Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2016

Conseil municipal du 15 décembre 2016

Patricia Cangemi — 2016-12-12T08:21:41Z

Ordre du jour
Question n°231 Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 novembre 2016.

Procès verbal

Question n°232 Mériem DERKAOUI
Signature du contrat d'intérêt national Fort d'Aubervilliers

Question n°233 Mériem DERKAOUI
Convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association ALTERALIA pour l'année 2016

Question n°234 Mériem DERKAOUI
Convention annuelle entre la commune d'Aubervilliers et l'association Carrefour pour l'Information et la Communication à Aubervilliers (CICA).

Question n°235 Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Association de la Nouvelle Génération Immigrée (ANGI)

Question n°236 Anthony DAGUET
Renouvellement de la convention d'objectifs et de subvention entre la Bourse du travail et la commune d'Aubervilliers

Question n°237 Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre Municipal de Santé

Question n°238 Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse de la régie de recettes du Centre Nautique.

Question n°239 Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2017

Question n°240 Anthony DAGUET
Admissions en non-valeur

Question n°241 Anthony DAGUET
Montant définitif du Fonds de compensation des charges territoriales (FCCT) à verser à Plaine Commune pour l'année 2016

Question n°242 Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2017 - budget principal

Question n°243 Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2017 – budget annexe du CMS

Question n°244 Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe du SSIDPAAH : transfert de l'actif et du passif au budget du CCAS

Question n°245 Anthony DAGUET
Octroi d'une garantie d'emprunt à la société d'économie mixte Plaine Commune Développement à hauteur de 20 % dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Nozal
Front Populaire

Question n°246 Anthony DAGUET
Evaluation du transfert de la compétence PLU à l'EPT Plaine Commune

Question n°247 Anthony DAGUET
Approbation de la délibération du Comité d'administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) portant sur l'adhésion de l'Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest pour la compétence en matière de développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique.

Question n°248 Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail pour les besoins du personnel municipal d'Aubervilliers et la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les agents de Police Municipale – ASVP – Agents de prévention espaces verts - Agents "Points écoles" de la ville d'Aubervilliers pour les années 2017 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°249 Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l'année 2016. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement prévisionnel et autorisation de signature.

Question n°250 Jean-Jacques KARMAN
Acquisition en VEFA auprès de la Société Bouygues Immobilier de locaux situés 39 à 43 rue Henri Barbusse à Aubervilliers en vue de la réalisation de salles de classe.

Question n°251 Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°169 du 15 septembre 2016 - Acquisition auprès de la SNC MONCHABLON des entrepôts, des murs du local commercial, de leur terrain d'assiette et de la nue-propriété du pavillon d'habitation et de des accessoires situés 47 ter-49 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 43. -

Question n°251-1 Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de Mme JACOB de l'usufruit du pavillon d'habitation et de ses accessoires situés 47 ter-49 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 43.

Question n°252 Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de M. ALLAL du bien situé 141 bis avenue Victor Hugo sur la parcelle cadastrée Y 16

Question n°253 Jean-Jacques KARMAN
Promesse de protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité d'éviction de bail commercial entre la Commune et Mme RAOUL pour les locaux à usage de pharmacie situés 47 ter rue Sadi Carnot à Aubervilliers

Question n°254 Sophie VALLY
Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal et des droits d'occupation dans le caveau provisoire.

Question n°255 Magali CHERET
Convention de coopération culturelle et patrimoniale 2016 - 2019 entre la Commune d'Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n°256 Danielle MARINO
Renouvellement de la convention fixant les relations de coopération entre la commune d'Aubervilliers et l'association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d'Aubervilliers".

Question n°257 Danielle MARINO
Personnel communal : Créations de grade à temps complet

Question n°258 Danielle MARINO
Personnel municipal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de signer les conventions d'accueil avec les bénévoles.

Question n°259 Sofienne KARROUMI
Signature de la convention de partenariat et de financement de l'expérimentation du service polyvalent d'aide et de soins à domicile intégré (SPASAD intégré).

Question n°260 Sofienne KARROUMI
Signature de la convention pluriannuelle 2016-2019 pour le déploiement de places de l'expérimentation "places de SSIAD renforcées".

Question n°261 Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention Plaine Commune et la mairie d'Aubervilliers pour soutenir le dispositif d'accompagnement et d'hébergement des sortants de bidonville.

Question n°262 Salah CHIBAH
Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales et la commune d'Aubervilliers.

Question n°263 Maria MERCADER Y PUIG
Acceptation de subventions du Fonds d'intervention régional du Ministère de la Santé.

Question n°264 Silvère ROZENBERG
ZAC Centre-Moutier : avenant n°3 à la convention tripartite entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune, la ville d'Aubervilliers et Deltaville pour le versement par la ville d'une subvention à l'opération d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Centre Moutier à Aubervilliers

Conseil municipal du 17 novembre 2016

Patricia Cangemi — 2016-12-12T08:21:05Z

Ordre du jour

Question n°201 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2016.

Procès verbal

Question n°202 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux associations lauréates de l'appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs aire pour le Développement Durable ».

Question n°203 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Elections présidentielles 2017. Organisation d'élections primaires de partis politiques. Fixation de la contribution liée à la mise à disposition de locaux communaux.

Question n°204 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d'une conseillère municipale à une délégation envoyée en Israël et en Palestine par l'Association pour le Jumelage entre les camps de réfugiés palestiniens et les villes françaises.

Question n°205 Rapporteur Anthony DAGUET
Réserve parlementaire 2016 portant sur l'aménagement du cinquième fauteuil dentaire pour le Centre Municipal de Santé, ainsi que la création d'une salle de stérilisation. Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°206 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l'activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l'année 2017. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°207 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage et de surveillance pour la ville d'Aubervilliers pour les années 2017 et 2019. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°208 Rapporteur Anthony DAGUET
Groupement de commandes pour la passation d'un marché d'étude concertée de programmation de la requalification du square Lucien BRUN sur la commune d'Aubervilliers

Question n°209 Rapporteur Anthony DAGUET
Réalisation d'une étude de programmation en vue de la réhabilitation du Centre Dramatique National (CDN) Théâtre de la Commune d'Aubervilliers (TCA). Approbation du projet de marché.

Question n°210 Rapporteur Anthony DAGUET
Marchés d'approvisionnement en supercarburant sans plomb, gazole et GPL pour les années 2017 à 2020. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°211 Rapporteur Anthony DAGUET
Réhabilitation ESPACE FAMILLES au 44-46, Rue Danielle Casanova. Approbation du projet de marché et du plan de financement. Autorisation de signature.

Question n°212 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet d'accord-cadre de fourniture de consommables pour l'activité d'orthodontie du service dentaire du Centre Municipal de Santé d'Aubervilliers pour les années 2017 à 2018.

Question n°213 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élus d'Aubervilliers pour l'année 2017. Approbation du projet de marché.

Question n°214 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement d'une partie de la parcelle AX 72 située 38 rue Charron à Aubervilliers -

Question n°214-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Cession au profit de Bouygues Immobilier d'une partie de la parcelle AX 72 située 38 rue Charron à Aubervilliers.

Question n°215 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Signature du mandat foncier avec la SEM Plaine Commune Développement pour l'acquisition du terrain du 7e collège.

Question n°216 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d'objectifs et de financement du « Contrat local d'accompagnement à la scolarité » entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n°217 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2016 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n°218 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2016 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Berty Albrecht.

Question n°219 Rapporteur Jean-François MONINO
Prévention spécialisée - versement du complément de la subvention annuelle à l'association « A travers la Ville » pour l'année 2016.

Question n°220 Rapporteur Danielle MARINO
Recrutement des agents pour le recensement 2017 et fixation de leur indemnité

Question n°221 Rapporteur Féthi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J.).

Question n°222 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Classes de neige : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°223 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2016/2017.

Question n°224 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Subventions aux projets des établissements du secondaire. Année scolaire 2016/2017.

Question n°225 Rapporteur Claudine PEJOUX
Convention de partenariat-SIAO-France-Horizon.

Question n°226 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Protocole d'accord transactionnel pour le remboursement de prothèses dentaires.

Question n°227 Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2015

Question n°228 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Taxe d'aménagement - Exonération des parkings compris dans un bâtiment et liés à une activité économique.

Question n°229 Rapporteur Sandrine LEMOINE
SIRESCO : Compte rendu d'activités 2015

Question n°230 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d'une délégation à Iéna du 18 au 20 décembre 2016.

Conseil municipal du 13 octobre 2016

Patricia Cangemi — 2016-10-11T14:48:06Z

Ordre du jour

Question n°188 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2016.

Procès verbal

Question n°189 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification du règlement intérieur du conseil municipal.

Question n°190 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'école.

Question n°191 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Représentation de la commune au sein de diverses instances, commissions et associations.

Question n°192 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration d'urgence de la question n°200.

Question n°193 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Envoi d'un élu au Sommet des maires « Alliance des villes européennes face à l'extrémisme violent » le 9 novembre à Rotterdam.

Question n°194 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de l'EPFIF de l'usufruit pour une durée de 2 ans sur le terrain et les bâtiments situés 95 bd Félix Faure à Aubervilliers.

Question n°195 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous H. Roser pour l'année 2016.

Question n°196 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous Albrecht pour l'année 2016.

Question n°197 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de créer cinq emplois fonctionnels.

Question n°198 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : emploi cabinet du Maire.

Question n°199 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention relative à l'organisation des classes de neige 2017 entre la caisse des écoles et la ville d'Aubervilliers.

Question n°200 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Attribution d'une subvention d'un montant de 1500€ au profit de la Croix Rouge française suite au passage de l'ouragan Matthew à Haîti.

Conseil municipal du 15 septembre 2016

Patricia Cangemi — 2016-09-12T10:25:57Z

Ordre du jour

Question n°145 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 juin 2016.

Question n°146 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Installation d'une plaque commémorative en hommage à Monsieur Chaolin Zhang.

Question n°147 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Nomination de Marwan Barghouti, Citoyen d'honneur de la ville d'Aubervilliers.

Question n°148 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Validation de la participation de la Maire à un voyage d'études sur la thématique "la
Ville ensemble"

Question n°149 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification de la délégation d'attribution à la Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Question n°150 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget principal.

Question n°151 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n°152 Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2014 du budget annexe du
SSIDPAAH

Question n°153 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°154 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2016 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°155 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de diverses subventions aux associations au titre de l'année 2016,

Question n°156 Rapporteur Anthony DAGUET
Versement d'une avance remboursable à l'association Régie de quartier de la Maladrerie - Approbation d'une convention liant la Ville à l'association et autorisation de signature

Question n°157 Rapporteur Anthony DAGUET
Abrogation de la délibération n° 219 du 17 septembre 2015 - Etalement sur plusieurs
exercices des pénalités de remboursement anticipé des emprunts structurés
MPH25258EUR, MPH256442EUR et MPH261076EUR

Question n°158 Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse du Centre nautique pour un montant de
832,40 € suite aux vols des 7, 9 et 11 avril 2016

Question n°159 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l'année 2016. Autorisation de demande de subvention et approbation de l'enveloppe prévisionnelle pour l'année 2016. Approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n°160 Rapporteur Anthony DAGUET
Demande de subvention relative à la réserve parlementaire 2016 portant sur l'aménagement du cinquième fauteuil dentaire pour le Centre Municipal de Santé, ainsi que la création d'une salle de stérilisation. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°161 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la maintenance et dépannage des groupes froids dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2020. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°162 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la maintenance et la gestion règlementaire du parc des extincteurs et des robinets incendies armés (R.I.A.) dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2020. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°163 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour l'entretien et la maintenance des ascenseurs et monte-charge dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2019. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°164 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour la vérification, la maintenance et l'installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 et 2018. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°165 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre pour l'entretien et la maintenance des matériels de cuisine dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 et 2020. Approbation du projet d'accord-cadre.

Question n°166 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif aux missions relevant de la maîtrise d'ouvrage. Années 2017 à 2020.

Question n° 167
Sans objet

Question n°168 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de M. ZOUAOUI des lots n°58 et 69 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50.

Question n°169 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la SNC MONCHABLON du bien situé 49 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 43.

Question n°170 Rapporteur Sophie VALLY
Approbation de l'installation d'une patinoire temporaire. Autorisation de recourir au mécénat pour le financement de l'opération.

Question n°171 Rapporteur Magali CHERET
Candidature au label « Ville en poésie ».

Question n°172 Rapporteur Boualem BENKHELOUF/ Leila TLILI
Signature de l'attestation d'engagement relatif à la Charte de la Laïcité de la branche
famille élaborée par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales

Question n°173 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour l'organisation d'animations de quartier entre la commune d'Aubervilliers et l'association pour les équipements sociaux des nouveaux ensembles immobiliers (A.P.E.S).

Question n°174 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Avenant n°2 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès / Robert Doisneau : Répartition des classes du GSI entre Aubervilliers et Saint-Denis.

Question n°175 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Versement d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la municipalisation des activités séniors en faveur de l'association « Seniors d'Aubervilliers »

Question n°176Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation et signature de la convention attributive de subvention entre l'Etat et la Ville pour l'accompagnement des ménages de la structure du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°177 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention entre la Ville d'Aubervilliers et l'OPH d'Aubervilliers relative à l'enregistrement et à l'instruction de la demande de logement.

Question n°178 Rapporteur Salah CHIBAH
Création d'un tarif pour la vente de cartes magnétiques et fixation de nouveaux tarifs pour certaines activités aquatiques dispensées au centre nautique.

Question n°179 Rapporteur Salah CHIBAH
Création des tarifs pour l'adhésion à l'Ecole Municipale des Sports (EMS).

Question n°180 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d'attribution de subvention entre la ville d'Aubervilliers et le Commissariat général à l'égalité des territoires,

Question n°181 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2014-2016 d'attribution de subvention entre la commune d'Aubervilliers et l'Agence Régionale de la Santé Ile-de-France.

Question n°182 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Subvention accordée par la CPAM à la Commune dans le cadre du programme M't dents.

Question n°183 Rapporteur Marc RUER
Syndicat mixte Autolib' – Approbation et signature de la convention tripartite entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et le Syndicat Mixte relative à l'implantation de cinq stations Autolib' sur le territoire communal.

Question n°184 Rapporteur Silvère ROZENBERG
Approbation du projet de protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Rénovation
Urbaine de Plaine Commune.
brochure
fiches quartier
avis
TFagora
convention

Question n°185 Rapporteur Sandrine LEMOINE
Adhésions des villes de Saint Maximin, de Saint Vaast-les-Mello et de Cramoisy au syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO).

Question n°186 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d'une délégation au Festival culturel pour la paix, à Beit Jala, en septembre 2016

Question n°187Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Accueil d'une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l'année scolaire 2016/2017

Conseil municipal du 23 juin 2016

2016-09-07T13:44:30Z

Ordre du jour

Question n° 085
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 4 mai 2016.

Question n° 086
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Abrogation de la délibération n°214 du 26 juin 2014. Désignation des représentants au conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat d'Aubervilliers.

Question n° 087
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Accueil d'une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l'année scolaire 2015/2016.

Question n° 088
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal.

Question n° 089
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget principal.

Question n° 090
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget principal.

Question n° 091
Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 092
Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 093
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 094
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 095
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 096
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n° 097
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n° 098
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe du Centre Municipal de Santé.

Question n° 099
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe de l'Embarcadère.

Question n° 100
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe de l'Embarcadère.

Question n° 101
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe de l'Embarcadère.

Question n° 102
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal.

Question n° 103
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal.

Question n° 104
Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal.

Question n° 105
Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d'utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l'exercice 2015.

Question n° 106
Rapporteur Anthony DAGUET
Report sur l'exercice 2016 de travaux en régie 2015 n'ayant pu être constatés sur l'exercice 2015.

Question n° 107
Rapporteur Anthony DAGUET
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature.

Question n° 108
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de travaux pour la construction du groupe scolaire Port Chemin Vert. Approbation et autorisation de signature.

Question n° 109
Rapporteur Anthony DAGUET
Substitution au sein du SIGEIF de l'établissement public Territorial 12 « Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine Amont » à la commune de Morangis et de la communauté d'agglomération « Communauté Paris-Saclay » à la commune d'Orsay.

Question n° 110
Rapporteur Anthony DAGUET
Remboursement du prix des billets d'avion de Monsieur Anthony Daguet, 1er Maire Adjoint, suite à un déplacement aux 3ème rencontres algéro-françaises des Maires ayant eu lieu du 24 au 27 mai 2016.

Question n° 111
Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention au Collectif Universel au titre de l'année 2016.

Question n° 112
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert des terrains situés 80 rue Heurtault et 76 rue des Noyers à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées I 22, I 23, I 24 et I 25.

Question n°113
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Abrogation de la délibération n°334 du 17 décembre 2015 - Déclassement du bien situé 17 rue des Postes à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées BH 89 et BH 92.

Question n°113-1
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
– Cession du bien situé 17 rue des Postes à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées BH 89 et BH 92, au profit de la SARL GEST'INN GROUP.

Question n° 114
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC du Marcreux - Cession au profit de la SOREQA des biens situés 9 et 34 rue du Port à Aubervilliers sur les parcelles cadastrées H 150 et H 110.

Question n° 115
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Canal - Cession au profit de la SEM Plaine Commune Développement des parcelles R3, R5, R31 et des lots 1 à 21 de la parcelle R57 situés 5, 7, 9 et 11 rue Madeleine Vionnet à Aubervilliers.

Question n° 116
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acquisition auprès de la succession JACOB des lots n°18 et 31 situés 51 rue Sadi Carnot à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée U 50.

Question n° 117
Rapporteur Sophie VALLY
Adhésion au dispositif COMEDEC – Approbation de deux conventions avec l'Etat (Ministère de la Justice) et l'Agence Nationale des Titres sécurisés.

Question n° 118
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat pluriannuelle 2014 - 2017 entre la Ville d'Aubervilliers, l'Etat, le Département de la Seine Saint-Denis et le Théâtre de la Commune.

Question n° 119
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention entre la ville d'Aubervilliers et l'Office de Tourisme Intercommunal de Plaine Commune Grand Paris et attribution d'une subvention exceptionnelle pour la création d'une "Street art avenue" le long du canal Saint-Denis dans le cadre d'un projet de territoire entre la ville d'Aubervilliers, la ville de Saint-Denis et Plaine Commune.

Question n° 120
Rapporteur Magali CHERET
Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Les Poussières.

Question n° 121
Rapporteur Magali CHERET
Nouvelle tarification des spectacles programmés par la direction des affaires culturelles.

Question n° 122
Rapporteur Magali CHERET
Acceptation du don de matériel de numérisation de l'office des œuvres laïques d'Education par l'Image et le Son.

Question n° 123
Rapporteur Magali CHERET
Acceptation du dépôt d'archives privées de la section d'Aubervilliers du Parti communiste français.

Question n° 124
Rapporteur Magali CHERET
Acceptation d'un don de deux capsules temporelles aux archives municipales.

Question n° 125
Rapporteur Leïla TLILI
Signature de la convention d'aide financière exceptionnelle à l'informatisation n°16-174 entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis

Question n° 126
Rapporteur Jean François MONINO
Dépôt des demandes de subventions pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016 et autorisation de signature des conventions de subventions accordées.

Question n° 127
Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de la Stratégie Territoriale de la Prévention de la Délinquance 2016-2020 composée de quatre axes. Autorisation donnée à la Maire de signer ladite Stratégie avec le Préfet de Seine-Saint-Denis, le Parquet du TGI de Bobigny, le Directeur Académique de Seine-Saint-Denis et le Président du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis.

Question n° 128
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion à l'association « Vacances ouvertes » et dépôt d'un dossier de demande de financement dans le cadre de l'appel à projets « Familles et personnes isolées 2016 ».

Question n° 129
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Conventions entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour le renouvellement d'agréments d'objectifs et de financement - Signature pour le dispositif « Animation Globale » -Signature pour le dispositif « Animation Collective Familles ».

Question n° 130
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de postes de saisonniers pour la période du 1er juillet au 31 août 2016.

Question n° 131
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : création de 18 postes pour l'ouverture du groupe scolaire Vandana SHIVA et Frida KAHLO.

Question n° 132
Rapporteur Danielle MARINO
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux à compter du 1er juillet 2016

Question n° 133
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Convention réglant les relations entre le Service des Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et une infirmière libérale diplômée d'Etat.

Question n° 134
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées

Question n° 135
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Approbation des nouveaux tarifs : restaurant scolaire, goûters et Centres de Loisirs Maternels.

Question n° 136
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 137
Rapporteur Akoua-Marie KOUAME
Convention de Partenariat entre le Défenseur des droits et la Ville d'Aubervilliers.

Question n° 138
Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n° 139
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention entre la Commune et SOLIHA, relative au financement par la Ville d'Aubervilliers de l'accompagnement social de la résidence sociale située 80 rue Réchossière sur son contingent de réservation.

Question n° 140
Rapporteur Silvère ROZENBERG
Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Plaine Commune. REPORTEE

Question n° 141
Rapporteur Nourredine KADOURRI
Convention pluriannuelle 2016-2019 de coopération entre la Commune d'Aubervilliers et SOLIHA Agence Immobilière Sociale Ile-de-France.

Question n° 142
Rapporteur Fathi TLILI
Révision annuelle des droits de place du marché du Centre.

Question n° 143
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Métropole du Grand PARIS – désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Question n° 144
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Vœu tendant à obtenir l'annulation de la décision prise par le Comité de candidature aux Jeux Olympiques et Paralympiques « Paris 2024 » relative à l'implantation du centre aquatique sur le territoire de la Commune de Saint-Denis.

Conseil municipal du 4 mai 2016

Patricia Cangemi — 2016-05-04T10:24:00Z

Ordre du jour

Question n° 054
Rapporteur Mériem DERKAOUI

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2016.

Procès verbal du 24 mars 2016

Question n°055 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Représentation de la commune au sein de diverses instances, commissions et associations.

Question n°056 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Dénomination d'une plaque commémorative en hommage de la traite et de l'esclavage.

Question n° 057 Rapporteur Anthony DAGUET

Groupement de commandes sur le territoire de Plaine Commune pour la passation d'un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur la co-construction du nouveau projet de rénovation urbaine Emile Dubois Maladrerie à Aubervilliers. Approbation de la convention constitutive et autorisation de signature. Lancement de la procédure de passation du marché.

Question n° 058 Rapporteur Anthony DAGUET

Groupement de commandes sur le territoire de Plaine Commune pour la passation d'un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur la co-construction du nouveau projet de rénovation urbaine Villette Quatre Chemins à Aubervilliers. Approbation de la convention constitutive et autorisation de signature. Lancement de la procédure de passation du marché.

Question n°059 Rapporteur Anthony DAGUET

Soutien à l'Investissement Public Local pour l'année 2016. Autorisation de demande de subvention. Approbation de l'enveloppe prévisionnelle pour l'année 2016 et approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n°060 Rapporteur Anthony DAGUET

Demande de subvention relative à la réserve parlementaire 2016 portant sur trois opérations de travaux à destination des groupes scolaires VALLES-VARLIN et HUGO-BALZAC ainsi que du gymnase MOQUET de la Ville. Approbation du plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°061 Rapporteur Anthony DAGUET

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2017.

Question n°062 Rapporteur Anthony DAGUET

Indemnité de conseil attribuée au Trésorier municipal.

Question n°063 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Cession au profit de la Société I3F du bien en totalité situé au 18 rue Bernard Palissy et 31 chemin du Haut Saint-Denis à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée A 67.

Question n°064 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Déclassement de l'immeuble et de son terrain d'assiette situés 36 rue Charron à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AX 71. -

Question n°064-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Cession de l'immeuble et de son terrain d'assiette situés 36 rue Charron à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AX 71, au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France.

Question n°065 Rapporteur Magali CHERET

Signature de la convention entre la Ville d'Aubervilliers, l'Institut National du Patrimoine et l'école du Louvre en vue d'un chantier-école des élèves conservateurs, restaurateurs et régisseurs aux Archives municipales.

Question n°066 Rapporteur Magali CHERET

Acceptation du don d'archives privées de Monsieur Naulet.

Question n°067 Rapporteur Leïla TLILI

Conventions d'objectifs et de financement sur la prestation de service unique (PSU)"établissements d'accueils de jeunes enfants 0-6 ans" pour l'ensemble des structures.

Question n°068 Rapporteur Leïla TLILI

Demande de subvention complémentaire pour l'association "Rires d'Enfants".

Question n°069 Rapporteur Boualem BENKHELOUF

Convention de partenariat avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances dans le cadre du programme « Bourse Solidarité Vacances ».

Question n°070 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.

Question n°071 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de recrutement sur la base d'un contrat de 3 ans d'un(e) Responsable de l'administration générale à compter du 20 juin 2016.

Question n°072 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des Ressources Humaines : autorisation de recrutement sur la base d'un contrat de 3 ans d'un(e) Directeur des Ressources Humaines à compter du 7 juin 2016.

Question n°073 Annulée

Question n°074 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Convention réglant les relations entre le Service des Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les infirmiers libéraux diplômés d'Etat.

Question n°075 Rapporteur Sofienne KARROUMI

Approbation des nouveaux tarifs pour l'année scolaire 2016/2017 : restaurant scolaire, goûters et Centres de Loisirs Maternels.
Question reportée

Question n°076 Rapporteur Sofienne KAROUMI

Sectorisation scolaire 2016/2017 et moyens mis en œuvre pour scolariser tous les élèves albertivillariens de maternelle et élémentaire.

Question n°077 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG

Modification des prix des actes et vaccins réalisés dans le cadre de la consultation du voyage.

Question n°078 Rapporteur Silvère ROZENBERG

ZAC Emile Dubois - Signature de l'avenant n°14 au traité de concession.

Question n°079 Rapporteur Silvère ROZENBERG

ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2013.

Question n°080 Rapporteur Silvère ROZENBERG

ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL 2014.

Question n°081 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI

Convention de partenariat local pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de 2016 à 2018.

Question n°082 Rapporteur Nourredine KADDOURI

Renoncement par la Ville d'Aubervilliers à sa créance liée à la mise à disposition d'un agent communal d'un montant de 60 200,91€, à l'égard de l'AIVS d'Aubervilliers.

Question n°083 Rapporteur Jean-François MONINO

Vœu : La commune d'Aubervilliers hors « Partenariat Transatlantique sur le Commerce et l'Investissement » (PTCI ou TTIP ou TAFTA).

Question n°084 Rapporteur Soizig NEDELEC

Vœu : pour le maintien des subventions régionales à la construction de logements sociaux à Aubervilliers.

Conseil municipal du 24 mars 2016

Philippe Pinto — 2016-05-03T08:23:00Z

Question n° 032
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2016

Question n° 033
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Représentation de la commune au sein de diverses instances, commissions et associations.

Question n° 034
Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d'orientation budgétaire 2016 - Délibération soumise au vote du Conseil Municipal.

Question n° 035
Rapporteur Anthony DAGUET
Vote des taux d'imposition 2016.

Question n° 036
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 de la commune (budget principal).

Question n° 037
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 du Centre municipal de santé (budget annexe).

Question n° 038
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 du Service des soins infirmiers à domicile pour personnes âgées et adultes handicapés (budget annexe).

Question n° 039
Rapporteur Anthony DAGUET
Adoption du budget primitif 2016 du Réseau provisoire de chaleur de la ZAC Canal (budget annexe).

Question n° 040
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché d'exploitation du réseau de chaleur de la ZAC Canal, P1/P2 (MC). Approbation de l'avenant et autorisation de signature.

Question n° 041
Rapporteur Anthony DAGUET
Subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l'année 2016

Question n° 042
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°2 au marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2014 à 2016. Approbation de l'avenant et autorisation de signature.

Question n° 043
Rapporteur Anthony DAGUET
Prestation de garde d'enfants pour l'établissement d'accueil du jeune enfant « Annicke Kélébé » sis 15/15 bis avenue de la République. Approbation du lancement de la procédure de passation du marché et autorisation de signature.

Question n° 044
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Création d'une mosquée à Aubervillers – Approbation de la promesse de bail emphytéotique pour la mise à disposition du foncier – abrogation de la délibération n°173-1 du 9 juillet 2016

Question n° 044-1
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Création d'un centre culturel à Aubervilliers - Approbation des promesses de baux emphytéotiques pour la mise à disposition du foncier - Abrogation de la délibération n°173 du 9 juillet 2015.

Question n° 045
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement du bien situé 114 boulevard Félix Faure sur la parcelle cadastrée U13 -

Question n° 045-1
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de l'Association des Musulmans d'Aubervilliers (AMA) des biens situés 112 et 114 boulevard Félix Faure sur les parcelles cadastrées U13 et U14.

Question n° 046
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert des lots n°3 et 23 situés 65 avenue de la République à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AY 50.

Question n° 047
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Bilan des acquisitions et des cessions réalisées en 2015 par la Commune d'Aubervilliers.

Question n° 048
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention d'intervention de la 33ème édition du festival Banlieues bleues "concerts et actions musicales 2016" entre la Ville d'Aubervilliers et l'association Banlieues Bleues.

Question n° 049
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour la « Médiation Sociale Partagée » entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n° 050
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de partenariat et de financement pour la « Médiation Sociale Partagée » entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Berty Albrecht) et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n° 051
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Dénomination du groupe scolaire "Port Chemin Vert".

Question n° 052
Rapporteur Salah CHIBAH
CMA TENNIS : avenant n°1 à la convention triennale de partenariat.

Question n° 053
Rapporteur Salah CHIBAH
Conventions de parrainage sportif dans le cadre du Tournoi International de tennis de Roland Garros entre le CMA TENNIS, la commune d'Aubervilliers, FEDERAL EXPRESS et BNP PARIBAS.

Conseil municipal du 18 février 2016

Philippe Pinto — 2016-05-03T08:08:36Z

Procès verbal du 18 février 2016

Question n° 12 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 19 novembre, 7 et 17 décembre 2015, 21 janvier 2016 (séances ordinaire et extraordinaire du conseil municipal).

Question n° 013
Rapporteur Anthony DAGUET
Débat d'orientation budgétaire 2016.

Question n° 014
Rapporteur Anthony DAGUET
Délégation de service public pour l'exploitation des marchés du Montfort et des quatre chemins. Choix du délégataire et autorisation de signature.

Question n° 015
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
4 passage des chalets – cession sous promesse.
QUESTION REPORTEE

Question n° 016
Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Présentation des rapports d'activités de l'année 2014 relatifs à la délégation de service public des marchés d'approvisionnement (Centre, Montfort et Quatre Chemins).

Question n° 017
Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention cadre pluripartite d'objectifs 2016-2018 entre la Ville d'Aubervilliers, l'Etat, le Département de la Seine-Saint-Denis et l'association les Laboratoires d'Aubervilliers.

Question n° 018
Rapporteur Leïla TLILI
Convention d'objectifs et de financement n°15-222 "Publics et Territoires" entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis pour la Période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017.

Question n° 019
Rapporteur Leïla TLILI
Convention d'objectifs et de financement n°15-218 "Publics et Territoires" entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocation Familiales de la Seine Saint Denis pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017.

Question n° 020
Rapporteur Leïla TLILI
Conventions de prestation de service des Lieux d'Accueil Enfant Parent Gérard Philipe (n°15-348 P), La Pirouette (n°15-356 P), La Maladrerie (n°15-365 P), Pesqué (n°15-376 P) entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2018.

Question n° 021
Rapporteur Leïla TLILI – Sofienne KARROUMI
Paiement par carte bancaire via internet pour la facturation des services de la petite enfance et de l'enseignement de la ville d'Aubervilliers.

Question n° 022
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Fixation des tarifs en application pour les animations séniors proposées par le service accompagnement et animations séniors.

Question n° 023
Rapporteur Laurence GRARE
Signature de la convention triennale entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse des Ecoles Publiques d'Aubervilliers - Années 2016 - 2017 – 2018.

Question n° 024
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : modification du tableau des effectifs.

Question n° 025
Rapporteur Soizig NEDELEC
Reconduction de la ville à un dispositif Départemental de logement pour les femmes victimes de violence "un toit pour elle" en lien avec l'observatoire Départemental de lutte contre les violences faites aux femmes.

Question n° 026
Rapporteur Soizig NEDELEC
Adhésion de la ville d'Aubervilliers à la convention de mise en œuvre du système régional de l'enregistrement de la demande de logement social en Ile-de-France.

Question n° 027
Rapporteur Marc RUER
Création d'un syndicat mixte ouvert dénommé " syndicat d'études Vélib' métropole" : adhésion de la Ville d'Aubervilliers, approbation du projet de statuts et désignation d'un représentant.

Question n° 028
Rapporteur Marc RUER
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable (débat d'orientation budgétaire – budget primitif 2016 – commune d'Aubervilliers).

Question n° 029
Rapporteur Silvère ROZENBERG
Charte d'engagement d'aménagement soutenable de la ZAC Centre-Moutier.

Question n° 030
Rapporteur Danielle MARINO
PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recrutement sur la base d'un contrat de 3 ans d'un(e) chargé(e) de planification urbaine à compter du 24 Février 2016.
QUESTION REPORTEE

Question n° 031
Rapporteur Soizig NEDELEC

VOEU : relatif au projet de la loi constitutionnelle sur l'état d'urgence et la déchéance de nationalité pour les citoyens français binationaux nés en France adressé à Monsieur le Président de la République et à Mesdames et Messieurs les Parlementaires de Seine-Saint-Denis.

Conseil municipal du 21 janvier 2016

Jasmine Kherzi — 2016-01-27T10:43:07Z

Procès verbal du 21 janvier 2016

Question n° 01 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur l'ensemble du territoire communal

Question n° 02 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Délégation du droit de Préemption Urbain renforcé à l'Établissement Public Territorial Plaine Commune sur le périmètre de l'opération du Marcreux

Question n° 03 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Délégation du droit de Préemption Urbain renforcé à l'Établissement Public Territorial Plaine Commune sur le secteur d'aménagement Port Chemin Vert

Question n° 04 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de Maîtrise d'Œuvre Urbaine et Sociale relative à la gestion locative et l'accompagnement social sur la structure d'hébergement temporaire du 52, rue Saint-Denis pour les années 2016 à 2019. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 05 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant l'accompagnement des ménages de la structure de logements transitoires sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers.

Question n° 06 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Fixation des prix des actes et vaccins réalisés dans le cadre de la consultation du voyage

Conseil municipal extraordinaire

Question n° 07 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Election du Maire

Question n° 08 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Fixation du nombre d'Adjoints au Maire devant être élus

Question n° 008-1 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Fixation du nombre d'Adjoints de quartier devant être élus

Question n° 09 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Election des adjoints au Maire

Question n° 009-1 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Election des adjoints chargés d'un ou plusieurs quartiers

Question n° 10 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Délégation d'attribution au Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Question n° 11 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, des conseillers municipaux délégués et des conseillers municipaux à compter du 22 janvier 2016