Ville d'Aubervilliers - Conseils municipaux de 2015

Conseil municipal du 17 décembre 2015

Jasmine Kherzi — 2016-01-26T14:22:46Z

Question n° 323 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal extraordinaire du 7 décembre 2015.

Procès verbal

Question n° 324 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Jeux Olympiques et paralympiques de 2024 : dossier de candidature, éléments de gouvernance et pilotage du projet.

Question n° 325 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention annuelle entre la commune d'Aubervilliers et l'association Carrefour pour l'Information et la Communication à Aubervilliers (CICA)

Question n° 326 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention entre la commune d'Aubervilliers et l'Association Logement Jeune 93 (ALJ) pour l'année 2015

Question n° 327 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Avenant n°2 à la convention d'OPAH-RU Centre ville d'Aubervilliers signée le 6 décembre 2011

Question n° 328 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Prise en considération de l'opération d'aménagement dite Pont de Stains et possibilité de surseoir à statuer

Question n° 329 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Prescription de la révision du règlement local de publicité

Question n° 330 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Transfert du PLU à l'EPT Plaine Commune Poursuite des procédures en cours

Question n° 331 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de la modification n°10 du P.L.U. Dossier du PLU n°10

Question n° 332 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Signature d'un avenant à la convention relative à la mise en place d'un Projet Educatif de Territoire (PEDT)

Question n° 333 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Attribution d'une aide financière dans le cadre du Dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n° 334 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession du 17 rue des Postes à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée BH 89, au profit de la SARL GEST'INN GROUP.

Question n° 335 :
Rapporteur Sophie VALLY
Signature Convention d'objectifs pluriannuelle Régie de quartier Maladrerie Emile Dubois - Ville

Question n° 336 :
Rapporteur Sophie VALLY
Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal et des droits d'occupation dans le caveau provisoire pour l'année 2016

Question n° 337 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Clôture du budget annexe de L'Embarcadère : transfert de l'actif et du passif au budget principal de la Ville

Question n° 338 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2016 - budget principal

Question n° 339 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Autorisation des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2016 - Budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n° 340 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l'attente du vote du budget primitif 2016

Question n° 341 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Garantie d'emprunt pour 30% d'un prêt de 10 800 000 € en faveur de la SPL Plaine Commune Développement dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Port - Chemin Vert

Question n° 342 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fixation des durées d'amortissement des biens intégrés dans l'actif du budget annexe du Réseau de chaleur de la ZAC Canal (nomenclature M4)

Question n° 343 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Reversement par la Ville du produit des amendes de police au profit de la Communauté d'Agglomération Plaine Commune

Question n° 344 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régie d'avance du centre de loisirs maternel

Question n° 345 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régie de recette pour l'encaissement des produits de stationnement payant sur la voirie sur la période du 1er septembre 2014 au 30 septembre 2015

Question n° 346 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du projet de convention entre la Ville d'Aubervilliers et l'Etat au sujet de l'aide du Fonds de soutien de sortie des emprunts toxiques - Autorisation de signature

Question n° 347 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation Politique de la Ville pour l'année 2015. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement et autorisation de signature.

Question n° 348 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de mobiliers administratifs et scolaires. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 349 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élus d'Aubervilliers pour l'année 2016. Approbation du projet de marché.

Question n° 350 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture d'articles de bureau, enveloppes, agendas et calendriers pour les années 2016 et 2017. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 351 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au Marché de fourniture de supercarburant sans plomb, gasoil et G.P.L pour le garage municipal pour les années 2014 à 2017, lot n°3 « GPL ». Approbation du projet d'avenant et autorisation de signature

Question n° 352 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de fourniture de vêtements de travail pour le personnel municipal d'Aubervilliers pour les années 2014 à 2016, lot n°2 « Vêtements de travail pour les agents d'accueil et des cérémonies ». Approbation du projet d'avenant et autorisation de signature.

Question n° 353 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de missions d'inspections, de contrôle et de vérification réglementaires sur diverses installations (électricité, gaz, ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet d'avenant et autorisation de signature.

Question n° 354 :
Rapporteur Magali CHERET
Subvention exceptionnelle en faveur de l'association Atelier Kuso concernant le projet culturel "Les capsules du film d'animation"

Question n° 355 :
Rapporteur Leïla TLILI
Equipement d'accueil des jeunes enfants : convention entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis relative au plan pluriannuel pour la création de crèches et à l'aide à l'investissement.

Question n° 356 :
Rapporteur Jean François MONINO
Prévention spécialisée - versement de la subvention annuelle à l'association "A travers la ville" pour l'année 2015.

Question n° 357 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Signature des conventions relatives aux permanences d'accès au droit assurées par les diverses associations.

Question n° 358 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de prestation de service « animation globale », entre la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la Mairie d'Aubervilliers, concernant la Maison pour tous Albrecht.

Question n° 359 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la Convention de Partenariat entre la commune d'Aubervilliers et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris dans le cadre du projet DEMOS

Question n° 360 :
Rapporteur Danielle MARINO
Convention portant adhésion au service social du travail du Centre Interdépartemental de Gestion

Question n° 361 :
Rapporteur Danielle MARINO
Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre la commune d'Aubervilliers et l'association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d'Aubervilliers".

Question n° 362 :
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Direction des ressources humaines : autorisation de recrutement sur la base d'un contrat de 3 ans d'un(e) directeur(rice) de la direction de la prévention et sécurité à compter du 1er avril 2016.

Question n° 363 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention d'objectifs annuelle 2016 entre la ville d'Aubervilliers et l'association "Séniors d'Aubervilliers".

Question n° 364 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Signature des conventions triennales entre la Commune d'Aubervilliers et diverses associations sportives - années 2016-2017-2018

Question n° 365 :
Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Approbation du projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage de Seine-Saint-Denis

Question n° 366 :
Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Demande de subvention relative à la convention d'accompagnement social lié au logement pour l'année 2016.

Question n° 367 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d'Agglomération Plaine Commune pour le projet de résorption du bidonville de la rue Saint-Denis, vers les pavillons dits des éclusiers

Question n° 368 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention entre l'Etat et la mairie d'Aubervilliers pour soutenir le dispositif d'accompagnement et d'hébergement des sortants de bidonville

Question n° 369 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Signature de la convention de partenariat 2016/2018 entre la ville d'Aubervilliers et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Question n° 370 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Grand Paris : Désignation des représentants communautaires

Question n° 371 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration d'urgence de la question n°372.

Question n° 372 :
Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : recrutement des agents pour le recensement 2016 et fixation de leur indemnité.

Question n° 373 :
Rapporteur Danielle MARINO
Avenant n° 1 à la convention Aide Spécifique Rythmes Educatifs n° 13-121 J entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d'Aubervilliers - Convention d'objectifs et de financement 15-014 J.

Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2016 - 2022

Conseil municipal extraordinaire du 7 décembre 2015

Jasmine Kherzi — 2016-01-26T14:21:36Z

Ordre du jour

Question n° 321 :
Rapporteur Magali CHERET
Autorisation de demande de subventions destinées au financement des investissements d'avenir et au développement artistique et culturel du Centre Dramatique National de la Commune.

Question n° 322 :
Rapporteur Magali CHERET
Désignation de Gabriel GARRAN au rang de Citoyen d'honneur de la ville.

Conseil municipal du 19 novembre 2015

Jasmine Kherzi — 2015-12-08T11:03:46Z

Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 19 novembre 2015.

Question n° 287 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2015.

Question n° 288 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des Etablissements du Secondaire. Année scolaire 2015/2016.

Question n° 289 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2015/2016.

Question n° 290 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Convention relative à la mise en place d'un Projet Educatif De Territoire (PEDT).

Question n° 291 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Communication du rapport d'activité du SIRESCO année 2014.

Question n° 292 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC des Impasses : Déclassement des parcelles BF 45, BF 46 et BF 47 situées 47 bis, 49 et 51 rue des Cités à Aubervilliers -

Question n° 292-1 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession des parcelles BF 45, BF 46 et BF 47 situées 47 bis, 49 et 51 rue des Cités, de la parcelles BF 57 située 37 rue des écoles et des lots 22 et 25 situés 45 rue des cités à Aubervilliers au profit de la Séquano.

Question n° 293 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
ZAC Emilie Dubois : Cession au profit de la SEQUANO des parcellescadastrées AL 29 et AL 31 situées 19 et 15 impasse Jean Jaurès à Aubervilliers.

Question n° 294 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession des lots n° 11 et 14 situés 36 rue des Noyers à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée J 59, au profit de l'OPH d'Aubervilliers.

ANNULEE Question n° 295 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de missions d'inspections, de contrôle et de vérification réglementaires sur diverses installations (électricité, gaz, ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet d'avenant et autorisation de signature.

Question n° 296 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de nettoyage des surfaces vitrées dans tous les bâtiments communaux de la ville d'Aubervilliers pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 297 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de véhicules pour la ville d'Aubervilliers. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 298 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Mission de diagnostic et d'étude prospective à l'échelle du territoire communal relative aux équipements publics de la Ville. Approbation du projet de marché.

Question n° 299 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régisseuse du centre nautique pour un montant de 2 602,80 € suite au vol avec agression du mandataire suppléant Madame GARCIA Carole le 4 et 5 juillet 2015.

Question n° 300 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur des régisseuses du service enseignement suite au vol par effraction commis entre le 22 et 24 février 2013.

Question n° 301 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse en faveur de la régie de recette pour la restauration scolaire suite au vol commis entre le vendredi 29 et le samedi 30 août 2014.

Question n° 302 :
Rapporteur Leïla TLILI
Signature de la convention n° 44/2015 pour la consultation d'information de la base allocataire "Cafpro" entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts de Seine.

Question n° 303 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Lettre de partenariat dans le cadre du projet "IMPPULSE 2 - Improving police population understanding for local security" dans le cadre d'un appel à projet de la Commission Européenne, piloté par le Forum européen de sécurité urbaine (EFUS).

Question n° 304 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la convention d'attribution d'un financement du FIPD pour l'action "gilets pare balles".

Question n° 305 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la convention de mise à disposition et d'emploi des images issues des caméras de système de vidéoprotection de la commune d'Aubervilliers au profit des services de la préfecture de police.

Question n° 306 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Résolution d'engagements communs pour la sauvegarde du climat et l'amélioration de la qualité de vie à Plaine Commune intitulée « VERS UN MODELE DE DEVELOPPEMENT PLUS SOUTENABLE ».

Question n° 307 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Soutien à l'accueil d'un stagiaire d'Iéna à l'association "Frères Poussière".

Question n° 308 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Subventions aux associations lauréates de l'appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement ».

Question n° 309 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Accueil du Maire de Beit Jala du 21 au 24 octobre 2015.

Question n° 310 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Contribution et avis de la Ville d'Aubervilliers sur le Programme Local de l'Habitat 2016-2021 de la Communauté d'Agglomération Plaine Commune.

Question n° 311 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d'attribution de subventions entre la Ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances - Plan Local Nutrition Santé / Monoxyde de carbone/Sport Santé - Exercice 2015.

Question n° 312 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'attribution de subvention entre la ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et d'Egalité des Chances - Le Bus Santé -

Question n° 313 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'attribution de subvention entre la ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) - Action de sensibilisation aux toxicomanies - Exercice 2015.

Question n° 314 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'attribution de subvention entre la ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) - Accès aux droits aux soins - Exercice 2015.

Question n° 315 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'attribution de subvention entre la ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) - Santé dans les quartiers nord d'Aubervilliers - Exercice 2015.

Question n° 316 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d'attribution de subvention entre la ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE) - Dépistages des cancers - Exercice 2015.

Question n° 317 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Signature du nouvel accord national destiné à organiser les rapports entre les Centres de santé et les caisses d'Assurance maladie.

Question n° 318 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Versement d'une subvention d'un montant de 15 550 euros à l'association SAFE au titre de la convention de partenariat du 4 juin 2014 relative à la gestion d'automates distributeurs et récupérateurs de seringues et à l'élimination des déchets à risque infectieux.

Question n° 319 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Autorisation relative à la sollicitation de financements pour les projets portés dans le champ de la santé pour 2015-2020.

Question n° 320 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation du montant de la subvention 2015 pour la résidence sociale située 80 rue Réchossière, 93300 Aubervilliers

Conseil municipal du 15 octobre 2015

Jasmine Kherzi — 2015-12-08T10:07:09Z

Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 15 octobre 2015.

Procès verbal (format pdf - 141.6 kio - 08/12/2015)

Question n° 261 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2015.

Question n° 262 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation du projet de décret relatif à la détermination du périmètre et du siège de l'Etablissement Public Territorial "Plaine Commune".

Question n° 263 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Mise à disposition de locaux municipaux scolaires pour des réunions publiques préparatoires aux élections régionales du mois de Décembre 2015.

Question n° 264 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Représentation du conseil municipal aux conseils d'école.

Question n° 265 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention 2015 passée entre la caisse des écoles et la ville d'Aubervilliers concernant l'organisation des classes de neige en 2016.

Question n° 266 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Classes de neige : Année scolaire 2015/2016 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n° 267 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Création d'un réseau jeunesse.

Question n° 268 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au lot n°6 « Electricité » du marché de travaux par substitution sur les parties communes de l'immeuble, situé au 1 rue Gaston Carré à Aubervilliers. Approbation du projet d'avenant et autorisation de signature.

Question n° 269 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport annuel sur l'état de la dette 2015.

Question n° 270 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remboursement anticipé de l'emprunt A7515037 pour un montant de 2 680 000 €.

Question n° 271 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Acceptation du fonds de concours attribué par la Communauté d'Agglomération Plaine Commune pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) au titre de l'année 2015.

Question n° 272 :
Rapporteur Magali CHERET
Avenant n° 2 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2013-2015 entrela Commune d'Aubervilliers et le Conseil départemental de la Seine Saint-Denis.

Question n° 273 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Envoi d'un représentant de la ville au séminaire final de l'IMPPULSE le 16 et 17 novembre 2015 à Bruxelles.

Question n° 274 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d'objectifs et de financement du « Contrat local d'accompagnement à la scolarité » entre la commune d'Aubervilliers (Maison pour tous Henri Roser) et la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n° 275 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Initiative Associative.

Question n° 276 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de partenariat avec l'association « Etudes et Chantiers d'Ile de France" dans le cadre « d'un Chantier Educatif » en direction des jeunes du quartier du Landy.
RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

Question n° 277 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Echange entre le Lycée Henri Wallon et la Logdeburgschule à Iéna.

Question n° 278 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 31 logements située 6-16 rue de la Nouvelle France menée par l'ESH Les Résidences de la Région Parisienne.

Question n° 279 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 45 logements située 135-137 rue des Cités menée par l'ESH Moulin Vert.

Question n° 280 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 44 logements située passage Machouart menée par l'ESH Moulin Vert.

Question n° 281 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération d'acquisition de 20 logements située ilôt Pasteur menée par l'OPH d'Aubervilliers.

Question n° 282 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 43 logements située ilôt A-ZAC du Landy menée par l'OPH d'Aubervilliers.

Question n° 283 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 57 logements située angle Jaurès/Casanova menée par l'OPH d'Aubervilliers.

Question n° 284 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 18 logements située rue Charles Tillon menée par l'OPH d'Aubervilliers.

Question n° 285 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion du contingent de l'opération de construction de 3 logements située 6-8 boulevard Anatole France menée par l'ESH Moulin Vert.

Question n° 286 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention attributive de subvention entre l'Etat et la Ville pour l'accompagnement des ménages de la structure du 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers.

Conseil municipal du 17 septembre 2015

Jasmine Kherzi — 2015-12-07T14:24:26Z

Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2015.

Question n° 204 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2015

Question n° 205 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Attribution d'une subvention complémentaire de 45 000 € à l'association Carrefour pour l'information et la communication à Aubervilliers (CICA)

Question n° 206 :
Rapporteur Meriem DERKAOUI
Evolution du dispositif d'aide aux projets des jeunes à compter du 1er octobre 2015.

Question n° 207 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Restitution d'un bien en totalité sis 23 rue Paul Verlaine à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AL 56 au profit des héritiers des consorts DEMEESTER et de Mme BORCELLE

Question n° 208 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement de principe du domaine publique et autorisation de dépôt de permis de démolir et de construire concernant les parcelles AX 71 et AX 72 situées 36 et 38 rue Charron à Aubervilliers.

Question n° 209 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du budget principal

Question n° 210 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe Centre municipal de Santé

Question n° 211 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe Embarcadère

Question n° 212 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe Réseau de chaleur

Question n° 213 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2015 du Budget annexe SSIDPAAH.

Question n° 214 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Nouvelle affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n° 215 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise d'une provision budgétaire pour l'admission en-non valeur des créances du Métafort.

Question n° 216 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remise gracieuse pour un montant de 99.99 € en faveur Madame Michèle ROUSSEAU, régisseuse du centre de loisirs Schaffer Piscop.

Question n° 217 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Régie de quartier de la Maladrerie pour un montant de 10 000 €.

Question n° 218 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office Municipal de la Jeunesse d'Aubervilliers (OMJA) pour un montant de 25 000 €.

Question n° 219 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Etalement sur plusieurs exercices des pénalités de remboursement anticipé des emprunts structurés MPH25258EUR, MPH256442EUR et MPH261076EUR.

Question n° 220 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de consommables informatiques pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 221 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l'activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l'année 2016. Approbation du projet de marché

Question n° 222 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de véhicules pour la ville d'Aubervilliers. Approbation du projet de marché.

Question n° 223 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de consommables paramédicaux, d'instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2016 à 2017. Approbation du projet de marché

Question n° 224 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville pour les années 2016 à 2017. Approbation du projet de marché.

Question n° 225 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers et utilitaires pour les années 2016 à 2017. Approbation du projet de marché.

Question n° 226 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Achat de fournitures scolaires et de matériels d'éveil pédagogique pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 227 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de démolition et de déconstruction pour les années 2016 à 2019 - Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 228 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de denrées alimentaires pour les établissements municipaux d'accueil du jeune enfant pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 229 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de livres et compléments didactiques pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 230 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d'assurances de la ville d'Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation des projets d'avenant n°4 au lot 1 « Incendie – Divers Dommages aux Biens » et autorisation de signature.

Question n° 230-1 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d'assurances de la ville d'Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d'avenant n°3 au lot 2 « Responsabilité Civile Générale » et autorisation de signature.

Question n° 230-2 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d'assurances de la ville d'Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d'avenant n°3 au lot 3 « Flotte Automobile » et autorisation de signature.

Question n° 230-3 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d'assurances de la ville d'Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d'avenant n°3 au lot 4 « Assurance des risques statutaires » et autorisation de signature.

Question n° 230-4 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d'assurances de la ville d'Aubervilliers passé pour les années 2011 à 2015. Approbation du projet d'avenant n°3 au lot 5 « Protection juridique pénale des agents territoriaux et des Elus » et autorisation de signature.

Question n° 231 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 232 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Remplacement de l'ascenseur hydraulique de l'Hôtel de Ville. Approbation du projet de marché.

Question n° 233 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Construction d'un pôle santé-solidarité au 20 rue du Colonel Fabien à Aubervilliers. Approbation du projet de marché, du nouveau plan de financement prévisionnel et autorisation de signature.

Question n° 234 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre multi attributaires pour la fourniture d'équipements micro-informatiques et d'imprimantes, serveurs, prestations d'intégration et d'assistance, licences systèmes Microsoft et licences bureautiques Microsoft, licences bases de données Oracle, équipements actifs de réseau, pour les années 2016 à 2019. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents.

Question n° 235 : :
Rapporteur Magali CHERET
Attribution d'une subvention de 19 136 € au Centre d'Arts Plastiques d'Aubervilliers (CAPA).

Question n° 236 :
Rapporteur Laurence GRARE
Convention d'objectifs et de financement (N°15-085) entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de Seine Saint Denis concernant le relais assistantes maternelles (RAM).

Question n° 237 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Dotation Politique de la Ville pour l'année 2015. Autorisation de demande de subvention et approbation de l'enveloppe prévisionnelle pour l'année 2015. Approbation du plan de financement prévisionnel.

Question n° 238 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2015 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n° 239 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2015 relative au « chantier jeune » entre la commune d'Aubervilliers et l'Acsé, pour la Maison pour tous Henri Roser.

Question n° 240 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement 2015 relative aux « Sorties familiales et/ou projets jeunes », entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis, pour la Maison pour tous Berty Albrecht.

Question n° 241 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Parent d'enfant/parent d'élève : les ateliers socio-linguistiques (ASL) au sein du Collège Diderot et Jean Moulin 2014-2015.

Question n° 242 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Mise en place de 3 conseillers citoyens.

Question n° 243 :
Rapporteur Danielle MARINO
Renouvellement de la convention triennale entre la commune d'Aubervilliers et le Département de Seine-Saint-Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de PMI municipaux Mélanie KLEIN et du LANDY et les modalités de mise à disposition du personnel, à compter du 1er septembre 2015.

Question n° 244 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association les Seniors d'Aubervilliers.

Question n° 245 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Envoi d'une délégation au Festival culturel des villes pour la paixà Beit Jala du 21 au 28 septembre 2015.

Question n° 246 :
Rapporteur Fethi CHOUDER et Magali CHERET
Signature de deux conventions dans le cadre de l'accueil de l'Orchestre des Jeunes de Palestine (PYO).

Question n° 247 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention d'objectifs entre la bourse du travail et la Commune d'Aubervilliers et versement d'une subvention pour l'année 2015.

Question n° 248 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association d'aide culturelle et sociale de la Seine-Saint-Denis (AACSSSD) pour un montant de 2 000 €.

Question n° 249 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France concernant la campagne de dépistage saturnin réalisé dans le parc de l'habitat privé pour l'année 2015.

Question n° 250 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Convention de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune d'Aubervilliers - Projets Eté -

Question n° 251 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Versement d'une avance remboursable à l'association CMA Escrime - Approbation d'une convention liant la Ville à l'association et autorisation de signature

Question n° 252 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIGMOSAIQUE
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour le Point d'Accueil et d'Ecoute Jeunes (PAEJ) – Exercice 2015.

Question n° 253 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Installation d'un distributeur de matériel de consommation de crack.

Question n° 254 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Action de Prévention des addictions auprès des jeunes scolarisés au lycée : demande de subvention auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) au titre des crédits 2015 de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) - Exercice 2015.

Question n° 255 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Conventions d'attribution de subventions entre la ville d'Aubervilliers et l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances - Santé et bien-être des habitants du Marcreux / A.S.V. d'Aubervilliers / Bien-être psychique du jeune enfant - Exercice 2015.

Question n° 256 :
Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Adoption du règlement arbitral applicable aux structures de santé pluri-professionnelles de proximité pour le financement des activités de prévention.

Question n° 257 :
Rapporteur Marc RUER et Jean-François MONINO
Dérèglement climatique et transition énergétique "Pacte pour la transition, les collectivités s'engagent" du Collectif national pour une transition citoyenne.

Question n° 258 :
Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI
Présentation du bilan d'activité du Conseil Consultatif pour la Citoyenneté des Etrangers, révision de la Charte et du règlement intérieur.

Question n° 259 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Signature de la convention de partenariat 2015/2018 entre la ville d'Aubervilliers et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
REPORTEE

Question n° 260 :
Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant l'accompagnement des ménages de la structure de logements transitoires sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers pour 2015.

Conseil municipal du 9 juillet 2015

Philippe Pinto — 2015-09-29T12:56:36Z

Veuillez trouver ci-contre le compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2015.

Procès verbal (format pdf - 130.7 kio - 29/09/2015)

Question n° 170 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 juin 2015.

Question n° 171 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Dénomination de la place Marco ROSSI au sein du Square Stalingrad.

Question n° 172 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Dénomination de la place Robert TAILLADE située devant le carrefour de la rue Hélène Cochennec, de la rue Elisée Reclus et du boulevard Edouard Vaillant.

Question n°173 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Création d'une mosquée à Aubervilliers. Approbation de la promesse de bail emphytéotique pour la mosquée.

Question n°173-1 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
Création d'un centre culturel à Aubervilliers. Approbation de promesse de bail emphytéotique administratif pour la mise à disposition du foncier

Question n°174 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Dénomination de l'école du Landy.

Question n°175 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau pour la mise à disposition d'une classe maternelle supplémentaire à Robert Doisneau.

Question n°176 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Refonte des conventions entre la ville de Saint-Denis et la ville d'Aubervilliers concernant l'accueil des enfants Albertivillariens sur le Groupe Scolaire Intercommunal Maria Casarès-Robert Doisneau-Convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès et Robert Doisneau.

Question n°176-1 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention d'accueil des enfants de l'école élémentaire Malala Yousafzai pour les activités périscolaires et pour les activités sportives en temps scolaires du groupe scolaire Maria Casarès-Robert Doisneau.

Question n°176-2 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention d'accueil des enfants non scolarisés au groupe scolaire Maria Casarès-Robert Doisneau au sein de l'accueil de loisirs Robert Doisneau.

Question n°177 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Avenant N°4 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès-Robert Doisneau entre la Commune de Saint-Denis et la Commune d'Aubervilliers.

Question n°178 :
Rapporteur Mériem DERKAOUI
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées.

Question n°179 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession du bien en totalité situé 4 rue Charron au profit des Consorts BENAMAOUCHE.

Question n°180 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical pour une durée de cinq ans formulées dans le cadre du Périmètre d'Usage de Consommation Exceptionnel. REPORTEE

Question n°181 :
Rapporteur Jean-Jacques KARMAN et Fathi TLILI
Révision annuelle des droits de place des marchés du Centre, du Montfort et des Quatre Chemins.

Question n°182 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la fourniture d'abonnements destinés aux services municipaux pour les années 2016 - 2017. Approbation du projet de marché.

Question n°183 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Vente de biens réformés par courtage aux enchères sur internet.

Question n°184 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour les années 2016 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°185 :
Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture pour l'entretien et la réfection des bâtiments communaux pour les années 2016 à 2019.

Question n°186 :
Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de subvention spécifique du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2015 concernant les actions "jeunes-police. Signature de la convention d'attribution.

Question n°187 :
Rapporteur Jean-François MONINO Convention partenariale relative à la mise à disposition d'un travailleur social au commissariat d'Aubervilliers.

Question n°188 :
Rapporteur Laurence GRARE
Avenants aux conventions d'objectifs et de financement sur l'Accès et l'usage du Portail caf partenaires" pour l'ensemble des établissements d'accueils du jeune enfant entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales.

Question n°189 :
Rapporteur Laurence GRARE
Abrogation de la délibération n°79 sur les tarifs journée CLM et approbation des nouveaux tarifs à la journée des Centres de Loisirs Maternels pour l'année scolaire 2015/2016.

Question n°190 :
Rapporteur Laurence GRARE
Tarifs des Centres de Loisirs du GSI Robert Doisneau / Maria Casarès pour l'année scolaire 2015/2016.

Question n°191 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) n° 15-027P entre la Commune d'Aubervilliers et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine Saint Denis, au titre de l'année 2015.

Question n°192 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous Albrecht.

Question n°193 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Adhésion de la Maison pour Tous Roser, à la Fédération départementale des centres sociaux de Seine Saint Denis.

Question n°194 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d'Aubervilliers et la caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis concernant la Maison pour Tous H. Roser.

Question n°195 :
Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Présentation et signature du volet stratégique du contrat de ville de Plaine Commune 2015-2020.

Question n°196 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Révision de la tarification et de l'organisation du service de repas à domicile et dans les clubs.

Question n°197 :
Rapporteur Sofienne KARROUMI
Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association les Seniors d'Aubervilliers.

Question n°198 :
Rapporteur Marie Akoua KOUAME
Plan Local de Prévention et Lutte contre les Discriminations et Plan d'actions pour une politique de promotion des droits des femmes.

Question n°199 :
Rapporteur Fethi CHOUDER
Accueil d'une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers - La Courneuve pendant l'année scolaire 2015/2016.

Question n°200 :
Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention avec le Musée de la Poste.

Question n°201 :
Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association CMA Athlétisme.

Question n°202 :
Rapporteur Silvère ROZENBERG
ZAC Centre-Moutier : avenant n°2 à la convention tripartite.

Question n°203 :
Rapporteur Pascal BEAUDET
VŒU : contre la fermeture de 18 points d'accueil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis.