Décisions 2025
publié le 17 janvier 2025 (modifié le 27 février 2025)
- d25 6 convention de mise a disposition d un bureau de permanence au 6 rue charron a l association cpts 64 bis rue de la commune de paris 93300 aubervilliers (format pdf - 172.8 ko - 28/01/2025)
- Approbation et signature d’un avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise en oeuvre d’une expérimentation d’un service de vélo à assistance électrique en libre service (format pdf - 460.9 ko - 17/01/2025)
- d25 2 approbation et signature de la convention de mise a disposition du local bien sis 12 rue paul bert a aubervilliers au profit de l association le souffle des oliviers a titre gratuit (format pdf - 176.9 ko - 28/01/2025)
- d25 6 convention de mise a disposition d un bureau de permanence au 6 rue charron a l association cpts 64 bis rue de la commune de paris 93300 aubervilliers (format pdf - 172.8 ko - 28/01/2025)
- d25 7 avenant au bail derogatoire conclu entre la commune d aubervilliers et la societe keurina glob traiteur geree par madame medina ina niang barbet portant sur le local commercial situe au 13 rue charron a aubervilliers (format pdf - 230 ko - 14/02/2025)
- d25 8 approbation et signature de la convention d occupation temporaire iris ville d aubervilliers pour les besoins des travaux de l ouvrage annexe 6501 sur la ligne 15 est du grand paris express (format pdf - 1.1 Mo - 28/01/2025)
- d25 9 convention 24 054a du 1er agrement d objectifs et de financement des dispositifs animation globale et coordination et animation collective familles entre la commune d aubervilliers (format pdf - 191.4 ko - 28/01/2025)
- d25 11 convention de renouvellement d agrements d objectifs et de financement des dispositifs animation globale et coordination et animation collective maison pour tous henri roser (format pdf - 191.5 ko - 28/01/2025)
- d25 13 convention programme bourse solidarite bsv entre la commune d aubervilliers maison pour tous et l agence nationale pour les cheques vacances ancv a compter du 1er janvier 2024 renouvelable tacitement (format pdf - 174.3 ko - 28/01/2025)
- d25 14 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l oph d aubervilliers pour la mise a disposition du gymnase guy moquet le jeudi 16 janvier 2025 de 08h a 20h (format pdf - 175.2 ko - 28/01/2025)
- d25 16 autorisation d occupation et signature de l avenant no1 de la convention entre la ville et l association top forme pour la mise a disposition du gymnase robespierre et du dojo henri wallon (format pdf - 178.7 ko - 28/01/2025)
- d25 19 creation d une sous regie d avances r305 pour le sejour de ski en savoie du 15 au 22 fevrier 2025 (format pdf - 176.4 ko - 28/01/2025)
- d25 26 convention de location entre la ville et l oph d aubervilliers portant sur un local sis 93 rue heurtault a aubervilliers (format pdf - 536.3 ko - 17/02/2025)
- d24 360 convention entre la commune d aubervilliers et l association le centre d arts plastiques camille claudel capa (format pdf - 169 ko - 17/02/2025)
- d24 362 convention entre la commune d aubervilliers et la maison des langues et des cultures d aubervilliers pour la mise a disposition des locaux situes au 46 rue charles tillon a aubervilliers (format pdf - 392.4 ko - 17/02/2025)
- d24 363 convention commune d aubervilliers et les laboratoires d aubervilliers de mise a disposition a titre gratuit des locaux sis 41 rue lecuyer a aubervilliers (format pdf - 343.8 ko - 17/02/2025)
- d25 14 autorisation d occupation et signature d une convention entre la ville et l oph d aubervilliers pour la mise a disposition du gymnase guy moquet le jeudi 16 janvier 2025 de 08h a 20h 3 (format pdf - 175.2 ko - 20/02/2025)
- d25 7 bail derogatoire conclu entre la commune d aubervilliers et la societe keurina glob traiteur geree par madame medina ina niang barbet (format pdf - 230 ko - 20/02/2025)
- d25 30 demande de subventions au titre du fonds vert 2025 (format pdf - 305.2 ko - 27/02/2025)
- d25 31 demande de subventions au titre de la dotation de soutien a l investissement local dsil 2025 (format pdf - 308.6 ko - 27/02/2025)
- d25 32 demande de subventions au titre de la dotation politique de la ville dpv (format pdf - 322.5 ko - 27/02/2025)