/2022 et de 2022/2023. Approbation du projet d'accord cadre

Question n°074 Rapporteur José LESERRE
Mise en œuvre d'un système Gestion Technique de Bâtiment (GTB) sur neuf bâtiments communaux. Approbation du projet de marché

Question n°075 Rapporteur Anthony DAGEUT
Présenté par le Groupe des élu.e.s communistes, écologistes et citoyen.ne.s }}

Vœux pour la réouverture des lieux culturels et le soutien aux acteurs et actrices culturel.le.s de la ville

Conseil municipal du 11 mars 2021

AdministrationGénérale — 2021-03-05T14:18:20Z

Voir l'intégralité du conseil municipal du jeudi 11 mars consacré au budget 2021.

Voir le conseil municipal du 11 mars en direct

Ordre du jour

Question n°023 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 février 2021

Question n°024 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification d'un emploi de collaborateur de cabinet en directeur de cabinet adjoint

Question n°025 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un poste de chargé de mission coordination de la convention territoriale globale CTG

Question n°026 Rapporteur Karine FRANCLET
Création d'un emploi de travailleur social spécialisé en accompagnement social lié au logement

Question n°027 Rapporteur Karine FRANCLET
Mise à disposition de véhicules municipaux dans le cadre de l'exercice de certaines fonctions

Question n°028 Rapporteur Ling LENZI
Personnel communal : création d'un emploi non permanent de conseiller numérique

Question n°029 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Rectification de la délibération n°168 du Conseil municipal du 3 décembre 2020 accordant protection fonctionnelle à Madame Karine FRANCLET, suite à une erreur matérielle dans la retranscription des votes et des débats

Question n°030 Rapporteur Pierre SACK
Avenant à la convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Commune d'Aubervilliers, pour l'accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire, relatif au bonus « territoire CTG »

Question n°031 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
ZAC Centre Moutier : Cession des terrains de la Ville à Séquano Aménagement

Question n°032 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Approbation de la charte aménagement soutenable - ZAC Port Chemin Vert

Question n°033 Rapporteur Marie-Pascale REMY
Convention de partenariat entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la Ville d'Aubervilliers relative au financement d'évaluations médico-sociales précoces de personnes âgées fragilisées

Question n°034 Rapporteur Damien BIDAL
Convention de participation au déploiement expérimental du dispositif « pass numérique » entre la Ville d'Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris.

Question n°035 Rapporteur Samuel MARTIN
Demande d'avis - dérogation au repos dominical formulée par la société CEMEX

Question n°036 Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2021 du budget principal de la Commune d'Aubervilliers

Question n°037 Rapporteur José LESERRE
Budget Primitif 2021 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°038 Rapporteur José LESERRE
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2021

Question n°039 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation de la Charte municipale de la Laïcité et des Valeurs de la République

Question n°040 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2021

Question n°041 Rapporteur Sandrine DESIR
Attribution de subventions d'investissement aux associations au titre de l'année 2021

Question n°042 Rapporteur José LESERRE
Etude de stratégie urbaine. Approbation du projet d'accord-cadre

Question n°043 Rapporteur José LESERRE
Accord-cadre pour la vérification, la maintenance et l'installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°044 Rapporteur José LESERRE
Accord-cadre relatif à la fourniture de prestations de restauration en liaison froide pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°045 Rapporteur José LESERRE
Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la Ville d'Aubervilliers pour les années 2021 à 2023. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°046 Rapporteur José LESERRE
Restructuration du Gymnase Guy Môquet dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques de Paris 2024. Approbation du projet de marché de conception-réalisation et autorisation de signature

Question n°047 Rapporteur José LESERRE
Prestations de gardiennage, de surveillance et de sécurité incendie pour la Ville d'Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°048 Rapporteur José LESERRE
Nettoyage des surfaces vitrées dans tous les bâtiments communaux de la Ville d'Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°049 Rapporteur José LESERRE
Fourniture de couches pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature

Question n°050 Rapporteur Princess GRANVORKA
Signatures d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens avec les associations et structures culturelles fixant le montant de la subvention pour l'exercice 2021

Question n°051 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan de l'acquisition réalisée en 2020 par la Commune d'Aubervilliers

Conseil municipal du 11 février 2021

AdministrationGénérale — 2021-02-04T17:46:26Z

Voir l'intégralité du conseil municipal du jeudi 11 février 2021.

Vidéo du conseil municipal du 11 février 2021

Ordre du jour

Question n°019 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 janvier 2021

Question n°020 Rapporteur Princesse GRANVORKA
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes au sein de la collectivité (débat d'orientation budgétaire - budget primitif 2021)

Question n°021 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2020 (débat d'orientation budgétaire 2021 - Commune d'Aubervilliers)

Question n°022 Rapporteur José LESERRE
Débat d'orientation budgétaire 2021

Conseil municipal du 21 janvier 2021

AdministrationGénérale — 2021-01-15T07:47:54Z

Voir l'intégralité du conseil municipal du jeudi 21 janvier 2021.

Vidéo du conseil municipal du 17 décembre

Les délibérations

Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2021 (format pdf - 279 kio - 27/01/2021)

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2020

Question n°002 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification de la délibération n°90 du Conseil municipal du 20 juillet 2020 et élection d'un représentant au sein du conseil d'administration de l'EHPAD Constance Mazier

Question n°003 Rapporteur Karine FRANCLET
Évolution du tableau des effectifs

Question n°004 Rapporteur Karine FRANCLET
Modification du tableau fixant les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers municipaux délégués et des Conseillers municipaux

Question n°005 Rapporteur Pierre SACK
Dénomination de l'école primaire du Landy - sis 40 rue Gaëtan Lamy

Question n°006 Rapporteur Pierre SACK
Signature de la convention partenariale « dispositif 1000 jeunes aux sports d'hiver » entre la commune d'aubervilliers et l'association ucpa sport vacances

Question n°007 Rapporteur Pierre SACK
Adaptation des tarifs de la restauration scolaire appliqués aux familles des élèves du Groupe Scolaire Intercommunal et de l'école Malala Yousafzai au regard des mouvements sociaux de la Ville de Saint Denis et de la crise sanitaire

Question n°008 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Signature de l'avenant n°5 à la convention tripartite entre la Commune d'Aubervilliers, Plaine Commune et l'aménageur de la ZAC Centre Moutier

Question n°009-1 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Signature de la convention de renouvellement d'agrément d'objectifs et de financement du dispositif Animation Globale entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2020 au 31 aout 2024.

Question n°009-2 Rapporteur Miguel MONTEIRO
Signature de la convention de renouvellement d'agrément d'objectifs et de financement du dispositif Animation Collective Familles entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2020 au 31 aout 2024.

Question n°010 Rapporteur Véronique DAUVERGNE
Autorisation de sollicitation du Préfet de Seine-Saint-Denis pour l'inscription sur la liste préfectorale des communes autorisées à enjoindre aux propriétaires de ravaler leur façade d'immeuble

Question n°011 Rapporteur Samuel MARTIN
Déclassement du passage Henri Alleg du domaine public

Question n°012 Rapporteur Samuel MARTIN
Cession de véhicules à titre gratuit appartenant à la Commune

Question n°013 Rapporteur Jose LESERRE
Délégation de service public des marches du Montfort et des Quatre-Chemins à Aubervilliers. Approbation du projet d'avenant n°1 prorogeant la durée initiale.

Question n°014 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Avenant de prolongation jusqu'en 2022 de la convention cadre annexée au contrat de ville pour l'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de Plaine Commune et de prolongation de la convention de gestion urbaine de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville d'Aubervilliers 2017-2020

Question n°015 Rapporteur Philippe ALLAIN
Approbation de la convention attributive de subvention 2021 entre l'État et la Ville, relative à la gestion du dispositif d'hébergement municipal situé 52 rue Saint-Denis

Question n°016 Rapporteur Philippe ALLAIN
Conférence Intercommunale du Logement : adoption et signature de la convention Intercommunale d'Attribution et de son annexe, la charte territoriale de relogement NPNRU

Question n°017 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 15 logements sociaux neufs située 36 rue Ferragus (ZAC Centre-ville - Moutier, PNRQAD d'Aubervilliers) menée par Immobilière 3F à Aubervilliers

Question n°018 Rapporteur Philippe ALLAIN
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 16 logements sociaux menée par l'OPH d'Aubervilliers située dans l'îlot E de la RHI du Landy au 56/58/60 rue du Landy à Aubervilliers