Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2018

Conseil municipal du 19 Décembre 2018

Patricia Cangemi — 2019-01-02T10:43:18Z

Ordre du Jour

Question n°233 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 novembre 2018.

Question n°234 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d'un représentant de la Commune au Conseil d'administration de l'association SOLIHA AIS Ile-de-France

Question n°235 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Approbation de la signature d'une convention de coopération entre les Villes d'Aubervilliers et de Bouzeguène en Algérie.

Question n°236 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention à l'association "Bouzeguène Europe" pour son aide à l'organisation du premier "Salon de Bouzeguène et des communes de la Wilaya de Tizi-Ouzou à Aubervilliers"
Question n°237 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Remise gracieuse de la créance de Mme Keita pour ses participations aux frais de restaurants scolaires et centres de loisirs.

Question n°238 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Remise gracieuse de la créance de M. Tamboura pour ses participations aux frais de restaurants scolaires et centres de loisirs.

Question n°239 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention relative à la mise en place d'un dispositif 'plan mercredi'

Question n°240 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Signature de la convention relative au renouvellement du Projet Éducatif De Territoire (PEDT)

Question n°241 Rapporteur Anthony DAGUET
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Question n°242 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2019 - Budget principal.

Question n°243 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2019 - Budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°244 Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur les subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2019

Question n°245 Rapporteur Anthony DAGUET
Présentation du rapport 2018 de la CLECT relatif à l'évaluation des charges transférées à la Métropole du Grand Paris

Question n°246 QUESTION RETIREE

Question n°247 QUESTION RETIREE
Question n°248 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de conception graphique et d'accompagnement éditorial du journal municipal « Les Nouvelles d'Auber ». Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°249 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville d'Aubervilliers et l'association "Maison des langues et des cultures d'Aubervilliers"

Question n°250 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature de l'avenant à la convention triennale entre la Bourse du travail et la Commune d'Aubervilliers.

Question n°251 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d'avenant n°1 au contrat de prêt garanti par la Commune, accordé à la Société d'Economie Mixte "Séquano Aménagement" par la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'opération ZAC Centre Moutier

Question n°252 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Approbation de la cession du bien situé 4 passage des Chalets à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée Y 34 au profit des Consorts DJOUADI-AIZEL

Question n°253 Rapporteur Sophie VALLY
Valorisation des savoir-faire locaux : résultats du premier appel à participation "Label Auber"

Question n°254 Rapporteur Magali CHERET
Signature de l'avenant n° 2 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2016 / 2019 entre la Commune d'Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n°255 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et la S.A.R.L Tréteaux de France relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties pour la réalisation du projet participatif et artistique Portraits de territoire dans le cadre de Pas de quartier ! - le festival des compagnies d'Ici.

Question n°256 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et le Collectif 2Ter pour l'exploitation du ' Café culturel '.
QUESTION REPORTEE

Question n°257 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Protocole d'accord opérationnel sur le parc Icade des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris

Question n°258 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la Convention de Partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

Question n°259-1 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d'objectifs et de financement dite prestation de service "Animation globale" entre la Commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2018 au 31 aout 2020.

Question n°259-2 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d'objectifs et de financement dite prestation de service "Animation Collective Familles" entre la Commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er septembre 2018 au 31 aout 2020.

Question n°260 Rapporteur Danielle MARINO
Modifications de postes.

Question n°261 Rapporteur Danielle MARINO
Actualisation de la participation financière de la collectivité dans la protection sociale complémentaire des agents

Question n°262 Rapporteur Danielle MARINO
Mandat donné au CIG pour la négociation de conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire

Question n°263 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°264 Rapporteur Soizig NEDELEC
Demande d'application de l'encadrement des loyers sur le territoire de Plaine commune et notamment à Aubervilliers

Question n°265 Rapporteur Soizig NEDELEC
Permis de louer : délégation de la compétence dans le cadre de la loi ELAN

Question n°266 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Soutien financier à un projet porté par le Lycée Henri Wallon, en collaboration avec un établissement scolaire de la Commune d'Iéna, à l'occasion du 20ème anniversaire de la coopération entre les Communes d'Iéna et d'Aubervilliers

Question n°267 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
subventions aux associations lauréates de l'appel à projets "Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs pour le Développement Durable".

Conseil municipal du 21 novembre 2018

Patricia Cangemi — 2018-12-12T14:26:21Z

Question n°216 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 octobre 2018

Question n°217 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2018/2019.

Question n°218 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du Budget supplémentaire 2018 du Réseau de chaleur de la ZAC Canal

Question n°219 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association pour la Bienfaisance et l'Aide aux Pauvres et Orphelins (ABAPO).

Question n°220 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Approbation de l'acquisition auprès de l'EPFIF de l'usufruit pour une durée de deux ans sur le terrain et les bâtiments situés 95 boulevard Félix Faure à Aubervilliers

Question n°221 ANNULEE

Question n°222 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et le pôle d'enseignement supérieur de la musique Seine-Saint-Denis Ile-de-France, dit ' Pôle Sup'93 ' relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d'Aubervilliers au cours de la saison culturelle 2018-2019.

Question n°223 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Signature du protocole d'engagement pour la finalisation du Campus Condorcet sur son site d'Aubervilliers

Question n°224 Rapporteur Leila TLILI
Avenant n°1 à la Convention de Prestation de Service Relais Assitant(e)s Materne(le)s entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis et la Commune d'Aubervilliers

Question n°225 Rapporteur Danielle MARINO
Evolution du tableau des effectifs de la collectivité.

Question n°226 Rapporteur Danielle MARINO
Recrutement des agents pour le recensement 2019 et fixation de leur indemnité

Question n°227 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°228 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention pour l'accompagnement social des ménages accueillis sur le site d'hébergement transitoire du 52, rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°229 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Présentation du rapport d'activité 2017 du Syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO).

Question n°230 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement d'une subvention à l'association Cités Unis France dans le cadre de la convention de partenariat avec la Ville d'Aubervilliers.

Question n°231 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d'urgence de la question n°232

Question n°232 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Association de promotion de la ligne 15 Est du Grand Paris Express – adhésion – désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant.

Conseil municipal du 18 octobre 2018

Patricia Cangemi — 2018-11-05T13:38:30Z

Ordre du jour

deliberation no203 (format pdf - 872.1 kio - 24/10/2018) Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2018

deliberation no204 (format pdf - 950.3 kio - 24/10/2018) Rapporteur Mériem DERKAOUI
Envoi du Maire-adjoint en charge de la vie associative pour représenter la ville au cinquantième anniversaire d'UDICHI Bangladesh

deliberation no205 (format pdf - 910.5 kio - 24/10/2018) Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation des représentants du conseil municipal et fixation de leur nombre au sein du conseil d'administration de la Caisse des Ecoles.

deliberation no206 (format pdf - 1 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Indemnité de conseil attribuée au Trésorier municipal pour l'année 2018

deliberation no207 (format pdf - 1 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à l'exploitation des informations d'alarme par télésurveillance, à l'entretien technique des installations, et aux interventions de dépannages pour les années 2019 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

deliberation no208 (format pdf - 1.1 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à l'entretien technique des installations, aux interventions de dépannage des alarmes incendie pour les années 2019-2022. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

deliberation no209 (format pdf - 995.8 kio - 24/10/2018) Rapporteur Anthony DAGUET
Missions d'inspections, de contrôle et de vérifications règlementaires sur diverses installations (électricité, gaz ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) années 2019 à 2022. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

deliberation no210 (format pdf - 1.3 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature de la convention de mandat avec la SPL Plaine Commune Développement pour la cession des bâtiments et de leur terrain d'assiette situés 95 boulevard Félix Faure sur la parcelle cadastré S 6.

deliberation no211 (format pdf - 954.7 kio - 24/10/2018) Rapporteur Leila TLILI
Convention d'objectifs et de moyens en partenariat tripartite entre l'Association A.C.C.E.S (Actions Culturelles Contre les Exclusions et les Ségrégations), la Commune d'Aubervilliers et l'Etablissement Public Territorial de Plaine Commune pour les années 2018 - 2019

deliberation no212 (format pdf - 1 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Leila TLILI
Convention de financement du Réseau d'Écoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) n°18-004 P entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis, au titre de l'année 2018

deliberation no213 (format pdf - 1.2 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Danielle MARINO
Protocole d'organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018

deliberation no214 (format pdf - 1 Mio - 24/10/2018) Rapporteur Soizig NEDELEC
Avis de la Ville d'Aubervilliers sur le projet de Plan Métropolitain de l'habitat et de l'hébergement

deliberation no215 (format pdf - 1002.7 kio - 24/10/2018) Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d'une délégation à Iéna du 8 au 11 novembre 2018.

Conseil municipal du 19 septembre 2018

Laurence Touchane — 2018-09-14T13:11:05Z

Ordre du jour

Question n°173 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 11 juillet 2018.

Question n°174 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification exceptionnelle des indemnités des membres du Conseil municipal pour le mois d'octobre 2018

Question n°175 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d'une délégation au projet de territoire "Urba-culturel" de Plaine Commune à l'occasion de la Biennale internationale de l'architecture de Venise.

Question n°176 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention, au titre de l'année 2018, à l'association Médecins du Monde

Question n°177 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2017 du budget principal

Question n°178 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du budget supplémentaire 2018 du budget principal

Question n°179 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2018 au budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°180 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de diverses subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2018.

Question n°181 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Carrefour de l'Information et de la Communication à Aubervilliers pour la clôture des comptes

Question n°182 Rapporteur Anthony DAGUET
Adhèsion à la centrale d'achat "SIPP''CO"

Question n°183 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant de transfert du lot n° 1 et du lot n° 2 "dératisation" du marché de dératisation et désinsectisation sur la commune d'Aubervilliers pour les années 2015 à 2018. Approbation et autorisation de signature

Question n°183 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant de transfert au lot n° 2 "désinsectisation" du marché de dératisation et désinsectisation sur la commune d'Aubervilliers pour les années 2015 à 2018. Approbation et autorisation de signature

Question n°184 Rapporteur Anthony DAGUET
Dératisation-désourisation classique par la Commune d'Aubervilliers concernant les années 2019 à 2022. Approbation du projet d'accord cadre.

Question n°185 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers pour les années 2019 à 2021. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°186 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de matériel de nettoyage et d'entretien des équipements et des bâtiments communaux pour les années 2019 à 2020. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°187 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de produits d'entretien ménager à usage domestique et de consommables divers pour les années 2019 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.
Question n°188 Rapporteur Anthony DAGUET
Maintenance des photocopieurs de la ville et des écoles pour les années 2019 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°189 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Présentation des rapports d'activités 2016 relatifs à la délégation de service public des marchés d'approvisionnement (Centre, Montfort et Quatre chemins).

Question n°190 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Convention d'objectifs et de moyens entre l'Association pour le Développement du Commerce et de l'Artisanat Local (ADCAL) et la ville d'Aubervilliers

Question n°191 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d'Aubervilliers pour la saison culturelle 2018-2019.

Question n°192 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour la ' Médiation Sociale Partagée ' entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour Tous Berty Albrecht

Question n°193 Rapporteur Danielle MARINO
Evolution du tableau des effectifs de la collectivité

Question n°194 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Avenant n°4 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès / Robert Doisneau : reconduction de la répartition des classes du GSI entre Aubervilliers et Saint-Denis.

Question n°195 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Classes de neige : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°196 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention relative à l'organisation des classes de neige 2019 entre la Caisse des écoles et la Ville d'Aubervilliers.

Question n°197 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention cadre entre la Ville d'Aubervilliers et le Centre Communal d'Action Sociale d'Aubervilliers pour la période 2018/2020

Question n°198 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat avec la Pharmacie de la Mairie dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif expérimental de Permanence d'accès aux soins ambulatoires

Question n°199 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat entre la Ville et le laboratoire de biologie BIOPATH, dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif expérimental de Permanence d'accès aux soins ambulatoires

Question n°200 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Contrat d'adhésion au groupement SESAN pour la solution ORTIF relative à la mise en œuvre opérationnelle du dépistage de la rétinopathie diabétique
Question n°201 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Convention de mise à disposition de locaux et de prestations de restauration pour le collège Gisèle HALIMI à Aubervilliers

Question n°202 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
participation d'une délégation municipale à Bouzeguene en Algérie

Conseil municipal du 11 juillet 2018

Laurence Touchane — 2018-07-20T11:15:43Z

Ordre du jour

deliberation n°142 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 14 juin 2018.
deliberation n°143 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention aux lauréats du deuxième appel à projets Pour une place égalitaire des femmes dans l'espace public

deliberation n°144 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification des statuts de la Caisse des écoles

deliberation n°145 Rapporteur Anthony DAGUET
Réparations mécaniques, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2018 à 2020. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

deliberation n°146 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture et pose des rideaux intérieurs et extérieurs dans les différents bâtiments communaux pour les années 2018 à 2020. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°147 Rapporteur Anthony DAGUET
Réalisation d'un centre aquatique à dimensions olympiques à Aubervilliers. Approbation du marché global de performance sur dialogue compétitif, ainsi que du montant de la prime versée aux candidats admis à dialoguer.

deliberation n°148 Rapporteur Anthony DAGUET
Location, pose et dépose de décorations lumineuses pour les illuminations de fin d'année de la Ville d'Aubervilliers. Approbation du projet d'accord-cadre.

deliberation n°149 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant à l'octroi d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale Plaine Commune Développement à hauteur de 30% d'un emprunt de 2 500 000€ dans le cadre du financement de la ZAC Port Chemin Vert

deliberation n°150 Rapporteur Anthony DAGUET
Réactivation du fonds de dotation territorial de la Ville d'Aubervilliers

deliberation n°151 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit des consorts AHMAD-BAZIN du terrain situé 149 rue des cités sur la parcelle cadastrée AX 126

deliberation n°152 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Orchestre de Paris relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d'Aubervilliers au cours de la saison culturelle 2018-2019.

deliberation n°153 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Signature de l'avenant à la convention tripartite de subvention de la ZAC Port Chemin Vert

deliberation n°154 Rapporteur Jean-François MONINO
Accord pour la mise en place d'un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire d'Aubervilliers

deliberation n°155 Rapporteur Laurence GRARE
Création du Conseil municipal des enfants d'Aubervilliers

deliberation n°156 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour l'organisation d'animations de quartier entre la commune d'Aubervilliers et l'association pour les équipements sociaux des nouveaux ensembles immobiliers (A.P.E.S)

deliberation n°157 Rapporteur Danielle MARINO
Transformation d'emplois à la Direction des Ressources Humaines

deliberation n°158 Rapporteur Danielle MARINO
Création d'un poste de coordinateur.rice des actions d'intégration des enfants en situation de handicap dans les centres de loisirs et les temps péri-scolaires maternels

Question n°160 Rapporteur Danielle MARINO
Instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents des cadres d'emplois des attachés territoriaux.

Question n°161 Rapporteur Danielle MARINO
Instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) applicable aux agents des cadres d'emplois des administrateurs territoriaux.

deliberation n°162 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2018.

deliberation n°163 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 46 logements située 3 rue Sadi Carnot menée par Erigère à Aubervilliers.

deliberation n°164 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 59 logements située 4-22 rue Auvry menée par Immobilière 3F à Aubervilliers.

deliberation n°165 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 33 logements située ZAC du Landy îlot G menée par l'OPH d'Aubervilliers à Aubervilliers.

deliberation n°166 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation des tarifs de l'école Municipale des Sports.

deliberation n°167 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature d'une convention entre la Ville d'Aubervilliers et la Ville de Tremblay en France définissant leur contribution au projet ' Élaboration d'une stratégie et de projets de développement touristique pour la ville de Beit Jala '

deliberation n°168 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accord d'une subvention à l'association "De l'autre côté" pour un échange avec des jeunes d'Iéna en Allemagne

deliberation n°170 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature d'un avenant à la convention de l'association Aubervilliers escrime club

deliberation n°171 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d'urgence de la question n°172

deliberation n°172 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Abrogation de la délibération n°113 du 17 avril 2014. Désignation des représentants au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Conseil municipal du 14 juin 2018

Laurence Touchane — 2018-06-21T12:13:09Z

ORDRE DU JOUR

Delibertion n°104 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 02 mai 2018.

Question n°105 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification de la délégation d'attribution accordée à Madame la Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Question n°106 Reportée

Question n°107 Annulée

Delibertion n°108 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2017 du budget principal

Delibertion n°109 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2017 du budget principal

Delibertion n°110 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Delibertion n°111 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2017 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Delibertion n°112 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2017 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Delibertion n°113 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Delibertion n°114 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Delibertion n°115 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Delibertion n°116 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d'utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l'exercice 2017

Delibertion n°117 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de maintenance et gestion réglementaire du parc des extincteurs et robinets incendie armés pour les années 2017 à 2020. Approbation et autorisation de signature.

Delibertion n°118 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°2 au marché relatif à la mission de diagnostic et d'étude prospective à l'échelle du territoire communal pour les équipements publics de la Ville. Approbation et autorisation de signature.

Delibertion n°119 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché d'entretien et maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2019. Approbation et autorisation de signature.

Delibertion n°120 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du Contrat 2018-2020 entre l'Etat et la Commune d'Aubervilliers relatif à l'objectif national de contribution à l'effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique

Delibertion n°121 Rapporteur Anthony DAGUET
Dératisation-désourisation et désinsectisation sur la Commune d'Aubervilliers concernant les années 2019 à 2022. Approbation du projet d'accord-cadre.

Delibertion n°122 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°2 au lot n°5. Approbation et autorisation de signature.

Delibertion n°123 Rapporteur Anthony DAGUET
Acquisition, mise en place et maintenance d'un logiciel de gestion de la scolarité, des crèches et des activités périscolaires. Approbation du projet de marché.

Delibertion n°124-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement de deux bâtiments modulaires situés 10 rue de la gare sur la parcelle R 84.

Delibertion n°124-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société DUBRAC de deux bâtiments modulaires situés 10, rue Madeleine VIONNET sur la parcelle R 84 (anciennement rue de la gare)

Delibertion n°125 Rapporteur Sophie VALLY
Création d'un Label valorisant les savoir-faire locaux

Delibertion n°126 Rapporteur Sophie VALLY
Prêt des locaux scolaires : nouvelles conditions horaires et évolution de la tarification pour les tiers privés et les syndicats de copropriété.

Delibertion n°127 Rapporteur Magali CHERET
Mise en place du Bureau des tournages à la Direction des Affaires culturelles et fixation de la tarification pour la location de lieux de tournages.

Delibertion n°128 Rapporteur Silvère ROZENBERG
PLUi-Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Delibertion n°129 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la Convention d'Objectifs et de Financement concernant le Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) du ' Relais Petite Enfance ' (n°18-001 P) entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint- Denis pour la période du 3 avril 2018 au 31 décembre 2022

Delibertion n°130 Rapporteur Jean-François MONINO
Adoption des statuts du SMIREC (Syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique)

Delibertion n°131 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation d'un poste au sein de la Direction des sports

Delibertion n°132 Rapporteur Danielle MARINO
Organisation et composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d'Aubervilliers

Delibertion n°133 Rapporteur Danielle MARINO
Organisation et composition du comité technique (C.T.) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d'Aubervilliers

Delibertion n°134 Rapporteur Fethi CHOUDER
Renouvellement de la convention d'attribution du Label ' Information Jeunesse ' à la Ville d'Aubervilliers pour son équipement support (PIJ) et conférer à celui-ci la nouvelle appellation Bureau Information Jeunesse (BIJ)

Delibertion n°135 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Delibertion n°136 Rapporteur Fethi CHOUDER
Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément

Delibertion n°137 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion et de suivi et convention de gestion du contingent pour l'opération d'acquisition par Espacil Habitat de 134 logements étudiants situés au 39 rue Henri Barbusse à Aubervilliers

Delibertion n°138 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Adhésion de la Ville de Choisy-Le-Roi au Siresco

Delibertion n°139 Rapporteur Sandrine LE MOINE
SIRESCO / Retrait de la ville de Roissy-en-Brie

Delibertion n°140 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Acceptation d'une subvention accordée par le Ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères pour le projet : "Élaboration d'une stratégie et de projets de développement touristique pour la Ville de Beit Jala "

Delibertion n°141 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Aubervilliers s'oppose à la décision de Paris d'implanter un crématorium à l'entrée des villes d'Aubervilliers et de Pantin.

Conseil municipal du 2 mai 2018

Laurence Touchane — 2018-05-17T10:17:03Z

Ordre du jour

deliberation n°078 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2018.

deliberation n°079 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Dénomination de la rue Fantani Touré.

deliberation n°080 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d'un élu afin de participer à l'Assemblée Générale du Forum européen pour la sécurité urbaine du 14 au 15 mai 2018 à Liège (Belgique).

deliberation n°081 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Election des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'appel d'offres

deliberation n°082 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution exceptionnelle d'une subvention en faveur de l'association "Entraide et solidarité aux salariés et leur famille de la Seine-Saint-Denis" .

deliberation n°083 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture et à la pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville d'Aubervilliers pour les années 2018 à 2020. Approbation et autorisation de signature.

deliberation n°084 Rapporteur Anthony DAGUET
Construction d'une école primaire rue Gaétan Lamy. Approbation de l'opération, du projet de Marché Global de performance sur dialogue compétitif ainsi que du montant de la prime versée aux candidats admis à dialoguer.

deliberation n°085 Rapporteur Anthony DAGUET
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2019

deliberation n°086 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l'année 2018.

deliberation n°087 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre pour l'achat de papier pour le fonctionnement des services administratifs et des ateliers d'imprimerie, de reprographie et de cartographie
Approbation de la convention constitutive - désignation de l'E.P.T Plaine Commune comme coordonnateur, de sa CAO comme CAO du groupement. Autorisation donnée à la Maire de signer ladite convention et de prendre toute mesure d'exécution des accords- cadres.

deliberation n°088 Rapporteur Magali CHERET
Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Voix publique concernant le deuxième volet du projet ' Guevara dans le souffle de l'histoire '.

deliberation n°089-1 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Aubervilliers et l'association Centre arts plastiques Camille Claudel.

deliberation n°089-2 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d'Aubervilliers et le syndicat intercommunal Conservatoire à rayonnement régional Aubervilliers-La Courneuve.

deliberation n°090 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Moov'n Aktion relative au spectacle ' Ma classe Hip Hop ' à Aubervilliers dans le cadre du festival de danse Hiphop Tanz.

deliberation n°091 Rapporteur Magali CHERET

Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2018.

deliberation n°092 Rapporteur Magali CHERET

Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association banlieue bleue relative au concert ' Love and Revenge ' dans le cadre de la saison culturelle 2017/2018.

deliberation n°093 Rapporteur Leila TLILI

Conventions d'Objectifs et de Financement sur la Prestation de Service Unique (PSU) "Établissements d'accueils de jeunes enfants 0-4 ans" pour l'ensemble des structures Petite Enfance en dehors de la micro crèche Bruno Munari

deliberation n°094 Rapporteur Laurence GRARE

Signature de la Convention d'Objectifs et de Moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Aubervacances-loisirs du 1er avril 2018 au 31 décembre 2020

deliberation n°095 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Convention de partenariat avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances dans le cadre du programme " Bourse Solidarité Vacances"

deliberation n°096 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Adhésion à l'association ' Vacances ouvertes ' et dépôt d'un dossier de demande de subvention dans le cadre du dispositif ' projets vacances 2018 '. ( La Maison Pour Tous Roser)

deliberation n°097 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Adhésion à l'association ' Vacances ouvertes ' et dépôt d'un dossier de demande de subvention dans le cadre du dispositif ' projets vacances 2018 '. (la Maison Pour Tous Berty Albrecht)

deliberation n°098 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juin au 31 août 2018

deliberation n°099 Rapporteur Danielle MARINO
Gratification de stagiaires pour l'accueil du CMS

deliberation n°100 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Ajustement de la participation financière de la ville au fonctionnement des écoles privées

deliberation n°101 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Don de livres de l'association "Les Petits débrouillards" à la ville d'Aubervilliers

deliberation n°102 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Ajustement de la sectorisation scolaire - écoles maternelles Rousseau, Dolto et Louise Michel.

deliberation n°103 Rapporteur Fethi CHOUDER
Signature de la Convention d'Objectifs et de Moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Organisation en Mouvement des Jeunesses d'Aubervilliers du 1er avril 2018 au 31 décembre 2020

Conseil municipal du 28 mars 2018

Laurence Touchane — 2018-04-09T11:59:25Z

Ordre du jour

deliberation n°037 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 février 2018.

deliberation n°038 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d'un (e) représentant (e) au Comité Syndical Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'électricité et les Réseaux de Communication. (SIPPEREC).

deliberation n°039 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation d'un.e représentant.e de la Commune d'Aubervilliers pour siéger au sein du conseil d'administration de l'établissement public "Campus Condorcet".

deliberation n°040 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Retrait de la Commune d'Aubervilliers du syndicat mixte Forum Métropolitain du Grand Paris

deliberation n°041 Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux de fiscalité directe locale 2018

deliberation n°042 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2018 du budget principal de la Ville d'Aubervilliers

deliberation n°043 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2018 du budget annexe du Centre municipal de santé

deliberation n°044 Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

deliberation n°045 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2018 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

deliberation n°046 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du bilan de clôture du contrat de mandat public conclu entre la Ville d'Aubervilliers et la SPL Plaine Commune Développement pour la réalisation d'un Réseau de chaleur provisoire à la ZAC Canal

Délibération N°047 Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2018

deliberation n°048 Rapporteur Anthony DAGUET
Signature de la convention entre la Commune et l'association ADVDC portant attribution d'une subvention d'équipement pour la réalisation de leur projet.

deliberation n°049 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d'une garantie d'emprunt à la société d'économie mixte Plaine Commune Développement dans le cadre de l'opération "ZAC Port Chemin Vert"

deliberation n°050 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance ainsi que des prestations de sécurité incendie dans les bâtiments communaux et pour l'ensemble des manifestations organisées et/ou autorisées sur la ville d'Aubervilliers. Approbation et autorisation de signature.

deliberation n°051 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation de la convention entre la Commune, le SIPPEREC et le SIGEIF relatif aux Certificats d'Economies et d'Energie.

deliberation n°052 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour l'entretien, la création et le contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols.
Approbation de la convention constitutive, approbation de la désignation de l'E.P.T Plaine Commune comme coordonnateur et approbation de la CAO en tant que CAO du groupement de commandes.

deliberation n°053 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du versement d'une subvention d'investissement liée à la relance du marché relatif aux services du portail Maximilien

deliberation n°054 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°4 du 17 janvier 2018 - Signature d'un ace rectificatif relatif à l'acquisition en VEFA auprès de la société Bouygues Immobilier de locaux situés 39 à 43 rue Henri Barbusse à Aubervilliers en vue de la réalisation de salles de classe

deliberation n°055 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°5 du 26 janvier 2017 - Acquisition auprès de M. ZOUAOUI des lots n°58 et 69 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50

deliberation n°056 Rapporteur Magali CHERET
Désignation du représentant de la Commune d'Aubervilliers et de son suppléant pour siéger au sein du Conseil d'Administration du Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

deliberation n°057 Rapporteur Magali CHERET
Désignation des personnalités qualifiées au Conseil d'Administration du Pôle Supérieur d'Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC).

deliberation n°058 Rapporteur Magali CHERET
Signatures d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens 2018/2020 fixant le montant de la subvention pour l'exercice 2018.

deliberation n°059 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville d'Aubervilliers et l'association Les Poussières.

deliberation n°060 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Aubercail concernant les prémices et les concerts dans le cadre du festival Aubercail.

deliberation n°061 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et le théâtre d'Aubervilliers dénommé le théâtre de la Commune concernant deux spectacles L'après-midi d'un foehn et F(l)ammes dans le cadre de la saison culturelle 2017/2018.

deliberation n°062 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la ville d'Aubervilliers et l'association Banlieues Bleues dans le cadre de la 35ème édition du festival Banlieues bleues.

deliberation n°063Rapporteur Leila TLILI
Signature de l'avenant n° 2017 - 01 au Contrat Enfance Jeunesse entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis conclu le 7 décembre 2016

deliberation n°064 Rapporteur Jean-François MONINO
Convention entre la Ville et l'Institut de Victimologie de Paris concernant les consultations de psychautromatalogie

deliberation n°065 Rapporteur Laurence GRARE
Signature de la convention d'objectifs et de financement n°17-067 J "Publics et Territoires - Axe 1 : Renforcer l'accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements d'Accueil du Jeune Enfant et les accueils de loisirs sans hébergement ' entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période 2013 - 2017.

deliberation n°066 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation de postes au cabinet de la Maire

deliberation n°067 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Création d'un emploi d'orthodontiste et autorisation de recruter pour trois ans.

deliberation n°068 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation de poste au service communal d'hygiène et de santé

deliberation n°069 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation de poste au sein de la Direction des Sports

deliberation n°070 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Création de trois postes d'agent de proximité dans les boutiques de quartiers et d'un agent d'accueil à la maison pour tous Berty Albrecht

deliberation n°071 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : suppression et création d'emplois au Centre Communal d'Action Sociale

deliberation n°072 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Redéploiement des professeurs de dispositif de contrat local d'accompagnement scolaire (CLAS) sur le budget de la ville

deliberation n°073 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et le Cyclisme Municipal d'Aubervilliers 93, l'Association Sportive de la Jeunesse d'Aubervilliers, le Football Club Municipal d'Aubervilliers, Indans'Cité, le Club Municipal d'Aubervilliers Escrime et Aubervilliers Escrime Club (années 2018 - 2019 - 2020).

deliberation n°074 Rapporteur Salah CHIBAH
Mise à jour des tarifs d'entrées, des activités aquatiques et de location des bassins du centre nautique d'Aubervilliers à compter du 1er avril 2018.

deliberation n°075 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Dernier versement de la bourse d'étude pour l'année scolaire 2017/2018 destinée à l'accueil de l'élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers-La Courneuve

deliberation n°076 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu portant sur la défense des services publics

deliberation n°077 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu en faveur d'une politique migratoire digne de la France, pays des droits humains

Conseil municipal du 14 février 2018

Laurence Touchane — 2018-02-20T13:50:15Z

ORDRE DU JOUR

Question n°021 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 janvier 2018

Question n°022 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Communication au Conseil municipal du rapport présentant les actions entreprises relatives au suivi du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Question n°023Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d'Orientation Budgétaire 2018

Question n°024-1 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°2 au lot n°1. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°2. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-3Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°5. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-4Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°6. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-5Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°7. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-6Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°8. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-7Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°9. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-8 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°10. Approbation et autorisation de signature.

Question n°024-9Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°1 au lot n°11. Approbation et autorisation de signature.

Question n°025Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché relatif à la mission de programmation en vue de la réalisation d'un centre aquatique à Aubervilliers.

Question n°026Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour les années 2018 à 2020. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°027Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions, cessions et de l'échange réalisés en 2017 par la Commune d'Aubervilliers.

Question n°028-1Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers - Abrogation des délibérations n°101 et n°101-1 du 18 mai 2017 - Déclassement du domaine public d'une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 486 m²

Question n°028-2Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers - Cession d'une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 486 m² au profit de la SEM Plaine Commune Développement

Question n°029Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la SEM Plaine Commune Développement du bien situé 52-54 rue Gaétan Lamy à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée G 11, en vue de la construction d'une école primaire.

Question n°030Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Orchestre de Paris relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d'Aubervilliers au cours de la saison culturelle 2017-2018.

Question n°031Rapporteur Jean-François MONINO
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable (débat d'orientation budgétaire - budget primitif 2018 - commune d'Aubervilliers)

Question n°032Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du second Agenda 21 d'Aubervilliers (stratégie et plan d'action jusqu'en 2021)

Question n°033Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : recrutement d'un.e animateur.trice relais des assistant.e.s maternel.le.s

Question n°034Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : autorisation de recrutement d'un.e chargé.e de mission au sein de la direction générale adjointe développement sur la base d'un contrat de trois ans et autorisation de recrutement d'un.e coordinateur.trice du groupe de suivi et de prévention de la délinquance au sein du service prévention, aide aux victimes et interventions publiques sur la base d'un contrat de trois ans.

Question n°035Rapporteur Akoua Marie KOUAME
Rapport annuel sur l'égalité femmes - hommes DOB 2018

Question n°036Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération d'acquisition de 134 logements étudiants situés 39 rue Henri Barbusse menée par Espacil Habitat

Conseil municipal du 17 janvier 2018

Laurence Touchane — 2018-01-12T10:45:13Z

Ordre du jour

Question n°001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017

Question n°002 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignations de représentants du Conseil municipal au sein de diverses commissions municipales et conseil d'administration.

Question n°003 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°004 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature d'un acte notarié rectificatif relatif à l'acquisition en VEFA auprès de la société Bouygues immobilier de locaux situé 39 à 43 rue Henri Barbusse à Aubervilliers en vue de la réalisation de salles de classe

Question n°005 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avenant n°4 à la convention d'intervention foncière conclue entre la commune d'Aubervilliers, l'Etablissement public territorial Plaine Commune et l'Établissement public foncier d'Ile de France

Question n°006 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Octroi d'une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d'HLM Immobilière 3F en vue de la réalisation de 15 logements sociaux PLUS, PLAI et PLS au 36 rue Ferragus dans le cadre de la ZAC Centre Moutier

Question n°007-1 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion au SMIREC emportant transfert de la compétence "énergie calorifique"

Question n°007-2 Rapporteur Jean-François MONINO
Syndicat Mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC) : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au comité syndical

Question n°008-1 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de financement 2017 relative aux ' Sorties familiales et/ou projets jeunes ', entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Berty Albretch.

Question n°008-2 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de financement 2017 relative aux ' Sorties familiales et/ou projets jeunes ', entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n°009 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Suppression et création de postes

Question n°010 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Création de postes

Question n°011-1 Rapporteur Danielle MARINO
Délibération supprimant et créant des postes au sein de la Direction Générale Adjointe des Ressources - Suppression de postes au sein de la DACP.

Question n°011-2 Rapporteur Danielle MARINO
Délibération supprimant et créant des postes au sein de la Direction Générale Adjointe des Ressources - Suppression et créations de postes au sein de la DBMT.

Question n°012 Rapporteur Soizig NEDELEC
Mise en place de la cotation de la demande de logement dans la sélection des candidat.es présenté.es sur le contingent communal de logements sociaux

Question n°013 Rapporteur Soizig NEDELEC
Projet de convention de subventionnement entre la Ville d'Aubervilliers et l'ADIL 93 pour le développement d'une action de conseil et d'information juridique sur le logement à destination des albertivillarien.nes sur la période 2018-2020

Question n°014 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Demande de subvention relative à la convention du dispositif d'Accompagnement Social Lié au Logement pour l'année 2018

Question n°015 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d'urgence à délibérer sur les délibérations n° 16, 17 et
18 et 19-1 à 19-6.

Question n°016 Rapporteur Sophie VALLY
Conditions de mise à disposition des grandes salles municipales aux associations et autres utilisateurs à partir du 1er février 2018.

Question n°017 Rapporteur Laurence GRARE
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association AUBERVACANCES LOISIRS

Question n°018 Rapporteur Fethi CHOUDER
Approbation d'un avenant de prorogation à la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'OMJA, jusqu'au 31 mars 2018.

Question n°019-1 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association ASJA jusqu'au 31 mars 2018

Question n°019-2 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association CMA CYCLISME jusqu'au 31 mars 2018

QUESTION ANNULEE Question n°019-3 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association HANDBALL jusqu'au 31 mars 2018

Question n°019-4 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association CMA Escrime jusqu'au 31 mars 2018

Question n°019-5 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association FCMA jusqu'au 31 mars 2018

Question n°019-6 Rapporteur Salah CHIBAH
Approbation d'un avenant de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens conclue avec l'association Indans'Cité jusqu'au 31 mars 2018

Question n°020 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu contre la suppression du département de la Seine-Saint-Denis.