Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2017

Conseil municipal du 13 décembre 2017

Laurence Touchane — 2017-12-20T13:46:05Z

ORDRE DU JOUR

Question n°236 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15
novembre 2017.

Question n°237 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Délivrance d'une concession perpétuelle et gratuite au sein du columbarium du cimetière d'Aubervilliers pour Monsieur Jack Ralite, Maire honoraire de la Commune d'Aubervilliers.

Question n°239 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subvention à l'association Ensemble pour l'Espoir et le Développement - L'EED pour soutenir des actions visant l'intégration des migrants Maliens et Mauritaniens.

Question n°240 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport sur l'état de la dette en 2017.

Question n°241 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du rapport 2017 de la CLECT relatif à l'évaluation des charges transférées à la métropole du Grand Paris

Question n°242 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d'une garantie d'emprunt à la société d'économie mixte Plaine Commune dans le cadre de l'opération "ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers".

Question n°243 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2018 - Budget principal

Question n°244 Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2018 - Budget annexe du Centre municipal de Santé.

Question n°245 Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2018.

Question n°246 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord pour le réaménagement des emprunts garantis accordés à la société d'économie mixte Plaine Commune Développement dans le cadre de l'opération de ZAC Cristino Garcia-Landry

Question n°247 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché relatif à la mission de diagnostic et d'étude prospective à l'échelle du territoire communal relative aux équipements publics de la ville. Approbation et autorisation de signature.

Question n°248 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d'accord-cadre relatif à la fourniture de titres de transport et de prestations annexes pour les personnels et les élus d'Aubervilliers.

Question n°249 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention triennale entre la Bourse du travail et la commune d'Aubervilliers pour les années 2018-2019-2020.

Question n°250 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°217 du 15 novembre 2017 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat foncier avec la SPL Plaine Commune Développement pour l'acquisition du foncier nécessaire à la construction du 7e collège.

Question n°251 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Marcreux - Cession au profit de la SOREQA du bien situé 9 rue du Port à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée H 150.

Question n°252 Rapporteur Magali CHERET
Avenant n° 1 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2016-2019 entre la commune d'Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n°253 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 entre la ville d'Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°254 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis relatif à la mise à disposition de places de spectacle gratuites pour un public éloigné de la culture dans le cadre de quotas spécifiques.

Question n°255 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2016.

Question n°256 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil SCOUBIDOU (2018-2020).

Question n°257 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de la convention de superposition d'affectations du domaine public, de financement et de gestion des relations entre la Commune d'Aubervilliers, l'EPT Plaine Commune et le Syndicat Mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

Question n°258 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la Maison pour tous Berty Albrecht pour l'année 2018.

Question n°259 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la Maison pour tous Henri Roser pour l'année 2018.

Question n°260 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création et suppression d'emploi - modification du tableau des effectifs. Autorisation de recrutement sur la base d'un contrat de trois ans à compter du 2 Janvier 2018 des emplois de contrôleur de gestion spécialisé sur l'audit interne, contrôleur de gestion spécialisé sur l'audit externe et chargé de subventions et financements de projets au sein de la Direction des finances et du contrôle de gestion (DFCG).

Question n°261 Rapporteur Danièle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

Question n°262 Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création de poste

Question n°263 Rapporteur Akoua Marie KOUAME
Attribution d'une subvention aux lauréats de l'appel à projets Pour une place égalitaire des femmes dans l'espace public.

Question n°264 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions de financement des programmes d'éducation thérapeutique du patient par l'Agence Régionale de Santé au titre du Fonds d'Intervention Régional.

Question n°265 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d'objectifs et de moyens entre l'ARS d'Ile de France et la ville d'Aubervilliers pour la mise en place d'une Permanence d'Accès aux Soins Ambulatoire.

Question n°266 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention entre la Fondation Roche et la ville d'Aubervilliers pour la mise en œuvre d'actions en faveur de la santé des étudiants résidant sur la commune.

Question n°267 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat entre la ville et l'Assurance Maladie pour la mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire en faveur des élèves scolariséS en CP dans les quartiers situés en zone prioritaire REP+.

Question n°268 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'adhésion au Dispositif Régional de Télémédecine OPHDIAT, dans le cadre du dépistage de la rétinopathie diabétique.

Question n°269 Rapporteur Marc RUER
Changement de tarification du stationnement payant.

Question n°270 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Présentation du rapport d'activité 2016 du Syndicat intercommunal pour la restauration collective.

Question n°271 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Versement de la seconde partie de la bourse destinée à l'accueil de l'élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - la Courneuve pour l'année scolaire 2017/2018.

Question n°272 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu pour le respect du droit internationale au Proche-Orient

Conseil municipal du 15 novembre 2017

Patricia Cangemi — 2017-11-02T08:53:00Z

ORDRE DU JOUR

Question n°209 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 octobre 2017.

Question n°210 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) : désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes âgées et désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour siéger au sein du deuxième collège de la formation des personnes handicapées.

Question n°211 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Communication du rapport d'activité de la Métropole du Grand Paris de l'année 2016.

Question n°212 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Subventions aux associations lauréates de l'appel à projets "Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des objectifs pour le développement durable".

Question n°213 Rapporteur Anthony DAGUET

Admission en non-valeur de créances relatives à des travaux pour compte de tiers.

Question n°214 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation du projet d'accord-cadre relatif à l'entretien et la maintenance des matériels de cuisine dans les différents bâtiments communaux pour les années 2018 à 2020.

Question n°215 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation et signature de l'avenant n°1 au marché relatif à la réhabilitation de l'Espace Famille sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers - Lot n°1 : Terrassement-VRD-Espaces Verts.

Question n°216 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation et signature de l'avenant n°1 au marché relatif à une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la co-construction d'un projet urbain dans le cadre du Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain (NPNRU) sur le quartier Emile Dubois - Maladrerie.

Question n°217 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Avenant n°1 à la convention de mandat foncier avec la SPL Plaine Commune Développement pour l'acquisition du foncier nécessaire à la construction du 7e collège.

Question n°218 Rapporteur Laurence GRARE

Approbation et signature de deux conventions d'objectifs et de financement pour la Prestation de service ordinaire (PSO) concernant les Accueil de loisirs sans hébergement, pour ' Alsh extrascolaire ' et pour ' Alsh périscolaire et Aide spécifique rythmes éducatifs (Asre)", entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020.

Question n°219 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Approbation et signature de la convention triennale de gestion urbaine de proximité portant sur le Secteur de Centre-ville/PNRQAD Aubervilliers pour les années 2018 à 2020.

Question n°220 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Signature de la convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) N° 17-033P entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous Albrecht pour l'année 2017.

Question n°221 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Signature de la convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) N° 17-032P entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis relative à la Maison pour Tous Henri Roser pour l'année 2017.

Question n°222 Rapporteur Danièle MARINO

Personnel communal : Création et suppression d'emploi - modification du tableau des effectifs. Autorisation de recrutement sur la base d'un contrat de trois ans à compter du 1er décembre 2017 des emplois de contrôleur de gestion spécialisé sur l'audit interne, contrôleur de gestion spécialisé sur l'audit externe et chargé de subventions et financements de projets au sein de la Direction des finances et du contrôle de gestion (DFCG).

Question n°223 Rapporteur Danièle MARINO

Recrutement des agents pour le recensement 2018 et fixation de leur indemnité

Question n°224 Rapporteur Danièle MARINO

Fixation du montant des indemnités de fonction de la Maire, des Adjoints à la Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux.

Question n°225 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2017/2018.

Question n°226 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Avenant n°3 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès / Robert Doisneau : reconduction de la répartition des classes entre les Communes d'Aubervilliers et de Saint-Denis pour l'année scolaire 2017/2018.

Question n°227 Rapporteur Fethi CHOUDER

Attribution d'aides financières dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°228 Rapporteur Claudine PEJOUX

Approbation et signature d'une convention attributive d'une subvention entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Commune d'Aubervilliers pour soutenir le dispositif d'accompagnement et d'hébergement des sortants de bidonville pour l'année 2017. Abrogation de la délibération n°178 du 20 septembre 2017.

Question n°229 Rapporteur Claudine PEJOUX

Approbation et signature de la convention attributive d'une subvention entre l'Etat et la Commune d'Aubervilliers relative à une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement social global et individualisé des ménages accueillis au sein de la structure d'hébergement transitoire du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers pour l'année 2018.

Question n°230 Rapporteur Soizig NEDELEC
Approbation et signature de la convention de gestion urbaine de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville d'Aubervilliers pour les années 2017 à 2020.

Question n°231 Rapporteur Soizig NEDELEC

Approbation et signature du troisième protocole de coopération d'une durée de cinq ans entre l'Etat, l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France, l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Commune d'Aubervilliers relatif à la lutte menée contre l'habitat indigne.

Question n°232 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG

Approbation et signature d'une convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, l'Agence Régionale de Santé et la Commune d'Aubervilliers relative à l'expérimentation "Mission retrouve ton cap" sur la prévention du surpoids et de l'obésité chez les jeunes enfants de 3 à 8 ans.

Question n°233 Rapporteur Patrick LE HYARIC

Convention annuelle entre la commune d'Aubervilliers et l'association Carrefour pour l'Information et la Communication à Aubervilliers (CICA)

Question n°234 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Subvention à l'association "De l'autre côté" concernant sa participation aux échanges avec la maison de jeunes Polaris de Iena.

Question n°235 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Subvention concernant le soutien aux échanges scolaires entre le collège Jean Moulin d'Aubervilliers et l'établissement Gemeinschaftsschule Galileo à Iéna.

Conseil municipal du 18 octobre 2017

Laurence Touchane — 2017-10-13T08:56:36Z

ORDRE DU JOUR

Question n°193 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 20 septembre 2017.

Question n°194 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Approbation de la participation d'un élu à un voyage d'étude à la 6ème conférence internationale et interdisciplinaire organisée par le Forum européen pour la sécurité urbaine, du 15 au 17 novembre 2017, à Barcelone (Espagne) sur le thème de la coproduction des politiques de sécurité urbaine.

Question n°195Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation de la maire Mériem Derkaoui et de la cheffe de cabinet à une délégation envoyée en Israel et Palestine par l'association pour le Jumelage entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises

Question n°196Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention d'un montant de 1000€ au profit de l'association Médecins du monde afin de venir en aide à la population Rohingyas réfugiée au Bangladesh

Question n°197Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de couches pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2018 à 2021. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°198Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de prestations de restauration en liaison froide et à composante biologique pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2018 à 2021. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°199Rapporteur Anthony DAGUET
Remboursement de frais dans le cadre d'un protocole d'accord entre la commune d'Aubervilliers et l'association AMAP ROBIN DES POIS

Question n°200 Rapporteur Anthony DAGUET
Admissions en non-valeur de diverses créances

Question n°201 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis d'un immeuble situé 43 rue des Postes - 2 rue des écoles à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée BD 17.

Question n°202 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers / Saint-Denis - Signature d'une convention pour le versement d'une participation financière à l'acquisition du foncier par la Commune de Saint-Denis au profit de la Commune d'Aubervilliers

Question n°203 Rapporteur Sophie VALLY
Approbation de l'installation d'une patinoire temporaire. Autorisation de recourir au mécénat pour l'opération de financement de l'opération.

Question n°204Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : Création de postes à compter du 1er novembre 2017

Question n°205Rapporteur Danièle MARINO
Personnel communal : autorisation de recrutement d'un juriste au sein du Service des Affaires Juridiques de la Direction Administration Générale : sur la base d'un contrat de trois ans à compter du 1er novembre 2017.

Question n°206Rapporteur Salah CHIBAH
Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la commune d'Aubervilliers

Question n°207 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions de délégation de paiement des dépenses de soins des usagers avec les organismes d'assurance maladie complémentaire

Question n°208 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu pour un plan logement en faveur des quartiers populaires

Conseil municipal du 20 septembre 2017

Laurence Touchane — 2017-10-03T13:43:40Z

ORDRE DU JOUR

Deliberation n°147 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 juin 2017.

Deliberation n°148 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention d'un montant de 1500€ au profit de la croix rouge française et 1500€ au secours populaire suite au passage de l'ouragan Irma.

Deliberation n°149 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignations de représentants du Conseil municipal au sein de diverses commissions municipales et associations.

Deliberation n°150 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Représentation de la ville d'Aubervilliers à la réunion du comité exécutif du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (EFUS) et à la conférence internationale sur le thème "Sécurité, démocratie & villes" du 25 au 27 septembre 2017 à Malmö en Suède, et prise en charge des frais de déplacement.

Deliberation n°151 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2017 du budget principal.

Deliberation n°152 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Deliberation n°153 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Deliberation n°154 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l'année 2017.

Deliberation n°155 Rapporteur Anthony DAGUET
Abrogation de la délibération n° 111 du 29 juin 2017 - Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre municipal de Santé suite à un ou plusieurs vols sans effraction constatés le 03 février 2017.

Deliberation n°156 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d'accord-cadre de fourniture de consommables pour l'activité des cabinets dentaires du Centre Municipal de Santé d'Aubervilliers pour les années 2018 à 2019

Deliberation n°157 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l'activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l'année 2018. Approbation du projet d'accord-cadre.

Deliberation n°158 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de consommables paramédicaux, d'instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2018 et 2019. Approbation du projet d'accord-cadre.

Deliberation n°159 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre de distribution de différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2018 et 2019. Approbation du projet d'accord-cadre.

Deliberation n°160 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de fourniture d'un logiciel de gestion du maintien à domicile. Approbation et autorisation de signature.

Deliberation n°161 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché d'exploitation des installations thermiques MCI (P1 - P2 - P3). Changement d'indice de revalorisation des tarifs du gaz - Intégration de la Taxe intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) dans la facturation du gaz. Approbation et autorisation de signature.

Deliberation n°162 Rapporteur Anthony DAGUET
Travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux et de travaux sur des bâtiments privés par la ville d'Aubervilliers, pour les années 2018 à 2021. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Deliberation n°163 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l'année 2016. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement et autorisation de signature.

Deliberation n°164 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de fourniture de consommables paramédicaux, d'instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2016 à 2017 - lot 2 ' fourniture d'instrumentation médicale '. Approbation et autorisation de signature.

Deliberation n°165 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n° 2 au marché de souscription des contrats d'assurance de la Ville pour les années 2015 -2019 - lot 2 ' responsabilité civile '. Approbation et autorisation de signature.

Deliberation n°166-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Régularisations foncières rue Madeleine Vionnet - Déclassement d'une portion de la rue Madeleine Vionnet.

Deliberation n°166-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Régularisations foncières rue Madeleine Vionnet - Echange sans soulte entre la Commune et la SAS JSBF Victor Hugo.

Deliberation n°167-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°120-1 du 23 juin 2017 - Acquisition auprès de l'EPFIF des biens situés 201 boulevard Félix Faure (parcelles L 14 et L15) et 25 bis rue du Clos Bénard (parcelles AX 209 et AX 207).

Déliberation n°167-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°120-3 du 23 juin 2017 - Cession au profit de l'EPFIF des biens situés 130 boulevard Félix Faure (parcelle M28), 102 et 104 rue Heurtault (parcelles cadastrées I1 et I2) et 14 rue Guyard Delalain (parcelle AY 113).

deliberation n°168 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la SCCV LAMY ILOT G AUBERVILLIERS d'un local de 139 m², correspondant au lot de volume n°5, situé 7-9-11 rue Gaëtan Lamy à Aubervilliers, pour la réalisation d'un espace jeunesse au sein du quartier du Landy.

deliberation n°169 Rapporteur Sophie VALLY
Réglementation de la propreté.

deliberation n°170 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Commune et l'association Les Poussières relative à la fixation d'objectifs et de moyens avec l'association Les Poussières et l'attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 15 000 euros.

deliberation n°171 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Signature de l'avenant n°4 à la convention tripartite entre la Commune d'Aubervilliers, Plaine Commune et l'aménageur de la ZAC Centre Moutier.

deliberation n°172 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Signature de l'avenant n°1 à la convention tripartite pour l'opération d'aménagement du Marcreux.

deliberation n°173 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la convention unique d'accès n°2017/M/0510 à l'espace sécurisé de la CAF pour la consultation des données allocataires entre la Caisse d'Allocations Familiales et la commune d'Aubervilliers.

Question n°174 RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

deliberation n°175 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention financière pour l'étude concertée de programmation en vue de la requalification du square Lucien Brun.

deliberation n°176 Rapporteur Danièle MARINO
Réparation du préjudice causés à un agents municipaux – autorisation de conclure des protocoles transactionnels –

deliberation n°177 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention partenariale entre la Ville d'Aubervilliers et SOLIHA Est Parisien relative à l'accompagnement social de la résidence sociale située au 78 rue Léopold Réchossière au titre de l'exercice 2017.

deliberation n°178 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention de Plaine Commune à la Commune d'Aubervilliers affectée au fonctionnement d'une structure d'hébergement et d'insertion de personnes marginalisées vivant en bidonvilles à Aubervilliers pour les années 2017 et 2018.

deliberation n°179 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation et signature de la convention attributive de subvention entre l'Etat et la Commune d'Aubervilliers relative à une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement social global et individualisé des ménages accueillis au sein de la structure d'hébergement transitoire du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers pour l'année 2017.

deliberation n°180 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers, l'Association des Cités du Secours Catholique-Cité Myriam et l'Association Interlogement 93 relative au centre d'hébergement d'urgence du Fort d'Aubervilliers.

deliberation n°181 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Commune d'Aubervilliers relative à la gestion de la réservation d'une partie des logements de l'opération de construction située 35 rue Henri Barbusse menée par Immobilière 3F.

deliberation n°182 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle à l'association TOTOF MUAY THAI.

deliberation n°183 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Aubervilliers Escrime Club (AEC).

deliberation n°184 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis et la ville d'Aubervilliers pour favoriser l'accès aux informations et aux droits des personnes reçues par les représentants de la Mairie d'Aubervilliers.

deliberation n°185 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'Objectifs et de Moyens relatives aux actions de santé publique 2017.

deliberation n°186 Rapporteur Marc RUER
Signature de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des Forfait Post-Stationnement (FPS), dans le cadre de la mise en place de la dépénalisation au 1er janvier 2018.

deliberation n°187 Rapporteur Patrick LE HYARIC
Approbation et conclusion d'un avenant à la convention conclue entre l'association Carrefour pour l'Information et la Communication à Aubervilliers (CICA) et la Commune d'Aubervilliers afin d'autoriser le versement d'une subvention supplémentaire.

deliberation n°188 Rapporteur Eric PLEE
Adhésion au SIFUREP des communes de Garches, Saint-Cloud et Saint-Ouen-l'Aumône.

deliberation n°189 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accueil d'une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l'année scolaire 2017/2018. Versement partiel d'une bourse destinée à l'élève palestinienne.

deliberation n°190 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu portant sur le caractère public de l'eau.

deliberation n°191 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu relatif à la demande de libération de Salah HAMOURI.

deliberation n°192 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Voeu relatif au projet de fermeture des trésoreries de LA COURNEUVE et AUBERVILLIERS.

Conseil municipal du 29 juin 2017

Laurence Touchane — 2017-07-13T09:41:12Z

ORDRE DU JOUR

deliberation n°109 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 mai 2017.

deliberation n°110 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de l'association Cinéma "Le Studio".

deliberation n°111 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre municipal de Santé suite à un ou plusieurs vols sans effraction constaté le 03 janvier 2017.

deliberation n°112-1 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 29 septembre 2016.

deliberation n°112-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 16 novembre 2016.

deliberation n°112-3 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 28 décembre 2016.

deliberation n°112-4 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur du régisseur de la régie de recettes du stationnement payant suite au vol avec effraction constaté le 8 février 2017

deliberation n°113 Rapporteur Anthony DAGUET
Indemnité de conseil attribuée au Trésorier municipal pour l'année 2017.

deliberation n°114 Rapporteur Anthony DAGUET
Commande publique : Guide interne des marchés à procédure adaptée -modification n°5.

deliberation n°115 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation des demandes de subventions dans le cadre du Fonds d'Investissement Métropolitain 2017 relatives au programme d'économies d'énergies et à l'acquisition de véhicules propres. Approbation des plans de financement prévisionnels. Autorisation de signature.

deliberation n°116 Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de programmation en vue de la réalisation d'un centre aquatique à Aubervilliers. Approbation de l'opération, du projet de marché et du plan de financement.

deliberation n°117 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture d'abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2018 - 2019. Approbation du projet d'accord-cadre.

deliberation n°118 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de véhicules pour la ville d'Aubervilliers pour l'année 2017. Approbation du projet d'accord-cadre.

deliberation n°119 Rapporteur Anthony DAGUET
Règlement intérieur concernant les conditions d'utilisation des véhicules communaux.

deliberation n°120-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Echange foncier avec l'Etablissement Foncier d'Ile-de-France - Acquisition auprès de l'EPFIF des biens situés 201 boulevard Félix Faure (parcelles L 14 et L15) et 25 bis rue du Clos Bénard (parcelles AX 209 et AX 207).

deliberation n°120-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement du domaine public du bien situé 14 rue Guyard-Delalain (parcelle AY 113).

deliberation n°120-3 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de l'EPFIF des biens situés 130 boulevard Félix Faure (parcelle M28), 102 et 104 rue Heurtault (parcelles cadastrées I1 et I2) et 14 rue Guyard-Delalain (parcelle AY 113).

deliberation n°121 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la SCI DU PONT BLANC du lot n° 2 sis 46 rue Charles Tillon à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AO n° 179.

Question n°122 : RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

deliberation n°123-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC du Marcreux - Abrogation de la délibération n°114 du 23 juin 2016 - Déclassement du bien situé 1 rue Claude Bernard à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée H 219.

deliberation n°123-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la SOREQA des biens situés 1 rue Claude Bernard et 34 rue du Port à Aubervilliers, sur les parcelle cadastrées H 219 et H 110.

deliberation n°124-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Emile Dubois : Déclassement du domaine public d'une partie de l'impasse Jean Jaurès à Aubervilliers d'une superficie de 30 m².

deliberation n°124-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession d'une partie de l'impasse Jean Jaurès à Aubervilliers d'une superficie de 30 m², au profit de la SEQUANO.

deliberation n°125 Rapporteur Magali CHERET
Modification exceptionnelle de la tarification des spectacles programmés par la direction des affaires culturelles dans le cadre d'un partenariat avec le théâtre La Commune - CDN d'Aubervilliers.

deliberation n°126 Rapporteur Leila TLILI
Signature des conventions d'objectifs et de financement concernant 2 Lieux d'Accueil Enfants-Parents (LAEP) : Berthy Albrecht (n°17-002P) et Gérard Philipe (n°17-003P) entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint- Denis pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020.

deliberation n°127 Rapporteur Fethi CHOUDER
Signature d'une convention entre la ville d'Aubervilliers et l'association Cités Unies France concernant le projet 'Appui à la gouvernance locale concertée et renforcement de capacités des autorités locales algériennes en matière de politique publique locale de jeunesse ', soutenu par l'Union Européenne et versement d'une subvention.

deliberation n°128 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la convention d'objectifs et de moyens entre la commune d'Aubervilliers et l'Association Institut d'Éducation et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi accueil Doubidou, sis au 61, rue de la commune de Paris 93300-AUBERVILLIERS (2017-2019).

deliberation n°129 Rapporteur Jean-François MONINO
Révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Ile-de-France pour la période 2017 à 2020.

deliberation n°130 Rapporteur Jean-François MONINO
Transfert de la compétence de location de vélos en libre-service et adhésion à la compétence optionnelle "Vélib" du Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

deliberation n°131 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion à l'association ' Vacances ouvertes ' et dépôt d'un dossier de demande de subvention dans le cadre de leur dispositif ' projets vacances 2017 '.

deliberation n°132 Rapporteur Danièle MARINO
Créations et suppressions d'emplois - modification du tableau des effectifs.

deliberation n°133 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Classes de neige : Année scolaire 2017/2018 : participations familiales aux frais de séjour.

deliberation n°134 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Restaurants Scolaires : approbation des nouveaux des nouveaux tarifs concernant les enseignants et les hôtes de passage.

deliberation n°135 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Approbation des forfaits des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 4 septembre 2017.

deliberation n°136 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention relative à l'organisation des classes de neige 2018 entre la caisse des écoles et la ville d'Aubervilliers.

deliberation n°137 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

deliberation n°138 Rapporteur Soizig NEDELEC
Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriétés (POPAC) sur la copropriété sise 60-62 rue Sadi Carnot.

deliberation n°139 Rapporteur Soizig NEDELEC
Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés en Centre-ville.

deliberation n°140 Rapporteur Salah CHIBAH
Revalorisation des tarifs des différents dispositifs (TONUS, école municipale des sports) proposés par la Direction des Sports en direction des jeunes albertivillariens à compter du 1er septembre 2017.

deliberation n°141 Rapporteur Salah CHIBAH
Revalorisation des tarifs d'entrée, des activités aquatiques et de location des bassins du centre nautique d'Aubervilliers à compter du 1er septembre 2017.

deliberation n°142 Rapporteur Nourredine KADDOURI
Convention pluriannuelle fixant les relations de coopération entre la Commune d'Aubervilliers et le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes 93 Ouest.

deliberation n°143 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d'une délégation au Festival international de Beit Jala pour la paix en septembre 2017.

deliberation n°144 Rapporteur Silvère ROZENBERG
"ZAC du Fort d'Aubervilliers - Avis sur le dossier de réalisation partiel et sur le programme des équipements publics de la tranche 1".

deliberation n°145 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d'un Adjoint à la Maire à un voyage d'étude à Barcelone portant sur les enjeux de politiques urbaines.

Conseil municipal du 18 mai 2017

Laurence Touchane — 2017-05-23T13:26:34Z

ORDRE DU JOUR

deliberation n°078 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 avril 2017.

deliberation n°079 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Élection du cinquième Adjoint à la Maire.

deliberation n°080 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Représentation de la ville d'Aubervilliers au Forum européen pour la sécurité urbaine du 17 au 20 mai 2017 à Rimini et prise en charge des frais de déplacement.

deliberation n°081 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service unique (PSU) "établissement d'accueil de jeunes enfants 0-6 ans" pour la micro crèche Bruno Munari.

deliberation n°082 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal.

deliberation_no083-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget principal.

deliberation n°084 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2016 du budget principal.

deliberation n°085 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

deliberation_no086 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

deliberation n°087 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2016 du budget annexe du Centre municipal de Santé.

deliberation n°088 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du Service de soins à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIDPAAH).

deliberation_no089 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du Service de soins à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIDPAAH).

deliberation n°090 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation des résultats du compte administratif 2016 du budget annexe du Service de soins à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (SSIDPAAH).

deliberation n°091 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

deliberation_no092 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

deliberation n°093 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation des résultats du compte administratif 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

deliberation n°094 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d'utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l'exercice 2016.

deliberation n°095 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation de l'accord-cadre et autorisation de signature.

deliberation n°096 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de prestation d'accompagnement des services d'aide et de soins à domicile à la mise en place de l'expérimentation du fonctionnement des services en Service Polyvalent d'Aide et de Soins A Domicile (SPASAD) intégrés, gérés par la ville d'Aubervilliers et par le CCAS d'Aubervilliers.

deliberation n°097 Rapporteur Monsieur DAGUET
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2018.

deliberation n°098 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de partenariat et de financement pour l'organisation d'animations de quartier entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Pour les Equipements Sociaux des nouveaux ensembles immobiliers (A.P.E.S).

deliberation n°099 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers, ALTERALIA et le Comité des œuvres sociales d'Aubervilliers pour la restauration des agents municipaux -attribution de subvention.

deliberation_no100 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers/Saint-Denis - Cession au profit du Département de Seine-Saint-Denis des terrains situés 8-10 rue du Pilier à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées P18, P 19 et P 20 et du terrain situé rue du Pilier à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée P130.

deliberation n°101-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers : Déclassement du domaine public d'une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 486 m² -

deliberation n°101-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers : Cession d'une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 486 m², au profit de la SEM Plaine Commune Développement.

deliberation n°102 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la Ville d'Aubervilliers, l'Institut National du Patrimoine et l'école du Louvre en vue d'un chantier-école des élèves conservateurs, restaurateurs et régisseurs aux Archives municipales.

deliberation n°103 Rapporteur Magali CHERET
Convention entre la Commune d'Aubervilliers et les Tréteaux de France (SARL) et attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle pour la réalisation de leurs espaces de travail.

deliberation n°104 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Fixation de la participation financière de la Commune au fonctionnement des écoles privées.

deliberation n°105 Rapporteur Danielle MARINO
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux.

deliberation n°106 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention entre la Croix Rouge et la Commune d'Aubervilliers relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l'encadrement des bénévoles spontanés, notamment dans le cadre des PCS.

deliberation n°107 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Approbation de la fusion absorption de la SEM Deltaville par la SEM Sequano Aménagement.

deliberation n°108 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Avenant de clôture du PNRQAD d'Aubervilliers.

Conseil municipal du 27 avril 2017

Patricia Cangemi — 2017-05-15T09:46:40Z

Ordre du jour

deliberation n°063 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23
mars 2017.

deliberation n°064 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Dénomination d'une plaque commémorative.

deliberation n°065 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l'année 2017. Autorisation de demande de subvention et approbation de l'enveloppe prévisionnelle pour l'année 2017. Approbation du plan de financement prévisionnel.

deliberation n°066 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit des consorts JAAFARI-LAHLALI du terrain situé 5 impasse du Puits Civot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AN 30.

Question n° 067 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers : Déclassement du domaine public d'une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 486 m² - Cession d'une partie de la rue de la Haie Coq à Aubervilliers d'une superficie de 486 m², au profit de la SEM Plaine Commune Développement. REPORTEE

Question n° 068 RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

deliberation n°069 Rapporteur Magali CHERET
Demande de licence d'entrepreneur de spectacles.

deliberation n°070 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre le jeu de Paume, le cinéma Le Studio
et la ville d'Aubervilliers dans le cadre du parcours « Entre document et création :
Représentations de la ville au XX° siècle »

deliberation n°071 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2017.

deliberation n°072 Rapporteur Danielle MARINO
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du cadre d'emploi des administrateurs territoriaux -

deliberation n°072-1 Rapporteur Danielle MARINO
Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du cadre d'emploi des attachés territoriaux.

deliberation n°073 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Sectorisation scolaire 2017/2018 et moyens mis en œuvre pour scolariser tous les élèves albertivillariens de maternelle et d'élémentaire.

deliberation n°074 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

deliberation n°075 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Protocole d'accord transactionnel pour le remboursement de frais médicaux.

deliberation n°076 Rapporteur Marc RUER
Troisième phase du plan local de stationnement et réforme de la dépénalisation du stationnement.

deliberation n°077 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Charte de participation dans le cadre du Nouveau programme de rénovation urbaine du quartier Emile Dubois – Maladrerie.

Conseil municipal du 23 mars 2017

Laurence Touchane — 2017-03-20T09:07:04Z

Ordre du jour

Question n° 024 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017.
pv_du_23_fevrier_2017

Question n° 025 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections présidentielles (23 avril et 03 mai 2017) et législatives (11 et 18 juin 2017).

Question n° 026 Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux d'imposition 2017.

Question n° 027 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2017 du budget principal de la Ville d'Aubervilliers.

Question n° 028 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2017 du budget annexe du Centre municipal de santé.

Question n° 029 Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Question n° 030 Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal.

Question n° 031 Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2017.

Question n° 032 Rapporteur Anthony DAGUET
Abrogation de la délibération n° 237 du 15 décembre 2016 - Remise gracieuse en faveur du régisseuse de la régie de recettes du Centre municipal de Santé.

Question n° 033 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d'une garantie d'emprunt à la Régie de quartier de la Maladrerie - Emile Dubois.

Question n° 034 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d'avenant n° 2 au marché d'exploitation des installations thermiques MTI (P1 - P2 - P3) et autorisation de signature.

Question n° 035-1 Rapporteur Anthony DAGUET
Soutien à l'Investissement Public Local pour l'année 2017. Autorisation de demande de subvention et approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n° 035-2 Rapporteur Anthony DAGUET
Soutien à l'Investissement Public Local pour l'année 2017. Approbation de l'attribution de subventions concernant deux opérations et autorisation de signature.

Question n° 036 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux relevés, à la numérisation et aux prestations topographiques pour les années 2017 à 2019. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n° 037 Rapporteur Anthony DAGUET
Convention d'objectifs et de subvention entre la Bourse du travail et la commune d'Aubervilliers.

Question n° 038 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit des consorts MEFIDANE du bien situé 6 rue Paul Bert à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AZ 26.

Question n° 039 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société EURASIA GROUPE des lots n°39, 42 et 50 situés 19 rue des Gardinoux à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée Q12.

Question n° 040-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers/Saint-Denis - Acquisition auprès de la Société C&L Clichy des terrains situés 8-10 rue du Pilier à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées P18, P 19 et P 20.

Question n° 040-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Collège intercommunal Aubervilliers/Saint-Denis - Acquisition auprès de la Société ICADE du terrain situé rue du Pilier à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée P130.

Question n° 041 RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

Question n° 042 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention cadre pluripartite d'objectifs 2017-2018 entre la Ville d'Aubervilliers, l'Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l'association les Laboratoires d'Aubervilliers.

Question n° 043 Rapporteur Magali CHERET
Signatures d'avenants à la convention d'objectifs triennale 2015/2017 fixant le montant de la subvention pour l'exercice 2017.

Question n° 044 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la commune d'Aubervilliers et le Théâtre Equestre Zingaro ainsi que l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle pour l'aménagement scénique de la future création du spectacle.

Question n° 045 Rapporteur Magali CHERET
Modifications de la tarification des spectacles programmés par la Direction des Affaires culturelles votée en 2016.

Question n° 046 Rapporteur Laurence GRARE
Signature du Contrat Enfance Jeunesse entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de Seine Saint-Denis.

Question n° 047 Rapporteur Laurence GRARE
Subvention 2017 à l'association Aubervacances - Loisirs dans le cadre de la convention triennale 2015/2017.

Question n° 048 Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : présentation du tableau des effectifs.

Question n° 049 Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : Création de 2 postes d'agents d'accueil en établissement de santé à compter du 1er avril 2017

Question n° 050 Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : Création de 2 postes de médecins généralistes et autorisation de recrutement sur la base de 3 ans à compter du 1er avril 2017.

Question n° 051 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Approbation des tarifs : Restauration scolaire, Goûters et Centres de Loisirs Maternels.

Question n° 051 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Fixation des tarifs en application pour les animations séniors.

Question n° 053 Rapporteur Fethi CHOUDER
Présentation des rapports d'activités de l'année 2015 relatifs à la délégation de service public des marchés d'approvisionnement (Centre, Montfort et Quatre-Chemins).

Question n° 054 Rapporteur Soizig Nedelec
Rattachement de l'OPH d'Aubervilliers à l'EPT Plaine Commune.

Question n° 055 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Boxer Inside Club.

Question n° 056 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention avec l'association Aubervilliers escrime club.

Question n° 057 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adoption d'une tarification pour 5 actes orthodontiques.

Question n° 058 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Subvention pluriannuelle (2016-2017-2018) de l'ARS dans le cadre de la reconduction du volet contribution de l'Atelier Santé Ville à la coordination du Contrat.

Question n° 059 Rapporteur Silvère ROZENBERG
EMGP : Protocole d'accord Plaine Commune/ Icade/ Ville de Saint Denis/ Ville d'Aubervilliers.

Question n° 060 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC du Fort d'Aubervilliers : Exonération de la part communale de la taxe d'aménagement portant sur les constructions et aménagements réalisés dans la zone d'aménagement concerté de l'Eco quartier du Fort d'Aubervilliers.

Question n° 061 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Canal - Porte d'Aubervilliers : Protocole d'accord Plaine Commune/Conseil Départemental 93/Commune d'Aubervilliers/OPH d'Aubervilliers relatif à l'immeuble situé 30 avenue Victor Hugo à Aubervilliers.

Question n° 062 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accueil d'une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l'année scolaire 2016/2017.

Conseil municipal du 23 février 2017

Laurence Touchane — 2017-02-24T10:44:39Z

Question n° 014 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 janvier 2017.

Question n° 015 Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d'Orientation Budgétaire 2017.

Question n° 016 Jean-François MONINO
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable (débat d'orientation budgétaire - budget primitif 2017 - commune d'Aubervilliers).

Question n° 017 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification de la dénomination d'une partie de la rue des Cités, comprise entre la rue Léopold Réchossière et l'avenue de la République.

Question n° 018 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Communication au Conseil municipal des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France portant sur la gestion de la Commune d'Aubervilliers concernant les exercices de 2007 et suivants ainsi que la réponse qui a été apportée par la Maire.
http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/Commune-d-Aubervilliers-93

Question n° 019 Rapporteur Anthony DAGUET
Octroi d'une garantie d'emprunt à la société anonyme France Habitation à hauteur de 100 % dans le cadre de l'opération de restructuration de l'ancienne Clinique de l'Orangerie en Maison d'accueil spécialisée.

Question n° 020 Rapporteur Anthony DAGUET
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour la mise en œuvre d'actions en faveur de la santé publique. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n° 021 Rapporteur Anthony DAGUET
Maison de jeunes du Landy. Dépôt d'une demande d'urbanisme. Approbation du plan de financement prévisionnel et des demandes de subventions, notamment au titre de la réserve parlementaire 2017. Autorisation de signature.

Question n° 022 Rapporteur Anthony DAGUET
Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis relative à la création d'un espace famille. Approbation des nouveaux plans de financements prévisionnels. Autorisation de signature.

Question n° 023 Rapporteur Soizig NEDELEC
Avenant à la convention "Un toit pour elle" entre la Ville d'Aubervilliers, les associations "SOS FEMMES 93" et "L'AMICALE DU NID 93" et l'OPH d'Aubervilliers.

Conseil municipal du 26 janvier 2017

Patricia Cangemi — 2017-01-20T14:46:06Z

Ordre du jour

Question n° 001 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2016.

Question n° 002 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de mobilier et de jouets pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2017-2020. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n° 003 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2016 par la Commune d'Aubervilliers.

REPORTEE
Question n° 004 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Echange foncier avec l'Etablissement Foncier d'Ile-de-France - Acquisition des biens situés 201 boulevard Félix faure (parcelles cadastrées L 14 et L15) et 25 bis rue du Clos Bénard (parcelles cadastrées AX 209 et AX 207) - Cession des biens situés 130 boulevard Félix Faure (parcelle cadastrée M28), 102 et 104 rue Heurtault (parcelles cadastrées I1 et I2) et 14 rue Guyard Delalain (parcelle cadastrée AY 113)

Question n° 005 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°116 du 23 juin 2016 - Acquisition auprès de la succession JACOB des lots n°18 et 31 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50 -

Question n° 005-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°168 du 15 septembre 2016 - Acquisition auprès de M. ZOUAOUI des lots n°58 et 69 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50

Question n° 006 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 31 logements située ZAC Auvry-Barbusse (32-34, 38-42 et 46 rue Auvry) menée par Immobilière 3 F.

Question n° 007 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 35 logements située 14-30 rue Lécuyer menée par la SA d'HLM Logirep.

Question n° 008 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 30 logements située ZAC Canal îlot A 22 menée par l'OPH d'Aubervilliers.

Question n° 009 Rapporteur Salah CHIBAH
Convention avec l'association Aubervilliers escrime club.

Question n° 010 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : signature d'une convention pour l'organisation des commissions de sélection professionnelle avec le centre de gestion interdépartemental de gestion de la petite couronne pour le compte de la commune.

Question n° 011 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire pour l'année 2017.

Question n° 012 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Demande de subvention relative à la convention ASLL pour l'année 2017.

Question n° 013 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Fort d'Aubervilliers : convention d'adhésion à l'appel à projets "inventons la Métropole du Grand Paris".