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ORDRE DU JOUR Question n°104 Rapporteur...

ORDRE DU JOUR

Question n°104 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 02 mai 2018.

Question n°105 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification de la délégation d’attribution accordée à Madame la Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Question n°106 Reportée

Question n°107 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Prise en charge des frais de la Maire dans le cadre d’un voyage d’études " Autrement, Ailleurs " à Naples du 4 au 7 juillet 2018 organisé par l’Ecole du Renouvellement Urbain et l’agence Terra Nobilis.

Question n°108 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2017 du budget principal

Question n°109 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2017 du budget principal

Question n°110 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°111 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2017 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°112 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2017 du budget annexe du Centre municipal de Santé

Question n°113 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°114 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du compte administratif 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°115 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2017 du budget annexe du Réseau de chaleur provisoire de la ZAC Canal

Question n°116 Rapporteur Anthony DAGUET
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l’exercice 2017

Question n°117 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de maintenance et gestion réglementaire du parc des extincteurs et robinets incendie armés pour les années 2017 à 2020. Approbation et autorisation de signature.

Question n°118 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°2 au marché relatif à la mission de diagnostic et d’étude prospective à l’échelle du territoire communal pour les équipements publics de la Ville. Approbation et autorisation de signature.

Question n°119 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché d’entretien et maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différents bâtiments communaux pour les années 2017 à 2019. Approbation et autorisation de signature.

Question n°120 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du Contrat 2018-2020 entre l’Etat et la Commune d’Aubervilliers relatif à l’objectif national de contribution à l’effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique

Question n°121 Rapporteur Anthony DAGUET
Dératisation-désourisation et désinsectisation sur la Commune d’Aubervilliers concernant les années 2019 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°122 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché relatif à la réhabilitation de l’Espace Familles sis 44/46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers. Avenant n°2 au lot n°5. Approbation et autorisation de signature.

Question n°123 Rapporteur Anthony DAGUET
Acquisition, mise en place et maintenance d’un logiciel de gestion de la scolarité, des crèches et des activités périscolaires. Approbation du projet de marché.

Question n°124-1 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Déclassement de deux bâtiments modulaires situés 10 rue de la gare sur la parcelle R 84.

Question n°124-2 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Cession au profit de la Société DUBRAC de deux bâtiments modulaires situés 10, rue Madeleine VIONNET sur la parcelle R 84 (anciennement rue de la gare)

Question n°125 Rapporteur Sophie VALLY
Création d’un Label valorisant les savoir-faire locaux

Question n°126 Rapporteur Sophie VALLY
Prêt des locaux scolaires : nouvelles conditions horaires et évolution de la tarification pour les tiers privés et les syndicats de copropriété.

Question n°127 Rapporteur Magali CHERET
Mise en place du Bureau des tournages à la Direction des Affaires culturelles et fixation de la tarification pour la location de lieux de tournages.

Question n°128 Rapporteur Silvère ROZENBERG
PLUi-Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Question n°129 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la Convention d’Objectifs et de Financement concernant le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) du ’ Relais Petite Enfance ’ (n°18-001 P) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint- Denis pour la période du 3 avril 2018 au 31 décembre 2022

Question n°130 Rapporteur Jean-François MONINO
Adoption des statuts du SMIREC (Syndicat mixte des réseaux d’énergie calorifique)

Question n°131 Rapporteur Danielle MARINO
Personnel communal : Transformation d’un poste au sein de la Direction des sports

Question n°132 Rapporteur Danielle MARINO
Organisation et composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d’Aubervilliers

Question n°133 Rapporteur Danielle MARINO
Organisation et composition du comité technique (C.T.) commun au CCAS, à la Caisse des Ecoles et à la Ville d’Aubervilliers

Question n°134 Rapporteur Fethi CHOUDER
Renouvellement de la convention d’attribution du Label ’ Information Jeunesse ’ à la Ville d’Aubervilliers pour son équipement support (PIJ) et conférer à celui-ci la nouvelle appellation Bureau Information Jeunesse (BIJ)

Question n°135 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux projets des Jeunes (A.P.J).

Question n°136 Rapporteur Fethi CHOUDER
Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d’agrément

Question n°137 Rapporteur Soizig NEDELEC
Convention de gestion et de suivi et convention de gestion du contingent pour l’opération d’acquisition par Espacil Habitat de 134 logements étudiants situés au 39 rue Henri Barbusse à Aubervilliers

Question n°138 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Adhésion de la Ville de Choisy-Le-Roi au Siresco

Question n°139 Rapporteur Sandrine LE MOINE
SIRESCO / Retrait de la ville de Roissy-en-Brie

Question n°140 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Acceptation d’une subvention accordée par le Ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères pour le projet : "Élaboration d’une stratégie et de projets de développement touristique pour la Ville de Beit Jala "

Question n°141 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Aubervilliers s’oppose à la décision de Paris d’implanter un crématorium à l’entrée des villes d’Aubervilliers et de Pantin.