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Conseil municipal du 19 septembre 2018

Ordre du jour

Question n°173 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Lecture et approbation du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 11 juillet 2018.

Question n°174 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Modification exceptionnelle des indemnités des membres du Conseil municipal pour le mois d’octobre 2018

Question n°175 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Participation d’une délégation au projet de territoire "Urba-culturel" de Plaine Commune à l’occasion de la Biennale internationale de l’architecture de Venise.

Question n°176 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention, au titre de l’année 2018, à l’association Médecins du Monde

Question n°177 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2017 du budget principal

Question n°178 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du budget supplémentaire 2018 du budget principal

Question n°179 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2018 au budget annexe du Centre Municipal de Santé

Question n°180 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de diverses subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2018.

Question n°181 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Carrefour de l’Information et de la Communication à Aubervilliers pour la clôture des comptes

Question n°182 Rapporteur Anthony DAGUET
Adhèsion à la centrale d’achat "SIPP’’CO"

Question n°183 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant de transfert du lot n° 1 et du lot n° 2 "dératisation" du marché de dératisation et désinsectisation sur la commune d’Aubervilliers pour les années 2015 à 2018. Approbation et autorisation de signature

Question n°184 Rapporteur Anthony DAGUET
Dératisation-désourisation classique par la Commune d’Aubervilliers concernant les années 2019 à 2022. Approbation du projet d’accord cadre.

Question n°185 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du personnel municipal d’Aubervilliers pour les années 2019 à 2021. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°186 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture de matériel de nettoyage et d’entretien des équipements et des bâtiments communaux pour les années 2019 à 2020. Approbation du projet d’accord-cadre.

Question n°187 Rapporteur Anthony DAGUET
Accord-cadre relatif à la fourniture de produits d’entretien ménager à usage domestique et de consommables divers pour les années 2019 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°188 Rapporteur Anthony DAGUET
Maintenance des photocopieurs de la ville et des écoles pour les années 2019 à 2022. Approbation du projet d’accord-cadre et autorisation de signature.

Question n°189 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Présentation des rapports d’activités 2016 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre, Montfort et Quatre chemins).

Question n°190 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Convention d’objectifs et de moyens entre l’Association pour le Développement du Commerce et de l’Artisanat Local (ADCAL) et la ville d’Aubervilliers

Question n°191 Rapporteur Magali CHERET
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde relative aux conditions et au contenu de la collaboration entre les deux parties sur le territoire d’Aubervilliers pour la saison culturelle 2018-2019.

Question n°192 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature des conventions de partenariat et de financement pour la ’ Médiation Sociale Partagée ’ entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis, pour les Maisons pour Tous Berty Albrecht et Henri Roser

Question n°193 Rapporteur Danielle MARINO
Evolution du tableau des effectifs de la collectivité

Question n°194 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Avenant n°4 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire Maria Casarès / Robert Doisneau : reconduction de la répartition des classes du GSI entre Aubervilliers et Saint-Denis.

Question n°195 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Classes de neige : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°196 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Signature de la convention relative à l’organisation des classes de neige 2019 entre la Caisse des écoles et la Ville d’Aubervilliers.

Question n°197 Rapporteur Claudine PEJOUX
Approbation de la convention cadre entre la Ville d’Aubervilliers et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aubervilliers pour la période 2018/2020

Question n°198 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat avec la Pharmacie de la Mairie dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif expérimental de Permanence d’accès aux soins ambulatoires

Question n°199 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de partenariat entre la Ville et le laboratoire de biologie BIOPATH, dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif expérimental de Permanence d’accès aux soins ambulatoires

Question n°200 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Contrat d’adhésion au groupement SESAN pour la solution ORTIF relative à la mise en œuvre opérationnelle du dépistage de la rétinopathie diabétique

Question n°201 Rapporteur Sandrine LE MOINE
Convention de mise à disposition de locaux et de prestations de restauration pour le collège Gisèle HALIMI à Aubervilliers

Question n°202 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
participation d’une délégation municipale à Bouzeguene en Algérie